ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 12

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
15 janvier 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

502e session plénière du CESE des 15 et 16 octobre 2014

2015/C 012/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La fragilité des consommateurs face aux pratiques commerciales dans le marché intérieur» (avis d’initiative)

1

2015/C 012/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Les femmes dans la science» (avis d’initiative)

10

2015/C 012/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Développer les services à la famille pour augmenter les taux d’emploi et promouvoir l’égalité entre les hommes et les femmes au travail» (avis d’initiative)

16

2015/C 012/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L’incidence des services aux entreprises dans l’industrie» (avis d’initiative)

23

2015/C 012/05

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission sur l’initiative citoyenne européenne «L’eau et l’assainissement sont un droit humain! L’eau est un bien public, pas une marchandise!»[COM(2014) 177 final] (avis d’initiative)

33

2015/C 012/06

Avis du Comité économique et social européen sur le rôle de la société civile dans l’accord de libre-échange UE-Japon (avis d’initiative)

39

2015/C 012/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Situation de la société civile ukrainienne dans le contexte des aspirations européennes de l’Ukraine» (avis d’initiative)

48

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

502e session plénière du CESE des 15 et 16 octobre 2014

2015/C 012/08

Avis du Comité économique et social européen sur le rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Rapport sur la politique de concurrence 2013»[COM(2014) 249 final]

54

2015/C 012/09

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la diffusion de données satellitaires d’observation de la Terre à des fins commerciales [COM(2014) 344 final — 2014/0176 (COD)]

60

2015/C 012/10

Avis du Comité économique et social européen sur le rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la gouvernance des stratégies macrorégionales [COM(2014) 284 final]

64

2015/C 012/11

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 604/2013 en ce qui concerne la détermination de l’État membre responsable de l’examen de la demande de protection internationale d’un mineur non accompagné dont aucun membre de la famille, frère ou sœur ou proche ne se trouve en séjour régulier dans un État membre [COM(2014) 382 final — 2014/0202 (COD)]

69

2015/C 012/12

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques, modifiant le règlement (UE) no XXX/XXX du Parlement européen et du Conseil (règlement sur les contrôles officiels) et abrogeant le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil [COM(2014) 180 final — 2014/0100 (COD)]

75

2015/C 012/13

Avis du Comité économique et social européen sur le document de travail des services de la Commission «Vers une feuille de route pour la mise à disposition, dans l’ensemble de l’Union, de services d’information, de planification et de billetterie relatifs aux déplacements multimodaux»[SWD(2014) 194 final]

81

2015/C 012/14

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil «Une nouvelle ère de l’aviation — Ouvrir le marché de l’aviation à l’utilisation civile de systèmes d’aéronefs télépilotés, d’une manière sûre et durable»[COM(2014) 207 final]

87

2015/C 012/15

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «L’innovation dans l’économie bleue: réaliser le potentiel de création d’emplois et de croissance de nos mers et océans»[COM(2014) 254 final/2]

93

2015/C 012/16

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme concernant des solutions d’interopérabilité pour les administrations publiques, les entreprises et les particuliers en Europe (ISA2): l’interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public [COM(2014) 367 final — 2014/0185 (COD)]

99

2015/C 012/17

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «État des lieux de la stratégie Europe 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclusive»[COM(2014) 130 final]

105

2015/C 012/18

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l’échange transfrontière d’informations concernant les infractions en matière de sécurité routière [COM(2014) 476 final — 2014/0218 (COD)]

115

2015/C 012/19

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1343/2011 du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l’accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) [COM(2014) 457 final — 2014/0213 COD]

116

2015/C 012/20

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant une réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides (codification) [COM(2014) 466 final — 2014/0216 COD]

117

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