Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32021R2286

    Règlement d’exécution (UE) 2021/2286 de la Commission du 16 décembre 2021 relatif aux données à fournir pour l’année de référence 2023 au titre du règlement (UE) 2018/1091 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques intégrées sur les exploitations agricoles en ce qui concerne la liste des variables et leur description, et abrogeant le règlement (CE) no 1200/2009 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    C/2021/9269

    JO L 458 du 22.12.2021, p. 284–343 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2021/2286/oj

    22.12.2021   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 458/284


    RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2286 DE LA COMMISSION

    du 16 décembre 2021

    relatif aux données à fournir pour l’année de référence 2023 au titre du règlement (UE) 2018/1091 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques intégrées sur les exploitations agricoles en ce qui concerne la liste des variables et leur description, et abrogeant le règlement (CE) no 1200/2009 de la Commission

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (UE) 2018/1091 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet 2018 concernant les statistiques intégrées sur les exploitations agricoles, et abrogeant les règlements (CE) no 1166/2008 et (UE) no 1337/2011 (1), et notamment son article 5, paragraphe 4, et son article 8, paragraphe 1,

    considérant ce qui suit:

    1)

    Le règlement (UE) 2018/1091 fournit un cadre à la fois pour les statistiques européennes sur les exploitations agricoles et pour l’intégration des informations sur leur structure aux informations sur les méthodes de production, les mesures pour le développement rural, les aspects agroenvironnementaux et d’autres informations connexes.

    2)

    Pour l’année de référence 2023, et conformément à l’article 5, paragraphe 4, du règlement (UE) 2018/1091, la Commission devrait adopter un acte d’exécution spécifiant la description des variables énumérées à l’annexe III du règlement concernant les variables des données structurelles de base.

    3)

    Conformément à l’article 8, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/1091, la Commission devrait énumérer et décrire les variables à collecter pour l’année de référence 2023 qui correspondent aux thèmes et thèmes détaillés inclus dans les modules suivants indiqués à l’annexe IV du règlement: «main-d’œuvre et autres activités lucratives», «développement rural», «irrigation»«pratiques de gestion du sol»«machines et équipement» et «vergers».

    4)

    Le règlement (CE) no 1200/2009 de la Commission (2) est devenu obsolète depuis l’adoption du règlement (UE) 2018/1091 et, dans un souci de sécurité juridique, il convient de l’abroger.

    5)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen institué par l’article 7 du règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil (3),

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    1.   La description des variables des données structurelles centrales énumérées à l’annexe III du règlement (UE) 2018/1091 figure à l’annexe I du présent règlement.

    2.   La liste des variables pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module figure à l’annexe II du présent règlement.

    3.   Les descriptions des variables à utiliser par les États membres pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module, telles qu’énumérées à l’annexe II du présent règlement, figurent à l’annexe III du présent règlement.

    Article 2

    Le règlement (CE) no 1200/2009 est abrogé.

    Article 3

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres.

    Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2021.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN


    (1)  JO L 200 du 7.8.2018, p. 1.

    (2)  Règlement (CE) no 1200/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 portant mise en œuvre du règlement (CE) no 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l’enquête sur les méthodes de production agricole, en ce qui concerne les coefficients de conversion en unités de cheptel et les définitions des caractéristiques (JO L 329 du 15.12.2009, p. 1).

    (3)  Règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes et abrogeant le règlement (CE, Euratom) no 1101/2008 relatif à la transmission à l’Office statistique des Communautés européennes d’informations statistiques couvertes par le secret, le règlement (CE) no 322/97 du Conseil relatif à la statistique communautaire et la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil instituant un comité du programme statistique des Communautés européennes (JO L 87 du 31.3.2009, p. 164).


    ANNEXE I

    Description des variables énumérées à l’annexe III du règlement (UE) 2018/1091 à utiliser pour les données structurelles centrales

    I.

    VARIABLES GÉNÉRALES

    Informations de l’enquête

    CGNR 001

    -

    Identifiant de l’exploitation agricole

    L’identifiant unique de l’exploitation agricole est un identifiant numérique unique pour la transmission des données.

    Localisation de l’exploitation agricole

    L’exploitation agricole est située là où l’exploitation exerce sa principale activité agricole.

    CGNR 002

    -

    Situation géographique

    Le code de la cellule dans laquelle l’exploitation agricole se situe au sein de la grille à usage paneuropéen à maille de 1 km de côté conforme à la directive INSPIRE (1). Ce code sera utilisé uniquement pour la transmission des données.

    Pour la diffusion des données, outre les mécanismes normaux de contrôle de la divulgation des données tabulaires, la grille à maille de 1 km de côté sera uniquement utilisée s’il y a plus de 10 exploitations agricoles dans chaque cellule de la grille ayant des résultats; à défaut, des grilles imbriquées à maille 5 km, 10 km ou plus seront utilisées, en fonction des besoins.

    CGNR 003

    -

    Région NUTS 3

    Le code de la région NUTS 3 (2) [selon le règlement (CE) no 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil (3)] dans laquelle l’exploitation est située.

    CGNR 004

    -

    L’exploitation agricole comporte des surfaces classées dans des zones soumises à des contraintes naturelles au sens du règlement (UE) no 1305/2013

    Des informations sur les surfaces classées dans des zones soumises à des contraintes naturelles (ZCN) doivent être fournies en conformité avec à l’article 32 du règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil (4) ou, le cas échéant, la législation la plus récente.

    L

    L’exploitation agricole est située dans une zone autre qu’une zone de montagne, qui est soumise à des contraintes naturelles importantes.

    M

    L’exploitation agricole est située dans une zone de montagne.

    O

    L’exploitation agricole est située dans une autre zone soumise à des contraintes spécifiques.

    N

    L’exploitation agricole ne fait pas partie d’une zone soumise à des contraintes naturelles.

    Personnalité juridique de l’exploitation agricole

    La personnalité juridique de l’exploitation agricole dépend du statut de l’exploitant.

     

    La responsabilité juridique et économique de l’exploitation agricole est assumée par:

    CGNR 005

    -

    une personne physique, exploitant individuel dans une exploitation agricole indépendante

    Une personne physique exploitant seule une exploitation agricole qui n’est liée à d’autres exploitations agricoles ni par une gestion commune ni par des dispositions similaires.

    Les exploitations agricoles qui remplissent cette condition sont appelées des «exploitations individuelles».

    CGNR 006

    -

    -

    Si oui, l’exploitant est-il également le chef d’exploitation de l’exploitation agricole?

    CGNR 007

    -

    -

    -

    Si non, le chef d’exploitation de l’exploitation agricole est-il un membre de la famille de l’exploitant?

    CGNR 008

    -

    -

    -

    -

    Si oui, le chef d’exploitation de l’exploitation agricole est-il le conjoint de l’exploitant?

    CGNR 009

    -

    Propriété partagée

    Des personnes physiques, qui sont les seuls exploitants d’une exploitation agricole qui n’est liée à aucune exploitation agricole d’autres exploitants, et qui partagent la propriété et la gestion de l’exploitation agricole.

    CGNR 010

    -

    Deux personnes physiques ou plus, partenaires dans une exploitation agricole en groupement

    Le ou les partenaires d’une exploitation en groupement sont des personnes physiques qui possèdent, afferment ou gèrent conjointement une exploitation agricole ou gèrent conjointement leur exploitation individuelle comme s’il s’agissait d’une seule et même exploitation. La coexploitation doit s’effectuer formellement selon la législation ou, au moins, par accord écrit.

    CGNR 011

    -

    Personne morale

    Un sujet de droit autre qu’une personne physique, mais titulaire des droits et obligations d’un particulier, par exemple la possibilité de poursuivre ou d’être poursuivi en justice (capacité légale générale propre).

    CGNR 012

    -

    -

    Si oui, l’exploitation agricole fait-elle partie d’un groupe d’entreprises?

    Un groupe d’entreprises est une association d’entreprises liées entre elles par des liens juridiques et/ou financiers et contrôlées par la tête du groupe.

    Par «entreprise», on entend la plus petite combinaison d’unités juridiques correspondant à une unité organisationnelle de production de biens et de services, bénéficiant d’un certain degré d’autonomie décisionnelle, notamment concernant l’affectation de ses ressources courantes. Une entreprise mène une ou plusieurs activités sur un ou plusieurs sites. Elle peut être constituée d’une seule entité juridique.

    CGNR 013

    -

    L’exploitation agricole est une unité de terres communes

    À des fins de collecte et d’enregistrement des données, une exploitation agricole de type «unité de terres communes» est une entité dont la superficie agricole utilisée (SAU) est également utilisée par d’autres exploitations agricoles en vertu de droits communs.

    CGNR 014

    -

    L’exploitant bénéficie d’un soutien de l’Union européenne pour les terres ou les animaux de l’exploitation agricole et est donc inclus dans le système intégré de gestion et de contrôle (SIGC)

    L’exploitant est un agriculteur actif au sens de l’article 9 du règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil (5) ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et la demande de subvention a été acceptée.

    CGNR 015

    -

    L’exploitant est un jeune agriculteur ou un nouveau venu dans l’agriculture qui a reçu un soutien financier à cette fin au titre de la politique agricole commune (PAC) au cours des trois dernières années

    Le soutien financier peut concerner les paiements directs au titre des articles 50 et 51 du règlement (UE) no 1307/2013 ou le soutien apporté par les programmes de développement rural conformément à l’article 19, paragraphe 1, point a) i) — aide à l’installation des jeunes agriculteurs, du règlement (UE) no 1305/2013 ou, le cas échéant, la législation la plus récente.

    Chef d’exploitation de l’exploitation agricole

    Le chef d’exploitation de l’exploitation agricole est la personne physique qui est responsable de la gestion financière courante et quotidienne ainsi que des activités de production de l’exploitation agricole concernée.

    Le travail agricole est tout type de travail effectué dans l’exploitation qui contribue:

    i)

    aux activités définies à l’article 2, point a), du règlement (UE) 2018/1091;

    ii)

    à l’entretien des moyens de production;

    iii)

    aux activités découlant directement de ces activités de production.

    Le temps consacré au travail agricole dans l’exploitation désigne le temps de travail effectivement consacré au travail agricole sur l’exploitation, à l’exclusion du temps consacré au travail pour les besoins du ménage de l’exploitant ou du chef d’exploitation.

    L’unité de travail annuel (UTA) est l’emploi en équivalent temps plein, c’est-à-dire le nombre total d’heures de travail effectuées divisé par le nombre moyen d’heures de travail effectuées par an dans les emplois à temps plein dans le pays concerné.

    Le travail à temps plein est à considérer selon le nombre d’heures minimal imposé dans les règles nationales régissant les contrats de travail pour la qualification d’un emploi comme à temps plein. Si le nombre d’heures n’est pas indiqué dans ces contrats, le nombre de 1800 heures annuelles (225 jours de travail de 8 heures) sera retenu.

    CGNR 016

    -

    Année de naissance

    L’année de naissance du chef d’exploitation de l’exploitation agricole

    CGNR 017

    -

    Sexe

    Le sexe du chef d’exploitation de l’exploitation agricole:

    M

    =

    Masculin

    F

    =

    Féminin

    CGNR 018

    -

    Travail agricole dans l’exploitation agricole (à l’exclusion du travail domestique)

    Tranche de pourcentage d’unité de travail annuel (6) des travaux agricoles effectués par le chef d’exploitation de l’exploitation agricole.

    CGNR 019

    -

    Année de la classification en tant que chef d’exploitation de l’exploitation agricole

    L’année au cours de laquelle le chef d’exploitation de l’exploitation agricole a assumé ce rôle.

    CGNR 020

    -

    Formation agricole du chef d’exploitation

    Le niveau de formation agricole le plus élevé obtenu par le chef d’exploitation:

    PRACT

    Uniquement une expérience agricole pratique, si l’expérience du chef d’exploitation a été acquise dans le cadre de travaux dans une exploitation agricole;

    BASIC

    Formation agricole de base, si le chef d’exploitation a suivi une formation dans une école d’enseignement agricole de base et/ou dans un centre de formation spécialisé dans certaines disciplines (y compris l’horticulture, la viticulture, la sylviculture, la pisciculture, la science vétérinaire, la technologie agricole et les disciplines associées); un apprentissage agricole mené à son terme est également considéré comme une formation agricole de base;

    FULL

    Formation agricole complète, si le chef d’exploitation a suivi, en continu, une formation d’une durée équivalente à au moins deux années de formation à temps complet après la fin de la scolarité obligatoire dans une école d’enseignement agricole, université ou école supérieure dans les domaines de l’agriculture, l’horticulture, la viticulture, la sylviculture, la pisciculture, la science vétérinaire, la technologie agricole ou une autre discipline associée.

    CGNR 021

    -

    Formation professionnelle entreprise par le chef d’exploitation au cours des 12 derniers mois

    Si le chef d’exploitation a suivi une formation professionnelle, une mesure ou une activité de formation qui est dispensée par un formateur ou un établissement de formation et dont le but premier est l’acquisition de nouvelles compétences en rapport avec les activités de l’exploitation ou avec des activités directement liées à l’exploitation, ou le développement et l’amélioration de compétences existantes.

    Modes de faire valoir de la SAU (par rapport à l’exploitant)

    Le mode de faire valoir dépend de la situation lors d’un jour de référence de l’année de l’enquête.

    CGNR 022

    -

    Terres exploitées en propriété

    Hectares de SAU de l’exploitation dont l’exploitant est propriétaire ou qu’il exploite sous un statut équivalent (usufruitier, emphytéote, etc.).

    CGNR 023

    -

    Terres louées

    Hectares de SAU qui sont loués par l’exploitation en échange d’une redevance fixée d’avance (payée en espèces et/ou en nature) moyennant un contrat (écrit ou oral) de location. La SAU n’est attribuée qu’à une seule exploitation agricole. Si la SAU est louée à plusieurs exploitations au cours de l’année de référence, elle est normalement imputée à celle à laquelle elle est associée au jour de référence de l’enquête ou à celle qui l’a utilisée le plus longtemps au cours de l’année de référence.

    CGNR 024

    -

    Métayage et autres modes de faire valoir

    Hectares de SAU qui sont:

    a)

    en métayage, en ce sens qu’ils sont exploités en association par le concédant et le métayer sur la base d’un bail à métayage (écrit ou oral). Le produit (économique ou physique) de la superficie ainsi exploitée est partagé entre les deux parties selon une répartition convenue;

    b)

    utilisés selon d’autres modes de faire-valoir, n’entrant dans aucune autre des catégories précédentes.

    CGNR 025

    -

    Terres communes

    Hectares de SAU utilisés par l’exploitation agricole mais ne lui appartenant pas directement, c’est-à-dire sur lesquels des droits communs s’appliquent.

    CGNR 026

    -

    Agriculture biologique

    L’exploitation agricole a une production relevant de pratiques agricoles qui respectent certaines normes et règles établies, énoncées dans i) le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil (7), le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil (8) ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et ii) les règles nationales d’application correspondantes relatives à la production biologique.

    CGNR 027

    -

    SAU totale de l’exploitation agricole sur laquelle des méthodes de production agricole biologiques sont appliquées et certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de l’Union européenne

    Hectares de la SAU de l’exploitation agricole où la méthode de production appliquée est strictement conforme aux principes de la production biologique au niveau de l’exploitation, selon les dispositions i) du règlement (CE) no 834/2007, du règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales d’application correspondantes relatives à la certification de la production biologique.

    CGNR 028

    -

    SAU totale de l’exploitation agricole qui est en cours de conversion à des méthodes de production agricole biologiques devant être certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de l’Union européenne

    Hectares de la SAU de l’exploitation agricole où les méthodes de l’agriculture biologique sont appliquées lors du passage de la production non biologique à la production biologique pendant une période donnée («période de conversion»), selon les dispositions i) du règlement (CE) no 834/2007, du règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales d’application correspondantes relatives à la certification de la production biologique.

    CGNR 029

    -

    Participation à d’autres régimes de certification environnementale

    L’exploitation agricole participe à des régimes de certification environnementale nationaux ou régionaux tels que ceux visés à l’article 43, paragraphes 2 et 3, point b), du règlement (UE) no 1307/2013, ou dans son annexe IX, (régimes de certification actuels équivalents au paiement vert de la PAC) ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et la demande de subvention a été acceptée.


    II.   VARIABLES CONCERNANT LES TERRES

    La superficie totale de l’exploitation agricole comprend la superficie agricole utilisée (terres arables, prairies permanentes et pâturages, cultures permanentes et jardins familiaux) et les autres superficies agricoles (superficie agricole non utilisée, superficie boisée et autres superficies) non classées ailleurs.

