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Document C:2010:341:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 341, 16 décembre 2010


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2010.341.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 341

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    53e année
    16 décembre 2010


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 341/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5995 — VW/Karmann) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 341/02

    Taux de change de l'euro

    2

    2010/C 341/03

    Communication de la Commission — Lignes directrices sur l'étiquetage des denrées alimentaires utilisant des appellations d'origine protégées (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) comme ingrédients

    3

    2010/C 341/04

    Communication de la Commission — Orientations de l'UE relatives aux meilleures pratiques applicables aux systèmes de certification volontaires pour les produits agricoles et les denrées alimentaires

    5

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2010/C 341/05

    Extrait de la décision relative à Landsbanki Íslands hf. en application de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des établissements de crédit

    12

    2010/C 341/06

    Extrait de la décision relative à VEF banka prise conformément à la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

    14

     

    INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

     

    Autorité de surveillance AELE

    2010/C 341/07

    Invitation à présenter des observations en application de l'article 1er, paragraphe 2, de la partie I du protocole 3 de l'accord entre les États de l'AELE relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice concernant des aides d'État afférentes à la recapitalisation de la compagnie d'assurance Sjóvá en Islande

    15

     

    Comité mixte de l'EEE

    2010/C 341/08

    Décisions du Comité mixte de l'EEE pour lesquelles les obligations constitutionnelles ont été remplies en vertu de l'article 103 de l'accord EEE

    26

    2010/C 341/09

    Liste des eaux minérales naturelles reconnues par l'Islande et la Norvège (Annule et remplace le texte publié au JO C 28 du 4.2.2010, p. 24, et dans le supplément EEE no 5 du 4.2.2010, p. 1)

    39


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission européenne

    2010/C 341/10

    Appel à propositions — EACEA/41/10 pour la mise en œuvre d’Erasmus Mundus 2009-2013 en 2011

    40

     

    Office européen de sélection du personnel (EPSO)

    2010/C 341/11

    Avis de concours général

    46

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2010/C 341/12

    Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif aux demandes de permis exclusifs de recherches de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux, dits «Permis de Dicy»)  (1)

    47


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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