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Document C:2011:189:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 189, 29 juin 2011


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.189.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 189

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
29 juin 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 189/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1


 

III   Actes préparatoires

 

Commission européenne

2011/C 189/02

Propositions législatives adoptées par la Commission

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 189/03

Taux de change de l'euro

11

2011/C 189/04

Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 140 du 11.5.2011

12

2011/C 189/05

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

13

2011/C 189/06

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

16

2011/C 189/07

Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

25

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 189/08

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

26

2011/C 189/09

Publication effectuée conformément à la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

28


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 189/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6172 — Daimler/Rolls-Royce/Tognum/Bergen) (1)

29

2011/C 189/11

Résumé de la décision de la Commission du 3 mai 2011 levant certains engagements figurant dans la décision 98/526/CE relative à l'affaire IV/M.950 — Hoffmann-La Roche/Boehringer Mannheim en ce qui concerne le marché des sondes ADN (affaire IV/M.950 — Hoffmann-La Roche/Boehringer Mannheim) [notifiée sous le numéro C(2011) 2981 final]  (1)

31

2011/C 189/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6291 — CD&R Fund VIII/SPIE) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

32

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2011/C 189/13

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

33

2011/C 189/14

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

37

2011/C 189/15

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

42


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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