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Document L:2008:084:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 84, 26 mars 2008


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 84
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    51e année
    26 mars 2008

    Sommaire

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    Commission

     

     

    2008/231/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 1er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système «exploitation» du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE [notifiée sous le numéro C(2008) 356]  (1)

    1

     

     

    2008/232/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 21 février 2008 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse [notifiée sous le numéro C(2008) 648]  (2)

    132

     

     

    Rectificatifs

     

    *

    Rectificatif à l’orientation de la Banque centrale européenne du 1er août 2007 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux (refonte) (BCE/2007/9) (JO L 341 du 27.12.2007)

    393

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l’EEE

     

    (2)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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