ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.354.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 354

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
28 décembre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

461e session plénière des 17 et 18 mars 2010

2010/C 354/01

Avis du Comité économique et social européen sur la «Feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes (2006-2010) et stratégie de suivi»

1

2010/C 354/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Personnes handicapées: emploi et accessibilité par étapes pour les personnes handicapées dans l'UE. Stratégie de Lisbonne après 2010» (avis exploratoire)

8

2010/C 354/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Intégration des travailleurs immigrants» (avis exploratoire)

16

2010/C 354/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Politique européenne des transports dans le cadre de la stratégie de Lisbonne après 2010 et de la stratégie de développement durable» (avis exploratoire)

23

2010/C 354/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Les mutations industrielles et les perspectives du secteur des deux-roues motorisés en Europe» (avis d’initiative)

30

2010/C 354/06

Avis du Comité économique et social européen sur «La réforme de la politique agricole commune en 2013» (avis d'initiative)

35

2010/C 354/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pour une nouvelle gouvernance des organisations internationales»

43

2010/C 354/08

Avis du Comité économique et social européen sur «La politique des transports dans la région des Balkans occidentaux»

50

2010/C 354/09

Avis du Comité économique et social européen sur «Les organisations de la société civile et la présidence du Conseil de l'UE» (avis d'initiative)

56

2010/C 354/10

Avis du Comité économique et social européen sur «La mise en œuvre du traité de Lisbonne: démocratie participative et initiative citoyenne (art. 11)» (avis d'initiative)

59

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

461e session plénière des 17 et 18 mars 2010

2010/C 354/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil établissant un plan à long terme pour le stock de merlu du nord et les pêcheries exploitant ce stock»COM(2009) 122 final — 2009/0039 (CNS)

66

2010/C 354/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil établissant un régime de contrôle et de coercition dans la zone de la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Est» (avis d'initiative) COM(2009) 151 final — 2009/0051 (CNS)

67

2010/C 354/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil établissant un plan pluriannuel pour le stock occidental de chinchard commun et les pêcheries exploitant ce stock»COM(2009) 189 final — 2009/0057 (CNS)

68

2010/C 354/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Règlement du Conseil établissant un plan à long terme pour le stock d'anchois dans le Golfe de Gascogne et les pêcheries exploitant ce stock»COM(2009) 399 final — 2009/0112 (CNS)

69

2010/C 354/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil établissant un programme de documentation des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) et modifiant le règlement (CE) no 1984/2003»COM(2009) 406 final — 2009/0116 (CNS)

70

2010/C 354/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée)»COM(2009) 477 final — 2009/0129 (CNS)

71

2010/C 354/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 247/2006 portant mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l’Union»COM(2009) 510 final — 2009/0138 (CNS)

72

2010/C 354/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission. Le futur cadre réglementaire concernant la concurrence dans le secteur automobile»COM(2009) 388 final

73

2010/C 354/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Réexaminer la politique communautaire de l’innovation dans un monde en mutation»COM(2009) 442 final

80

2010/C 354/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 1998/26/CE, 2002/87/CE, 2003/6/CE, 2003/41/CE, 2003/71/CE, 2004/39/CE, 2004/109/CE, 2005/60/CE, 2006/48/CE, 2006/49/CE et 2009/65/CE en ce qui concerne les compétences de l'Autorité bancaire européenne,l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles et l'Autorité européenne des marchés financiers»COM(2009) 576 final — 2009/0161 (COD)

85

2010/C 354/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 708/2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes»COM(2009) 541 final — 2009/0153 (CNS)

88

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