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Document 32023L1438
Commission Implementing Directive (EU) 2023/1438 of 10 July 2023 amending Directives 2003/90/EC and 2003/91/EC as regards the protocols for the examination of certain varieties of agricultural plant species and vegetable species (Text with EEA relevance)
Directive d’exécution (UE) 2023/1438 de la Commission du 10 juillet 2023 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Directive d’exécution (UE) 2023/1438 de la Commission du 10 juillet 2023 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2023/4522
JO L 176 du 11.7.2023, p. 17–25
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
11.7.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 176/17 |
DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) 2023/1438 DE LA COMMISSION
du 10 juillet 2023
modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2002/53/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (1), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),
vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (2), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),
considérant ce qui suit:
(1) |
Les directives 2003/90/CE (3) et 2003/91/CE (4) de la Commission visent à garantir la conformité des variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes inscrites par les États membres dans leurs catalogues nationaux par rapport avec les protocoles établis par l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV). Ces directives visent notamment à assurer le respect des règles concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Pour les espèces qui ne sont pas concernées par des protocoles de l’OCVV, ces directives visent à assurer le respect des principes directeurs de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV). |
(2) |
L’OCVV et l’UPOV ont mis à jour les protocoles existants, notamment en ce qui concerne le chanvre, l’ail, le chou-rave, la chicorée sauvage, la pastèque et le navet. Ces évolutions devraient se refléter dans le droit de l’Union. |
(3) |
Il y a donc lieu de modifier les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en conséquence. |
(4) |
Il convient que les États membres appliquent les nouvelles règles à partir du 1er janvier 2024. Néanmoins, la règle suivante devrait s’appliquer afin de ne pas perturber le bon déroulement des examens officiels. Pour les variétés qui n’ont pas encore été admises au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou de légumes, les examens officiels entamé avant le 1er janvier 2024 et toujours en cours devraient être achevés conformément à la directive 2003/90/CE ou à la directive 2003/91/CE dans leur version antérieure aux modifications apportées par la présente directive. |
(5) |
Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Modification de la directive 2003/90/CE
Les annexes I et II de la directive 2003/90/CE sont remplacées par le texte figurant dans la partie A de l’annexe de la présente directive.
Article 2
Modification de la directive 2003/91/CE
Les annexes de la directive 2003/91/CE sont remplacées par le texte figurant dans la partie B de l’annexe de la présente directive.
Article 3
Transposition
1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 décembre 2023, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er janvier 2024.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 4
Mesures transitoires
Pour les examens officiels de variétés entamés avant le 1er janvier 2024 mais pas encore achevés, les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE s’appliquent dans leur version antérieure aux modifications apportées par la présente directive.
Article 5
Entrée en vigueur
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 6
Destinataires
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 10 juillet 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 193 du 20.7.2002, p. 1.
(2) JO L 193 du 20.7.2002, p. 33.
(3) Directive 2003/90/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d’application de l’article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 254 du 8.10.2003, p. 7).
(4) Directive 2003/91/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d’application de l’article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l’examen et les conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes (JO L 254 du 8.10.2003, p. 11).
ANNEXE
Partie A
«ANNEXE I
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVV (*1)
Nom scientifique |
Nom commun |
Protocole de l’OCVV |
Dactylis glomerata L. |
Dactyle |
TP 31/1 du 25.3.2021 |
Festuca arundinacea Schreb. |
Fétuque élevée |
TP 39/1 du 1.10.2015 |
Festuca filiformis Pourr. |
Fétuque ovine à feuilles menues |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
Festuca ovina L. |
Fétuque ovine |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
Festuca pratensis Huds. |
Fétuque des prés |