    La superficie à collecter pour chaque article est appelée «superficie principale» et se rapporte à la surface physique de la ou des parcelles, qu’il n’y ait eu qu’une seule culture ou plusieurs cultures au cours de l’année de récolte. Dans le cas des cultures annuelles, la superficie principale correspond à la superficie ensemencée; dans le cas des cultures permanentes, la superficie principale est le total de la superficie plantée; dans le cas de cultures successives, la superficie principale correspond à la superficie occupée par la culture principale dans la parcelle au cours de l’année; dans le cas de cultures simultanées, elle correspond à la superficie sur laquelle les cultures coexistent. De la sorte, chaque superficie n’est reprise qu’une fois.

    La culture principale est celle qui présente la valeur économique la plus élevée. Lorsqu’il n’est pas possible de déterminer quelle est la culture principale sur la base de la valeur de la production, la culture principale sera celle qui a occupé le sol le plus longtemps parmi toutes les cultures récoltées pendant l’année de référence.

    On entend par «superficie agricole utilisée» (SAU) la superficie totale couverte par les terres arables, les prairies permanentes, les cultures permanentes et les jardins potagers utilisés par l’exploitation agricole, indépendamment du mode de faire-valoir.

    La rotation des cultures est le procédé qui consiste à alterner les cultures cultivées sur une parcelle donnée dans un ordre ou selon un plan prédéfini durant des campagnes successives de manière que les mêmes espèces végétales ne soient pas cultivées en continu sur la même parcelle. Dans un système de rotation des cultures, celles-ci changent normalement chaque année, mais il est possible de pratiquer des rotations avec des cultures pluriannuelles.

    Les cultures de plein champ et les superficies sous verre ou sous abri haut doivent être communiquées séparément.

    Pour les variables concernant les terres, l’utilisation des terres porte sur l’année de référence.

    CLND 001

    -

    SAU

    Hectares de SAU

    CLND 002

    -

    -

    Terres arables

    Hectares de terres travaillées (labourées ou cultivées) régulièrement, généralement dans le cadre d’un système de rotation des cultures.

    CLND 003

    -

    -

    -

    Céréales pour la production de grains (y compris semences)

    Hectares de toutes les superficies consacrées à la culture de céréales récoltées sèches pour la production de grains, indépendamment de leur utilisation.

    CLND 004

    -

    -

    -

    -

    Blé tendre et épeautre

    Hectares de la superficie consacrée aux Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol., Triticum spelta L. et Triticum monococcum L.

    CLND 005

    -

    -

    -

    -

    Blé dur

    Hectares de Triticum durum Desf.

    CLND 006

    -

    -

    -

    -

    Seigle et mélange de céréales d’hiver (méteil)

    Hectares de seigle (Secale cereale L.) semé à tout moment, de mélanges de seigle et d’autres céréales et d’autres mélanges de céréales semés avant ou pendant l’hiver (méteil).

    CLND 007

    -

    -

    -

    -

    Orge

    Hectares d’orge (Hordeum vulgare L.).

    CLND 008

    -

    -

    -

    -

    Avoine et mélanges de céréales de printemps (grains mélangés autres que méteil)

    Hectares d’avoine (Avena sativa L.) et d’autres céréales semés au printemps et cultivés en tant que mélanges et récoltés sous forme de grains secs, y compris de semences.

    CLND 009

    -

    -

    -

    -

    Maïs grain et mélange grain-rafles

    Hectares de maïs (Zea mays L.) récoltés pour le grain, la semence ou le mélange grain-rafles.

    CLND 010

    -

    -

    -

    -

    Triticale

    Hectares de triticale (x Triticosecale Wittmack).

    CLND 011

    -

    -

    -

    -

    Sorgho

    Hectares de sorgho (Sorghum bicolor (L.) Conrad Moench ou Sorghum x sudanense (Piper) Stapf.)

    CLND 012

    -

    -

    -

    -

    Autres céréales non classées ailleurs (sarrasin, millet, alpiste, etc.)

    Hectares de céréales, récoltées sèches pour la production de grains, et qui ne sont pas enregistrés ailleurs dans le cadre des articles précédents, tels que le millet (Panicum miliaceum L.), le sarrasin (Fagopyrum esculentum Mill.), l’alpiste (Phalaris canariensis L.) et d’autres céréales non classées ailleurs (n.c.a.).

    CLND 013

    -

    -

    -

    -

    Riz

    Hectares de riz (Oryza sativa L.).

    CLND 014

    -

    -

    -

    Légumes secs et protéagineux pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)

    Hectares de toutes les superficies consacrées à la culture de légumes secs et de protéagineux récoltés secs pour la production de grains, quelle que soit leur utilisation.

    CLND 015

    -

    -

    -

    -

    Pois, fèves et lupins doux

    Hectares de toutes les superficies consacrées aux variétés de pois (Pisum sativum L. convar. sativum ou Pisum sativum L. convar. arvense L. ou convar. speciosum) récoltés secs, plus les hectares de toutes les superficies consacrées aux variétés de fèves ou féveroles [Vicia faba L. (partim)] récoltées sèches, plus hectares de toutes les superficies consacrées aux lupins doux (Lupinus sp.) récoltés secs pour la production de grains, y compris les semences, quelle que soit leur utilisation.

    CLND 016

    -

    -

    -

    Plantes sarclées

    Hectares de superficies cultivées pour les légumes racines, bulbes ou souches modifiées. Cela exclut les légumes racines, tubercules et bulbes tels que les carottes, les betteraves ou les choux navets, entre autres.

    CLND 017

    -

    -

    -

    -

    Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre)

    Hectares de pommes de terre (Solanum tuberosum L.).

    CLND 018

    -

    -

    -

    -

    Betteraves sucrières (semences non comprises)

    Hectares de superficies consacrées aux betteraves sucrières (Beta vulgaris L.) destinées à l’industrie sucrière et à la production d’alcool.

    CLND 019

    -

    -

    -

    -

    Autres plantes sarclées n.c.a.

    Hectares de betteraves fourragères (Beta vulgaris L.), plantes de la famille des brassicées destinées principalement à l’alimentation animale, que la racine ou la tige soit récoltée à cette fin, et autres plantes cultivées principalement pour leurs racines à destination fourragère, non classées ailleurs.

    CLND 020

    -

    -

    -

    Plantes industrielles

    Hectares de plantes industrielles qui ne sont normalement pas vendues directement pour la consommation parce qu’elles nécessitent un traitement industriel avant leur utilisation finale.

    CLND 021

    -

    -

    -

    -

    Graines oléagineuses

    Hectares de superficies consacrées au colza (Brassica napus L.) et à la navette [Brassica rapa L. var. oleifera (Lam.)], aux graines de tournesol (Helianthus annus L.), au soja [Glycine max (L.) Merril], aux graines de lin (Linum usitatissimum L.), à la moutarde (Sinapis alba L.), au pavot (Papaver somniferum L.), au carthame (Carthamus tinctorius L.), aux graines de sésame (Sesamum indicum L.), à l’amande de terre (Cyperus esculentus L.), aux arachides (Arachis hypogea L.), à la citrouille ou à la courge cultivées pour la production d’huile (Cucurbita pepo var. styriaca) et au chanvre (Cannabis sativa L.) cultivés pour la production d’huile, récoltés en grains secs, à l’exception des semences de coton (Gossypium spp.).

    CLND 022

    -

    -

    -

    -

    -

    Graines de colza et de navette

    Hectares de superficies consacrées au colza (Brassica napus L.) et à la navette [Brassica rapa L. var. oleifera (Lam.)] cultivés pour la production d’huile, récoltés en grains secs, ainsi que pour l’utilisation des protéines.

    CLND 023

    -

    -

    -

    -

    -

    Graine de tournesol

    Hectares de tournesol (Helianthus annuus L.), récolté en grains secs.

    CLND 024

    -

    -

    -

    -

    -

    Soja

    Hectares de superficies consacrées au soja (Glycine max L. Merril), récolté en grains secs, tant pour l’huile que pour l’utilisation des protéines.

    CLND 025

    -

    -

    -

    -

    -

    Lin (oléagineux)

    Hectares de superficies consacrées aux variétés de lin (Linum usitatissimum L.) cultivées principalement pour la production d’huile, récoltées en grains secs.

    CLND 026

    -

    -

    -

    -

    -

    Autres plantes oléagineuses n.c.a.

    Hectares de superficies consacrées aux autres plantes cultivées principalement pour leur richesse en lipides, récoltées en grains secs, non classées ailleurs (à l’exception des graines de coton).

    CLND 027

    -

    -

    -

    -

    Plantes textiles

    Hectares de superficies consacrées au lin textile (Linum usitatissimum L), au chanvre (Cannabis sativa L.), au coton (Gossypium spp.), au jute (Corchorus capsularis L.), au chanvre de Manille (Musa textilis Née), au kénaf (Hibiscus cannabinus L.) et au sisal (Agave sisalana Perrine).

    CLND 028

    -

    -

    -

    -

    -

    Lin textile

    Hectares de superficies consacrées aux variétés de lin textile (Linum usitatissimum L.), cultivé principalement pour la production de fibre.

    CLND 029

    -

    -

    -

    -

    -

    Chanvre

    Hectares de superficies consacrées au chanvre (Cannabis sativa L.) cultivé pour la paille.

    CLND 030

    -

    -

    -

    -

    -

    Coton

    Hectares de superficies consacrées au coton (Gossypium spp.), récolté pour la production de fibre et/ou d’oléagineux.

    CLND 031

    -

    -

    -

    -

    -

    Autres plantes à fibres n.c.a.

    Hectares de superficies consacrées aux autres plantes cultivées principalement pour leur teneur en fibre, non classées ailleurs, telles que le jute (Corchorus capsularis L.), l’abaca ou manille (Musa textilis Née), le sisal (Agave sisalana Perrine) et le kénaf (Hibiscus cannabinus L.).

    CLND 032

    -

    -

    -

    -

    Tabac

    Hectares de superficies consacrées au tabac (Nicotiana tabacum L.) cultivé pour ses feuilles.

    CLND 033

    -

    -

    -

    -

    Houblon

    Hectares de superficies consacrées au houblon (Humulus lupulus L.) cultivé pour ses cônes garnis de graines.

    CLND 034

    -

    -

    -

    -

    Plantes aromatiques, médicinales et condimentaires

    Hectares de superficies consacrées aux plantes aromatiques, médicinales et condimentaires, cultivées à des fins pharmaceutiques, de parfumerie ou de consommation humaine.

    CLND 035

    -

    -

    -

    -

    Cultures énergétiques n.c.a.

    Hectares de cultures énergétiques utilisées exclusivement pour la production d’énergie renouvelable, non classées ailleurs, et cultivées sur des terres arables.

    CLND 036

    -

    -

    -

    -

    Autres plantes industrielles n.c.a.

    Hectares de superficies consacrées à d’autres plantes industrielles non classées ailleurs.

    CLND 037

    -

    -

    -

    Plantes prélevées en vert sur terres arables

    Hectares de toutes les cultures de terres arables récoltées «en vert» et destinées principalement à l’alimentation animale, au fourrage et à la production d’énergie renouvelable, à savoir les céréales, graminées, légumineuses ou plantes industrielles et autres cultures de terres arables récoltées et/ou consommées «en vert».

    CLND 038

    -

    -

    -

    -

    Prairies temporaires

    Hectares de graminées pour le pâturage, le foin ou l’ensilage entrant dans une rotation normale des cultures, occupant le sol pendant au moins la durée d’une campagne et normalement moins de cinq années, les semis étant faits d’herbacées pures ou en mélange.

    CLND 039

    -

    -

    -

    -

    Plantes légumineuses prélevées en vert

    Hectares de plantes légumineuses cultivées et récoltées en vert en plantes entières, principalement pour la production de fourrage, ou d’énergie.

    Sont compris les mélanges à prédominance (normalement > 80 %) de légumineuses et de graminées, récoltées en vert ou comme foin.

    CLND 040

    -

    -

    -

    -

    Maïs vert

    Hectares consacrés à la culture du maïs (Zea mays L.), cultivé principalement pour l’ensilage (rafle entière, parties de plante ou plante entière) et qui n’est pas récolté pour le grain.

    CLND 041

    -

    -

    -

    -

    Autres céréales prélevées en vert (maïs vert non compris)

    Hectares de superficies consacrées à toutes les céréales (maïs non compris) cultivées et récoltées en vert, la plante entière étant utilisée pour le fourrage ou pour la production d’énergie renouvelable (production de biomasse).

    CLND 042

    -

    -

    -

    -

    Autres plantes prélevées en vert sur terres arables n.c.a.

    Hectares d’autres cultures annuelles ou pluriannuelles (moins de cinq ans) destinées principalement au fourrage et récoltées en vert. De même, le reste des cultures non classées ailleurs au moment de la destruction de la récolte principale, mais dont les résidus peuvent encore être utilisés (comme fourrage ou comme énergie renouvelable).

    CLND 043

    -

    -

    -

    Légumes frais (y compris melons) et fraises

    Hectares consacrés à la culture de toutes les brassicées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs) et fraises cultivés sur des terres arables en plein air en rotation avec d’autres cultures agricoles ou horticoles.

    CLND 044

    -

    -

    -

    -

    Légumes frais (y compris melons) et fraises cultivés en rotation avec des plantes horticoles (culture maraîchère)

    Hectares de légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables en rotation avec d’autres cultures horticoles.

    CLND 045

    -

    -

    -

    -

    Légumes frais (y compris melons) et fraises cultivés en rotation avec des plantes non horticoles (plein champ)

    Hectares de légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables en rotation avec d’autres cultures agricoles.

    CLND 046

    -

    -

    -

    Fleurs et plantes ornementales (pépinières non comprises)

    Hectares de superficies consacrées à toutes les fleurs et plantes ornementales destinées à la vente sous forme de fleurs coupées (par exemple, roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes, feuillages coupés et autres produits coupés), telles que les fleurs et plantes en pots, de massifs et de balcon (par exemple, rhododendrons, azalées, chrysanthèmes, bégonias, géraniums, impatientes, autres plantes en pots, de massifs et de balcon) et telles que les fleurs et autres plantes ornementales à bulbes et à cormes (tulipes, jacinthes, orchidées, narcisses et autres).

    CLND 047

    -

    -

    -

    Semences et semis

    Hectares consacrés aux semences et semis (à l’exclusion des pommes de terre et autres plantes dont les racines sont également utilisées comme semences), cultures fourragères, herbes, cultures industrielles (à l’exception des oléagineux) et semences et semis de légumes et de fleurs.

    CLND 048

    -

    -

    -

    Autres cultures de terres arables n.c.a.

    Hectares de cultures arables non classées ailleurs.

    CLND 049

    -

    -

    -

    Jachères

    Hectares de toutes les terres arables qui entrent dans le système de rotation des cultures ou sont maintenues dans de bonnes conditions agricoles et environnementales [BCAE (9)], qu’elles soient travaillées ou non, mais qui ne produiront pas une récolte pendant la durée d’une campagne. La caractéristique essentielle des jachères est qu’elles sont laissées sans culture pour que la terre se repose, normalement pour toute la durée de la campagne. Les jachères peuvent être:

    i)

    des terrains nus sans aucune culture;

    ii)

    des terres portant une végétation naturelle spontanée pouvant être utilisée comme aliments pour animaux ou enfouie sur place; ou

    iii)

    des terres ensemencées exclusivement pour la production d’engrais verts (jachère verte).

    CLND 050

    -

    -

    Prairies permanentes

    Hectares de terres consacrées de façon permanente (pour plusieurs années consécutives, normalement pour une période de cinq ans ou plus) à la culture de plantes fourragères herbacées ou à la culture à des fins énergétiques, qu’elles soient cultivées (semis) ou naturelles (auto-ensemencement) et qui n’entrent pas dans la rotation des cultures de l’exploitation.

    Les prairies peuvent être utilisées pour le pâturage, fauchées pour l’ensilage et le foin ou utilisées pour la production d’énergie renouvelable.

    CLND 051

    -

    -

    -

    Pâturages et prés, non compris les pâturages pauvres

    Hectares de pâturages permanents sur des sols de qualité moyenne ou de bonne qualité, qui peuvent normalement être utilisés pour le pâturage intensif.

    CLND 052

    -

    -

    -

    Pâturages pauvres

    Hectares de prairies permanentes à faible rendement, généralement sur sols pauvres, par exemple situées dans des zones accidentées et à haute altitude, habituellement non fertilisées, cultivées, semées ni drainées. Ces superficies ne peuvent normalement être utilisées que pour le pâturage extensif et ne sont normalement pas fauchées ou sont fauchées de manière extensive; elles ne peuvent pas supporter un chargement important d’animaux.

