32022R1363

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Règlement - 2022/1363 - EN - EUR-Lex

Document 32022R1363

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Règlement (UE) 2022/1363 de la Commission du 3 août 2022 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-D, d’azoxystrobine, de cyhalofop-butyl, de cymoxanil, de fenhexamide, de flazasulfuron, de florasulam, de fluroxypyr, d’iprovalicarbe et de silthiofam présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/5495

JO L 205 du 5.8.2022, p. 207–225 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2022/1363/oj

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Official Journal

5.8.2022

Journal officiel de l’Union européenne

L 205/207

RÈGLEMENT (UE) 2022/1363 DE LA COMMISSION

du 3 août 2022

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-D, d’azoxystrobine, de cyhalofop-butyl, de cymoxanil, de fenhexamide, de flazasulfuron, de florasulam, de fluroxypyr, d’iprovalicarbe et de silthiofam présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2,4-D, d’azoxystrobine, de cyhalofop-butyl, de cymoxanil, de fenhexamide, de flazasulfuron, de florasulam, de fluroxypyr, d’iprovalicarbe et de silthiofam ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

En examinant ces LMR conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles pour certains produits. Les informations disponibles étaient suffisantes pour que l’Autorité puisse proposer des LMR sûres pour les consommateurs, et il a été fait mention, à l’annexe II dudit règlement, des lacunes dans les données ainsi que de la date à laquelle les informations manquantes devaient être communiquées à l’Autorité à l’appui des LMR proposées.

(3)

Pour le 2,4-D, le demandeur a fourni de telles informations concernant les méthodes d’analyse appliquées aux amandes, aux noix du Brésil, aux noix de cajou, aux noix de coco, aux noisettes, aux noix de Queensland, aux noix de pécan, aux pignons de pin, sans coquille, aux pistaches, aux noix communes et aux autres fruits à coque, et l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment comblée (2). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maintenir les LMR existantes figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires. Cependant, pour le sarrasin et les autres pseudo-céréales, de telles informations concernant les essais relatifs aux résidus n’ont pas été fournies, et l’Autorité a conclu que les lacunes dans les données n’avaient donc pas été suffisamment comblées et que les responsables de la gestion des risques pourraient envisager de remplacer ces LMR par la limite de détermination (LD) (3). Aussi convient-il, pour ces produits, de maintenir à la LD la LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations supplémentaires.

(4)

Pour l’azoxystrobine, le demandeur a fourni de telles informations concernant les essais relatifs aux résidus présents dans ou sur les mâches/salades de blé, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, la roquette/rucola, la moutarde rouge et les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica). L’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment comblée (4) et a proposé que les LMR pour ces produits soient abaissées sur la base des nouvelles informations. Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les LMR au niveau déterminé par l’Autorité et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires. En sus des données confirmatives, le demandeur a présenté, en application de l’article 6 du règlement (CE) no 396/2005, une demande de modification des LMR existantes pour l’azoxystrobine dans les laitues, et l’Autorité a recommandé4 l’abaissement de la LMR pour ce produit. Il y a donc lieu de fixer la LMR pour les laitues au niveau déterminé par l’Autorité. Lors de son examen au titre de l’article 12, l’Autorité a relevé une lacune dans les données concernant le profil toxicologique des métabolites L1, L4 et L9 pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les bovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les ovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les caprins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les volailles (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), le lait (de bovins, d’ovins, de caprins, de chevaux) et les œufs d’oiseaux. Le demandeur n’a pas fourni de telles informations4. L’Autorité a conclu4 que ces métabolites ne sont pas présents dans ou sur les muscles, mais que le demandeur n’a pas fourni de caractérisation complète de leur profil toxicologique et qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques est nécessaire, étant donné que les LMR existantes pour ces produits sont basées sur les limites maximales de résidus du Codex (CXL). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maintenir les LMR existantes figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de garder dans ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires.

(5)

Pour le cyhalofop-butyl, le demandeur a fourni de telles informations concernant les méthodes d’analyse appliquées au riz, et l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment comblée (5). Par conséquent, pour ce produit, il y a lieu de maintenir la LMR existante figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires.

