ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 211

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
19 août 2008

Numéro d'information

Sommaire

page

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

444e session plénière des 22 et 23 avril 2008

2008/C 211/01

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission — Des régions européennes compétitives grâce à la recherche et à l'innovation. Une contribution au renforcement de la croissance et à l'amélioration quantitative et qualitative de l'emploi»COM(2007) 474 final

1

2008/C 211/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des piétons et autres usagers vulnérables de la route»COM(2007) 560 final — 2007/0201 (COD)

9

2008/C 211/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules»COM(2007) 851 final — 2007/0295 (COD)

12

2008/C 211/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs de protection en cas de renversement de tracteurs agricoles ou forestiers à roues (essais statiques)» (Version codifiée) COM(2008) 25 final — 2008/0008 (COD)

17

2008/C 211/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers une politique commune de l'énergie»

17

2008/C 211/06

Avis du Comité économique et social européen sur les

23

2008/C 211/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne»COM(2007) 575 final

31

2008/C 211/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1172/98 du Conseil relatif au relevé statistique des transports de marchandises par route, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission»COM(2007) 778 final — 2007/0269 (COD)

36

2008/C 211/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions “Pour des PME propres et compétitives — Programme destiné à aider les petites et moyennes entreprises à respecter la législation dans le domaine de l'environnement”»COM(2007) 379 final — (SEC(2007) 906, SEC(2007) 907, SEC(2007) 908)

37

2008/C 211/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative au réexamen de la recommandation 2001/331/CE prévoyant des critères minimaux applicables aux inspections environnementales dans les États membres»COM(2007) 707 final

40

2008/C 211/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (refonte)»COM(2008) 3 final — 2008/0003 (COD)

44

2008/C 211/12

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition «Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission»COM(2008) 104 final — 2008/0042 (COD)

45

2008/C 211/13

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition «Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 79/409/CEE du Conseil concernant la conservation des oiseaux sauvages, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission»COM(2008) 105 final — 2008/0038 (COD)

46

2008/C 211/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 999/2001 (fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles), en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission»COM(2008) 53 final — 2008/0030 (COD)

47

2008/C 211/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers des principes communs de flexicurité: des emplois plus nombreux et de meilleure qualité en combinant flexibilité et sécurité»COM(2007) 359 final

48

2008/C 211/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Combattre l'écart de rémunération entre les femmes et les hommes»COM(2007) 424 final

54

2008/C 211/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Prévention du terrorisme et de la radicalisation violente»

61

2008/C 211/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les taux de TVA autres que le taux de TVA normal»COM(2007) 380 final — SEC(2007) 910

67

2008/C 211/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Stratégie pour les régions ultrapériphériques: bilan et perspectives»COM(2007) 507 final

72

2008/C 211/20

Avis du Comité économique et social européen sur «La liberté d'association dans les pays du partenariat Euromed»

77

2008/C 211/21

Avis du Comité économique et social européen sur les «Négociations en vue de la conclusion de nouveaux accords de commerce — Position du CESE»

82

2008/C 211/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission: Communiquer l'Europe en partenariat»COM(2007) 568 et annexe COM(2007) 569

90

Rectificatifs

2008/C 211/23

Rectificatif à l'avis de la section spécialisée «Transports, énergie, infrastructures, société de l'information» sur le thème: «Favoriser un large accès à la bibliothèque numérique européenne pour tous les publics»(JO C 162 du 25.6.2008)

94

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