ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 345

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
13 octobre 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen

527e session plénière du CESE des 5 et 6 juillet 2017

2017/C 345/01

Résolution sur «La contribution du Comité économique et social européen au programme de travail 2018 de la Commission»

1

2017/C 345/02

Résolution du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc de la Commission sur l’avenir de l’Europe et au-delà»

11

AVIS

Comité économique et social européen

527e session plénière du CESE des 5 et 6 juillet 2017

2017/C 345/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Améliorer l’efficacité des politiques de l’Union européenne en faveur des PME» (avis d’initiative)

15

2017/C 345/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Les produits contrefaits et piratés» (avis d’initiative)

25

2017/C 345/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Les mutations industrielles dans l’industrie européenne du sucre de betterave» (avis d’initiative)

32

2017/C 345/06

Avis du Comité économique et social européen sur «De la déclaration de Cork 2.0 aux actions concrètes» (avis d’initiative)

37

2017/C 345/07

Avis du Comité économique et social européen sur l’«Application des règles relatives aux aides d’État pour les compensations des prestations de services d’intérêt économique général (décision 2012/21/UE et cadre communautaire)» (Avis d’initiative)

45

2017/C 345/08

Avis du Comité économique et social européen sur «Les conséquences de la numérisation et de la robotisation des transports sur l’élaboration des politiques de l’Union européenne» (avis d’initiative)

52

2017/C 345/09

Avis du Comité économique et social européen sur «La dimension extérieure de l’économie sociale» (avis d’initiative)

58

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

527e session plénière du CESE des 5 et 6 juillet 2017

2017/C 345/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2010/40/UE en ce qui concerne la période prévue pour l’adoption d’actes délégués»[COM(2017) 136 final — 2017/0060 (COD)]

67

2017/C 345/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil visant à doter les autorités de concurrence des États membres des moyens de mettre en œuvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur [COM(2017) 142 final — 2017/0063 (COD)]

70

2017/C 345/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’échange transfrontière, entre l’Union et des pays tiers, d’exemplaires en format accessible de certaines œuvres et autres objets protégés par le droit d’auteur et les droits voisins en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés»[COM(2016) 595 final — 2016/0279 (COD)]

76

2017/C 345/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) no 904/2010 concernant la coopération administrative et la lutte contre la fraude dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée»[COM(2016) 755 final — 2016/0371 (CNS)], sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE et la directive 2009/132/CE en ce qui concerne certaines obligations en matière de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux prestations de services et aux ventes à distance de biens»[COM(2016) 757 final — 2016/0370 (CNS)] et sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne les taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqués aux livres, journaux et périodiques»[COM(2016) 758 final — 2016/0374 (CNS)]

79

2017/C 345/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 883/2004 sur la coordination des systèmes de sécurité sociale et le règlement (CE) no 987/2009 fixant les modalités d’application du règlement (CE) no 883/2004». [COM(2016) 815 final — 2016/0397 (COD)]  ( 1 )

85

2017/C 345/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Prochaines étapes pour un avenir européen durable — Action européenne en faveur de la durabilité»[COM(2016) 739 final]

91

2017/C 345/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — Plan de travail “Écoconception” 2016-2019»[COM(2016) 773 final]

97

2017/C 345/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Le rôle de la valorisation énergétique des déchets dans l’économie circulaire»[COM(2017) 34 final]

102

2017/C 345/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/65/UE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques»[COM(2017) 38 final — 2017/0013 (COD)]

110

2017/C 345/19

Avis du Comité économique et social européen «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — L’examen de la mise en œuvre de la politique environnementale de l’Union européenne: défis communs et comment conjuguer nos efforts pour produire de meilleurs résultats»[COM(2017) 63 final]

114

2017/C 345/20

Avis du Comité économique et social européen sur le «Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Prix et coûts de l’énergie en Europe»[COM(2016) 769 final]

120

2017/C 345/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1008/2008 établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté»[COM(2016) 818 final — 2016/0411 (COD)]

126

2017/C 345/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Créer une économie européenne fondée sur les données»[COM(2017) 9 final]

130

2017/C 345/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le respect de la vie privée et la protection des données à caractère personnel dans les communications électroniques et abrogeant la directive 2002/58/CE (règlement “vie privée et communications électroniques”)»[COM(2017) 10 final — 2017/0003 (COD)]

138

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE et pour la Suisse.

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