(6)

Pour le cymoxanil, le demandeur a fourni de telles informations concernant les essais relatifs aux résidus présents dans ou sur les raisins de table, les raisins de cuve, les laitues et les épinards. L’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment comblée (6) et a proposé que les LMR pour ces produits soient maintenues ou abaissées. Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les LMR au niveau déterminé par l’Autorité et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires. L’Autorité a conclu6 que les lacunes dans les données ayant trait aux méthodes d’analyse appliquées aux infusions et au houblon ainsi qu’à la stabilité pendant le stockage des légumineuses séchées, des infusions et du houblon n’ont pas été comblées et qu’il convient de maintenir à la LD les LMR pour ces produits. Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les LMR au niveau déterminé par l’Autorité et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires.

(7)

Pour le fenhexamide, de telles informations concernant les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles (BPA) ayant trait aux kiwis (jaunes, rouges ou verts) n’ont pas été fournies. Toutefois, l’Autorité a conclu que les informations demandées n’étaient plus nécessaires (7) puisque l’évaluation avait été réalisée sur la base d’exigences antérieures en matière de données, si bien que d’autres essais relatifs aux résidus et d’autres informations sur les BPA ne sont plus requis. Par conséquent, pour ce produit, il y a lieu de maintenir la LMR existante figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires.

(8)

Pour le flazasulfuron, le demandeur a fourni de telles informations concernant la stabilité pendant le stockage des olives de table et des olives à huile, et l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment comblée (8). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maintenir les LMR existantes figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires.

(9)

Pour le florasulam, le demandeur a fourni de telles informations concernant les méthodes d’analyse appliquées aux bovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), aux ovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), aux caprins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et au lait (de bovins, d’ovins, de caprins, de chevaux), et l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment comblée (9). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maintenir les LMR existantes figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires.

(10)

Pour le fluroxypyr, le demandeur a fourni de telles informations concernant les méthodes d’analyse, la stabilité pendant le stockage, l’intervalle avant récolte et les essais relatifs aux résidus ayant trait aux pommes et aux oignons. Le demandeur a également fourni des informations complémentaires sur la méthode d’analyse utilisée dans les essais relatifs aux résidus présents dans ou sur le thym. L’Autorité a conclu que ces lacunes dans les données étaient suffisamment comblées (10) (11). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les LMR au niveau déterminé par l’Autorité et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires. L’Autorité a conclu que la lacune dans les données concernant la méthode d’analyse appliquée aux aulx et aux échalotes a été comblée, mais que cette lacune n’a pas été comblée pour ce qui est des poireaux, des céréales, des infusions à base de fleurs et des cannes à sucre et que la gestion des risques nécessite un examen plus approfondi. Elle a également conclu que les lacunes dans les données concernant la stabilité pendant le stockage et le métabolisme pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les bovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les ovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les caprins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et le lait (de bovins, d’ovins, de caprins, de chevaux) n’avaient été que partiellement comblés et que la gestion des risques nécessite un examen plus approfondi. Dans le rapport d’examen final (12) relatif à cette substance, il a été conclu que les données disponibles étaient suffisantes pour combler ces lacunes également. Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maintenir les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations complémentaires.

(11)

Pour l’iprovalicarbe, de telles informations concernant le métabolisme des cultures sur les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles et la roquette/rucola n’ont pas été fournies, et l’Autorité a conclu que la lacune dans les données précédemment constatée n’avait donc pas été comblée (13) et que les responsables de la gestion des risques pourraient envisager de remplacer ces LMR par la LD. Aussi convient-il, pour ces produits, de fixer à la LD spécifique la LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe l’obligation de fournir des informations supplémentaires.

(12)

Pour le silthiofam, le demandeur a fourni de telles informations concernant les méthodes d’analyse appliquées à l’orge, au seigle et au froment (blé), et l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment comblée (14). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maintenir les LMR existantes figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 et de supprimer de ladite annexe les obligations de fournir des informations complémentaires.

(13)	La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adapter certaines LD. Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettaient d’abaisser les LD.