TP 39/1 du 1.10.2015 |
Festuca rubra L. |
Fétuque rouge |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. |
Fétuque ovine durette |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
Lolium multiflorum Lam. |
Ray-grass italien |
TP 4/2 du 19.3.2019 |
Lolium perenne L. |
Ray-grass anglais |
TP 4/2 du 19.3.2019 |
Lolium x hybridum Hausskn. |
Ray-grass hybride |
TP 4/2 du 19.3.2019 |
Medicago sativa L. |
Luzerne |
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 |
Medicago x varia T. Martyn |
Luzerne bigarrée |
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 |
Phleum nodosum L. |
Fléole noueuse |
TP 34/1 du 22.12.2021 |
Phleum pratense L. |
Fléole |
TP 34/1 du 22.12.2021 |
Pisum sativum L. (partim) |
Pois fourrager |
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 |
Poa pratensis L. |
Pâturin des prés |
TP 33/1 du 15.3.2017 |
Trifolium pratense L. |
Trèfle violet |
TP 5/1 du 22.12.2021 |
Vicia faba L. |
Féverole |
TP 8/1 du 19.3.2019 |
Vicia sativa L. |
Vesce commune |
TP 32/1 du 19.4.2016 |
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. |
Chou-navet ou rutabaga |
TP 89/1 du 11.3.2015 |
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. |
Radis oléifère |
TP 178/1 du 15.3.2017 |
Brassica napus L. (partim) |
Colza |
TP 36/3 du 21.4.2020 |
Cannabis sativa L. |
Chanvre |
TP 276/2 rév. du 30.12.2022 |
Glycine max (L.) Merr. |
Fève de soja |
TP 80/1 du 15.3.2017 |
Gossypium spp. |
Coton |
TP 88/2 du 11.12.2020 |
Helianthus annuus L. |
Tournesol |
TP 81/1 du 31.10.2002 |
Linum usitatissimum L. |
Lin textile/lin oléagineux |
TP 57/2 du 19.3.2014 |
Sinapis alba L. |
Moutarde blanche |
TP 179/1 du 15.3.2017 |
Avena nuda L. |
Avoine nue |
TP 20/3 du 6.3.2020 |
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) |
Avoine cultivée et avoine byzantine |
TP 20/3 du 6.3.2020 |
Hordeum vulgare L. |
Orge |
TP 19/5 du 19.3.2019 |
Oryza sativa L. |
Riz |
TP 16/3 du 1.10.2015 |
Secale cereale L. |
Seigle |
TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022 |
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor |
Sorgho |
TP 122/1 du 19.3.2019 |
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse |
Sorgho du Soudan |
TP 122/1 du 19.3.2019 |
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor x Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse |
Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et de Sorghum bicolor subsp. drummondii |
TP 122/1 du 19.3.2019 |
xTriticosecale Wittm. ex A. Camus |
Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale |
TP 121/3 rectif. du 27.4.2022 |
Triticum aestivum L. subsp. aestivum |
Froment (blé) |
TP 3/5 du 19.3.2019 |
Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren |
Blé dur |
TP 120/3 du 19.3.2014 |
Zea mays L. (partim) |
Maïs |
TP 2/3 du 11.3.2010 |
Solanum tuberosum L. |
Pomme de terre |
TP 23/3 du 15.3.2017 |
ANNEXE II
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV (*2)
Nom scientifique |
Nom commun |
Principe directeur de l’UPOV |
Beta vulgaris L. |
Betterave fourragère |
TG/150/3 du 4.11.1994 |
Agrostis canina L. |
Agrostide des chiens |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostis gigantea Roth |
Agrostide géante |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostis stolonifera L. |
Agrostide stolonifère |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostis capillaris L. |
Agrostide commune |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
Bromus catharticus Vahl |
Brome cathartique |
TG/180/3 du 4.4.2001 |
Bromus sitchensis Trin. |
Brome |
TG/180/3 du 4.4.2001 |
xFestulolium Asch. et Graebn. |
Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium |
TG/243/1 du 9.4.2008 |
Lotus corniculatus L. |
Lotier corniculé |
TG/193/1 du 9.4.2008 |
Lupinus albus L. |
Lupin blanc |
TG/66/4 du 31.3.2004 |
Lupinus angustifolius L. |
Lupin à feuilles étroites |
TG/66/4 du 31.3.2004 |
Lupinus luteus L. |
Lupin jaune |
TG/66/4 du 31.3.2004 |
Medicago doliata Carmign. |
Luzerne à fruits épineux |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago italica (Mill.) Fiori |
Luzerne sombre |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago littoralis Rohde ex Loisel. |
Luzerne littorale/Luzerne des rivages |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago lupulina L. |
Minette |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago murex Willd. |
Luzerne à fruit rond/Luzerne murex |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago polymorpha L. |
Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago rugosa Desr. |
Luzerne plissée/Luzerne rugueuse |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago scutellata (L.) Mill. |
Luzerne à écussons |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago truncatula Gaertn. |
Luzerne tronquée |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
Trifolium repens L. |
Trèfle blanc |
TG/38/7 du 9.4.2003 |
