ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.CE2013.239.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 239E

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
20 août 2013

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2012-2013
Séance du 2 février 2012
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 114 E, 19.4.2012
TEXTES ADOPTÉS

Jeudi 2 février 2012

2013/C 239E/01

Politique étrangère de l'UE à l'égard des pays BRICS et autres puissances émergentesRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur la politique étrangère de l'UE à l'égard des pays BRICS et autres puissances émergentes: objectifs et stratégies (2011/2111(INI))

1

2013/C 239E/02

Politique cohérente vis-à-vis des régimes autoritaires contre lesquels l'Union européenne applique des mesures restrictivesRecommandation du Parlement européen du 2 février 2012 à l'intention du Conseil contenant une proposition de recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil sur la définition d'une politique cohérente vis-à-vis des régimes autoritaires contre lesquels l'Union européenne applique des mesures restrictives, lorsqu'ils exercent des intérêts personnels et commerciaux à l'intérieur des frontières de l'Union européenne (2011/2187(INI))

11

2013/C 239E/03

Transfert transfrontalier du siège statutaireRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 contenant des recommandations à la Commission sur une 14e directive sur le droit des sociétés relative au transfert transfrontalier du siège statutaire (2011/2046(INI))

18

ANNEXE

21

2013/C 239E/04

Contrôle budgétaire de l'aide humanitaire de l'UERésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur le contrôle budgétaire de l'aide humanitaire de l'UE gérée par ECHO (2011/2073(INI))

23

2013/C 239E/05

Vers une approche européenne cohérente du recours collectifRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 "Vers une approche européenne cohérente en matière de recours collectif" (2011/2089(INI))

32

2013/C 239E/06

Liste des allégations nutritionnellesRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur le projet de règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) no 1924/2006 en ce qui concerne la liste des allégations nutritionnelles

39

2013/C 239E/07

Conclusions de la réunion informelle du Conseil européen du 30 janvier 2012Résolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur le Conseil européen du 30 janvier 2012

41

2013/C 239E/08

L'Iran et son programme nucléaireRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur l'Iran et son programme nucléaire

43

2013/C 239E/09

La dimension européenne du sportRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur la dimension européenne du sport (2011/2087(INI))

46

2013/C 239E/10

Application de la directive sur la gestion des déchetsRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur les questions soulevées par des pétitionnaires en ce qui concerne l'application de la directive sur la gestion des déchets, et des directives y afférentes, dans les États membres de l'Union européenne (2011/2038(INI))

60

2013/C 239E/11

Programme DaphnéRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur le programme Daphné: bilan et perspectives (2011/2273(INI))

69

2013/C 239E/12

La situation des femmes en période de guerreRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur la situation des femmes en période de guerre (2011/2198(INI))

74

2013/C 239E/13

Coopération au développement de l'UE en vue de l'objectif de l'accès universel à l'énergie d'ici 2030Résolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur la coopération au développement de l'UE en vue de l'objectif de l'accès universel à l'énergie d'ici 2030 (2011/2112(INI))

83

2013/C 239E/14

Rapport annuel sur la fiscalitéRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur le rapport annuel sur la fiscalité (2011/2271(INI))

89

2013/C 239E/15

Politique de concurrence de l'Union européenneRésolution du Parlement européen du 2 février 2012 sur le rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union européenne (2011/2094(INI))

97

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