(14)	Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(15)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(16)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(17)	Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(18)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits obtenus dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 25 février 2023.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 25 février 2023.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 3 août 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) European Food Safety Authority; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 2,4-D. EFSA Journal 2014;12(9):3812.

(3) European Food Safety Authority; Lack of confirmatory data following Article 12 MRL reviews for 2,4-D, fenhexamid and iprovalicarb. EFSA Journal 2021;19(10):6910.

(4) European Food Safety Authority; Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and modification of the existing maximum residue levels for azoxystrobin. EFSA Journal 2020;18(8):6231.

(5) European Food Safety Authority; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance cyhalofop (variant evaluated cyhalofop-butyl). EFSA Journal 2015; 13(1):3943.

(6) European Food Safety Authority; Evaluation of confirmatory data following the Article 12 review for cymoxanil. EFSA Journal 2019; 17(10):5823.

(7) European Food Safety Authority; Lack of confirmatory data following Article 12 MRL reviews for 2,4-D, fenhexamid and iprovalicarb. EFSA Journal 2021;19(10):6910.

(8) European Food Safety Authority; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance flazasulfuron. EFSA Journal 2016;14(8):4575.

(9) European Food Safety Authority; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance florasulam. EFSA Journal 2015;13(1):3984.

(10) European Food Safety Authority; Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review for fluroxypyr. EFSA Journal 2019;17(9):5816.

(11) European Food Safety Authority; Modification of the existing maximum residue levels for fluroxypyr in chives, celery leaves, parsley, thyme and basil and edible flowers. EFSA Journal 2020;18(10):6273.

(12) SANCO/11019/2011 rev.5, “Final Review report for the active substance fluroxypyr finalised in the Standing Committee on the Food Chain and Animal Health at its meeting on 17 June 2011 in view of the approval of fluroxypyr as active substance in accordance with Regulation (EC) No 1107/2009”, 23 March 2017, https://ec.europa.eu/food/plant/pesticides/eu-pesticides-database/active-substances/?event=as.details&as_id=734

(13) European Food Safety Authority; Lack of confirmatory data following Article 12 MRL reviews for 2,4-D, fenhexamid and iprovalicarb. EFSA Journal 2021;19(10):6910.

(14) European Food Safety Authority; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance silthiofam. EFSA Journal 2016;14(8):4574.

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au 2,4-D, à l’azoxystrobine, au cyhalofop-butyl, au cymoxanil, au fenhexamide, au flazasulfuron, au florasulam, au fluroxypyr, à l’iprovalicarbe et au silthiofam sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-DB)

Azoxystrobine

Cyhalofop-butyl

Cymoxanile

Fenhexamide (L)

Flazasulfuron

Florasulam

Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R)

Iprovalicarbe

Spiroxamine

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,2

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0120010

Amandes

0,01

0120020

Noix du Brésil

0,01

0120030

Noix de cajou

0,01

0120040

Châtaignes

0,01

0120050

Noix de coco

0,01

0120060

Noisettes

0,01

0120070

Noix de Queensland

0,01

0120080

Noix de pécan

0,01

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0,01

0120990

Autres (2)

0,01

0130000

Fruits à pépins

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0130010

Pommes

0,05 (*1)

0130020

Poires

0,01 (*1)

0130030

Coings

0,01 (*1)

0130040

Nèfles

0,01 (*1)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01 (*1)

0130990

Autres (2)

0,01 (*1)

0140000

Fruits à noyau

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0,1

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0151000

Raisins

0,05

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0,01 (*1)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,01 (*1)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0,5

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0161000

a)	à peau comestible

0,01 (*1)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

0,01 (*1)

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,1

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,01 (*1)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,3

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres (2)

0,01 (*1)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0,01 (*1)

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0,3

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0163990

Autres (2)

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0211000

a)	Pommes de terre

0,2

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,05 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,05 (*1)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

1,5

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0220020

Oignons

0,8

0,05 (*1)

0,1

0220030

Échalotes

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01 (*1)

0220990

Autres (2)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0,4

0,7

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01 (*1)

0231030

Aubergines

0,3

0,01 (*1)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0231990

Autres (2)

0,01 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,08

0,1

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,4

0,01 (*1)

0233010

Melons

0,2

0233020

Potirons

0,01 (*1)

