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Document 62015TA0407

    Affaire T-407/15: Arrêt du Tribunal du 20 octobre 2016 — Monster Energy/EUIPO — Hot-Can Intellectual Property (HotoGo self-heating can technology) [«Marque de l’Union européenne — Procédure d’opposition — Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology — Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes — Motifs relatifs de refus — Absence de similitude des signes — Absence de risque de confusion — Absence de rapprochement entre les signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) n° 207/2009»]

    JO C 454 du 5.12.2016, p. 24–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    5.12.2016   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 454/24


    Arrêt du Tribunal du 20 octobre 2016 — Monster Energy/EUIPO — Hot-Can Intellectual Property (HotoGo self-heating can technology)

    (Affaire T-407/15) (1)

    ([«Marque de l’Union européenne - Procédure d’opposition - Demande de marque de l’Union européenne figurative HotoGo self-heating can technology - Marques de l’Union européenne figuratives antérieures représentant des griffes - Motifs relatifs de refus - Absence de similitude des signes - Absence de risque de confusion - Absence de rapprochement entre les signes - Article 8, paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009»])

    (2016/C 454/43)

    Langue de procédure: l’anglais

    Parties

    Partie requérante: Monster Energy Company (Corona, Californie, États-Unis) (représentant: P. Brownlow, solicitor)

    Partie défenderesse: Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (représentants: A. Folliard-Monguiral et P. Ivanov, agents)

    Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’EUIPO: Hot-Can Intellectual Property Sdn Bhd (Cheras, Malaisie)

    Objet

    Recours formé contre la décision de la cinquième chambre de recours de l’EUIPO du 4 mai 2015 (affaire R 1028/2014-5), relative à une procédure d’opposition entre Monster Energy Company et Hot-Can Intellectual Property.

    Dispositif

    1)

    Le recours est rejeté.

    2)

    Monster Energy Company est condamnée aux dépens.


    (1)  JO C 311 du 21.9.2015.


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