    CLND 053

    -

    -

    -

    Prairies permanentes non exploitées et donnant droit au versement de subventions

    Hectares de prairies permanentes et de pâturages non exploités qui, conformément au règlement (UE) no 1307/2013 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, sont maintenus dans un état qui les rend adaptés au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines agricoles courantes et donnent droit à une aide financière.

    CLND 054

    -

    -

    Cultures permanentes (y compris plantations jeunes et temporairement abandonnées, à l’exception des zones réservées à la consommation personnelle)

    Hectares de superficies consacrées à tous les arbres fruitiers, tous les agrumes, tous les arbres à fruits à coque, toutes les plantations de baies, tous les vignobles, tous les oliviers et toutes les autres cultures permanentes utilisées pour la consommation humaine (thé, café ou caroubes, par exemple) et à d’autres fins (par exemple, pépinières, arbres de Noël ou plants à tresser, tels que le rotin ou le bambou).

    CLND 055

    -

    -

    -

    Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris)

    Hectares de vergers de fruits à pépins, de fruits à noyaux, de baies, de fruits à coque et de fruits provenant de zones climatiques tropicales et subtropicales.

    CLND 056

    -

    -

    -

    -

    Fruits à pépins

    Hectares de vergers de fruits à pépins tels que pommes (Malus spp.), poires (Pyrus spp.), coings (Cydonia oblonga Mill.) ou nèfles (Mespilous germanica, L.).

    CLND 057

    -

    -

    -

    -

    Fruits à noyau

    Hectares de vergers de fruits à noyaux tels que les pêches et les nectarines [Prunus persica (L.) Batch], les abricots (Prunus armeniaca L. et autres), les cerises douces et acides (Prunus avium L., P. cerasus), les prunes (Prunus domestica L. et autres) et les autres fruits à noyaux non classés ailleurs comme les prunelles (Prunus spinosa L.) ou les nèfles du Japon [Eriobotrya japonica (Thunb.) Lindl.].

    CLND 058

    -

    -

    -

    -

    Fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales

    Hectares consacrés à la culture de tous les fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales, tel que les kiwis (Actinidia chinensis Planch.), les avocats (Persea americana Mill.) ou les bananes (Musa spp.).

    CLND 059

    -

    -

    -

    -

    Baies (fraises non comprises)

    Hectares consacrés à toutes les baies cultivées telles que le cassis (Ribes nigrum L.), les groseilles (Ribes rubrum L.), les framboises (Rubus idaeus L.) ou les myrtilles (Vaccinium corymbosum L.).

    CLND 060

    -

    -

    -

    -

    Fruits à coque

    Hectares consacrés à tous les arbres à fruits à coque: noix, noisettes, amandes, châtaignes et autres fruits à coque.

    CLND 061

    -

    -

    -

    Agrumes

    Hectares consacrés à la culture d’agrumes (Citrus spp.): oranges, petits agrumes, citrons, limettes, pomelos, pamplemousses et autres agrumes.

    CLND 062

    -

    -

    -

    Raisins

    Hectares de vignes (Vitis vinifera L.)

    CLND 063

    -

    -

    -

    -

    Raisins de cuve

    Hectares consacrés à la culture de variétés de raisins normalement destinées à la production de jus, de moût et/ou de vin.

    CLND 064

    -

    -

    -

    -

    -

    Raisins de cuve pour vins à appellation d’origine protégée (AOP)

    Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d’une appellation d’origine protégée conformément aux exigences i) du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission (10) ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales correspondantes.

    CLND 065

    -

    -

    -

    -

    -

    Raisins de cuve pour vins à indication géographique protégée (IGP)

    Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d’une indication géographique protégée conformément aux exigences i) du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales correspondantes.

    CLND 066

    -

    -

    -

    -

    -

    Raisins destinés à la production de vins (sans AOP/IGP)

    Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins ne bénéficiant ni d’une AOP ni d’une IGP.

    CLND 067

    -

    -

    -

    -

    Raisins de table

    Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de raisins frais.

    CLND 068

    -

    -

    -

    -

    Raisins pour raisins secs

    Hectares de variétés de vignes normalement destinées à la production de raisins secs.

    CLND 069

    -

    -

    -

    Olives

    Hectares d’oliviers (Olea europea L.) destinés à la production d’olives.

    CLND 070

    -

    -

    -

    Pépinières

    Hectares consacrés aux pépinières, où de jeunes plantes ligneuses de plein air sont destinées à être replantées.

    CLND 071

    -

    -

    -

    Autres cultures permanentes, y compris d’autres cultures permanentes pour consommation humaine

    Hectares de cultures permanentes destinées à la consommation humaine non classées ailleurs et à des arbres plantés comme arbres de Noël sur la SAU.

    CLND 072

    -

    -

    -

    -

    Arbres de Noël

    Hectares consacrés à la culture d’arbres de Noël plantés à des fins commerciales, en dehors de la forêt, sur la SAU. Les plantations d’arbres de Noël qui ne sont plus entretenues et qui font partie de la zone boisée sont exclues.

    CLND 073

    -

    -

    Jardins familiaux

    Hectares de terres normalement occupées par des légumes, des cultures de plantes sarclées et des cultures permanentes, entre autres, destinés à la consommation de l’exploitant et de son ménage, qui sont généralement séparés du reste de la superficie agricole et sont reconnaissables en tant que jardins familiaux.

    CLND 074

    -

    Autres terres agricoles

    Hectares de superficie agricole non utilisée (superficie agricole qui n’est plus exploitée pour des raisons économiques, sociales ou autres et qui ne participe pas au système de rotation des cultures), de superficie boisée et de superficie occupée par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.

    CLND 075

    -

    -

    Superficie agricole non utilisée

    Hectares de terres utilisées antérieurement à des fins agricoles mais qui, durant l’année de référence de l’enquête, ne sont plus travaillées et ne sont pas utilisées dans le système de rotation des cultures, c’est-à-dire des terres qui ne sont destinées à aucune utilisation agricole.

    Cette superficie pourrait être remise en culture à l’aide de moyens normalement disponibles dans une exploitation.

    CLND 076

    -

    -

    Superficie boisée

    Hectares de superficie couverte d’arbres ou d’arbustes forestiers, y compris les plantations de peupliers et autres arbres similaires, qu’elles soient dans ou hors des forêts, ainsi que les pépinières forestières qui se trouvent en forêt et qui sont destinées aux besoins propres de l’exploitation agricole. En font également partie les aménagements et installations forestiers (routes forestières, dépôts de bois abattu, etc.).

    CLND 077

    -

    -

    -

    Taillis à rotation courte

    Hectares de superficies boisées exploitées pour la production d’arbres au cours d’une période de rotation maximale de vingt ans.

    La période de rotation est le temps qui s’écoule entre le semis/repiquage initial des arbres et leur coupe définitive, aucune activité d’éclaircie n’intervenant dans l’intervalle.

    CLND 078

    -

    -

    Autres superficies (occupées par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs et autres surfaces non productives)

    Hectares de terres qui font partie de la superficie totale de l’exploitation agricole mais ne constituent pas une SAU, une superficie agricole non utilisée, ni une superficie boisée telles que les terres occupées par des bâtiments (sauf pour la culture de champignons), des cours de ferme, des chemins, des étangs, des carrières, des terres stériles ou des rochers.

     

     

    Superficies spéciales d’exploitation agricole

    CLND 079

    -

    -

    Champignons cultivés

    Hectares de champignons cultivés aussi bien dans des bâtiments spécialement bâtis ou aménagés à ces fins que dans des souterrains, grottes et caves.

    CLND 080

    -

    SAU sous verre ou sous abris hauts accessibles

    Hectares de cultures pratiquées sous serres ou abris hauts, fixes ou mobiles (verre ou plastique rigide ou flexible), pour la totalité ou la plus grande partie du cycle végétatif. Ces zones ne doivent pas être comprises dans les variables mentionnées ci-dessus (lesquelles ne concernent que les superficies en plein air).

    CLND 081

    -

    -

    Légumes, y compris melons et fraises, sous verre ou sous abris hauts accessibles

    Hectares consacrés à la culture de toutes les brassicacées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs) et fraises cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.

    CLND 082

    -

    -

    Fleurs et plantes ornementales (à l’exclusion des pépinières), sous verre ou sous abris hauts accessibles

    Hectares de superficies consacrées à toutes les fleurs et plantes ornementales destinées à la vente sous forme de fleurs coupées (par exemple, roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes, feuillages coupés et autres produits coupés), telles que les fleurs et plantes en pots, de massifs et de balcon (par exemple, rhododendrons, azalées, chrysanthèmes, bégonias, géraniums, impatientes, autres plantes en pots, de massifs et de balcon) et telles que les fleurs et autres plantes ornementales à bulbes et à cormes (tulipes, jacinthes, orchidées, narcisses et autres), sous verre ou sous abris hauts accessibles.

    CLND 083

    -

    -

    Autres cultures de terres arables sous verre ou sous abris hauts accessibles

    Hectares consacrés à d’autres cultures de terres arables non classées ailleurs, cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.

    CLND 084

    -

    -

    Cultures permanentes sous verre ou abris hauts accessibles

    Hectares de cultures permanentes sous verre ou abris hauts accessibles

    CLND 085

    -

    -

    Autre SAU sous verre ou abris hauts accessibles n.c.a.

    Hectares de SAU pour des cultures non classées ailleurs, cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.

    Agriculture biologique

    L’exploitation agricole possède des terres sur lesquelles des méthodes de production agricole biologiques sont appliquées conformément à certaines normes et règles établies, énoncées dans i) le règlement (CE) no 834/2007, le règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et ii) les règles nationales d’application correspondantes relatives à la production biologique, y compris durant la période de conversion.

    Les cultures sont définies dans la section centrale II. VARIABLES CONCERNANT LES TERRES

    CLND 086

    -

    SAU en plein air utilisée pour l’agriculture biologique (à l’exclusion des jardins familiaux)

    CLND 087

    -

    -

    Terres arables en agriculture biologique en plein air

    CLND 088

    -

    -

    -

    Céréales pour la production de grains (y compris semences) issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 089

    -

    -

    -

    -

    Blé tendre et épeautre issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 090

    -

    -

    -

    -

    Blé dur issu de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 091

    -

    -

    -

    Légumes secs et protéagineux pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales) issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 092

    -

    -

    -

    Plantes sarclées issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 093

    -

    -

    -

    -

    Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre) issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 094

    -

    -

    -

    -

    Betteraves sucrières (non compris les semences) issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 095

    -

    -

    -

    Cultures industrielles issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 096

    -

    -

    -

    -

    Oléagineux issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 097

    -

    -

    -

    -

    -

    Soja issu de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 098

    -

    -

    -

    Plantes prélevées en vert sur terres arables issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 099

    -

    -

    -

    -

    Prairies et pâturages temporaires issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 100

    -

    -

    -

    -

    Plantes légumineuses récoltées en vert issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 101

    -

    -

    -

    Légumes frais (y compris melons) et fraises issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 102

    -

    -

    -

    Semences et semis issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 103

    -

    -

    Prairies permanentes issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 104

    -

    -

    -

    Prairies permanentes et pâturages, non compris les pâturages pauvres issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 105

    -

    -

    -

    Pâturages pauvres issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 106

    -

    -

    Cultures permanentes (y compris plantations jeunes et temporairement abandonnées, à l’exception des zones réservées à la consommation personnelle) issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 107

    -

    -

    -

    Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris) issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 108

    -

    -

    -

    Agrumes issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 109

    -

    -

    -

    Raisins de cuve pour vins issus de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 110

    -

    -

    -

    Olives issues de l’agriculture biologique en plein air

    CLND 111

    -

    Légumes, y compris melons et fraises, sous verre ou sous abris hauts accessibles, issus de l’agriculture biologique

    Irrigation sur la superficie cultivée en plein air

    CLND 112

    -

    Total des superficies irrigables

    Hectares de SAU maximale totale qui, au cours de l’année de référence, pourrait être irriguée avec les installations et la quantité d’eau normalement disponibles dans l’exploitation agricole.


    III.   VARIABLES CONCERNANT LE CHEPTEL

    Les animaux n’appartiennent pas nécessairement à l’exploitant. Ces animaux peuvent se trouver sur l’exploitation agricole (sur des SAU ou dans des bâtiments utilisés par l’exploitation agricole) ou en dehors de l’exploitation (pâturages communs, transhumance etc.).

    Pour les variables relatives au cheptel, chaque État membre établit un jour de référence commun au cours de l’année de référence.

     

     

    Bovins

    Concerne le bétail (Bos taurus L.) et les buffles (Bubalus bubalis L.), y compris les hybrides tels que la race Beefalo.

    CLVS 001

    -

    -

    Bovins de moins d’un an

    Têtes de bovins, mâles et femelles, de moins d’un an.

    CLVS 002

    -

    -

    Bovins d’un an à moins de deux ans

    Têtes de bovins d’un an à moins de deux ans

    CLVS 003

    -

    -

    -

    Bovins d’un an à moins de deux ans, mâles

    Têtes de bovins, mâles, d’un an à moins de deux ans.

    CLVS 004

    -

    -

    -

    Génisses d’un an à moins de deux ans

    Têtes de bovins, femelles, d’un an à moins de deux ans.

     

     

     

    Bovins de deux ans et plus

    CLVS 005

    -

    -

    -

    Bovins de deux ans ou plus, mâles

    Têtes de bovins de deux ans et plus, mâles.

    CLVS 006

    -

    -

    -

    Bovins de deux ans et plus, femelles

    Têtes de bovins de deux ans et plus, femelles.

    CLVS 007

    -

    -

    -

    -

    Génisses de deux ans ou plus

    Têtes de bovins de deux ans et plus, femelles, qui n’ont pas encore vêlé.

    CLVS 008

    -

    -

    -

    -

    Vaches

    Têtes de bovins de deux ans et plus, femelles, qui ont déjà vêlé.

    CLVS 009

    -

    -

    -

    -

    -

    Vaches laitières

    Têtes de bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement élevés pour la production de lait destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.

    CLVS 010

    -

    -

    -

    -

    -

    Vaches allaitantes

    Têtes de bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement détenus pour la production de veaux et dont le lait n’est pas destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.

    CLVS 011

    -

    -

    -

    -

    -

    Bufflonnes

    Têtes de bufflonnes (femelles de l’espèce Bubalus bubalis, L.) qui ont déjà vêlé (y compris celles de moins de deux ans).

     

    Ovins et caprins

    CLVS 012

    -

    Ovins (tous âges)

    Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Ovis aries L.

    CLVS 013

    -

    -

    Brebis reproductrices

    Têtes de brebis et d’agnelles saillies, quelle que soit l’aptitude laitière/viandeuse.

    CLVS 014

    -

    -

    Autres ovins

    Têtes de tous les ovins qui ne sont pas des femelles reproductrices.

    CLVS 015

    -

    Caprins (tous âges)

    Têtes d’animaux domestiques de la sous-espèce Capra aegagrus hircus L.

    CLVS 016

    -

    -

    Chèvres reproductrices

    Têtes de chèvres ayant déjà mis bas et chèvres saillies.

    CLVS 017

    -

    -

    Autres caprins

    Têtes de tous les caprins qui ne sont pas des femelles reproductrices.

     

     

    Porcins

    Concerne les animaux domestiques de l’espèce Sus scrofa domesticus Erxleben.

    CLVS 018

    -

    -

    Porcelets d’un poids vif de moins de 20 kg

    Têtes de porcelets d’un poids vif de moins de 20 kg.

    CLVS 019

    -

    -

    Truies reproductrices d’un poids vif de 50 kg ou plus

    Têtes de porcins femelles d’un poids de 50 kg ou plus, destinés à la reproduction, ayant ou non mis bas.

    CLVS 020

    -

    -

    Autres porcins

    Têtes de porcins non spécifiés ailleurs.

     

     

    Volailles

    Concerne les poules et les poulets (Gallus gallus L.), les dindes (Meleagris spp.), les canards (Anas spp. et Cairina moschata L.), les oies (Anser anser domesticus L.), les autruches (Struthio camelus L.) et les autres volatiles non classés ailleurs, tels que les cailles (Coturnix spp.), les faisans (Phasianus spp.), les pintades (Numida meleagris domestica L.) et les pigeons (Columbinae spp.). Toutefois, les oiseaux élevés en confinement à des fins de chasse et non destinés à la production de viande ou d’œufs sont exclus.

    CLVS 021

    -

    -

    Poulets de chair

    Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Gallus gallus L. élevés pour la production de viande.

