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Document 32009L0074R(01)

    Rectificatif à la directive 2009/74/CE de la Commission du 26 juin 2009 modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/55/CE et 2002/57/CE du Conseil en ce qui concerne les dénominations botaniques de certaines plantes, les noms scientifiques d’autres organismes et certaines annexes des directives 66/401/CEE, 66/402/CEE et 2002/57/CE, à la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques ( JO L 166 du 27.6.2009 )

    JO L 154 du 19.6.2010, p. 31–31 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2009/74/corrigendum/2010-06-19/oj

    19.6.2010   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 154/31


    Rectificatif à la directive 2009/74/CE de la Commission du 26 juin 2009 modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/55/CE et 2002/57/CE du Conseil en ce qui concerne les dénominations botaniques de certaines plantes, les noms scientifiques d’autres organismes et certaines annexes des directives 66/401/CEE, 66/402/CEE et 2002/57/CE, à la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques

    ( «Journal officiel de l’Union européenne» L 166 du 27 juin 2009 )

    Page 62, dans le tableau concernant l’entrée dont le libellé est: «Brassica spp. autres que Brassica napus, Cannabis sativa autre que Cannabis sativa monoïque, Carthamus tinctorius, Carum carvi, Gossypium spp. autres que les hybrides de Gossypium hirsutum et/ou de Gossypium barbadense, Sinapis alba»:

    au lieu de:

    «Brassica spp. autres que Brassica napus, Cannabis sativa autre que Cannabis sativa monoïque, Carthamus tinctorius, Carum carvi, Gossypium spp. autres que les hybrides de Gossypium hirsutum et/ou de Gossypium barbadense, Sinapis alba»

    lire:

    «Brassica spp. autres que Brassica napus, Cannabis sativa autre que Cannabis sativa monoïque, Carthamus tinctorius, Carum carvi, Sinapis alba»

    Page 62, dans le tableau concernant l’entrée dont le libellé est: «Gossypium hirsutum et/ou Gossypium barbadense»:

    au lieu de:

    «—

    pour la production de semences de base de lignées parentales de Gossypium hirsutum

    pour la production de semences de base de lignées parentales de Gossypium barbadense»

    lire:

    «—

    pour la production de semences de base de Gossypium hirsutum

    pour la production de semences de base de Gossypium barbadense».


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