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Document 32013D0114R(03)
Corrigendum to Commission Decision 2013/114/EU of 1 March 2013 establishing the guidelines for Member States on calculating renewable energy from heat pumps from different heat pump technologies pursuant to Article 5 of Directive 2009/28/EC of the European Parliament and of the Council ( OJ L 62, 6.3.2013 )
Rectificatif à la décision 2013/114/UE de la Commission du 1 er mars 2013 établissant les lignes directrices relatives au calcul, par les États membres, de la part d’énergie renouvelable produite à partir des pompes à chaleur pour les différentes technologies de pompes à chaleur conformément à l’article 5 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil ( JO L 62 du 6.3.2013 )
Rectificatif à la décision 2013/114/UE de la Commission du 1 er mars 2013 établissant les lignes directrices relatives au calcul, par les États membres, de la part d’énergie renouvelable produite à partir des pompes à chaleur pour les différentes technologies de pompes à chaleur conformément à l’article 5 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil ( JO L 62 du 6.3.2013 )
JO L 8 du 11.1.2014, p. 32–32
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2013/114(1)/corrigendum/2014-01-11/oj
|
11.1.2014 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 8/32 |
Rectificatif à la décision 2013/114/UE de la Commission du 1er mars 2013 établissant les lignes directrices relatives au calcul, par les États membres, de la part d’énergie renouvelable produite à partir des pompes à chaleur pour les différentes technologies de pompes à chaleur conformément à l’article 5 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 62 du 6 mars 2013 )
Pages 32 et 33, point 3.6, «Valeurs par défaut de FPS et de Qutilisable pour les pompes à chaleur», tableaux 1 et 2, colonne 3, aux lignes 3 et 4, les valeurs de HPC (nombre annuel équivalent d’heures de fonctionnement des pompes à chaleur) pour les pompes à chaleur air-air et air-eau réversibles (utilisant l’énergie aérothermique) dans les conditions climatiques «plus chaudes» se lisent respectivement comme suit:
au lieu de:
«480» et «470»,
lire:
«120» et «120».
Page 35, chapitre 4, «Exemple de calcul», ligne 3, à l’avant-dernière colonne, la valeur donnée en exemple dans le tableau pour le «nombre d’heures de fonctionnement équivalent à pleine charge» (HPC) pour la pompe à chaleur eau-eau se lit comme suit:
au lieu de:
«2 010»,
lire:
«2 070».