    CLVS 022

    -

    -

    Poules pondeuses

    Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Gallus gallus L. ayant atteint l’âge de l’entrée en ponte et élevés pour la production d’œufs.

    CLVS 023

    -

    Autres volailles

    Têtes de volailles non mentionnées sous poulets de chair ou poules pondeuses. Les poussins sont exclus.

    CLVS 024

    -

    -

    Dindons et dindes

    Têtes d’animaux domestiques du genre Meleagris.

    CLVS 025

    -

    -

    Canards

    Têtes d’animaux domestiques du genre Anas et de l’espèce Cairina moschata L.

    CLVS 026

    -

    -

    Oies

    Têtes d’animaux domestiques de l’espèce Anser anser domesticus L.

    CLVS 027

    -

    -

    Autruches

    Têtes d’autruches (Struthio camelus L.)

    CLVS 028

    -

    -

    Autres volailles n.c.a.

    Têtes d’autres volailles non classées ailleurs.

     

     

    Lapins

    Concerne les animaux domestiques du genre Oryctolagus.

    CLVS 029

    -

    -

    Lapines reproductrices

    Têtes de lapines (Oryctolagus spp.) pour la production de lapins de chair et ayant déjà mis bas.

    CLVS 030

    -

    Abeilles

    Nombre de ruches occupées par des abeilles (Apis mellifera L.) destinées à la production de miel.

    CLVS 031

    -

    Cervidés

    Présence d’animaux tels que le cerf commun (Cervus elaphus L.), le cerf Sika (Cervus nippon Temminck), le renne (Rangifer tarandus L.) ou le daim (Dama dama L.) pour la production de viande.

    CLVS 032

    -

    Animaux à fourrure

    Présence d’animaux tels que le vison (Neovison vison Schreber), le putois ou le furet européens (Mustela putorius L.), le renard (Vulpes spp. et autres), le renard de mer ou le chien viverrin (Nyctereutes spp.) ou encore le chinchilla (Chinchilla spp.) pour la production de fourrure.

    CLVS 033

    -

    Bétail n.c.a.

    Présence d’animaux d’élevage non classés ailleurs dans la présente section.

    Méthodes de production biologique appliquées à la production animale

    L’exploitation agricole possède des animaux soumis à des méthodes de production agricole conformes à certaines normes et règles établies, énoncées dans i) le règlement (CE) no 834/2007, le règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et ii) les règles nationales d’application correspondantes relatives à la production biologique, y compris durant la période de conversion.

    Les cultures sont définies dans la section centrale III. VARIABLES CONCERNANT LE CHEPTEL

    CLVS 034

    -

    Élevage biologique de bovins

    Têtes de bovins issus de l’élevage biologique

    CLVS 035

    -

    -

    -

    -

    -

    Élevage biologique de vaches laitières

    Têtes de vaches laitières issues de l’élevage biologique

    CLVS 036

    -

    -

    -

    -

    -

    Élevage biologique de vaches allaitantes

    Têtes de vaches allaitantes issues de l’élevage biologique

    CLVS 037

    -

    -

    -

    -

    -

    Élevage biologique de bufflonnes

    Présence d’un cheptel de bufflonnes issues de l’élevage biologique

    CLVS 038

    -

    Élevage biologique d’ovins (tous âges)

    Têtes d’ovins issus de l’élevage biologique

    CLVS 039

    -

    Élevage biologique de caprins (tous âges)

    Têtes de caprins issus de l’élevage biologique

    CLVS 040

    -

    Élevage biologique de porcins

    Têtes de porcins issus de l’élevage biologique

    CLVS 041

    -

    Élevage biologique de volaille

    Têtes de volaille issue de l’élevage biologique

    CLVS 042

    -

    -

    Élevage biologique de poulets de chair

    Têtes de poulets de chair issus de l’élevage biologique

    CLVS 043

    -

    -

    Élevage biologique de poules pondeuses

    Têtes de poules pondeuses issues de l’élevage biologique


    (1)  Annexe II du règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d’application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’interopérabilité des séries et des services de données géographiques (JO L 323 du 8.12.2010, p. 11.)

    (2)  NUTS: Nomenclature des unités territoriales statistiques.

    (3)  Règlement (CE) no 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 relatif à l’établissement d’une nomenclature commune des unités territoriales statistiques (NUTS) (JO L 154 du 21.6.2003, p. 1).

    (4)  Règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le règlement (CE) no 1698/2005 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 487).

    (5)  Règlement (UE) no 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 établissant les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la politique agricole commune et abrogeant le règlement (CE) no 637/2008 du Conseil et le règlement (CE) no 73/2009 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 608).

    (6)  2e tranche de pourcentage d’unité de travail annuel (UTA): (> 0-< 25), (≥ 25-< 50), (≥ 50-< 75), (≥ 75-< 100), (100).

    (7)  Règlement (CE) no 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) no 2092/91 (JO L 189 du 20.7.2007, p. 1).

    (8)  Règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques, et abrogeant le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil (JO L 150 du 14.6.2018, p. 1).

    (9)  Article 94 et annexe II du règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune et abrogeant les règlements (CEE) no 352/78, (CE) no 165/94, (CE) no 2799/98, (CE) no 814/2000, (CE) no 1290/2005 et (CE) no 485/2008 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 549).

    (10)  Règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission du 17 octobre 2018 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d’origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d’opposition, les restrictions d’utilisation, les modifications du cahier des charges, l’annulation de la protection, l’étiquetage et la présentation (JO L 9 du 11.1.2019, p. 2-45).


    ANNEXE II

    Liste des variables par module

    MODULE 1.   MAIN-D’ŒUVRE ET AUTRES ACTIVITÉS LUCRATIVES

    Variables

    Unités/catégories

    Thème: gestion de l’exploitation agricole

     

     

    Thèmes détaillés: exploitant et équilibre entre les sexes

     

    MLFO 001

    -

    Sexe de l’exploitant

    Masculin/féminin

    MLFO 002

    -

    Année de naissance

    Année

     

    Thème détaillé: entrées de main-d’œuvre

     

    MLFO 003

    -

    Travail agricole de l’exploitant sur l’exploitation agricole

    1ère tranche de % UTA (1)

     

    Thème détaillé: mesures de sécurité, y compris plan de sécurité de l’exploitation

     

    MLFO 004

    -

    Plan de sécurité de l’exploitation

    Oui/non

    Thème: main-d’œuvre familiale

     

     

    Thèmes détaillés: entrées de main-d’œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes

     

    MLFO 005

    -

    Membres de la famille de sexe masculin effectuant des travaux agricoles

    Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA (2)

    MLFO 006

    -

    Membres de la famille de sexe féminin effectuant des travaux agricoles

    Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA (2)

    Thème: main-d’œuvre non familiale

     

     

    Thèmes détaillés: entrées de main-d’œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes

     

     

     

    Main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole

     

    MLFO 007

    -

    -

    Main-d’œuvre non familiale, de sexe masculin, travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole

    Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA (2)

    MLFO 008

    -

    -

    Main-d’œuvre non familiale, de sexe féminin, travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole

    Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA (2)

     

    Thème détaillé: main-d’œuvre non régulière occupée par l’exploitation agricole

     

    MLFO 009

    -

    Main-d’œuvre non familiale occupée irrégulièrement: hommes et femmes

    Jours de travail à plein temps

     

    Thème détaillé: main-d’œuvre employée par des contractants

     

    MLFO 010

    -

    Personnes non employées directement par l’exploitation agricole et non incluses dans les catégories précédentes.

    Jours de travail à plein temps

    Thème: autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole

     

     

    Thème détaillé: types d’activités

     

    MLFO 011

    -

    Services de santé; services sociaux ou éducatifs

    Oui/non

    MLFO 012

    -

    Tourisme, hébergement et autres activités de loisirs

    Oui/non

    MLFO 013

    -

    Travaux artisanaux

    Oui/non

    MLFO 014

    -

    Transformation de produits agricoles

    Oui/non

    MLFO 015

    -

    Production d’énergie renouvelable

    Oui/non

    MLFO 016

    -

    Transformation du bois

    Oui/non

    MLFO 017

    -

    Aquaculture

    Oui/non

     

     

    Travaux à façon (avec les moyens de production de l’exploitation agricole)

     

    MLFO 018

    -

    -

    Travaux agricoles à façon

    Oui/non

    MLFO 019

    -

    -

    Travaux non agricoles à façon

    Oui/non

    MLFO 020

    -

    Sylviculture

    Oui/non

    MLFO 021

    -

    Autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole n.c.a.

    Oui/non

     

    Thème détaillé: importance pour l’exploitation agricole

     

    MLFO 022

    -

    Pourcentage des autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole dans la production finale de l’exploitation agricole.

    Tranches de pourcentage (3)

     

    Thème détaillé: entrées de main-d’œuvre

     

    MLFO 023

    -

    Exploitant exerçant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole).

    M/S/N (4)

    MLFO 024

    -

    Membres de la famille travaillant sur l’exploitation agricole et exerçant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité principale.

    Nombre de personnes

    MLFO 025

    -

    Membres de la famille travaillant sur l’exploitation agricole et exerçant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité secondaire.

    Nombre de personnes

    MLFO 026

    -

    Main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l’exploitation agricole et ayant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité principale.

    Nombre de personnes

    MLFO 027

    -

    Main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l’exploitation agricole et ayant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité secondaire.

    Nombre de personnes

    Thème: autres activités lucratives non directement liées à l’exploitation agricole

     

     

    Thème détaillé: entrées de main-d’œuvre

     

    MLFO 028

    -

    Exploitant individuel, qui est également le chef d’exploitation de l’exploitation agricole individuelle, exerçant d’autres activités lucratives (non liées à l’exploitation agricole).

    M/S/N (4)

    MLFO 029

    -

    Membres de la famille des exploitants individuels (lorsque l’exploitant individuel est le chef d’exploitation de l’exploitation agricole), qui travaillent sur l’exploitation agricole et exercent d’autres activités lucratives (non liées à l’exploitation agricole) comme activité principale.

    Nombre de personnes

    MLFO 030

    -

    Membres de la famille des exploitants individuels (lorsque l’exploitant individuel est le chef d’exploitation de l’exploitation agricole), qui travaillent sur l’exploitation agricole et exercent d’autres activités lucratives (non liées à l’exploitation agricole) comme activité secondaire.

    Nombre de personnes

    MODULE 2.   DÉVELOPPEMENT RURAL

    Variables

    Unités/catégories

    Thème: exploitations agricoles soutenues par des mesures de développement rural

     

    MRDV 001

    -

    Services de conseil, services d’aide à la gestion agricole et services de remplacement sur l’exploitation

    Oui/non

    MRDV 002

    -

    Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    Oui/non

    MRDV 003

    -

    Investissements physiques

    Oui/non

    MRDV 004

    -

    Reconstitution du potentiel de production agricole endommagé par des catastrophes naturelles et des événements catastrophiques et mise en place de mesures de prévention appropriées

    Oui/non

     

     

    Aide au développement des exploitations agricoles et des entreprises

     

    MRDV 005

    -

    -

    Aide au démarrage d’entreprises pour les jeunes agriculteurs

    Oui/non

    MRDV 006

    -

    -

    Aide au démarrage pour le développement des petites exploitations

    Oui/non

    MRDV 007

    -

    -

    Paiements directs nationaux complémentaires en Croatie

    Oui/non

    MRDV 008

    -

    Investissements en faveur du développement des zones forestières et de l’amélioration de la viabilité des forêts

    Oui/non

     

     

    Paiements agroenvironnementaux et climatiques

     

    MRDV 009

    -

    -

    Agroenvironnement — Climat

    Oui/non

    MRDV 010

    -

    -

    Services forestiers, environnementaux et climatiques et conservation des forêts

    Oui/non

    MRDV 011

    -

    Agriculture biologique

    Oui/non

    MRDV 012

    -

    Paiements au titre de Natura 2000 et de la directive-cadre sur l’eau

    Oui/non

    MRDV 013

    -

    Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques

    Oui/non

    MRDV 014

    -

    Bien-être des animaux

    Oui/non

    MRDV 015

    -

    Gestion des risques

    Oui/non

    MODULE 3.   IRRIGATION

    Variables

    Unités/catégories

    Thème: Pratiques d’irrigation

     

     

    Thème détaillé: disponibilité de l’irrigation

     

    MIRR 001

    -

    SAU en plein air irriguée moyenne au cours des 3 dernières années

    Hectares

    MIRR 002

    -

    SAU en plein air irriguée totale

    Hectares

    MIRR 003

    -

    Volume d’eau

    Mètres cubes

     

    Thème détaillé: méthodes d’irrigation

     

    MIRR 004

    -

    Irrigation de surface

    Hectares

    MIRR 005

    -

    Irrigation par aspersion

    Hectares

    MIRR 006

    -

    Irrigation au goutte-à-goutte

    Hectares

     

    Thème détaillé: sources d’eau d’irrigation

     

    MIRR 007

    -

    Nappes phréatiques de l’exploitation

    Oui/non

    MIRR 008

    -

    Eaux de surface dans l’exploitation et en dehors de l’exploitation

    Oui/non

    MIRR 009

    -

    Eaux en dehors de l’exploitation provenant des réseaux d’approvisionnement en eau

    Oui/non

    MIRR 010

     

    Eaux usées traitées

    Oui/non

    MIRR 011

    -

    Autres sources

    Oui/non

    MIRR 012

     

    Conditions de paiement pour l’eau d’irrigation

    Code

     

    Thème détaillé: paramètres techniques des équipements d’irrigation

     

    MIRR 013

     

    Réservoirs

    Oui/non

    MIRR 014

     

    État d’entretien du système d’irrigation

    Code

    MIRR 015

     

    Station de pompage

    Oui/non

    MIRR 016

    -

    Système de compteur d’eau

    Code

    MIRR 017

    -

    Régulateur d’irrigation

    Code

    MIRR 018

    -

    Système de ferti-irrigation

    Oui/non

    Thème: Cultures irriguées sur une période de 12 mois

     

     

    Thème détaillé: céréales pour la production de grains

     

    MIRR 019

    -

    Céréales pour la production de grains (y compris semences), sauf maïs grain, mélange grain-rafles et riz

    Hectares

    MIRR 020

    -

    Maïs grain et mélange grain-rafles

    Hectares

     

    Thème détaillé: légumes secs et protéagineux pour la production de grains

     

    MIRR 021

    -

    Légumes secs et protéagineux pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)

    Hectares

     

    Thème détaillé: plantes sarclées

     

    MIRR 022

    -

    Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre)

    Hectares

    MIRR 023

    -

    Betteraves sucrières (semences non comprises)

    Hectares

     

    Thème détaillé: cultures industrielles

     

    MIRR 024

    -

    Graines de colza et de navette

    Hectares

    MIRR 025

    -

    Graines de tournesol

    Hectares

    MIRR 026

    -

    Plantes textiles

    Hectares

     

    Thème détaillé: plantes prélevées en vert sur terres arables

     

    MIRR 027

     

    Plantes prélevées en vert sur terres arables

    Hectares

     

    Thème détaillé: autres cultures de terre arables

     

    MIRR 028

    -

    Légumes frais (y compris melons), fraises cultivés en rotation avec des plantes non horticoles (plein champ)

    Hectares

    MIRR 029

    -

    Autres cultures irriguées sur terres arables en plein air

    Hectares

     

    Thème détaillé: prairies permanentes

     

    MIRR 030

    -

    Prairies permanentes

    Hectares

     

    Thème détaillé: cultures permanentes

     

    MIRR 031

    -

    Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris)

    Hectares

    MIRR 032

    -

    Agrumes

    Hectares

    MIRR 033

     

    Olives

    Hectares

    MIRR 034

     

    Vignobles

    Hectares

    MODULE 4.   PRATIQUES DE GESTION DU SOL

    Variables

    Unités/catégories

    Thème: pratiques de gestion du sol sur les terres en plein air

     

    MSMP 001

     

    Drainage sur l’exploitation agricole

    Hectares

     

    Thème détaillé: méthodes de travail du sol

     

    MSMP 002

    -

    Travail du sol classique

    Hectares

    MSMP 003

    -

    Labour de conservation

    Hectares

    MSMP 004

    -

    Zéro-labour

    Hectares

     

    Thème détaillé: couverture du sol sur terres arables

     

    MSMP 005

    -

    Couverture du sol: culture hivernale normale

    Hectares

    MSMP 006

    -

    Couverture du sol: culture dérobée, culture intermédiaire ou culture de couverture sur les terres arables

    Hectares

    MSMP 007

    -

    Couverture du sol: résidus de végétaux et/ou paillis

    Hectares

    MSMP 008

    -

    Couverture du sol: sol nu après culture principale

    Hectares

     