Trifolium subterraneum L. |
Trèfle semeur/Trèfle souterrain/Trèfle enterreur |
TG/170/3 du 4.4.2001 |
Phacelia tanacetifolia Benth. |
Phacélie à feuilles de tanaisie |
TG/319/1 du 5.4.2017 |
Arachis hypogaea L. |
Arachide |
TG/93/4 du 9.4.2014 |
Brassica juncea (L.) Czern |
Moutarde brune |
TG/335/1 du 17.12.2020 |
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs |
Navette |
TG/185/3 du 17.4.2002 |
Carthamus tinctorius L. |
Carthame |
TG/134/3 du 12.10.1990 |
Papaver somniferum L. |
Pavot |
TG/166/4 du 9.4.2014 |
Partie B
«ANNEXE I
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVV (*3)
Nom scientifique |
Nom commun |
Protocole de l’OCVV |
Allium cepa L. (groupe Cepa) |
Oignon et échalion |
TP 46/2 du 1.4.2009 |
Allium cepa L. (groupe Aggregatum) |
Échalote |
TP 46/2 du 1.4.2009 |
Allium fistulosum L. |
Ciboule |
TP 161/1 du 11.3.2010 |
Allium porrum L. |
Poireau |
TP 85/2 du 1.4.2009 |
Allium sativum L. |
Ail |
TP 162/2 du 30.5.2023 |
Allium schoenoprasum L. |
Ciboulette |
TP 198/2 du 11.3.2015 |
Apium graveolens L. |
Céleri |
TP 82/1 du 13.3.2008 |
Apium graveolens L. |
Céleri-rave |
TP 74/1 du 13.3.2008 |
Asparagus officinalis L. |
Asperge |
TP 130/2 du 16.2.2011 |
Beta vulgaris L. |
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet |
TP 60/1 du 1.4.2009 |
Beta vulgaris L. |
Poirée, bette à cardes |
TP 106/2 du 14.4.2021 |
Brassica oleracea L. |
Chou frisé |
TP 90/1 du 16.2.2011 |
Brassica oleracea L. |
Chou-fleur |
TP 45/2 rév. 2 du 21.3.2018 |
Brassica oleracea L. |
Brocoli (à jets ou calabrais) |
TP 151/2 rév. 2 du 21.4.2020 |
Brassica oleracea L. |
Chou de Bruxelles |
TP 54/2 rév. du 15.3.2017 |
Brassica oleracea L. |
Chou-rave |
TP 65/2 du 30.5.2023 |
Brassica oleracea L. |
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge |
TP 48/3 rév. 2 du 25.3.2021 |
Brassica rapa L. |
Chou chinois |
TP 105/1 du 13.3.2008 |
Capsicum annuum L. |
Piment ou poivron |
TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020 |
Cichorium endivia L. |
Chicorée frisée et scarole |
TP 118/3 du 19.3.2014 |
Cichorium intybus L. |
Chicorée industrielle |
TP 172/2 du 1.12.2005 |
Cichorium intybus L. |
Chicorée sauvage |
TP 154/2 rév. du 31.3.2023 |
Cichorium intybus L. |
Chicorée witloof, endive ou chicon |
TP 173/2 du 21.3.2018 |
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai |
Pastèque |
TP 142/2 rév. 2 du 31.3.2023 |
Cucumis melo L. |
Melon |
TP 104/2 rév. 2 rectif. du 25.3.2021 |
Cucumis sativus L. |
Concombre et cornichon |
TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019 |
Cucurbita maxima Duchesne |
Potiron |
TP 155/1 du 11.3.2015 |
Cucurbita pepo L. |
Courgette |
TP 119/1 rév. du 19.3.2014 |
Cynara cardunculus L. |
Artichaut et cardon |
TP 184/2 rév. du 6.3.2020 |
Daucus carota L. |
Carotte et carotte fourragère |
TP 49/3 rectif. du 13.3.2008 |
Foeniculum vulgare Mill. |
Fenouil |
TP 183/2 du 14.4.2021 |
Lactuca sativa L. |
Laitue |
TP 13/6 rév. 3 du 27.4.2022 |
Solanum lycopersicum L. |
Tomate |
TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021 |
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill |
Persil |
TP 136/1 rectif. du 21.3.2007 |
Phaseolus coccineus L. |
Haricot d’Espagne |
TP 9/1 du 21.3.2007 |
Phaseolus vulgaris L. |
Haricot nain et haricot à rames |
TP 12/4 du 27.2.2013 |
Pisum sativum L. (partim) |
Pois ridé, pois rond et mange-tout |
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 |
Raphanus sativus L. |
Radis, radis noir |
TP 64/2 rév. rectif. du 11.3.2015 |
Rheum rhabarbarum L |
Rhubarbe |
TP 62/1 du 19.4.2016 |
Scorzonera hispanica L. |
Scorsonère |
TP 116/1 du 11.3.2015 |
Solanum melongena L. |
Aubergine |
TP 117/1 du 13.3.2008 |
Spinacia oleracea L. |
Épinard |
TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022 |
Valerianella locusta (L.) Laterr. |
Mâche |
TP 75/2 du 21.3.2007 |
Vicia faba L. (partim) |
Fève |
TP 206/1 du 25.3.2004 |
Zea mays L. (partim) |
Maïs doux et maïs à éclater |
TP 2/3 du 11.3.2010 |
Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg; Solanum pimpinellifolium L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner |
Porte-greffes de tomates |
TP 294/1 rév. 5 du 14.4.2021 |
Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne |
Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes |
TP 311/1 du 15.3.2017 |
ANNEXE II
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV (*4)
Nom scientifique |
Nom commun |
Principe directeur de l’UPOV |
Brassica rapa L. |
Navet |
TG/37/11 du 23.9.2022 |
(*1) Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (https://cpvo.europa.eu/en).
(*2) Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site web de l’UPOV (http://www.upov.int/portal/index.html.fr).
(*3) Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (https://cpvo.europa.eu/en).
(*4) Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site web de l’UPOV (http://www.upov.int/portal/index.html.fr).