ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 255

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
14 octobre 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

416e session plénière des 6 et 7 avril 2005

2005/C 255/1

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Les districts industriels européens face aux nouveaux réseaux du savoir»

1

2005/C 255/2

Avis du Comité économique et social européen sur la «Politique touristique dans l'UE élargie»

14

2005/C 255/3

Avis du Comité économique et social européen sur les «Priorités du Marché unique 2005-2010»

22

2005/C 255/4

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen» — «Renforcer la confiance dans les marchés électroniques interentreprises»[COM(2004) 479 final]

29

2005/C 255/5

Avis du Comité économique et social européen sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant vingt-neuvième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction — CMR) [COM(2004) 638 final — 2004/0225 (COD)]

33

2005/C 255/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE et 80/232/CEE du Conseil, et modifiant la directive 76/211/CEE du Conseil»[COM(2004) 708 final — 2004/0248 (COD)]

36

2005/C 255/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant sur la mise en œuvre d'un programme de soutien au secteur audiovisuel européen (MEDIA 2007)»[COM(2004) 470 final — 2004/0151 (COD)]

39

2005/C 255/8

Avis du Comité économique et social européen sur «La grande distribution — tendances et conséquences pour les agriculteurs et les consommateurs»

44

2005/C 255/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'instrument financier pour l'environnement (LIFE+)»[COM(2004) 621 final — 2004/0218 COD]

52

2005/C 255/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la création d'un registre européen des rejets et transferts de polluants et modifiant les directives 91/689/CEE et 96/61/CE du Conseil»[COM(2004) 634 final — 2004/0231(COD)]

55

2005/C 255/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants et la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires»[COM(2004) 650 final — 2004/0237 COD]

59

2005/C 255/12

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle de la société civile organisée — Lutte contre le travail non déclaré»

61

2005/C 255/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme communautaire pour l'emploi et la solidarité sociale — Progress»[COM(2004) 488 final]

67

2005/C 255/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Conseil et du Parlement européen concernant la poursuite de la coopération européenne visant la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur»[COM(2004) 642 final — 2004/0239 (COD)]

72

2005/C 255/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'institution d'un groupement européen de coopération transfrontalière (GECT)»[COM(2004) 496 final — 2004/0168 (COD)]

76

2005/C 255/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil portant dispositions générales sur le Fonds européen de développement régional, le Fonds social européen et le Fonds de cohésion»[COM(2004) 492 final — 2004/0163 (AVC)]

79

2005/C 255/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil instituant le Fonds de cohésion»[COM(2004) 494 final — 2004/0166 (AVC)]

88

2005/C 255/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen de développement régional»[COM(2004) 495 final — 2004/0167 (COD)]

91

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