    Thème détaillé: rotation de cultures sur terres arables

     

    MSMP 009

    -

    Part de terres arables avec rotation de cultures

    Pourcentage

     

    Thème détaillé: surface d’intérêt écologique

     

    MSMP 010

    -

    Terrasses

    Hectares

    MSMP 011

    -

    Lisières de champs ou bandes tampons

    Hectares

    MSMP 012

    -

    Éléments linéaires: haies et lignes d’arbres

    Hectares

    MSMP 013

    -

    Éléments linéaires: murs en pierres

    Hectares

    MSMP 014

    -

    Agrosylviculture

    Hectares

    MODULE 5.   MACHINES ET ÉQUIPEMENTS

    Variables

    Unités/catégories

    Thème: machines

     

     

    Thème détaillé: équipement internet

     

    MMEQ 001

    -

    Accès à l’internet

    Oui/non

    MMEQ 002

    -

    Utilisation de systèmes d’information de gestion

    Oui/non

     

    Thème détaillé: machines de base

     

     

     

    Propre matériel

     

    MMEQ 003

    -

    -

    Nombre de tracteurs <= 40 kW appartenant à l’exploitation

    Nombre

    MMEQ 004

    -

    -

    Nombre de tracteurs > 40 kW et <= 60 kW appartenant à l’exploitation

    Nombre

    MMEQ 005

    -

    -

    Nombre de tracteurs > 60 kW et <= 100 kW appartenant à l’exploitation

    Nombre

    MMEQ 006

    -

    -

    Nombre de tracteurs > 100 kW appartenant à l’exploitation

    Nombre

    MMEQ 007

    -

    -

    Machines de labour

    Oui/non

    MMEQ 008

    -

    -

    Planteurs et semoirs

    Oui/non

    MMEQ 009

    -

    -

    Épandeurs et pulvérisateurs

    Oui/non

    MMEQ 010

    -

    -

    Matériel d’application de produits phytosanitaires

    Oui/non

    MMEQ 011

    -

    -

    -

    Les pulvérisateurs à rampe horizontale et les pulvérisateurs pour vergers, vignobles ou autres cultures permanentes utilisés pour appliquer des produits phytosanitaires pendant la période de référence sont équipés de buses à faible risque

    Code

    MMEQ 012

    -

    Moissonneuses-batteuses

    Oui/non

    MMEQ 013

    -

    Autre matériel de récolte complètement mécanisée

    Oui/non

     

     

     

     

     

     

    Machines utilisées par plusieurs exploitations

    MMEQ 014

    -

    -

    Tracteurs

    Oui/non

    MMEQ 015

    -

    -

    Motoculteurs, charrues, semoirs, épandeurs, pulvérisateurs, équipement pour application de produits phytosanitaires ou d’engrais

    Oui/non

    MMEQ 016

    -

    -

    Moissonneuses-batteuses

    Oui/non

    MMEQ 017

    -

    -

    Autre matériel de récolte complètement mécanisée

    Oui/non

     

    Thème détaillé: recours à l’agriculture de précision

     

    MMEQ 018

    -

    Robotique

    Oui/non

    MMEQ 019

    -

    -

    Robotique pour produits phytosanitaires

    Oui/non

    MMEQ 020

    -

    -

    Pulvérisation en bande de produits phytosanitaires

    Oui/non

    MMEQ 021

    -

    Techniques à vitesse variable

    Oui/non

    MMEQ 022

    -

    Surveillance de précision des cultures

    Oui/non

    MMEQ 023

    -

    Analyse des sols

    Oui/non

     

    Thème détaillé: machines pour la gestion du bétail

     

    MMEQ 024

    -

    Surveillance du bien-être et de la santé des animaux

    Oui/non

    MMEQ 025

    -

    Broyeur-mélangeur pour l’alimentation animale

    Oui/non

    MMEQ 026

    -

    Systèmes d’alimentation automatiques

    Oui/non

    MMEQ 027

    -

    Régulation automatique de la température des bâtiments d’élevage

    Oui/non

    MMEQ 028

    -

    Robots de traite

    Oui/non

     

    Thème détaillé: stockage des produits agricoles

     

    MMEQ 029

    -

    Stockage des semences (céréales, oléagineux et légumineuses)

    Mètres cubes

    MMEQ 030

    -

    Stockage des racines, tubercules et bulbes

    Oui/non

    MMEQ 031

    -

    Stockage des légumes et des fruits

    Oui/non

    MMEQ 032

    -

    Conservation à température réfrigérée

    Mètres cubes

    Thème: équipement

     

     

    Thème détaillé: équipements utilisés pour la production d’énergie renouvelable sur les exploitations agricoles

     

    MMEQ 033

    -

    Vent

    Oui/non

    MMEQ 034

    -

    Biomasse

    Oui/non

    MMEQ 035

    -

    -

    Biogaz issu de la biomasse

    Oui/non

    MMEQ 036

    -

    Énergie solaire (thermique)

    Oui/non

    MMEQ 037

    -

    Énergie solaire (photovoltaïque)

    Oui/non

    MMEQ 038

    -

    Hydroénergie

    Oui/non

    MMEQ 039

    -

    Autres sources

    Oui/non

    MODULE 6.   VERGER

    Variables

    Unités/catégories

    Thème: fruits à pépins

     

     

    Thème détaillé: superficies de pommes par âge des plantations

     

    MORC 001

    -

    Pommes

    Hectares

    MORC 002

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 003

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 004

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 005

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de pommes par densité des arbres

     

    MORC 006

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité < 400 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 007

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité de 400 à 1 599 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 008

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité de 1 600 à 3 199 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 009

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité >= 3 200 arbres/hectare

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de poires par âge des plantations

     

    MORC 010

    -

    Poires

    Hectares

    MORC 011

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 012

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 013

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 014

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de poires par densité des arbres

     

    MORC 015

    -

    -

    Poires dans la classe de densité < 400 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 016

    -

    -

    Poires dans la classe de densité de 400 à 1 599 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 017

    -

    -

    Poires dans la classe de densité de 1 600 à 3 199 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 018

    -

    -

    Poires dans la classe de densité >= 3 200 arbres/hectare

    Hectares

    Thème: fruits à noyau

     

     

    Thème détaillé: superficies de pêches par âge des plantations

     

    MORC 019

    -

    Pêches

    Hectares

    MORC 020

    -

    -

    Pêches dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 021

    -

    -

    Pêches dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 022

    -

    -

    Pêches dans la classe d’âge >= 15 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de pêches par densité des arbres

     

    MORC 023

    -

    -

    Pêches dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 024

    -

    -

    Pêches dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 025

    -

    -

    Pêches dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de nectarines par âge des plantations

     

    MORC 026

    -

    Brugnons et nectarines

    Hectares

    MORC 027

    -

    -

    Nectarines dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 028

    -

    -

    Nectarines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 029

    -

    -

    Nectarines dans la classe d’âge >= 15 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de nectarines par densité des arbres

     

    MORC 030

    -

    -

    Nectarines dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 031

    -

    -

    Nectarines dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 032

    -

    -

    Nectarines dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies d’abricots par âge des plantations

     

    MORC 033

    -

    Abricots

    Hectares

    MORC 034

    -

    -

    Abricots dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 035

    -

    -

    Abricots dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 036

    -

    -

    Abricots dans la classe d’âge >= 15 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies d’abricots par densité des arbres

     

    MORC 037

    -

    -

    Abricots dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 038

    -

    -

    Abricots dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 039

    -

    -

    Abricots dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

    Hectares

    Thème: agrumes

     

     

    Thème détaillé: superficies d’oranges par âge des plantations

     

    MORC 040

    -

    Oranges navel

    Hectares

    MORC 041

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 042

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 043

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 044

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

    MORC 045

    -

    Oranges blanches

    Hectares

    MORC 046

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 047

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 048

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 049

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

    MORC 050

    -

    Oranges sanguines

    Hectares

    MORC 051

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 052

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 053

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 054

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

    MORC 055

    -

    Autres oranges n.c.a.

    Hectares

    MORC 056

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 057

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 058

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 059

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies d’oranges par densité des arbres

     

     

     

    Oranges navel

     

    MORC 060

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 061

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 062

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 063

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

     

     

    Oranges blanches

     

    MORC 064

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 065

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 066

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 067

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

     

     

    Oranges sanguines

     

    MORC 068

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 069

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 070

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 071

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

     

     

    Autres oranges n.c.a.

     

    MORC 072

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 073

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 074

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 075

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de petits agrumes par âge des plantations

     

    MORC 076

    -

    Satsumas

    Hectares

    MORC 077

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 078

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 079

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 080

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

    MORC 081

    -

    Clémentines

    Hectares

    MORC 082

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 083

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 084

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 085

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

    MORC 086

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) n.c.a.

    Hectares

    MORC 087

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 088

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 089

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 090

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de petits agrumes par densité des arbres

     

     

     

    Satsumas

     

    MORC 091

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 092

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 093

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 094

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

     

     

    Clémentines

     

    MORC 095

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 096

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 097

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 098

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

     

     

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) n.c.a.

     

    MORC 099

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 100

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 101

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 102

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de citrons par âge des plantations

     

    MORC 103

    -

    Citrons

    Hectares

    MORC 104

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 105

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares

    MORC 106

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares

    MORC 107

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de citrons par densité des arbres

     

    MORC 108

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 109

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 110

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 111

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares

    Thème: olives

     

     

    Thème détaillé: superficies d’olives par âge des plantations

     

    MORC 112

    -

    Olives de table

    Hectares

    MORC 113

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 114

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge de 5 à 11 ans

    Hectares

    MORC 115

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge de 12 à 49 ans

    Hectares

    MORC 116

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares

    MORC 117

    -

    Olives à huile

    Hectares

    MORC 118

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares

    MORC 119

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge de 5 à 11 ans

    Hectares

    MORC 120

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge de 12 à 49 ans

    Hectares

    MORC 121

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies d’olives par densité des arbres

     

     

     

    Olives de table

     

    MORC 122

    -

    -

    Olives de table dans la classe de densité < 140 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 123

    -

    -

    Olives de table dans la classe de densité de 140 à 399 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 124

    -

    -

    Olives de table dans la classe de densité >= 400 arbres/hectare

    Hectares

     

     

    Olives à huile

     

    MORC 125

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité < 140 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 126

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité de 140 à 399 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 127

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité de 400 à 699 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 128

     

     

    Olives à huile dans la classe de densité de 700 à 1499 arbres/hectare

    Hectares

    MORC 129

     

     

    Olives à huile dans la classe de densité >=1 500 arbres/hectare

    Hectares

    Thème: raisins de table et raisins pour raisins secs

     

     

    Thème détaillé: superficies de raisins de table par âge des plantations

     

    MORC 130

    -

    Raisins de table

    Hectares

    MORC 131

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge < 3 ans

    Hectares

    MORC 132

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge de 3 à 9 ans

    Hectares

    MORC 133

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge de 10 à 19 ans

    Hectares

    MORC 134

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge de 20 à 49 ans

    Hectares

    MORC 135

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de raisins de table par densité des vignes

     

    MORC 136

    -

    -

    Raisins de table dans la classe de densité < 1 000 pieds/hectare

    Hectares

    MORC 137

    -

    -

    Raisins de table dans la classe de densité de 1 000 à 1 499 pieds/hectare

    Hectares

    MORC 138

    -

    -

    Raisins de table dans la classe de densité >= 1 500 pieds/hectare

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de raisins pour raisins secs par âge des plantations

     

    MORC 139

    -

    Raisins pour raisins secs

    Hectares

    MORC 140

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge < 3 ans

    Hectares

    MORC 141

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 3 à 9 ans

    Hectares

    MORC 142

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 10 à 19 ans

    Hectares

    MORC 143

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 20 à 49 ans

    Hectares

    MORC 144

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares

     

    Thème détaillé: superficies de raisins pour raisins secs par densité des vignes

     

    MORC 145

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe de densité < 1 000 pieds/hectare

    Hectares

    MORC 146

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe de densité de 1 000 à 1 499 pieds/hectare

    Hectares

    MORC 147

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe de densité >= 1 500 pieds/hectare

    Hectares


    (1)  1ère tranche de pourcentage des unités de travail annuel (UTA): (0), (> 0-< 25), (≥ 25-< 50), (≥ 50-< 75), (≥ 75-< 100), (100).

    (2)  2e tranche de pourcentage des unités de travail annuel (UTA): (> 0-< 25), (≥ 25-< 50), (≥ 50-< 75), (≥ 75-< 100), (100).

    (3)  Tranches de pourcentage de la production finale de l’exploitation: (≥ 0-≤ 10), (> 10-≤ 50), (> 50-< 100).

    (4)  M = activité principale (main activity); S = activité secondaire (secondary activity); N = aucune participation (no involvement).


    ANNEXE III

    Description des variables énumérées à l’annexe II du présent règlement à utiliser pour les données des modules

    MODULE 1.   MAIN-D’ŒUVRE ET AUTRES ACTIVITÉS LUCRATIVES

    DESCRIPTION DES VARIABLES DE LA MAIN D’ŒUVRE

    Pour les variables concernant la main-d’œuvre, chaque État membre établit une période de référence de 12 mois prenant fin un jour de référence au cours de l’année de référence.

    Exploitant

    L’exploitant est la personne physique (ou la personne physique sélectionnée dans le cas d’une exploitation en groupement) pour le compte et au nom de laquelle l’exploitation est exploitée et qui est juridiquement et économiquement responsable de l’exploitation. Si l’exploitant est une personne morale, les données ne sont pas collectées pour l’exploitant.

    Le travail agricole est défini à l’annexe I - I. VARIABLES GÉNÉRALES

    Thème: gestion de l’exploitation agricole

     

    Thèmes détaillés: exploitant et équilibre entre les sexes

    MLFO 001

    -

    Sexe de l’exploitant

    Le sexe de l’exploitant

    M — Masculin

    F — Féminin

    MLFO 002

    -

    Année de naissance

    Année de naissance de l’exploitant

     

    Thème détaillé: entrées de main-d’œuvre

    MLFO 003

    -

    Travail agricole de l’exploitant sur l’exploitation agricole

    Tranche de pourcentage des unités de travail annuel des travaux agricoles sur l’exploitation agricole pour l’exploitant, à l’exclusion du travail domestique.

     

    Thème détaillé: mesures de sécurité, y compris plan de sécurité de l’exploitation

    MLFO 004

    -

    Plan de sécurité de l’exploitation

    L’exploitation a effectué une évaluation des risques sur le lieu de travail en vue de réduire les dangers liés au travail, avec pour résultat un document écrit (tel qu’un «plan de sécurité de l’exploitation agricole»).

    Thème: main-d’œuvre familiale

     

    Thèmes détaillés: entrées de main-d’œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes

     

    Membres de la famille effectuant des travaux agricoles

    Ce poste ne s’applique qu’aux exploitations individuelles, car les groupements d’exploitations et les personnes morales sont considérés comme n’ayant pas de main-d’œuvre familiale.

    Les membres de la famille effectuant des travaux agricoles (à l’exclusion du travail domestique) comprennent le conjoint ou partenaire reconnu, les ascendants et les descendants, ainsi que les frères et sœurs de l’exploitant et de son conjoint ou partenaire reconnu sur l’exploitation individuelle. Le cas échéant, le chef d’exploitation de l’exploitation agricole qui est un membre de la famille de l’exploitant est inclus.

    MLFO 005

    -

    Membres de la famille de sexe masculin effectuant des travaux agricoles

    Nombre de membres de la famille, de sexe masculin, par tranche de pourcentage d’unité de travail annuel

    MLFO 006

    -

    Membres de la famille de sexe féminin effectuant des travaux agricoles

    Nombre de membres de la famille, de sexe féminin, par tranche de pourcentage d’unité de travail annuel

    Thème: main-d’œuvre non familiale

     

    Thèmes détaillés: entrées de main-d’œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes

     

     

    Main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole

    La main-d’œuvre occupée régulièrement sur l’exploitation désigne les personnes autres que l’exploitant et les membres de la famille qui ont effectué des travaux agricoles chaque semaine sur l’exploitation agricole au cours de la période de 12 mois prenant fin le jour de référence de l’enquête, quelle que soit la durée de la semaine de travail, et la perception d’une rémunération quelconque (salaire, traitements, bénéfices ou autres paiements, y compris les paiements en nature). Elle comprend également les personnes qui n’ont pas été en mesure de travailler pendant toute la période, pour des raisons telles que:

    i)

    les conditions particulières de production dans les exploitations agricoles spécialisées; ou

    ii)

    l’absence du travail pour cause de congés, de service militaire, de maladie, d’accident ou de décès; ou

    iii)

    le début ou la fin de l’emploi exercé sur l’exploitation agricole; ou

    iv)

    l’arrêt total du travail sur l’exploitation dû à des causes accidentelles (inondation, incendie, etc.).

