ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 316

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
30 août 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2014-2015
Séance du 9 mars 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 132 du 14.4.2016 .
SESSION 2015-2016
Séances du 10 au 12 mars 2015
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 132 du 14.4.2016 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi 10 mars 2015

2016/C 316/01

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur les progrès accomplis en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union en 2013 (2014/2217(INI))

2

2016/C 316/02

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur le rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union européenne (2014/2158(INI))

15

2016/C 316/03

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur le rapport annuel de la Banque centrale européenne pour l'année 2013 (2014/2157(INI))

30

Mercredi 11 mars 2015

2016/C 316/04

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le rapport annuel 2013 sur la protection des intérêts financiers de l'Union — Lutte contre la fraude (2014/2155(INI))

37

2016/C 316/05

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le rapport de suivi 2014 sur le Monténégro (2014/2947(RSP))

48

2016/C 316/06

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le rapport de suivi 2014 concernant l'ancienne République yougoslave de Macédoine (2014/2948(RSP))

54

2016/C 316/07

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le rapport de suivi 2014 concernant la Serbie (2014/2949(RSP))

61

2016/C 316/08

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le processus d'intégration européenne du Kosovo (2014/2950(RSP))

68

2016/C 316/09

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2015 (2014/2221(INI))

75

2016/C 316/10

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2015 (2014/2222(INI))

83

2016/C 316/11

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la gouvernance du marché unique dans le cadre du semestre européen 2015 (2014/2212(INI))

98

2016/C 316/12

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la lutte contre la pédopornographie sur l'internet (2015/2564(RSP))

109

Jeudi 12 mars 2015

2016/C 316/13

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur les récents attentats et enlèvements, notamment d'Assyriens, commis par Daech au Proche-Orient (2015/2599(RSP))

113

2016/C 316/14

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur le Soudan du Sud et, en particulier, les enlèvements d'enfants qui y ont eu lieu récemment (2015/2603(RSP))

117

2016/C 316/15

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur la Tanzanie, notamment la question de l'accaparement des terres (2015/2604(RSP))

122

2016/C 316/16

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur l'assassinat de Boris Nemtsov, figure de l'opposition russe, et l'état de la démocratie en Russie (2015/2592(RSP))

126

2016/C 316/17

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur le rapport annuel de la haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité au Parlement européen (2014/2219(INI))

130

2016/C 316/18

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 concernant le rapport annuel 2013 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière (2014/2216(INI))

141

2016/C 316/19

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur les relations entre l'Union européenne et la Ligue des États arabes et sur la coopération dans la lutte contre le terrorisme (2015/2573(RSP))

172

2016/C 316/20

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur l'exploitation durable du bar (2015/2596(RSP))

176

2016/C 316/21

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur les priorités 2015 de l'Union européenne pour le Conseil des droits de l'homme des Nations unies (2015/2572(RSP))

178

2016/C 316/22

Résolution du Parlement européen du 12 mars 2015 sur la situation au Venezuela (2015/2582(RSP))

190

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mercredi 11 mars 2015

2016/C 316/23

Décision du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Theodoros Zagorakis (2015/2048(IMM))

194

2016/C 316/24

Décision du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la demande de levée de l'immunité de Sergei Stanishev (2014/2259(IMM))

196

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 10 mars 2015

2016/C 316/25

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2013/009 PL/Zachem, présentée par la Pologne) (COM(2015)0013 — C8-0010/2015 — 2015/2016(BUD))

198

2016/C 316/26

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/014 DE/Aleo Solar, présentée par l'Allemagne) (COM(2014)0726 — C8-0012/2015 — 2015/2018(BUD))

201

2016/C 316/27

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2013/007 BE/Hainaut steel (Duferco-NLMK), présentée par la Belgique) (COM(2014)0725 — C8-0013/2015 — 2015/2019(BUD))

204

2016/C 316/28

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, en application du point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/012 BE/ArcelorMittal, présentée par la Belgique) (COM(2014)0734 — C8-0014/2015 — 2015/2020(BUD))

208

2016/C 316/29

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2014/011 BE/Caterpillar, présentée par la Belgique) (COM(2014)0735 — C8-0015/2015 — 2015/2021(BUD))

