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Document 32023R2087

Règlement d’exécution (UE) 2023/2087 de la Commission du 28 septembre 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Lysoform IPA Surface» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/6420

JO L 241 du 29.9.2023, p. 78–98 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2087/oj

29.9.2023   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 241/78


RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2087 DE LA COMMISSION

du 28 septembre 2023

accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Lysoform IPA Surface» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 25 novembre 2022, la société Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 et à l’article 4 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission (2), une demande d’autorisation concernant une famille de mêmes produits biocides, telle que visée à l’article 1er du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, dénommée «Lysoform IPA Surface» et relevant des types de produits 2 et 4 tels que décrits à l’annexe V du règlement (UE) no 528/2012. La demande a été inscrite sous le numéro BC-DP082158-26 dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre»). La demande mentionnait également le numéro de la demande relative à la famille de produits biocides de référence, «Lyso IPA Surface Disinfection», inscrite au registre sous le numéro BC-GX025200-35.

(2)

La substance active contenue dans la famille de mêmes produits biocides «Lysoform IPA Surface» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2 et 4.

(3)

Le 31 mars 2023, conformément à l’article 6 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, l’Agence a soumis à la Commission son avis (3) et le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») concernant «Lysoform IPA Surface».

(4)

Dans cet avis, l’Agence conclut que les différences proposées entre la famille de mêmes produits biocides et la famille de produits biocides de référence concernent simplement des informations qui peuvent faire l’objet d’une modification administrative conformément au règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (4) et que, sur la base de l’évaluation de la famille de produits biocides de référence, «Lyso IPA Surface Disinfection», sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de mêmes produits biocides remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, du règlement (UE) no 528/2012.

(5)

Le 31 mars 2023, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(6)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de mêmes produits biocides «Lysoform IPA Surface».

(7)

La date d’expiration de la présente autorisation est alignée sur la date d’expiration de la famille de produits biocides de référence «Lyso IPA Surface Disinfection».

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0030790-0000, à la société Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de mêmes produits biocides «Lysoform IPA Surface», conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 19 octobre 2023 au 30 novembre 2030.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 28 septembre 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

(2)  Règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission du 6 mai 2013 précisant une procédure relative à l’autorisation des mêmes produits biocides conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 125 du 7.5.2013, p. 4).

(3)  Avis de l’Agence européenne des produits chimiques du 31 mars 2023 concernant «Lysoform IPA Surface», https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation (en anglais uniquement).

(4)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4).


ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Lysoform IPA Surface

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0030790-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0030790-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom

Lysoform IPA Surface

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH

Adresse

Kaiser-Wilhelm-Str. 133, 12247 Berlin Allemagne

Numéro de l’autorisation

EU-0030790-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0030790-0000

Date de l’autorisation

19 octobre 2023

Date d’expiration de l’autorisation

30 novembre 2030

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant

Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH

Adresse du fabricant

Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne


Nom du fabricant

Imeco

Adresse du fabricant

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne

Neue Straße 2-4, 09471 Köningswalde Allemagne


Nom du fabricant

A.F.P. GmbH

Adresse du fabricant

Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne


Nom du fabricant

Sterisol AB

Adresse du fabricant

Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède

Emplacement des sites de fabrication

Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède


Nom du fabricant

WHR GmbH

Adresse du fabricant

Am Galgenturm 2, 97638 Mellrichstadt Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Am Galgenturm 2, 97638 Mellrichstadt Allemagne


Nom du fabricant

Hygan GmbH | Srl

Adresse du fabricant

Meucci-Str. 5, 39055 Leifers | Laives (BZ) Italie

Emplacement des sites de fabrication

Meucci-Str. 5, 39055 Leifers | Laives (BZ) Italie


Nom du fabricant

Laboratoire Sarbec SA

Adresse du fabricant

10 rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain France

Emplacement des sites de fabrication

10 rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain France


Nom du fabricant

Dr. Schumacher GmbH

Adresse du fabricant

Am Roggenfeld 3, 34323 Malsfeld Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Am Roggenfeld 3, 34323 Malsfeld Allemagne

Jeleniogórska 12, 59-800 Lubań Pologne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Ineos Solvents Germany GmbH (anciennement Sasol)

Adresse du fabricant

Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne

Shamrockstr. 88, 44643 Herne Allemagne


Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Shell Chemicals Europe B.V.