0233030

Pastèques

0,2

0233990

Autres (2)

0,01 (*1)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01 (*1)

0251020

Laitues

0,03

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*1)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

0251060

Roquette/Rucola

0,01 (*1)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,01 (*1)

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0,9

0252020

Pourpiers

0,01 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01 (*1)

0252990

Autres (2)

0,01 (*1)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,05 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

0,02 (*1)

0256020

Ciboulettes

0,5

0256030

Feuilles de céleri

0,3

0256040

Persils

0,3

0256050

Sauge

0,02 (*1)

0256060

Romarin

0,02 (*1)

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,3

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,02 (*1)

0256100

Estragon

0,02 (*1)

0256990

Autres (2)

0,02 (*1)

0260000

Légumineuses potagères

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,05 (*1)

0260020

Haricots (écossés)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,15

0,01 (*1)

0260040

Pois (écossés)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0270030

Céleris

0,01 (*1)

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

0270050

Artichauts

0,01 (*1)

0270060

Poireaux

0,02

0,3

0270070

Rhubarbes

0,6

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,05 (*1)

0,15

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,4

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,2

0401030

Graines de pavot

0,5

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,5

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

0401070

Fèves de soja

0,5

0401080

Graines de moutarde

0,5

0401090

Graines de coton

0,7

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,4

0401120

Graines de bourrache

0,4

0401130

Graines de cameline

0,5

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0,01 (*1)

0402020

Amandes du palmiste

0,01 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,03

0402040

Kapoks

0,01 (*1)

0402990

Autres (2)

0,01 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0500010

Orge

0,05 (*1)

1,5

0,1

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,05 (*1)

0,02

0,05 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0500050

Avoine

0,05 (*1)

1,5

0,1

0500060

Riz

0,1

0,01 (*1)

0500070

Seigle

0,5

0,1

0500080

Sorgho

0,05 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,5

0,1

0500990

Autres (2)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

0,03

0,05 (*1)

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0,05 (*1)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0,3

0,05 (*1)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,05 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,1 (*1)

0,3

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,1 (*1)

0,3

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (*1)

0900020

Cannes à sucre

0,05

0,05 (*1)

0900030

Racines de chicorée

0,09

0,01 (*1)

0900990

Autres (2)

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,2

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1011020

Graisse

0,2

0,05 (+)

0,04

1011030

Foie

0,07 (+)

0,04

1011040

Reins

0,07 (+)

0,06

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,06

1011990

Autres (2)

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,2

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1012020

Graisse

0,2

0,05 (+)

0,06

1012030

Foie

0,07 (+)

0,07

1012040

Reins

0,07 (+)

0,3

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,3

1012990

Autres (2)

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,2

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1013020

Graisse

0,2

0,05 (+)

0,06

1013030

Foie

0,07 (+)

0,07

1013040

Reins

0,07 (+)

0,3

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,3

1013990

Autres (2)

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,2

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1014020

Graisse

0,2

0,05 (+)

0,06

1014030

Foie

0,07 (+)

0,07

1014040

Reins

0,07 (+)

0,3

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,3

1014990

Autres (2)

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,2

0,01 (*1)

1015020

Graisse

0,2

0,05

0,06

1015030

Foie

0,07

1015040

Reins

0,07

0,3

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,3

1015990

Autres (2)

0,01 (*1)

1016000

Volailles

0,05 (*1)

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

1016010

Muscles

(+)

1016020

Graisse

(+)

1016030

Foie

(+)

1016040

Reins

(+)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1016990

Autres (2)

(+)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,2

0,01 (*1)

1017020

Graisse

0,2

0,05

0,06

1017030

Foie

0,07

1017040

Reins

0,07

0,3

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,3

1017990

Autres (2)

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

0,06

0,01 (*1)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

(+)

1020990

Autres (2)

(+)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

0,01 (*1)(+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres (2)

(+)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(**)	Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L) = Liposoluble

Azoxystrobine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 août 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fluroxypyr — Code 1000000 excepté le code 1040000: fluroxypyr (somme du fluroxypyr et ses sels, exprimée en fluroxypyr)»

(*1) Limite de détection

(1) (a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

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