ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 328

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
6 septembre 2016

Numéro d'information

Sommaire

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PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2015-2016
Séance du 15 avril 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 162 du 4.5.2016 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mercredi 15 avril 2015

2016/C 328/01

Résolution du Parlement européen du 15 avril 2015 sur le centenaire du génocide arménien (2015/2590(RSP))

2

2016/C 328/02

Résolution du Parlement européen du 15 avril 2015 à l'occasion de la journée internationale des Roms — antitsiganisme en Europe et reconnaissance par l'Union européenne de la journée de commémoration du génocide des Roms durant la Seconde Guerre mondiale (2015/2615(RSP))

4

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mercredi 15 avril 2015

2016/C 328/03

Résolution du Parlement européen du 15 avril 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/017 FR/Mory-Ducros, présentée par la France) (COM(2015)0068 — C8-0058/2015 — 2015/2056(BUD))

8

2016/C 328/04

Résolution législative du Parlement européen du 15 avril 2015 sur le projet de décision du Conseil instituant le comité de la protection sociale et abrogeant la décision 2004/689/CE (05126/2015 — C8-0025/2015 — 2015/0802(CNS))

12

2016/C 328/05

Résolution législative du Parlement européen du 15 avril 2015 sur le projet de décision du Conseil instituant le comité de l'emploi et abrogeant la décision 2000/98/CE (05125/2015 — C8-0026/2015 — 2015/0801(CNS))

14

2016/C 328/06

Résolution législative du Parlement européen du 15 avril 2015 sur le projet de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) no 1311/2013 fixant le cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 (05479/2015 — C8-0047/2015 — 2015/0010(APP))

15

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