ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 170

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
5 juin 2014

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

494e session plénière du CESE des 10 et 11 décembre 2013

2014/C 170/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers une stratégie macrorégionale de l'UE en faveur du développement de la cohésion économique, sociale et territoriale dans le bassin méditerranéen» (avis d'initiative)

1

2014/C 170/02

Avis du Comité économique et social européen sur les «Outils statistiques pour mesurer le bénévolat» (avis d'initiative)

11

2014/C 170/03

Avis du Comité économique et social européen sur «La mesure de l'incidence sociale» (avis d'initiative)

18

2014/C 170/04

Avis du Comité économique et social européen sur le «Revenu européen minimum et indicateurs de pauvreté» (avis d'initiative)

23

2014/C 170/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Les défis du secteur européen de l’ingénierie (industries de la construction mécanique, de l’électrotechnique, de l’électronique et du travail des métaux) dans une économie mondiale en mutation» (avis d’initiative)

32

2014/C 170/06

Avis du Comité économique et social européen sur «Le secteur européen de l'entretien, de la réparation et de la transformation de navires: une industrie résistante, compétitive au niveau mondial et adhérant aux politiques de l'UE en faveur d'une croissance durable» (avis d'initiative)

38

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

494e session plénière du CESE des 10 et 11 décembre 2013

2014/C 170/07

Avis du Comité économique et social européen sur le «Règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2012/2002 du Conseil instituant le Fonds de solidarité de l'Union européenne»COM(2013) 522 final — 2013/0248 (COD)

45

2014/C 170/08

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les fonds monétaires COM(2013) 615 final — 2013/0306 (COD)

50

2014/C 170/09

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen «Le système bancaire parallèle — remédier aux nouvelles sources de risques dans le secteur financier»COM(2013) 614 final

55

2014/C 170/10

Avis du Comité économique et social européen sur le «Train de mesures en faveur des investissements dans l'innovation»COM(2013) 494 final COM(2013) 493 final — 2013/0232 (COD) COM(2013) 495 final — 2013/0240 (NLE) COM(2013) 496 final — 2013/0241 (NLE) COM(2013) 497 final — 2013/0242 (COD) COM(2013) 498 final — 2013/0243 (COD) COM(2013) 500 final — 2013/0233 (COD) COM(2013) 501 final — 2013/0234 (NLE) COM(2013) 503 final — 2013/0237 (NLE) COM(2013) 505 final — 2013/0244 (NLE) COM(2013) 506 final — 2013/0245 (NLE)

61

2014/C 170/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — “Vers un cadre horizontal européen pour les recours collectifs”»COM(2013) 401 final

68

2014/C 170/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage assistées, modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 et la directive 2011/83/UE, et abrogeant la directive 90/314/CEE du Conseil»COM(2013) 512 final — 2013/0246 (COD)

73

2014/C 170/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte»COM(2013) 550 final — 2013/0265 (COD) et la «Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil concernant les services de paiement dans le marché intérieur, modifiant les directives 2002/65/CE, 2013/36/UE et 2009/110/CE et abrogeant la directive 2007/64/CE»COM(2013) 547 final — 2013/0264 (COD)

78

2014/C 170/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil portant création du Parquet européen»COM(2013) 534 final

85

2014/C 170/15

Avis du Comité économique et social européen sur le «Plan d'action pour l'industrie sidérurgique européenne»COM(2013) 407 final

91

2014/C 170/16

Avis du Comité économique et social européen sur «L'Année européenne du développement (2015)»

98

2014/C 170/17

Avis du Comité économique et social européen sur les «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la santé animale»COM(2013) 260 final — 2013/0136 (COD),«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la production et à la mise à disposition sur le marché de matériel de reproduction des végétaux (règlement sur le matériel de reproduction des végétaux)»COM(2013) 262 final — 2013/0137 (COD), et«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux»COM(2013) 267 final — 2013/0141 (COD)

104

2014/C 170/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) no 1698/2005 du Conseil concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader)»COM(2013) 521 final — 2013/0247 (COD)

110

2014/C 170/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1013/2006 concernant les transferts de déchets»COM(2013) 516 final — 2013/0239 (COD)

113

2014/C 170/20

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 216/2008 dans le domaine des aérodromes, de la gestion du trafic aérien et des services de navigation aérienne et sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la mise en œuvre du ciel unique européen (refonte) et la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Accélérer la mise en œuvre du ciel unique européen»COM(2013) 408 final — COM(2013) 409 final — 2013/0187 (COD) et COM(2013) 410 final — 2013/0186 (COD)

116

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