ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 208

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
10 juin 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2013-2014
Séances du 21 au 24 octobre 2013
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 32 E du 4.2.2014 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi 22 octobre 2013

2016/C 208/01

Résolution du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur la situation des droits de l'homme dans la région du Sahel (2013/2020(INI))

2

2016/C 208/02

Résolution du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur les autorités locales et la société civile: l'engagement de l'Europe en faveur du développement durable (2012/2288(INI))

25

2016/C 208/03

Résolution du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur Repenser l'éducation (2013/2041(INI))

32

2016/C 208/04

Résolution du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur la gestion budgétaire des fonds de préadhésion de l'Union européenne dans les domaines des systèmes judiciaires et de la lutte contre la corruption dans les pays candidats et pays candidats potentiels (2011/2033(INI))

43

2016/C 208/05

Résolution du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur le rapport de la Commission au Conseil sur la base des rapports des États membres concernant la suite donnée à la recommandation du Conseil (2009/C 151/01) relative à la sécurité des patients, y compris la prévention des infections associées aux soins et la lutte contre celles-ci (2013/2022(INI))

55

2016/C 208/06

Résolution du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur les pratiques publicitaires trompeuses (2013/2122(INI))

67

Mercredi 23 octobre 2013

2016/C 208/07

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur la connaissance du milieu marin 2020: cartographie des fonds marins pour la promotion d'une pêche durable (2013/2101(INI))

71

2016/C 208/08

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur la conférence sur le changement climatique à Varsovie, Pologne (COP 19) (2013/2666(RSP))

78

2016/C 208/09

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux: recommandations sur des actions et des initiatives à entreprendre (rapport final) (2013/2107(INI))

89

2016/C 208/10

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur le plan d'action relatif à la justice en ligne (2014-2018) (2013/2852(RSP))

117

2016/C 208/11

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur la politique européenne de voisinage, vers un renforcement du partenariat: position du Parlement européen sur les rapports de suivi 2012 (2013/2621(RSP))

119

2016/C 208/12

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur le semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2013 (2013/2134(INI))

137

2016/C 208/13

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur les flux migratoires en Méditerranée, en particulier à la lumière des événements tragiques survenus au large de Lampedusa (2013/2827(RSP))

148

2016/C 208/14

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur la suspension de l'accord TFTP du fait de la surveillance exercée par l'agence nationale de sécurité américaine (NSA) (2013/2831(RSP))

153

Jeudi 24 octobre 2013

2016/C 208/15

Résolution du Parlement européen du 24 octobre 2013 sur le rapport annuel du Conseil au Parlement européen sur la politique étrangère et de sécurité commune (2013/2081(INI))

157

2016/C 208/16

Résolution du Parlement européen du 24 octobre 2013 sur le rapport d'application sur le cadre règlementaire sur les communications électroniques (2013/2080(INI))

170

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 22 octobre 2013

2016/C 208/17

P7_TA(2013)0425
Contingents tarifaires pour le vin ***I
Résolution législative du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la modification du règlement (CE) no 1215/2009 du Conseil en ce qui concerne les contingents tarifaires pour le vin (COM(2013)0187 — C7-0090/2013 — 2013/0099(COD))
P7_TC1-COD(2013)0099
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 22 octobre 2013 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2013 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1215/2009 du Conseil en ce qui concerne les contingents tarifaires pour le vin

176

2016/C 208/18

Résolution législative du Parlement européen du 22 octobre 2013 relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil accordant une assistance macrofinancière à la République kirghize (11703/1/2013 — C7-0314/2013 — 2011/0458(COD))

177

2016/C 208/19

Amendements du Parlement européen, adoptés le 22 octobre 2013, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (COM(2012)0541 — C7-0317/2012 — 2012/0267(COD))

178

2016/C 208/20

Amendements du Parlement européen, adoptés le 22 octobre 2013, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux dispositifs médicaux, et modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) no 178/2002 et le règlement (CE) no 1223/2009 (COM(2012)0542 — C7-0318/2012 — 2012/0266(COD))

310

2016/C 208/21

P7_TA(2013)0429
Recyclage des navires ***I
Résolution législative du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au recyclage des navires (COM(2012)0118 — C7-0082/2012 — 2012/0055(COD))
P7_TC1-COD(2012)0055
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 22 octobre 2013 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) no 1013/2006 et la directive 2009/16/CE

474

2016/C 208/22

P7_TA(2013)0430
Statistiques européennes sur la démographie ***I
Résolution législative du Parlement européen du 22 octobre 2013 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes sur la démographie (COM(2011)0903 — C7-0518/2011 — 2011/0440(COD))
P7_TC1-COD(2011)0440
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 22 octobre 2013 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques démographiques européennes

475

Mercredi 23 octobre 2013

2016/C 208/23

Résolution du Parlement européen du 23 octobre 2013 relative à la position du Conseil sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2014 (13176/2013 — C7-0260/2013 — 2013/2145(BUD))

476

2016/C 208/24

Amendements du Parlement européen, adoptés le 23 octobre 2013, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'exercice des droits de l'Union pour l'application et le respect des règles du commerce international (COM(2012)0773 — C7-0415/2012 — 2012/0359(COD))

493

2016/C 208/25

P7_TA(2013)0440
Commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers ***I
Résolution législative du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 111/2005 du Conseil fixant des règles pour la surveillance du commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers (COM(2012)0521 — C7-0316/2012 — 2012/0250(COD))
P7_TC1-COD(2012)0250
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 23 octobre 2013 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2013 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 111/2005 du Conseil fixant des règles pour la surveillance du commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers

505

2016/C 208/26

Amendements du Parlement européen, adoptés le 23 octobre 2013, à la proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche [abrogeant le règlement (CE) no 1198/2006 du Conseil, le règlement (CE) no 861/2006 du Conseil et le règlement (CE) no XXX/2011 du Conseil sur la politique maritime intégrée] (COM(2013)0245 — C7-0108/2013 — 2011/0380(COD))

506

2016/C 208/27

P7_TA(2013)0442
Précurseurs de drogues ***I
Résolution législative du Parlement européen du 23 octobre 2013 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 273/2004 relatif aux précurseurs de drogues (COM(2012)0548 — C7-0319/2012 — 2012/0261(COD))
P7_TC1-COD(2012)0261
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 23 octobre 2013 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2013 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 273/2004 relatif aux précurseurs de drogues

693

Jeudi 24 octobre 2013

2016/C 208/28

Résolution du Parlement européen du 24 octobre 2013 relative à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif no 6/2013 de l'Union européenne pour l'exercice 2013, section III — Commission (14870/2013 — C7-0378/2013 — 2013/2151(BUD))

694

2016/C 208/29

P7_TA(2013)0451
Programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 ***I
Résolution législative du Parlement européen du 24 octobre 2013 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020: «Bien vivre, dans les limites de notre planète» (COM(2012)0710 — C7-0392/2012 — 2012/0337(COD))
P7_TC1-COD(2012)0337
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 octobre 2013 en vue de l’adoption de la décision no …/2013/UE du Parlement européen et du Conseil relative à un programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020 «Bien vivre, dans les limites de notre planète»

696

2016/C 208/30

P7_TA(2013)0452
Dangers d'une exposition aux rayonnements ionisants ***I
Résolution législative du Parlement européen du 24 octobre 2013 sur le projet de directive du Conseil fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants (COM(2012)0242 — C7-0151/2012 — 2011/0254(COD))
P7_TC1-COD(2011)0254
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 24 octobre 2013 en vue de l’adoption de la directive 2013/…/UE du Parlement européen et du Conseil fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants

697

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