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Document L:2020:377:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 377, 11 novembre 2020


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 377
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    63e année
    11 novembre 2020

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2020/1665 de la Commission du 4 novembre 2020 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Dwójniak staropolski tradycyjny» (STG)]

    1

     

    *

    Règlement (UE) 2020/1666 de la Commission du 10 novembre 2020 modifiant le règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil relatif aux engrais en vue d’insérer un nouveau type d’engrais CE dans l’annexe I ( 1 )

    3

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2020/1667 de la Commission du 10 novembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/977 en ce qui concerne la période d’application des mesures temporaires relatives aux contrôles de la production de produits biologiques ( 1 )

    5

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2020/1668 de la Commission du 10 novembre 2020 spécifiant les éléments et fonctionnalités du système d’information et de communication à utiliser aux fins du règlement (UE) 2019/515 du Parlement européen et du Conseil relatif à la reconnaissance mutuelle des biens commercialisés légalement dans un autre État membre ( 1 )

    7

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2020/1669 de la Commission du 10 novembre 2020 relative à un projet pilote visant à mettre en œuvre certaines dispositions concernant la coopération administrative énoncées dans le règlement (UE) 2018/1807 du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre applicable au libre flux des données à caractère non personnel dans l’Union européenne au moyen du système d’information du marché intérieur ( 1 )

    10

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2020/1670 de la Commission du 10 novembre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2020/1606 concernant certaines mesures de protection provisoires motivées par la détection de l’influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 aux Pays-Bas (notifiée sous le numéro C(2020) 7912)  ( 1 )

    13

     

     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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