ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.175.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 175

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
28 juillet 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

449e session plénière des 3 et 4 décembre 2008

2009/C 175/01

Avis du Comité économique et social européen sur «Les investissements futurs dans l'industrie nucléaire et leur rôle dans la politique énergétique de l'UE»

1

2009/C 175/02

Avis du Comité économique et social européen sur «L'accès au haut-débit pour tous: réflexions sur l'évolution du périmètre du service universel de communications électroniques»

8

2009/C 175/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Gouvernance efficace de la stratégie de Lisbonne renouvelée»

13

2009/C 175/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Démocratie économique dans le marché intérieur»

20

2009/C 175/05

Avis du Comité économique et social européen sur «L'approche proactive de la pratique du droit: un pas en avant vers une meilleure réglementation au niveau de l'UE»

26

2009/C 175/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Relever les défis de la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) dans l'UE»

34

2009/C 175/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème«Nécessité d'une action concertée au niveau de l'Union européenne pour renforcer la société civile dans les zones rurales, en particulier dans le cas des nouveaux États membres»

37

2009/C 175/08

Avis du Comité économique et social européen sur «Les conséquences sociales de l’évolution du binôme transports/énergie»

43

2009/C 175/09

Avis du Comité économique et social européen sur «L'aéronautique européenne: Situation et perspectives»

50

2009/C 175/10

Avis du Comité économique et social européen sur «Les évolutions de la grande distribution et leur incidence sur ses fournisseurs et les consommateurs»

57

2009/C 175/11

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Mutations industrielles, développement territorial et responsabilité des entreprises»

63

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

449e session plénière des 3 et 4 décembre 2008

2009/C 175/12

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — l'exécution effective des décisions judiciaires dans l'Union européenne: la transparence du patrimoine des débiteurs»

73

2009/C 175/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/26/CE concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres et la directive 2002/47/CE concernant les contrats de garantie financière, en ce qui concerne les systèmes liés et les créances privées»

78

2009/C 175/14

Avis du Comité économique et social européen sur la«Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Favoriser les carrières et la mobilité: un partenariat européen pour les chercheurs»

81

2009/C 175/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision 2001/470/CE du Conseil relative à la création d'un réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale»

84

2009/C 175/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Relever le défi de l’efficacité énergétique grâce aux technologies de l’information et de la communication»

87

2009/C 175/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Faire progresser l’Internet — Plan d’action pour le déploiement du protocole internet IP version 6 (IPv6) en Europe»

92

2009/C 175/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (CE) no …/… du Conseil modifiant le règlement (CE) no 219/2007 du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR)»

97

2009/C 175/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la compétitivité des industries des métaux — Contribution à la stratégie pour la croissance et l'emploi de l'Union européenne»

100

2009/C 175/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur une filière bois innovatrice et durable dans l’UE — Contribution à la stratégie de l'UE pour la croissance et l'emploi»

105

2009/C 175/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs»

109

2009/C 175/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers»

116

2009/C 175/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive …/…/CE du Parlement européen et du Conseil du […] tendant à coordonner pour les rendre équivalentes les garanties qui sont exigées dans les États membres des sociétés au sens de l'article 48, deuxième alinéa, du traité, en vue de la protection des intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la constitution de la société anonyme ainsi que le maintien et les modifications de son capital»

122

2009/C 175/24

Avis du Comité économique et social européen sur «Proposition de directive du Conseil du déterminant le champ d'application de l'article 143, points b) et c), de la directive 2006/112/CE en ce qui concerne l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée de certaines importations définitives de biens»

123

FR