212

2016/C 316/30

P8_TA(2015)0046
Dimensions et poids des véhicules routiers circulant dans la Communauté ***II
Résolution législative du Parlement européen du 10 mars 2015 relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil, fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international (11296/3/2014 — C8-0294/2014 — 2013/0105(COD))
P8_TC2-COD(2013)0105
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 10 mars 2015 en vue de l’adoption de la directive (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international

215

2016/C 316/31

P8_TA(2015)0047
Fonds européens d'investissement à long terme ***I
Résolution législative du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux fonds européens d'investissement à long terme (COM(2013)0462 — C7-0209/2013 — 2013/0214(COD))
P8_TC1-COD(2013)0214
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 mars 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil relatif aux fonds européens d'investissement à long terme

217

2016/C 316/32

P8_TA(2015)0048
Commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte ***I
Résolution législative du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte (COM(2013)0550 — C7-0241/2013 — 2013/0265(COD))
P8_TC1-COD(2013)0265
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 mars 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte

219

2016/C 316/33

Résolution du Parlement européen du 10 mars 2015 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 13 de l'accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière (demande EGF/2013/011 BE/Saint-Gobain Sekurit, présentée par la Belgique) (COM(2015)0009 — C8-0011/2015 — 2015/2017(BUD))

220

Mercredi 11 mars 2015

2016/C 316/34

P8_TA(2015)0053
Régime commun applicable aux importations de certains pays tiers ***I
Résolution législative du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains pays tiers (refonte) (COM(2014)0323 — C8-0014/2014 — 2014/0168(COD))
P8_TC1-COD(2014)0168
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 mars 2015 en vue de l'adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains pays tiers (refonte)

224

2016/C 316/35

P8_TA(2015)0054
Accord de stabilisation et d'association avec le Monténégro ***I
Résolution législative du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant certaines procédures d'application de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (texte codifié) (COM(2014)0374 — C8-0035/2014 — 2014/0190(COD))
P8_TC1-COD(2014)0190
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 mars 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil concernant certaines procédures d'application de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (texte codifié)

226

2016/C 316/36

P8_TA(2015)0055
Contingents tarifaires de l'Union pour la viande bovine de haute qualité, la viande porcine, la viande de volaille, le froment (blé) et méteil et les sons, remoulages et autres résidus ***I
Résolution législative du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires de l'Union pour la viande bovine de haute qualité, la viande porcine, la viande de volaille, le froment (blé) et méteil et les sons, remoulages et autres résidus (texte codifié) (COM(2014)0594 — C8-0169/2014 — 2014/0276(COD))
P8_TC1-COD(2014)0276
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 mars 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires de l'Union pour la viande bovine de haute qualité, la viande porcine, la viande de volaille, le froment (blé) et méteil et les sons, remoulages et autres résidus (texte codifié)

227

2016/C 316/37

P8_TA(2015)0056
Importation dans l'Union de produits agricoles originaires de Turquie ***I
Résolution législative du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à l'importation dans l’Union de produits agricoles originaires de Turquie (texte codifié) (COM(2014)0586 — C8-0166/2014 — 2014/0272(COD))
P8_TC1-COD(2014)0272
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 mars 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil relatif à l'importation dans l'Union de produits agricoles originaires de Turquie (texte codifié)

228

2016/C 316/38

P8_TA(2015)0057
Suspension de certaines concessions relatives à l'importation dans l’Union de produits agricoles originaires de Turquie ***I
Résolution législative du Parlement européen du 11 mars 2015 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil suspendant certaines concessions relatives à l'importation dans l’Union de produits agricoles originaires de Turquie (codification) (COM(2014)0593 — C8-0170/2014 — 2014/0275(COD))
P8_TC1-COD(2014)0275
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 11 mars 2015 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2015/… du Parlement européen et du Conseil suspendant certaines concessions relatives à l'importation dans l'Union de produits agricoles originaires de Turquie (texte codifié)

229

2016/C 316/39

Résolution législative du Parlement européen du 11 mars 2015 sur le projet de décision du Conseil sur l'acceptation, au nom de l'Union européenne, de l'accord amendé portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée (14993/2014 — C8-0027/2015 — 2014/0274(NLE))

230

2016/C 316/40

Résolution du Parlement européen du 11 mars 2015 sur les orientations générales pour la préparation du budget 2016 — section III — Commission (2015/2008(BUD))

231

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