    MLFO 007

    -

    -

    Main-d’œuvre non familiale, de sexe masculin, travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole

    Nombre de participants à la main-d’œuvre non familiale, de sexe masculin, par tranche de pourcentage d’unité de travail annuel.

    MLFO 008

    -

    -

    Main-d’œuvre non familiale, de sexe féminin, travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole

    Nombre de participants à la main-d’œuvre non familiale, de sexe féminin, par tranche de pourcentage d’unité de travail annuel.

     

    Thème détaillé: main-d’œuvre non régulière occupée par l’exploitation agricole

     

     

    La main-d’œuvre non familiale occupée irrégulièrement désigne les personnes qui, au cours des douze mois ayant précédé le jour de référence de l’enquête, n’ont pas travaillé chaque semaine sur l’exploitation agricole pour d’autres raisons que celles énumérées au poste «Main-d’œuvre non familiale occupée régulièrement».

    Les jours de travail effectués par la main-d’œuvre non familiale occupée irrégulièrement désignent toutes les journées travaillées pour lesquelles le travailleur touche le salaire ou la rémunération (salaire, gages, profit ou autre paiement, y compris en nature) prévue pour une journée de travail complète et où il accomplit le travail normalement effectué par un travailleur agricole à temps plein. Les jours de congé et d’arrêt maladie ne comptent pas comme jours de travail.

    MLFO 009

    -

    Main-d’œuvre non familiale occupée irrégulièrement: hommes et femmes

    Total des jours de travail à plein temps des personnes occupées irrégulièrement sur l’exploitation agricole.

     

    Thème détaillé: main-d’œuvre employée par des contractants

    MLFO 010

    -

    Personnes non employées directement par l’exploitation agricole et non incluses dans les catégories précédentes

    Total des jours de travail à plein temps dans l’exploitation agricole par les personnes qui ne sont pas directement employées par l’exploitation agricole (par exemple, les sous-traitants employés par des tiers).

    Thème: autres activités lucratives (AAL) directement liées à l’exploitation agricole

    Les informations sur d’autres activités lucratives sont enregistrées pour:

    i)

    les exploitants d’exploitations individuelles et d’exploitations en groupement

    ii)

    les membres de la famille sur les exploitations individuelles

    et, en cas d’autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole, également pour

    iii)

    la main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole.

    Aucune information concernant les autres activités lucratives n’est collectée pour les exploitations appartenant à des personnes morales.

    Les autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole désignent d’autres activités lucratives:

    a)

    sur l’exploitation agricole ou

    b)

    hors de l’exploitation agricole.

    Les autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole sont des activités qui utilisent soit les ressources (superficie, bâtiments, machines, etc.), soit les produits de l’exploitation agricole. Ce poste comprend les travaux tant agricoles que non agricoles pour d’autres exploitations agricoles. Les investissements purement financiers sont exclus. Ce poste ne comprend pas non plus les locations de terrains pour des activités diverses sans autre participation à celles-ci.

     

    Thème détaillé: types d’activités

    MLFO 011

    -

    Services de santé; services sociaux ou éducatifs

    Présence de toute activité liée à la prestation de services de santé, sociaux ou éducatifs et/ou d’activités commerciales en rapport avec le domaine social, qui utilisent les ressources ou les produits primaires de l’exploitation agricole.

    MLFO 012

    -

    Tourisme, hébergement et autres activités de loisirs

    Présence de toute activité liée au tourisme, activité d’hébergement, de visite de l’exploitation pour des touristes ou d’autres groupes, les activités sportives et récréatives, etc., utilisant la superficie, les bâtiments ou d’autres ressources de l’exploitation.

    MLFO 013

    -

    Travaux artisanaux

    Présence de fabrication d’articles artisanaux, fabriqués dans l’exploitation agricole, soit par l’exploitant, soit par les membres de sa famille, soit par la main-d’œuvre non familiale, quelle que soit la manière dont les produits sont vendus.

    MLFO 014

    -

    Transformation de produits agricoles

    Présence de toute transformation, sur l’exploitation agricole, d’un produit agricole primaire en un produit secondaire transformé, que la matière première soit produite sur l’exploitation ou achetée à l’extérieur.

    MLFO 015

    -

    Production d’énergie renouvelable

    Présence de production d’énergie renouvelable pour le marché, notamment la production de biogaz, de biocarburants ou d’électricité, la production d’énergie au moyen de turbines éoliennes ou d’autres équipements et la production d’énergie à partir de matières premières agricoles. L’énergie renouvelable produite uniquement pour être utilisée par l’exploitation agricole n’est pas enregistrée.

    MLFO 016

    -

    Transformation du bois

    Présence de transformation du bois brut sur l’exploitation agricole destiné à la vente sur l’exploitation (sciage de long, etc.).

    MLFO 017

    -

    Aquaculture

    Présence de production de poissons, d’écrevisses, etc., élevés sur l’exploitation agricole. Les activités relevant uniquement de la pêche sont exclues.

     

     

    Travaux à façon (avec les moyens de production de l’exploitation agricole)

    Travaux à façon réalisés à l’aide de l’équipement de l’exploitation, dans un cadre agricole ou non.

    MLFO 018

    -

    -

    Travaux agricoles à façon

    Présence de travaux qui se situent dans le secteur agricole.

    MLFO 019

    -

    -

    Travaux non agricoles à façon

    Présence de travaux à façon réalisés dans un cadre non agricole (par exemple, déblayage de la neige, travaux de roulage, entretien du paysage, services agricoles et de l’environnement, etc.).

    MLFO 020

    -

    Sylviculture

    Présence de travaux de sylviculture réalisés à l’aide de la main-d’œuvre agricole, des machines et des équipements de l’exploitation agricole qui servent en général à des fins agricoles.

    MLFO 021

    -

    Autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole n.c.a.

    Présence d’autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole non classées ailleurs.

     

    Thème détaillé: importance pour l’exploitation agricole

    MLFO 022

    -

    Pourcentage des autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole dans la production finale de l’exploitation agricole

    Tranche de pourcentage des autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole dans la production finale de l’exploitation agricole. La part des autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole dans la production de celle-ci est estimée comme étant la part des autres activités lucratives directement liées à l’exploitation dans la somme du chiffre d’affaires total de l’exploitation agricole et des paiements directs reçus par cette exploitation au titre du règlement (UE) no 1307/2013 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente.

    Image 1

     

    Thème détaillé: entrées de main-d’œuvre

    Ce point porte sur:

    i)

    les exploitants d’exploitations individuelles et d’exploitations en groupement;

    ii)

    les membres de la famille dans les exploitations individuelles, et

    iii)

    la main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l’exploitation agricole.

    Aucune information n’est collectée pour les exploitations appartenant à des personnes morales.

    MLFO 023

    -

    Exploitant ayant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole)

    L’exploitant de l’exploitation individuelle ou de l’exploitation en groupement a d’autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole:

    M = activité principale (main activity)

    S = activité secondaire (secondary activity)

    N = aucune participation (no involvement)

    Les activités peuvent être exercées sur l’exploitation même (travaux non agricoles sur l’exploitation agricole) ou en dehors de l’exploitation agricole.

    MLFO 024

    -

    Membres de la famille travaillant sur l’exploitation agricole et ayant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité principale

    Nombre de membres de la famille exerçant d’autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole comme activité principale.

    MLFO 025

    -

    Membres de la famille travaillant sur l’exploitation agricole et ayant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité secondaire

    Nombre de membres de la famille exerçant d’autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole comme activité secondaire.

    MLFO 026

    -

    Main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l’exploitation agricole et ayant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité principale

    Nombre de participants à la main-d’œuvre non familiale exerçant d’autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole comme activité principale, dans des exploitations individuelles ou des exploitations en groupement.

    MLFO 027

    -

    Main-d’œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l’exploitation agricole et ayant d’autres activités lucratives (liées à l’exploitation agricole) comme activité secondaire

    Nombre de participants à la main-d’œuvre non familiale exerçant d’autres activités lucratives directement liées à l’exploitation agricole comme activité secondaire, dans des exploitations individuelles ou des exploitations en groupement.

    Thème: autres activités lucratives non directement liées à l’exploitation agricole

    Concerne des travaux non agricoles sur l’exploitation agricole et des travaux en dehors de l’exploitation agricole. Il s’agit notamment de toutes les activités exercées en contrepartie d’une rémunération (salaire, traitements, profits ou autre paiement, y compris paiement en nature) autre que:

    i)

    le travail agricole sur l’exploitation agricole; et

    ii)

    d’autres activités lucratives de l’exploitant directement liées à l’exploitation agricole

    Les autres activités lucratives non liées à l’exploitation agricole désignent d’autres activités lucratives:

    a)

    sur l’exploitation agricole (travaux non agricoles sur l’exploitation agricole), ou

    b)

    hors de l’exploitation agricole.

     

    Thème détaillé: entrées de main-d’œuvre

    MLFO 028

    -

    Exploitant individuel, qui est également le chef d’exploitation de l’exploitation individuelle, ayant d’autres activités lucratives (non liées à l’exploitation agricole)

    L’exploitant a des activités lucratives non directement liées à l’exploitation agricole:

    M = activité principale (main activity)

    S = activité secondaire (secondary activity)

    N = aucune participation (no involvement)

    Les activités peuvent être exercées sur l’exploitation même (travaux non agricoles sur l’exploitation agricole) ou en dehors de l’exploitation agricole.

    MLFO 029

    -

    Membres de la famille d’exploitants individuels (lorsque l’exploitant individuel est le chef d’exploitation de l’exploitation agricole), qui travaillent sur l’exploitation agricole et ont d’autres activités lucratives (non liées à l’exploitation agricole) comme activité principale

    Nombre de membres de la famille exerçant des activités lucratives non liées à l’exploitation agricole comme activité principale.

    MLFO 030

    -

    Membres de la famille d’exploitants individuels (lorsque l’exploitant individuel est le chef d’exploitation de l’exploitation agricole), qui travaillent sur l’exploitation agricole et ont d’autres activités lucratives (non liées à l’exploitation agricole) comme activité secondaire

    Nombre de membres de la famille exerçant des activités lucratives non liées à l’exploitation agricole comme activité secondaire.

    MODULE 2.   DÉVELOPPEMENT RURAL

    DESCRIPTION DES VARIABLES DE DÉVELOPPEMENT RURAL

    Pour les variables concernant les mesures de développement rural mises en œuvre dans les exploitations agricoles individuelles, la période de référence correspond à la période de trois ans se terminant le 31 décembre de l’année de référence.

    Thème: exploitations agricoles soutenues par des mesures de développement rural

    L’exploitation agricole est considérée comme ayant bénéficié, au cours des trois dernières années, des mesures de développement rural prévues au titre III, chapitre 1, du règlement (UE) no 1305/2013, conformément à certaines normes et règles fixées dans la législation la plus récente, indépendamment de la question de savoir si le paiement a été effectué au cours de la période de référence, pour autant qu’une décision positive concernant l’octroi de cette aide ait été prise (par exemple, la demande de subvention a été acceptée).

    MRDV 001

    -

    Services de conseil, services d’aide à la gestion agricole et services de remplacement sur l’exploitation

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 15 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 002

    -

    Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 16 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 003

    -

    Investissements physiques

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 17 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 004

    -

    Reconstitution du potentiel de production agricole endommagé par des catastrophes naturelles et des événements catastrophiques et mise en place de mesures de prévention appropriées

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 18 du règlement (UE) no 1305/2013.

     

     

    Aide au développement des exploitations agricoles et des entreprises

    Mesures de développement rural au titre de l’article 19 du règlement (UE) no 1305/2013 et, dans le cas de la Croatie, également au titre de l’article 40 du même règlement.

    MRDV 005

    -

    -

    Aide au démarrage d’entreprises pour les jeunes agriculteurs

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 19, paragraphe 1, point a) i), du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 006

    -

    -

    Aide au démarrage pour le développement des petites exploitations

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 19, paragraphe 1, point a) iii), du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 007

    -

    -

    Paiements directs nationaux complémentaires en Croatie

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 40 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 008

    -

    Investissements en faveur du développement des zones forestières et de l’amélioration de la viabilité des forêts

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 21 du règlement (UE) no 1305/2013.

     

     

    Paiements agroenvironnementaux et climatiques

    MRDV 009

    -

    -

    Agroenvironnement — Climat

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 28 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 010

    -

    -

    Services forestiers, environnementaux et climatiques et conservation des forêts

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 34 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 011

    -

    Agriculture biologique

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 29 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 012

    -

    Paiements au titre de Natura 2000 et de la directive-cadre sur l’eau

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 30 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 013

    -

    Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 31 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 014

    -

    Bien-être des animaux

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 33 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MRDV 015

    -

    Gestion des risques

    L’exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l’article 36 du règlement (UE) no 1305/2013.

    MODULE 3.   IRRIGATION

    DESCRIPTION DES VARIABLES D’IRRIGATION

    Pour les variables concernant l’irrigation, la période de référence est une période de douze mois prenant fin au cours de l’année de référence, que chaque État membre détermine afin de couvrir les cycles de production concernés.

    Les États membres dont les zones irrigables représentent moins de 2 % de la SAU et ceux qui n’ont pas de région NUTS de niveau 2 et dont les zones irrigables représentent au moins 5 % de la SAU, sont dispensés de la réalisation du module «Irrigation».

    Thème: pratiques d’irrigation

     

    Thème détaillé: disponibilité de l’irrigation

    MIRR 001

    -

    SAU en plein air irriguée moyenne au cours des 3 dernières années

    MIRR 002

    -

    SAU en plein air irriguée totale

    Superficie des cultures qui ont été effectivement irriguées au moins une fois pendant la période de référence.

    MIRR 003

    -

    Volume d’eau

    Mètres cubes d’eau utilisés pour l’irrigation pendant la période de référence.

     

    Thème détaillé: méthodes d’irrigation

    MIRR 004

    -

    Irrigation de surface

    Hectares irrigués au moyen de l’irrigation de surface, un système dans lequel le sol est partiellement ou complètement recouvert d’eau, quelle que soit la méthode de transport de l’eau depuis la source jusqu’au champ (lequel peut se faire par gravité ou par pompage). Comprend l’irrigation manuelle au moyen de sceaux ou de bidons d’eau. Comprend également l’irrigation partiellement contrôlée [contrôler l’eau d’inondation pour arroser les cultures (irrigation par épandage) ou la diriger vers des basses plaines équipées (méthodes de contrôle de l’eau dans les zones humides et bas-fonds, culture de décrue)].

    MIRR 005

    -

    Irrigation par aspersion

    Hectares irrigués au moyen d’arroseurs, un système dans lequel des réseaux de tuyaux apportent l’eau sous pression aux cultures via des buses simulant la pluie.

    MIRR 006

    -

    Irrigation goutte-à-goutte

    Hectares d’irrigation goutte-à-goutte, méthode par laquelle l’eau est distribuée sous basse pression à travers un réseau de conduites, selon un schéma prédéterminé, et est directement appliquée à la zone d’influence de la racine végétale. Comprend l’irrigation par micro-aspersion et l’irrigation par ajutage.

     

    Thème détaillé: sources d’eau d’irrigation

    Indiquer toutes les sources d’irrigation utilisées sur l’exploitation. En cas de sources intermédiaires, indiquer seulement la source prépondérante.

    L’eau souterraine est l’eau stockée dans des aquifères; elle est généralement pompée à partir de puits.

    L’eau de surface est l’eau trouvée à la surface de la terre, notamment dans les rivières, les cours d’eau, les étangs, les lacs, les zones humides ou les océans.

    MIRR 007

    -

    Nappes phréatiques de l’exploitation

    La source d’eau souterraine est située sur l’exploitation.

    MIRR 008

    -

    Eau de surface dans l’exploitation et en dehors de l’exploitation

    La source d’eau est l’eau de surface, qu’elle soit située sur l’exploitation ou en dehors.

    MIRR 009

    -

    Eaux en dehors de l’exploitation provenant des réseaux d’approvisionnement en eau

    L’eau est prélevée du réseau public de distribution par canalisations

    MIRR 010

     

    Eaux usées traitées

    L’eau a fait l’objet d’un traitement d’eaux usées.

    MIRR 011

    -

    Autres sources

    Autres sources d’eau utilisées pour l’irrigation sur l’exploitation (notamment la récupération d’eau de pluie) n.c.a.