Adresse du fabricant

Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

Méta-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Superficid®

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES META-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES META-RCP 1

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4.   UTILISATION(S) AUTORISEE(S) DES META-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - pulvérisation

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

-

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon: 125-1 000  ml

matériau d’emballage: HDPE

Matériau du bouchon de fermeture: PP; Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur les surfaces et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser # 2 – désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage

Description détaillée:

Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

-

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon: 125-1 000  ml

matériau d’emballage: HDPE

Matériau du bouchon à clapet: PP

Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable);

Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

Bidon: 5-30 L

matériau d’emballage: HDPE

matériau de fermeture: HDPE

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3

Utiliser # 3 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - pulvérisation

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Virus

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

-

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon: 125-1 000  ml

matériau d’emballage: HDPE

Matériau du bouchon à clapet: PP

Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)

Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 4

Utiliser # 4 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Virus

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage

Description détaillée:

Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

-

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon: 125-1 000  ml

matériau d’emballage: HDPE

Matériau du bouchon à clapet: PP

Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)

Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)

Bidon: 5-30 L

matériau d’emballage: HDPE

matériau de fermeture: HDPE

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5.   MODE D’EMPLOI GENERAL (1) DES META-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Utiliser un entonnoir pour le remplissage.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Sortir le sujet à l’air libre et le mettre au repos en position demi-assise.

En cas de contact avec la peau: Enlever les vêtements et les chaussures contaminés et laver abondamment la partie contaminée avec de l’eau. En cas d’apparition de signes d’irritation/brûlures, contacter le centre antipoison.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer abondamment les yeux à l’eau tiède en maintenant les paupières écartées puis continuer le rinçage sous un filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de port de lentilles: rincer immédiatement à l’eau tiède puis enlever les lentille s’il n’existe pas de contre-indication et continuer le rinçage sous un mince filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de persistance des signes d’irritation ou d’apparition de troubles de la vision, consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche avec de l’eau et contacter le centre antipoison ou appeler le 15/112. Ne pas faire boire ni vomir.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 36 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIEME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES META-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Superficid®

Marché: EU

 

Desocid rapid

Marché: EU

Neoseptin rapid

Marché: EU

Novosept rapid

Marché: EU

Novoseptin rapid

Marché: EU

Lyorthol rapid

Marché: EU

Cosmo rapid

Marché: EU

Fordesin rapid

Marché: EU

Saltero rapid

Marché: EU

Prop70 rapid

Marché: EU

Aldovet rapid

Marché: EU

Vetfarm rapid

Marché: EU

MDI rapid

Marché: EU

Antiseptica rapid

Marché: EU

Sterisol Surface

Marché: EU

MENNO® I-QUICK plus

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0030790-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Superficid® pure

Marché: EU

 

Desocid rapid pure

Marché: EU

Neoseptin rapid pure

Marché: EU

Novosept rapid pure

Marché: EU

Novoseptin rapid pure

Marché: EU

Lyorthol rapid pure

Marché: EU

Cosmo rapid pure

Marché: EU

Fordesin rapid pure

Marché: EU

Saltero rapid pure

Marché: EU

Prop70 rapid pure

Marché: EU

Aldovet rapid pure

Marché: EU

Vetfarm rapid pure

Marché: EU

MDI rapid pure

Marché: EU

Antiseptica rapid pure

Marché: EU

Sterisol Surface pure

Marché: EU

BTS 6000

Marché: EU

MENNO® I-QUICK

Marché: EU

EWA® DES ready

Marché: EU

Kiehl-Rapinol

Marché: EU

Des A

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0030790-0002 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

Méta-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Descorapid®

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES META-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

63,1

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES META-RCP 2

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.

