Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2008:134:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 134, 31 mai 2008


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 134

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    51e année
    31 mai 2008


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 134/01

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1

    2008/C 134/02

    Communication de la Commission relative aux résultats de l'évaluation des risques et aux stratégies de réduction des risques pour les substances: 2-nitrotoluène et 2,4-dinitrotoluène (1)

    4


     

    III   Actes préparatoires

     

    BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

    2008/C 134/03

    Avis de la Banque centrale européenne du 23 mai 2008 sur deux propositions de règlement de la Commission portant application du règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques trimestrielles sur les emplois vacants dans la Communauté (CON/2008/22)

    10


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 134/04

    Taux de change de l'euro

    12

    2008/C 134/05

    Communication de la Commission concernant les taux d'intérêt applicables à la récupération des aides d'État et les taux de référence et d'actualisation pour 27 États membres, en vigueur à partir du 1er janvier 2007[Publié conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission (JO L 140 du 30.4.2004, p. 1) et à la communication de la Commission concernant la méthode de fixation des taux de référence et d'actualisation (JO C 273 du 9.9.1997, p. 3)]

    13

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2008/C 134/06

    Mise à jour de la liste des titres de séjour visés à l'article 2, paragraphe 15, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 1, JO C 153 du 6.7.2007, p. 5, JO C 192 du 18.8.2007, p. 11, JO C 271 du 14.11.2007, p. 14, JO C 57 du 1.3.2008, p. 31)

    14

    2008/C 134/07

    Mise à jour de la liste des points de passage frontaliers visés à l'article 2, paragraphe 8, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 316 du 28.12.2007, p. 1)

    16

    2008/C 134/08

    Mise à jour des montants de référence en matière de franchissement des frontières extérieures, visés à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 19, JO C 153 du 6.7.2007, p. 22, JO C 182 du 4.8.2007, p. 18, JO C 57 du 1.3.2008, p. 38)

    19

    2008/C 134/09

    Modification par la France des obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre Rennes et Mulhouse (1)

    20


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2008/C 134/10

    Aides d'État — Espagne — Aide d'État C 8/08 (ex NN 4/08; ex CP 60/07) — Complexe cinématographique de Ciudad de la Luz à Alicante — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

    21

    2008/C 134/11

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5062 — Sofinco/Saracen/Forso) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    40

    2008/C 134/12

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5173 — STM/NXP/JV) (1)

    41

    2008/C 134/13

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5176 — CVC/Schuitema) (1)

    42

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission

    2008/C 134/14

    Avis concernant une demande au titre de l'article 30 de la directive 2004/17/CE — Demande émanant d'un État membre

    43


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

    Top