    MIRR 012

     

    Conditions de paiement pour l’eau d’irrigation

    Sélectionner l’une des possibilités suivantes

    N’a pas payé pour l’eau

    A payé une redevance sur la base de la superficie des terres irriguées

    A payé une redevance sur la base du volume d’eau

    Autres modalités de paiement n.c.a.

     

    Thème détaillé: paramètres techniques des équipements d’irrigation

    MIRR 013

     

    Réservoirs

    L’exploitation possède un réservoir d’eau qui a été utilisé pendant la période de référence.

    MIRR 014

     

    État d’entretien du système d’irrigation

    Au cours des trois dernières années, l’exploitation:

    n’a effectué aucun entretien du système d’irrigation ni du réseau de distribution

    n’a effectué qu’un entretien annuel de routine du système d’irrigation (y compris le réseau de distribution)

    a effectué des réparations ou réfections majeures du du système d’irrigation (y compris du réseau de distribution)

    MIRR 015

     

    Station de pompage

    L’exploitation possède une station de pompage, qu’il s’agisse d’une pompe centrifuge (au-dessus du sol), d’une pompe à turbine pour puits profond, d’une pompe submersible, d’une pompe à hélice ou d’un autre système n.c.a.

    MIRR 016

    -

    Système de compteur d’eau

    Sélectionner seulement une des possibilités suivantes

    Canal ou déversoir (lectures manuelles)

    Système automatique

    Les deux

    Aucun

    MIRR 017

    -

    Régulateur d’irrigation

    Sélectionner seulement une des possibilités suivantes

    Manuel

    Automatique

    Irrigation de précision (avec ou sans capteurs d’humidité du sol)

    Combinaison de méthodes

    Aucun

    MIRR 018

    -

    Système de ferti-irrigation

    Présence d’un système de ferti-irrigation sur l’exploitation, pour l’injection d’engrais ou d’amendement dans le système d’irrigation.

    Thème: Cultures irriguées sur une période de 12 mois

    Surface irriguée (en plein air) au cours des 12 mois précédents Se rapporte aux méthodes d’irrigation couvertes sous MIRR004, MIRR005 et MIRR006.

     

    Thème détaillé: céréales pour la production de grains

    MIRR 019

    -

    Céréales pour la production de grains (y compris semences), sauf maïs grain, mélange grain-rafles et riz

    Hectares de céréales pour la production de grains irriguées (y compris semences), sauf maïs grain, mélange grain-rafles et riz

    MIRR 020

    -

    Maïs grain et mélange grain-rafles

    Hectares de maïs grain et mélange grain-rafles irrigués

     

    Thème détaillé: légumes secs et protéagineux pour la production de grains

    MIRR 021

    -

    Légumes secs et protéagineux pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)

    Hectares de légumes secs et protéagineux irrigués pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)

     

    Thème détaillé: plantes sarclées

    MIRR 022

    -

    Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre)

    Hectares de pommes de terre irriguées (y compris les plants de pommes de terre)

    MIRR 023

    -

    Betteraves sucrières (semences non comprises)

    Hectares de betteraves sucrières irriguées (semences non comprises)

     

    Thème détaillé: cultures industrielles

    MIRR 024

    -

    Graines de colza et de navette

    Hectares de graines de colza et de navette irriguées

    MIRR 025

    -

    Tournesol

    Hectares de tournesol irrigués

    MIRR 026

    -

    Plantes textiles

    Hectares de plantes textiles irriguées

     

    Thème détaillé: plantes prélevées en vert sur terres arables

    MIRR 027

     

    Plantes prélevées en vert sur terres arables

    Hectares de plantes prélevées en vert sur terres arables irriguées

     

    Thème détaillé: autres cultures sur terres arables

    MIRR 028

    -

    Légumes frais (y compris melons), fraises cultivés en rotation avec des plantes non horticoles (plein champ)

    Hectares de légumes frais (y compris melons) et fraises irrigués, cultivés en rotation avec des plantes non horticoles (plein champ)

    MIRR 029

    -

    Autres cultures irriguées sur terres arables en plein air

    Hectares d’autres cultures irriguées sur terres arables en plein air

     

    Thème détaillé: prairies permanentes

    MIRR 030

    -

    Prairies permanentes

    Hectares de prairies permanentes irriguées

     

    Thème détaillé: cultures permanentes

    MIRR 031

    -

    Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris)

    Hectares de fruits, baies et fruits à coque irrigués (agrumes, raisins et fraises non compris)

    MIRR 032

    -

    Agrumes

    Hectares d’agrumes irrigués

    MIRR 033

     

    Olives

    Hectares d’olives irriguées

    MIRR 034

     

    Vignobles

    Hectares de vignes irriguées

    MODULE 4.   PRATIQUES DE GESTION DU SOL

    DESCRIPTION DES VARIABLES RELATIVES AUX PRATIQUES DE GESTION DES SOLS

    Pour les variables relatives aux pratiques de gestion des sols, la période de référence est une période de douze mois prenant fin au cours de l’année de référence, que chaque État membre détermine afin de couvrir les cycles de production concernés.

    Thème: pratiques de gestion des sols du sol en plein air

    MSMP 001

     

    Drainage sur l’exploitation agricole

    Hectares de la SAU de l’exploitation agricole qui sont soumis au drainage, à l’évacuation artificielle de l’excès d’eau de surface ou d’eau souterraine afin d’empêcher l’inondation, au moyen de conduits en surface ou sous la surface. Le drainage naturel de l’excès d’eau dans des lacs, des marais ou des rivières n’est pas compris.

     

    Thème détaillé: méthodes de travail du sol

    MSMP 002

    -

    Travail du sol classique

    Hectares de terres arables traitées par le travail du sol classique, impliquant un retournement du sol avec enfouissement des résidus de culture.

    MSMP 003

    -

    Labour de conservation

    Hectares de terres arables traités par un travail du sol de conservation (peu profond), sans retournement du sol. Normalement, une partie des résidus végétaux n’est pas enfuie.

    MSMP 004

    -

    Zéro-labour

    Hectares de terres arables sur lesquelles aucun travail du sol n’est appliqué entre la récolte et l’ensemencement.

     

    Thème détaillé: couverture du sol sur terres arables

    MSMP 005

    -

    Couverture du sol: culture hivernale normale

    Hectares de terres arables sur lesquelles sont cultivés pendant l’hiver des végétaux ensemencés en automne.

    MSMP 006

    -

    Couverture du sol: culture dérobée, culture intermédiaire ou culture de couverture sur terres arables

    Hectares de terres arables sur lesquelles des végétaux sont semées spécifiquement pour gérer l’érosion, la fertilité, la qualité des sols, l’eau, les mauvaises herbes, les organismes nuisibles, les maladies, la biodiversité et la faune sauvage, entre la récolte et l’ensemencement, durant l’hiver ou d’autres périodes pendant lesquelles,sinon, la terre serait nue.

    MSMP 007

    -

    Couverture du sol: résidus de végétaux et/ou paillis

    Hectares de terres arables recouvertes de résidus végétaux et chaumes de la saison végétatives précédente pendant l’hiver et/ou de terres recouvertes de paillis (revêtement libre avec des matériaux qui sont soit naturels tels que la litière, l’herbe coupée, la paille, le feuillage, les résidus de taille, l’écorce ou la sciure de bois, soit artificiels tels que le papier ou les fibres synthétiques).

    MSMP 008

     

    Couverture du sol: sol nu après culture principale

    Hectares de terres arables qui sont labourées ou autrement travaillées après la récolte et qui ne sont ni ensemencées ni recouvertes de résidus végétaux durant l’hiver et qui restent nues jusqu’aux opérations de pré-ensemencement ou d’ensemencement.

     

    Thème détaillé: rotation de cultures sur terres arables

    MSMP 009

    -

    Part de terres arables avec rotation de cultures

    Pourcentage de terres arables faisant l’objet d’une rotation de cultures par rapport à la surface arable totale.

     

    Thème détaillé: surface d’intérêt écologique

    Se réfère aux surfaces d’intérêt écologique visées dans les dispositions de l’article 46 du règlement (UE) no 1307/2013 ou, le cas échéant, la législation la plus récente.

    MSMP 010

    -

    Terrasses

    Hectares de terrasses

    MSMP 011

    -

    Lisières de champs ou bandes tampons

    Hectares de lisières de champs ou de bandes tampons

    MSMP 012

    -

    Éléments linéaires: haies et lignes d’arbres

    Hectares de haies et de lignes d’arbres

    MSMP 013

    -

    Éléments linéaires: murs en pierres

    Hectares de murs de pierres

    MSMP 014

    -

    Agrosylviculture

    Hectares agroforestiers

    MODULE 5.   MACHINES ET ÉQUIPEMENTS

    DESCRIPTION DES VARIABLES RELATIVES AUX MACHINES ET ÉQUIPEMENTS

    Pour les variables relatives aux machines et équipements, chaque État membre établit un jour de référence commun au cours de l’année de référence.

    Thème: machines

     

    Thème détaillé: équipement internet

    MMEQ 001

    -

    Accès à l’internet

    L’exploitation a accès à l’internet

    MMEQ 002

    -

    Utilisation de systèmes d’information de gestion

    L’exploitation utiliser des systèmes d’information de gestion, tels qu’un outil d’aide à la prise de décision, soit sur un ordinateur lui appartenant, soit via un système en ligne. Cela comprend (sans s’y limiter) des outils tels qu’un dossier de cultures numérique ou un dossier de cheptels numérique.

     

    Thème détaillé: machines de base

    Se réfère aux machines appartenant à l’exploitant ou à l’exploitation, à une coopérative agricole, aux machines de centrales, aux machines d’un contractant (avec ou sans conducteur). Ne comprend pas les machines qui n’ont pas été utilisée pendant l’année de référence.

     

     

    Propres machines

    Se réfère aux machines appartenant à l’exploitant ou à l’exploitation qui ont été utilisées par l’exploitation agricole au cours des 12 mois précédent le jour de référence de l’enquête et dont l’exploitation agricole est seule propriétaire le jour de référence de l’enquête.

    Ne comprend pas les machines qui sont louées à court terme, par exemple les locations à l’heure ou à la journée, ni les machines appartenant à des coopératives agricoles, des centrales ou des contractants.

    MMEQ 003

     

     

    Nombre de tracteurs <= 40 kW appartenant à l’exploitation

    MMEQ 004

     

     

    Nombre de tracteurs > 40 kW et <= 60 kW appartenant à l’exploitation

    MMEQ 005

     

     

    Nombre de tracteurs > 60 kW et <= 100 kW appartenant à l’exploitation

    MMEQ 006

     

     

    Nombre de tracteurs > 100 kW appartenant à l’exploitation

    MMEQ 007

    -

    -

    Machines de labour

    L’exploitation possède des machines de labour telles que:

    Charrue à versoir

    Motoculteur

    Rotoculteur

    Chisel

    Herse

    Strip-till

    Rouleau cultitasseur

    Autre

    MMEQ 008

    -

    -

    Planteurs et semoirs

    L’exploitation possède des planteurs et semoirs tels que:

    Semoir à la volée

    Semoir en ligne

    Planteur

    Autre

    MMEQ 009

    -

    -

    Épandeurs et pulvérisateurs pour engrais

    L’exploitation possède des épandeurs et pulvérisateurs (aéroplanes et drones exclus) pour l’application de fumier ou d’engrais, tels que:

    Épandeurs d’engrais minéraux solides

    Épandeur/pulvérisateur de fumier solide

    Épandeur de purin/lisier (tuyau traîné)

    Épandeur de purin/lisier (sabot traîné)

    Injecteur de fumier (en surface/à sillon ouvert)

    Injecteur de fumier (en profondeur/à sillon fermé)

    Épandeurs à basse pression

    Épandeurs à haute pression

    Autre

    MMEQ 010

    -

    -

    Matériel d’application de produits phytosanitaires

    L’exploitation possède un ou plusieurs des équipements suivants (aéroplanes et drones exclus) pour l’application de produits phytosanitaires:

    Pulvérisateur à rampe horizontale équipé de buses à faible risque

    Pulvérisateur à rampe horizontale non équipé de buses à faible risque

    Pulvérisateurs pour vergers, vignobles et autres cultures permanentes

    Autre

    MMEQ 011

    -

    -

    -

    Les pulvérisateurs à rampe horizontale et les pulvérisateurs pour vergers, vignobles ou autres cultures permanentes utilisés pour appliquer des produits phytosanitaires pendant la période de référence sont équipés de buses à faible risque?

    Oui, ils le sont

    Non, seulement certains

    Non, aucun

    MMEQ 012

    -

    -

    Moissonneuses-batteuses

    L’exploitation possède des moissonneuses batteuses.

    MMEQ 013

    -

    -

    Autre matériel de récolte complètement mécanisée

    L’exploitation possède d’autres matériels de récolte complètement mécanisée, tels que:

    Récolteuse de coton

    Récolteuse de pommes de terre

    Récolteuse de carottes

    Récolteuse de betteraves sucrières

    Ramasseuse de légumes (pois, fèves, etc.)

    Plateformes de cueillette de fruits

    Récolteuse hacheuse ou ensileuse

    Ramasseuse-presse

    Machine à vendanger

    Récolteuse d’olives

     

     

    Machines utilisées par plusieurs exploitations

    Se réfère aux véhicules à moteur et aux machines utilisés par l’exploitation au cours des 12 mois précédant le jour de référence de l’enquête mais qui appartiennent à une autre exploitation agricole (par exemple, utilisées dans le cadre d’un accord d’entraide ou louées à une centrale de location de matériel agricole), ou à une coopérative, ou qui appartiennent conjointement à deux exploitations agricoles ou plus, ou à un groupe de machines, ou à une agence de fourniture de services agricoles.

    MMEQ 014

    -

    -

    Tracteurs

    MMEQ 015

    -

    -

    Motoculteurs, charrues, semoirs, épandeurs, pulvérisateurs, équipement pour application de produits phytosanitaires ou d’engrais

    MMEQ 016

    -

    -

    Moissonneuses-batteuses

    MMEQ 017

    -

    -

    Autre matériel de récolte complètement mécanisée

     

    Thème détaillé: recours à l’agriculture de précision

    MMEQ 018

    -

    Robotique

    L’exploitation possède, loue ou utilise des machines robotisées telles que:

    Machines autonomes

    Robots cueilleurs de baies

    Équipement de très haute précision basé sur RTK-GPS (précision de 1 cm)

    Autre

    MMEQ 019

    -

    -

    Robotique pour produits phytosanitaires

    L’exploitation possède, loue ou utilise des équipements recourant au guidage par GPS pour l’application de produits phytosanitaires.

    MMEQ 020

    -

    -

    Pulvérisation en bande de produits phytosanitaires

    L’exploitation possède, loue ou utilise des équipements pour la pulvérisation en bande de produits phytosanitaires.

    MMEQ 021

    -

    Techniques à vitesse variable

    L’exploitation utilise des techniques à vitesse variable pour une ou plusieurs des opérations suivantes:

    Fertilisation

    Protection des plantes

    Destruction des mauvaises herbes

    Ensemencement

    Plantation

    Autre

    MMEQ 022

    -

    Surveillance de précision des cultures

    L’exploitation surveille les cultures en utilisant une ou plusieurs des techniques suivantes:

    Stations météorologiques

    Cartographie numérique (cartographie de la qualité du sol, cartographie des rendements, cartographie IDNV)

    Balayage du sol

    Senseurs de surveillance des rendements

    Autre

    MMEQ 023

    -

    Analyse des sols

    L’exploitation a prélevé des échantillons du sol pour analyse pendant la période de référence.

     

    Thème détaillé: machines pour la gestion du bétail

    MMEQ 024

     

    Surveillance du bien-être et de la santé des animaux

    L’exploitation surveille les animaux en utilisant une ou plusieurs des techniques suivantes:

    Surveillance par caméra

    Surveillance par écoute

    Systèmes d’alerte

    Capteurs d’activité

    Suivi des animaux

    Surveillance de la santé (par exemple, température, poids, claudication ou mammite)

    Enregistrement de la nourriture

    Enregistrement de la boisson

    Autre

    MMEQ 025

    -

    Broyeur-mélangeur pour l’alimentation animale

    L’exploitation possède, loue ou utilise des broyeurs-mélangeurs pour l’alimentation des animaux,

    MMEQ 026

     

    Systèmes d’alimentation automatiques

    L’exploitation possède, loue ou utilise des systèmes d’alimentation automatique pour les animaux.

    MMEQ 027

    -

    Régulation automatique de la température des bâtiments d’élevage

    L’exploitation utilise la régulation automatique de la température des bâtiments d’élevage.

