CERTIFICAT SANITAIRE

pour la réadmission dans l’Union européenne de chevaux enregistrés après une exportation temporaire vers les États-Unis d’Amérique et le Mexique de trente jours au plus en vue de leur participation à des épreuves équestres à Miami et dans la zone métropolitaine de Mexico

No du certificat:

Manifestation spécifique:

Participation au LG Global Champions Tour à Miami (États-Unis d’Amérique) et dans la zone métropolitaine de Mexico (Mexique)

Pays tiers d’expédition: États-Unis d’Amérique (3)/Mexique (3)

Ministère responsable: (Nom du ministère)

I. Identification du cheval

a) No du document d’identification:

b) Validé par:

(Nom de l’autorité compétente)

II. Origine du cheval

Le cheval est expédié de:

(Lieu d’expédition)

à:

(Lieu de destination)

par avion:

(Numéro du vol)

Nom et adresse de l’expéditeur:

Nom et adresse du destinataire:

III. Renseignements sanitaires

Je soussigné(e) certifie que le cheval décrit ci-dessus répond aux conditions suivantes:

a) il provient d’un pays tiers où les maladies suivantes sont à déclaration obligatoire: peste équine, dourine, morve, encéphalomyélite équine (sous toutes ses formes, y compris l’encéphalomyélite équine vénézuélienne), anémie infectieuse équine, stomatite vésiculeuse, rage et fièvre charbonneuse;

b) il a été examiné ce jour et ne présente aucun signe clinique de maladie (1);

c) il n’est pas à éliminer dans le cadre d’un programme national d’éradication d’une maladie infectieuse ou contagieuse;

d) depuis son admission dans le pays tiers ou, en cas de régionalisation officielle conformément à la législation de l’Union européenne, dans une partie du territoire du pays tiers (2), il a séjourné dans des exploitations sous surveillance vétérinaire et a été hébergé dans des écuries séparées, sans entrer en contact avec des équidés d’un statut sanitaire inférieur, sauf pendant la compétition;

e) il provient du territoire ou, en cas de régionalisation officielle conformément à la législation de l’Union européenne, d’une partie d’un pays tiers dans lequel:

i) l’encéphalomyélite équine vénézuélienne n’est pas apparue au cours des deux dernières années,

ii) la dourine n’est pas apparue au cours des six derniers mois,

iii) la morve n’est pas apparue au cours des six derniers mois;

f) il ne provient pas du territoire ou d’une partie du territoire d’un pays tiers considéré, conformément à la législation de l’Union européenne, comme infecté par la peste équine;

g) il ne provient pas d’une exploitation faisant l’objet de mesures d’interdiction pour des motifs de police sanitaire et n’a pas été en contact avec les équidés d’une exploitation faisant l’objet d’une interdiction pour des motifs de police sanitaire imposant les conditions suivantes:

i) si tous les animaux des espèces sensibles à une ou à plusieurs des maladies ci-après n’ont pas été retirés de l’exploitation, l’interdiction a été maintenue:

— six mois, en cas d’encéphalomyélite équine, à compter de la date à laquelle les équidés atteints par la maladie ont été abattus ou retirés des lieux,

— pendant la période nécessaire pour effectuer, à trois mois d’intervalle, deux tests de Coggins dont les résultats ont été négatifs sur des échantillons prélevés sur les animaux restants après l’abattage des animaux infectés, en cas d’anémie infectieuse des équidés,

— un mois à compter du dernier cas enregistré, en cas de rage,

— quinze jours à compter du dernier cas enregistré, en cas de fièvre charbonneuse;

ii) dans le cas où tous les animaux des espèces sensibles à la maladie ont été abattus ou retirés de l’exploitation, la durée de l’interdiction est de trente jours à compter de la date à laquelle les locaux ont été nettoyés et désinfectés à la suite de la destruction ou du retrait des animaux, sauf dans le cas de la fièvre charbonneuse, pour laquelle la durée de l’interdiction est de quinze jours;

h) il provient d’une exploitation:

i) n’ayant pas fait l’objet de mesures d’interdiction pour la stomatite vésiculeuse et il n’a pas été en contact avec les équidés d’une exploitation ayant fait l’objet de telles mesures d’interdiction au cours des six derniers mois (3); ou

ii) indemne de la stomatite vésiculeuse pendant les trente jours ayant précédé l’expédition, où l’animal a été protégé contre les insectes vecteurs pendant ces trente jours avant l’expédition et où il a subi l’un des examens sanitaires suivants effectués sur un échantillon de sang prélevé au plus tôt vingt et un jours après le commencement de la période de protection contre les vecteurs:

— un test de neutralisation du virus, avec résultats négatifs, à une dilution du sérum de 1/12 (3),

— une épreuve sérologique, avec résultats négatifs, effectuée conformément au chapitre 2.1.19, point B.2, du Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres de l’Organisation mondiale de la santé animale (3);

i) il n’a pas été, à ma connaissance, en contact avec des équidés atteints d’une maladie infectieuse ou contagieuse au cours des quinze jours précédant la présente déclaration.

IV. Informations relatives au séjour et à la quarantaine

a) Le cheval est entré sur le territoire des États-Unis d’Amérique (3)/du Mexique (3) le (4).

b) Le cheval est arrivé aux États-Unis d’Amérique (3)/au Mexique (3) en provenance d’un État membre de l’Union européenne ou des États-Unis d’Amérique (3)/du Mexique (3).

c) D’après les informations disponibles, le cheval n’a pas séjourné de façon continue pendant trente jours ou plus en dehors de l’Union européenne, la date du retour prévu conformément au présent certificat incluse, et il n’a pas séjourné en dehors des États-Unis d’Amérique ou du Mexique depuis sa sortie de l’Union européenne.

V. Le cheval sera expédié dans un véhicule nettoyé et désinfecté au préalable avec un désinfectant officiellement agréé dans le pays tiers d’expédition et aménagé de telle sorte que les fèces, la litière ou le fourrage ne puissent pas s’échapper du véhicule pendant le transport.

VI. Le présent certificat est valable 10 jours.

Date

Lieu

Sceau et signature du vétérinaire officiel (1)

Nom en lettres capitales et qualité.

(1) La couleur du sceau et de la signature doit être différente de celle du texte.

(1) Le présent certificat doit être délivré le jour du chargement de l’animal en vue de l’expédition vers l’Union européenne ou le dernier jour ouvrable avant l’embarquement.

(2) Décision 2004/211/CE de la Commission du 6 janvier 2004 établissant la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine, et modifiant les décisions 93/195/CEE et 94/63/CE (JO L 73 du 11.3.2004, p. 1).

(3) Supprimer la mention inutile.

(4) Insérer la date d’entrée [jj/mm/aaaa].