4.   UTILISATION(S) AUTORISEE(S) DES META-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 5

Utiliser # 1 – désinfection des surfaces - essuyage

Type de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage

Description détaillée:

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Lingettes prêtes à l’emploi

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

-

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes

Emballage: HDPE

Matériau de fermeture: HDPE

Pack: 100-150 lingettes

Emballage: PET/PE

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 6

Utiliser # 2 – désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux - essuyage

Type de produit

TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Levures

Nom commun: -

Stade de développement: -

Nom scientifique: Virus

Nom commun: -

Stade de développement: -

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage

Description détaillée:

Le produit sera essuyé directement sur la surface.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Lingettes prêtes à l’emploi

Dilution (%): -

Nombre et fréquence des applications:

-

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes

Emballage: HDPE

Matériau de fermeture: HDPE

Pack: 100-150 lingettes

Emballage: PET/PE

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

5.   MODE D’EMPLOI GENERAL (2) DES META-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.

Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.

Veiller à mouiller complètement les surfaces.

Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.

Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.

Éviter le contact avec les yeux.

Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.

Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Premiers soins:

En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Sortir le sujet à l’air libre et le mettre au repos en position demi-assise.

En cas de contact avec la peau: Enlever les vêtements et les chaussures contaminés et laver abondamment la partie contaminée avec de l’eau. En cas d’apparition de signes d’irritation/brûlures, contacter le centre antipoison.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer abondamment les yeux à l’eau tiède en maintenant les paupières écartées puis continuer le rinçage sous un filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de port de lentilles: rincer immédiatement à l’eau tiède puis enlever les lentille s’il n’existe pas de contre-indication et continuer le rinçage sous un mince filet d’eau tiède pendant 10 min. En cas de persistance des signes d’irritation ou d’apparition de troubles de la vision, consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche avec de l’eau et contacter le centre antipoison ou appeler le 15/112. Ne pas faire boire ni vomir.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

-

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 24 mois

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Stocker dans un endroit bien ventilé.

Protéger du rayonnement solaire.

Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIEME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES META-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Descorapid® Tücher

Marché: EU

 

Desocid Tücher

Marché: EU

Neoseptin Tücher

Marché: EU

Novosept Tücher

Marché: EU

Novoseptin Tücher

Marché: EU

Lyorthol Tücher

Marché: EU

Cosmo Tücher

Marché: EU

Fordesin Tücher

Marché: EU

Saltero Tücher

Marché: EU

Prop70 Tücher

Marché: EU

Manosafe Tücher

Marché: EU

Dermoguard Tücher

Marché: EU

Dermosafe Tücher

Marché: EU

Aldovet Tücher

Marché: EU

Vetfarm Tücher

Marché: EU

MDI Tücher

Marché: EU

Antiseptica Tücher

Marché: EU

Antiseptica wipes

Marché: EU

MENNO®WIP

Marché: EU

Descorapid® wipes

Marché: EU

Desocid wipes

Marché: EU

Neoseptin wipes

Marché: EU

Novosept wipes

Marché: EU

Novoseptin wipes

Marché: EU

Lyorthol wipes

Marché: EU

Cosmo wipes

Marché: EU

Fordesin wipes

Marché: EU

Saltero wipes

Marché: EU

Prop70 wipes

Marché: EU

Manosafe wipes

Marché: EU

Dermoguard wipes

Marché: EU

Dermosafe wipes

Marché: EU

Aldovet wipes

Marché: EU

Vetfarm wipes

Marché: EU

MDI wipes

Marché: EU

Antiseptica wipes

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0030790-0003 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Superficid® pure wipes

Marché: EU

 

Desocid rapid pure wipes

Marché: EU

Neoseptin rapid pure wipes

Marché: EU

Novosept rapid pure wipes

Marché: EU

Novoseptin rapid pure wipes

Marché: EU

Lyorthol rapid pure wipes

Marché: EU

Cosmo rapid pure wipes

Marché: EU

Fordesin rapid pure wipes

Marché: EU

Saltero rapid pure wipes

Marché: EU

Prop70 rapid pure wipes

Marché: EU

Aldovet rapid pure wipes

Marché: EU

Vetfarm rapid pure wipes

Marché: EU

MDI rapid pure wipes

Marché: EU

Antiseptica rapid pure wipes

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0030790-0004 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,1


(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.


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