    MMEQ 028

    -

    Robots de traite

    L’exploitation possède, loue ou utilise des robots de traite.

     

    Thème détaillé: stockage des produits agricoles

    MMEQ 029

    -

    Stockage des semences (céréales, oléagineux et légumineuses)

    Mètres-cubes de stockage pour les céréales, les oléagineux et les légumineuses

    MMEQ 030

    -

    Stockage des racines, tubercules et bulbes

    L’exploitation possède des installations pour le stockage des racines, tubercules et bulbes.

    MMEQ 031

    -

    Stockage des légumes et des fruits

    L’exploitation possède des installations pour le stockage au sec des fruits et légumes (conservation à température réfrigérée exclue)

    MMEQ 032

    -

    Conservation à température réfrigérée

    Mètres cubes de stockage en réfrigérateur (que ce soit pour des légumes, des fruits, des farines, de la viande et des produits carnés, du lait et des produits laitiers ou des œufs)

    Thème: équipement

     

    Thème détaillé: équipement utilisé pour la production d’énergie renouvelable sur les exploitations agricoles

    MMEQ 033

    -

    Vent

    L’exploitation utilise des éoliennes pour produire de l’énergie.

    MMEQ 034

    -

    Biomasse

    L’exploitation utilise la biomasse pour produire de l’énergie.

    MMEQ 035

    -

    -

    Biogaz issu de la biomasse

    L’exploitation utilise le biogaz issu de la biomasse pour produire de l’énergie.

    MMEQ 036

    -

    Énergie solaire (thermique)

    L’exploitation utilise des panneaux solaires pour produire de l’énergie thermique.

    MMEQ 037

    -

    Énergie solaire (photovoltaïque)

    L’exploitation utilise des panneaux solaires pour produire de l’énergie photovoltaïque.

    MMEQ 038

    -

    Hydroénergie

    L’exploitation utilise des générateurs hydrauliques pour produire de l’énergie.

    MMEQ 039

    -

    Autres sources

    L’exploitation produire de l’énergie renouvelable à partir d’autres sources n.c.a.

    MODULE 6.   VERGER

    DESCRIPTION DES VARIABLES RELATIVES AUX VERGERS

    Pour les variables concernant les terres, l’utilisation des terres porte sur l’année de référence. Si la même parcelle de terre fait l’objet de cultures successives, l’utilisation des terres fait référence à une culture qui est récoltée pendant l’année de référence, quelle que soit la période de semis de la culture en question.

    Les États membres qui comptent au moins 1 000 hectares de l’une des cultures individuelles mentionnées sous les thèmes détaillés du module «Verger» à l’annexe IV du règlement (UE) 2018/1091 et produisent exclusivement ou principalement pour le marché, réalisent le module «Verger» pour la culture concernée.

    Thème: fruits à pépins

     

    Thème détaillé: superficies de pommes par âge des plantations

    MORC 001

    -

    Pommes

    Hectares de pommes

    MORC 002

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares de pommes dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 003

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares de pommes dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 004

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares de pommes dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 005

    -

    -

    Pommes dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares de pommes dans la classe d’âge >= 25 ans

     

    Thème détaillé: superficies de pommes par densité des arbres

    MORC 006

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité < 400 arbres/hectare

    Hectares de pommes dans la classe de densité < 400 arbres/hectare

    MORC 007

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité de 400 à 1 599 arbres/hectare

    Hectares de pommes dans la classe de densité de 400 à 1 599 arbres/hectare

    MORC 008

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité de 1 600 à 3 199 arbres/hectare

    Hectares de pommes dans la classe de densité de 1 600 à 3 199 arbres/hectare

    MORC 009

    -

    -

    Pommes dans la classe de densité >= 3 200 arbres/hectare

    Hectares de pommes dans la classe de densité >= 3 200 arbres/hectare

     

    Thème détaillé: superficies de poires par âge des plantations

    MORC 010

    -

    Poires

    Hectares de poires

    MORC 011

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares de poires dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 012

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares de poires dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 013

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares de poires dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 014

    -

    -

    Poires dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares de poires dans la classe d’âge >= 25 ans

     

    Thème détaillé: superficies de poires par densité des arbres

    MORC 015

    -

    -

    Poires dans la classe de densité < 400 arbres/hectare

    Hectares de poires dans la classe de densité < 400 arbres/hectare

    MORC 016

    -

    -

    Poires dans la classe de densité de 400 à 1 599 arbres/hectare

    Hectares de poires dans la classe de densité de 400 à 1 599 arbres/hectare

    MORC 017

    -

    -

    Poires dans la classe de densité de 1 600 à 3 199 arbres/hectare

    Hectares de poires dans la classe de densité de 1 600 à 3 199 arbres/hectare

    MORC 018

    -

    -

    Poires dans la classe de densité >= 3 200 arbres/hectare

    Hectares de poires dans la classe de densité >= 3 200 arbres/hectare

    Thème: fruits à noyau

     

    Thème détaillé: superficies de pêches par âge des plantations

    MORC 019

    -

    Pêches

    Hectares de pêches

    MORC 020

    -

    -

    Pêches dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares de pêches dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 021

    -

    -

    Pêches dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares de pêches dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 022

    -

    -

    Pêches dans la classe d’âge >= 15 ans

    Hectares de pêches dans la classe d’âge >= 15 ans

     

    Thème détaillé: superficies de pêches par densité des arbres

    MORC 023

    -

    -

    Pêches dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    Hectares de pêches dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    MORC 024

    -

    -

    Pêches dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    Hectares de pêches dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    MORC 025

    -

    -

    Pêches dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

    Hectares de pêches dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

     

    Thème détaillé: superficies de nectarines par âge des plantations

    MORC 026

    -

    Brugnons et nectarines

    Hectares de nectarines

    MORC 027

    -

    -

    Nectarines dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares de nectarines dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 028

    -

    -

    Nectarines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares de nectarines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 029

    -

    -

    Nectarines dans la classe d’âge >= 15 ans

    Hectares de nectarines dans la classe d’âge >= 15 ans

     

    Thème détaillé: superficies de nectarines par densité des arbres

    MORC 030

    -

    -

    Nectarines dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    Hectares de nectarines dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    MORC 031

    -

    -

    Nectarines dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    Hectares de nectarines dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    MORC 032

    -

    -

    Nectarines dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

    Hectares de nectarines dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

     

    Thème détaillé: superficies d’abricots par âge des plantations

    MORC 033

    -

    Abricots

    Hectares d’abricots

    MORC 034

    -

    -

    Abricots dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’abricots dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 035

    -

    -

    Abricots dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares d’abricots dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 036

    -

    -

    Abricots dans la classe d’âge >= 15 ans

    Hectares d’abricots dans la classe d’âge >= 15 ans

     

    Thème détaillé: superficies d’abricots par densité des arbres

    MORC 037

    -

    -

    Abricots dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    Hectares d’abricots dans la classe de densité < 600 arbres/hectare

    MORC 038

    -

    -

    Abricots dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    Hectares d’abricots dans la classe de densité de 600 à 1 199 arbres/hectare

    MORC 039

    -

    -

    Abricots dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

    Hectares d’abricots dans la classe de densité >= 1 200 arbres/hectare

    Thème: agrumes

     

    Thème détaillé: superficies d’oranges par âge des plantations

    MORC 040

    -

    Oranges navel

    Hectares d’oranges navel

    MORC 041

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’oranges navel dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 042

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares d’oranges navel dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 043

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares d’oranges navel dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 044

    -

    -

    Oranges navel dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares d’oranges navel dans la classe d’âge >= 25 ans

    MORC 045

    -

    Oranges blanches

    Hectares d’oranges blanches

    MORC 046

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’oranges blanches dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 047

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares d’oranges blanches dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 048

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares d’oranges blanches dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 049

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares d’oranges blanches dans la classe d’âge >= 25 ans

    MORC 050

    -

    Oranges sanguines

    Hectares d’oranges sanguines

    MORC 051

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 052

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 053

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 054

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe d’âge >= 25 ans

    MORC 055

    -

    Autres oranges n.c.a.

    Hectares d’autres oranges n.c.a.

    MORC 056

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’autres oranges dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 057

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares d’autres oranges dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 058

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares d’autres oranges dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 059

    -

    -

    Autres oranges dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares d’autres oranges dans la classe d’âge >= 25 ans

     

    Thème détaillé: superficies d’oranges par densité des arbres

     

     

    Oranges navel

    MORC 060

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares d’oranges navel dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 061

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares d’oranges navel dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 062

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares d’oranges navel dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 063

    -

    -

    Oranges navel dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares d’oranges navel dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

     

     

    Oranges blanches

    MORC 064

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares d’oranges blanches dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 065

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares d’oranges blanches dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 066

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares d’oranges blanches dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 067

    -

    -

    Oranges blanches dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares d’oranges blanches dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

     

     

    Oranges sanguines

    MORC 068

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 069

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 070

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 071

    -

    -

    Oranges sanguines dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares d’oranges sanguines dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

     

     

    Autres oranges n.c.a.

    MORC 072

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares d’autres oranges dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 073

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares d’autres oranges dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 074

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares d’autres oranges dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 075

    -

    -

    Autres oranges dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares d’autres oranges dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

     

    Thème détaillé: superficies de petits agrumes par âge des plantations

    MORC 076

    -

    Satsumas

    Hectares de satsumas

    MORC 077

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares de satsumas dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 078

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares de satsumas dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 079

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares de satsumas dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 080

    -

    -

    Satsumas dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares de satsumas dans la classe d’âge >= 25 ans

    MORC 081

    -

    Clémentines

    Hectares de clémentines

    MORC 082

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares de clémentines dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 083

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares de clémentines dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 084

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares de clémentines dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 085

    -

    -

    Clémentines dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares de clémentines dans la classe d’âge >= 25 ans

    MORC 086

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) n.c.a.

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) n.c.a.

    MORC 087

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 088

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 089

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 090

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe d’âge >= 25 ans

     

    Thème détaillé: superficies de petits agrumes par densité des arbres

     

     

    Satsumas

    MORC 091

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares de satsumas dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 092

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares de satsumas dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 093

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares de satsumas dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 094

    -

    -

    Satsumas dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares de satsumas dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

     

     

    Clémentines

    MORC 095

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares de clémentines dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 096

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares de clémentines dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 097

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares de clémentines dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 098

    -

    -

    Clémentines dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares de clémentines dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

     

     

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) n.c.a.

    MORC 099

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 100

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 101

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 102

    -

    -

    Autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares d’autres petits agrumes (y compris hybrides) dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

     

    Thème détaillé: superficies de citrons par âge des plantations

    MORC 103

    -

    Citrons

    Hectares de citrons jaunes et limes (citrons verts)

    MORC 104

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares de citrons dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 105

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    Hectares de citrons dans la classe d’âge de 5 à 14 ans

    MORC 106

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    Hectares de citrons dans la classe d’âge de 15 à 24 ans

    MORC 107

    -

    -

    Citrons dans la classe d’âge >= 25 ans

    Hectares de citrons dans la classe d’âge >= 25 ans

     

    Thème détaillé: superficies de citrons par densité des arbres

    MORC 108

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    Hectares de citrons dans la classe de densité < 250 arbres/hectare

    MORC 109

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    Hectares de citrons dans la classe de densité de 250 à 499 arbres/hectare

    MORC 110

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    Hectares de citrons dans la classe de densité de 500 à 749 arbres/hectare

    MORC 111

    -

    -

    Citrons dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Hectares de citrons dans la classe de densité >= 750 arbres/hectare

    Thème: olives

     

    Thème détaillé: superficies d’olives par âge des plantations

    MORC 112

    -

    Olives de table

    Hectares d’olives de table

    MORC 113

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’olives de table dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 114

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge de 5 à 11 ans

    Hectares d’olives de table dans la classe d’âge de 5 à 11 ans

    MORC 115

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge de 12 à 49 ans

    Hectares d’olives de table dans la classe d’âge de 12 à 49 ans

    MORC 116

    -

    -

    Olives de table dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares d’olives de table dans la classe d’âge >= 50 ans

    MORC 117

    -

    Olives à huile

    Hectares d’olives à huile

    MORC 118

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge < 5 ans

    Hectares d’olives à huile dans la classe d’âge < 5 ans

    MORC 119

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge de 5 à 11 ans

    Hectares d’olives à huile dans la classe d’âge de 5 à 11 ans

    MORC 120

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge de 12 à 49 ans

    Hectares d’olives à huile dans la classe d’âge de 12 à 49 ans

    MORC 121

    -

    -

    Olives à huile dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares d’olives à huile dans la classe d’âge >= 50 ans

     

    Thème détaillé: superficies d’olives par densité des arbres

     

     

    Olives de table

    MORC 122

    -

    -

    Olives de table dans la classe de densité < 140 arbres/hectare

    Hectares d’olives de table dans la classe de densité < 140 arbres/hectare

    MORC 123

    -

    -

    Olives de table dans la classe de densité de 140 à 399 arbres/hectare

    Hectares d’olives de table dans la classe de densité de 140 à 399 arbres/hectare

    MORC 124

    -

    -

    Olives de table dans la classe de densité >= 400 arbres/hectare

    Hectares d’olives de table dans la classe de densité >= 400 arbres/hectare

     

     

    Olives à huile

    MORC 125

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité < 140 arbres/hectare

    Hectares d’olives à huile dans la classe de densité < 140 arbres/hectare

    MORC 126

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité de 140 à 399 arbres/hectare

    Hectares d’olives à huile dans la classe de densité de 140 à 399 arbres/hectare

    MORC 127

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité de 400 à 699 arbres/hectare

    Hectares d’olives à huile dans la classe de densité de 400 à 699 arbres/hectare

    MORC 128

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité de 700 à 1 499 arbres/hectare

    Hectares d’olives à huile dans la classe de densité de 700 à 1 499 arbres/hectare

    MORC 129

    -

    -

    Olives à huile dans la classe de densité >=1 500 arbres/hectare

    Hectares d’olives à huile dans la classe de densité >= 1 500 arbres/hectare

    Thème: raisins de table et raisins pour raisins secs

     

    Thème détaillé: superficies de raisins par âge des plantations

    MORC 130

    -

    Raisins de table

    Hectares de raisins de table

    MORC 131

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge < 3 ans

    Hectares de raisins de table dans la classe d’âge < 3 ans

    MORC 132

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge de 3 à 9 ans

    Hectares de raisins de table dans la classe d’âge de 3 à 9 ans

    MORC 133

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge de 10 à 19 ans

    Hectares de raisins de table dans la classe d’âge de 10 à 19 ans

    MORC 134

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge de 20 à 49 ans

    Hectares de raisins de table dans la classe d’âge de 20 à 49 ans

    MORC 135

    -

    -

    Raisins de table dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares de raisins de table dans la classe d’âge >= 50 ans

     

    Thème détaillé: superficies de raisins de table par densité des vignes

    MORC 136

    -

    -

    Raisins de table dans la classe de densité < 1 000 pieds/hectare

    Hectares de raisins de table dans la classe de densité < 1 000 pieds/hectare

    MORC 137

    -

    -

    Raisins de table dans la classe de densité de 1 000 à 1 499 pieds/hectare

    Hectares de raisins de table dans la classe de densité de 1 000 à 1 499 pieds/hectare

    MORC 138

    -

    -

    Raisins de table dans la classe de densité >= 1 500 pieds/hectare

    Hectares de raisins de table dans la classe de densité >= 1 500 pieds/hectare

     

    Thème détaillé: superficies de raisins pour raisins sec par âge des plantations

    MORC 139

    -

    Raisins pour raisins secs

    Hectares de raisins pour raisins secs

    MORC 140

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge < 3 ans

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe d’âge < 3 ans

    MORC 141

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 3 à 9 ans

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 3 à 9 ans

    MORC 142

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 10 à 19 ans

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 10 à 19 ans

    MORC 143

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 20 à 49 ans

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe d’âge de 20 à 49 ans

    MORC 144

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe d’âge >= 50 ans

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe d’âge >= 50 ans

     

    Thème détaillé: superficies de raisins pour raisins sec par densité des vignes

    MORC 145

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe de densité < 1 000 pieds/hectare

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe de densité < 1 000 pieds/hectare

    MORC 146

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe de densité de 1 000 à 1 499 pieds/hectare

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe de densité de 1 000 à 1 499 pieds/hectare

    MORC 147

    -

    -

    Raisins pour raisins secs dans la classe de densité >= 1 500 pieds/hectare

    Hectares de raisins pour raisins secs dans la classe de densité >= 1 500 pieds/hectare


    Top