ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 353

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
27 septembre 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2015-2016
Séances du 18 au 21 mai 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 217 du 16.6.2016 .
TEXTES ADOPTÉS
Séance du 27 mai 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 237 du 30.6.2016 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi 19 mai 2015

2016/C 353/01

Résolution du Parlement européen du 19 mai 2015 sur le financement du développement (2015/2044(INI))

2

2016/C 353/02

Résolution du Parlement européen du 19 mai 2015 sur des soins de santé plus sûrs en Europe: améliorer la sécurité des patients et lutter contre la résistance aux antimicrobiens (2014/2207(INI))

12

2016/C 353/03

Résolution du Parlement européen du 19 mai 2015 sur les opportunités de croissance verte pour les PME (2014/2209(INI))

27

Mercredi 20 mai 2015

2016/C 353/04

Résolution du Parlement européen du 20 mai 2015 sur la directive déléguée de la Commission du 30 janvier 2015 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l'annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les applications d'éclairage général et d'éclairage d'écrans (C(2015)00383 — 2015/2542(DEA))

35

2016/C 353/05

Résolution du Parlement européen du 20 mai 2015 sur le règlement délégué (UE) …/… de la Commission du 20 février 2015 modifiant le règlement (CE) no 376/2008 en ce qui concerne l'obligation de présenter un certificat pour les importations d'alcool éthylique d'origine agricole et abrogeant le règlement (CE) no 2336/2003 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 670/2003 du Conseil établissant des mesures spécifiques relatives au marché de l'alcool éthylique d'origine agricole (C(2015)00861 — 2015/2580(DEA))

38

2016/C 353/06

Résolution du Parlement européen du 20 mai 2015 sur le congé de maternité (2015/2655(RSP))

39

2016/C 353/07

Résolution du Parlement européen du 20 mai 2015 sur la liste de questions adoptée par le Comité des droits des personnes handicapées des Nations unies à l'égard du rapport initial de l'Union européenne (2015/2684(RSP))

41

2016/C 353/08

Résolution du Parlement européen du 20 mai 2015 sur la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa qui affecte les oliviers (2015/2652(RSP))

46

Jeudi 21 mai 2015

2016/C 353/09

Résolution du Parlement européen du 21 mai 2015 sur le Zimbabwe, l'affaire du défenseur des droits de l'homme, Itai Dzamara (2015/2710(RSP))

49

2016/C 353/10

Résolution du Parlement européen du 21 mai 2015 sur la détresse des réfugiés rohingyas, y compris les charniers en Thaïlande (2015/2711(RSP))

52

2016/C 353/11

Résolution du Parlement européen du 21 mai 2015 sur le Swaziland, l'affaire des défenseurs des droits de l'homme, Thulani Maseko et Bheki Makhubu (2015/2712(RSP))

55

2016/C 353/12

Résolution du Parlement européen du 21 mai 2015 sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (selon le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune) (2014/2220(INI))

59

2016/C 353/13

Résolution du Parlement européen du 21 mai 2015 sur le financement de la politique de sécurité et de défense commune (2014/2258(INI))

68

2016/C 353/14

Résolution du Parlement européen du 21 mai 2015 sur l'incidence des évolutions des marchés européens de la défense sur les capacités de sécurité et de défense en Europe (2015/2037(INI))

74

AVIS

Parlement européen

Mercredi 27 mai 2015

2016/C 353/15

Décision du Parlement européen du 27 mai 2015 sur l'ouverture et le mandat de négociations interinstitutionnelles sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1308/2013 et le règlement (UE) no 1306/2013 en ce qui concerne le régime d’aide à la distribution de fruits et légumes, de bananes et de lait dans les établissements scolaires (COM(2014)0032 — C8-0025/2014 — 2014/0014(COD))

82

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mardi 19 mai 2015

2016/C 353/16

Décision du Parlement européen du 19 mai 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Viktor Uspaskich (2014/2203(IMM))

106

2016/C 353/17

Décision du Parlement européen du 19 mai 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Jérôme Lavrilleux (2015/2014(IMM))

108

2016/C 353/18

Décision du Parlement européen du 19 mai 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Janusz Korwin-Mikke (2015/2049(IMM))

110

2016/C 353/19

Décision du Parlement européen du 19 mai 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Theodoros Zagorakis (II) (2015/2071(IMM))

112

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 19 mai 2015

2016/C 353/20

P8_TA(2015)0189
Mesures de sauvegarde prévues à l'accord avec la Confédération suisse ***I
Résolution législative du Parlement européen du 19 mai 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de sauvegarde prévues à l'accord entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse (texte codifié) (COM(2014)0305 — C8-0009/2014 — 2014/0158(COD))
P8_TC1-COD(2014)0158
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 19 mai 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de sauvegarde prévues à l'accord entre la Communauté économique européenne et la Confédération suisse (texte codifié)

114

2016/C 353/21

Résolution législative du Parlement européen du 19 mai 2015 sur le projet de décision du Conseil sur la conclusion, au nom de l'Union européenne, de la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel (07597/1/2014 — C8-0286/2014 — 2010/0361(NLE))

115

2016/C 353/22

Amendements du Parlement européen, adoptés le 19 mai 2015, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers (COM(2013)0641 — C7-0301/2013 — 2013/0314(COD))

116

Mercredi 20 mai 2015

2016/C 353/23

Décision du Parlement européen de ne pas faire objection au règlement délégué de la Commission du 27 avril 2015 portant modification de l'annexe I du règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (C(2015)02802 — 2015/2673(DEA))

168

2016/C 353/24

Résolution législative du Parlement européen du 20 mai 2015 sur le projet de décision du Conseil relatif à la conclusion, au nom de l'Union européenne et de ses États membres, du protocole additionnel à l'accord sur le commerce, le développement et la coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part, afin de tenir compte de l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne (07657/2015 — C8-0103/2015 — 2014/0236(NLE))

169

2016/C 353/25

Résolution législative du Parlement européen du 20 mai 2015 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme, modifiant le règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 2005/60/CE du Parlement européen et du Conseil et la directive 2006/70/CE de la Commission (05933/4/2015 — C8-0109/2015 — 2013/0025(COD))

170

2016/C 353/26

Résolution législative du Parlement européen du 20 mai 2015 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil sur les informations accompagnant les transferts de fonds et abrogeant le règlement (CE) no 1781/2006 (05932/2/2015 — C8-0108/2015 — 2013/0024(COD))

171

2016/C 353/27

Résolution législative du Parlement européen du 20 mai 2015 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux procédures d'insolvabilité (refonte) (16636/5/2014 — C8-0090/2015 — 2012/0360(COD))

172

2016/C 353/28

Amendements du Parlement européen, adoptés le 20 mai 2015, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instaurant un mécanisme européen d'autocertification, dans le cadre du devoir de diligence relatif aux chaînes d'approvisionnement, pour les importateurs responsables d'étain, de tantale, de tungstène, de leurs minerais et d'or originaires de zones de conflit ou à haut risque (COM(2014)0111 — C7-0092/2014 — 2014/0059(COD))

173

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