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Document L:2008:158:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 158, 18 juin 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 158

European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
18 juin 2008


Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 551/2008 de la Commission du 17 juin 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 552/2008 de la Commission du 17 juin 2008 modifiant les règlements (CE) no 2430/1999, (CE) no 2380/2001 et (CE) no 1289/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de certains additifs destinés à l’alimentation des animaux (1)

3

 

*

Règlement (CE) no 553/2008 de la Commission du 17 juin 2008 modifiant l’annexe VII du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles (1)

5

 

*

Règlement (CE) no 554/2008 de la Commission du 17 juin 2008 concernant l’autorisation de la 6-phytase (phytase Quantum) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (1)

14

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/60/CE de la Commission du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (version codifiée)  (1)

17

 

*

Directive 2008/61/CE de la Commission du 17 juin 2008 fixant les conditions dans lesquelles certains organismes nuisibles, végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés aux annexes I à V de la directive 2000/29/CE du Conseil peuvent être introduits ou circuler dans la Communauté ou dans certaines zones protégées de la Communauté pour des travaux à des fins d'essai ou à des fins scientifiques ou pour des travaux sur les sélections variétales (version codifiée)

41

 

 

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

 

 

DÉCISIONS

 

 

Conseil

 

 

2008/451/CE

 

*

Décision du Conseil du 16 juin 2008 portant adaptation des indemnités prévues par les décisions 2003/479/CE et 2007/829/CE relatives au régime applicable aux experts et militaires nationaux détachés auprès du secrétariat général du Conseil

56

 

 

Commission

 

 

2008/452/CE

 

*

Décision de la Commission du 6 juin 2008 modifiant la décision 2007/27/CE adoptant certaines mesures transitoires concernant les livraisons de lait cru à des établissements de transformation et la transformation de ce lait en Roumanie au regard des exigences des règlements (CE) no 852/2004 et (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 2404]  (1)

58

 

 

2008/453/CE

 

*

Décision de la Commission du 10 juin 2008 modifiant la décision 2006/139/CE en ce qui concerne une instance des États-Unis autorisée à tenir un livre généalogique ou un registre de l’espèce porcine [notifiée sous le numéro C(2008) 2472]  (1)

60

 

 

RECOMMANDATIONS

 

 

Commission

 

 

2008/454/CE

 

*

Recommandation de la Commission du 30 mai 2008 concernant des mesures de réduction des risques présentés par le chromate de sodium, le dichromate de sodium et le 2,2′,6,6′-tétrabromo-4,4′-isopropylidènediphénol (tétrabromobisphénol A) [notifiée sous le numéro C(2008) 2256]  (1)

62

 

 

2008/455/CE

 

*

Recommandation de la Commission du 30 mai 2008 concernant des mesures de réduction des risques présentés par le trioxyde de chrome, le dichromate d’ammonium et le dichromate de potassium [notifiée sous le numéro C(2008) 2326]  (1)

65

 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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