ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 11

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
12 janvier 2018

Numéro d'information

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2015-2016
Séances du 18 au 21 janvier 2016
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 100 du 30.3.2017 .
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Mardi 19 janvier 2016

2018/C 11/01

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2016 sur le rapport annuel sur la politique de concurrence de l'Union européenne (2015/2140(INI))

2

2018/C 11/02

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2016 sur le rôle du dialogue interculturel, de la diversité culturelle et de l'éducation dans la promotion des valeurs fondamentales de l'Union (2015/2139(INI))

16

2018/C 11/03

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2016 sur le bilan et les enjeux de la réglementation européenne sur les services financiers: incidence et progression vers un cadre de réglementation financière de l'Union plus efficace et efficient et vers une Union des marchés de capitaux (2015/2106(INI))

24

2018/C 11/04

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2016 sur les facteurs externes faisant obstacle à l'entrepreneuriat féminin européen (2015/2111(INI))

35

2018/C 11/05

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2016 sur les politiques en faveur du développement des compétences pour lutter contre le chômage des jeunes (2015/2088(INI))

44

2018/C 11/06

Résolution du Parlement européen du 19 janvier 2016«Vers un acte sur le marché unique numérique» (2015/2147(INI))

55

Mercredi 20 janvier 2016

2018/C 11/07

Résolution du Parlement européen du 20 janvier 2016 sur le soutien au processus de paix en Colombie (2015/3033(RSP))

79

Jeudi 21 janvier 2016

2018/C 11/08

Résolution du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur les accords d'association et les zones de libre-échange approfondi et complet avec la Géorgie, la Moldavie et l'Ukraine (2015/3032(RSP))

82

2018/C 11/09

Résolution du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur la clause de défense mutuelle (article 42, paragraphe 7, du traité sur l'Union européenne) (2015/3034(RSP))

89

2018/C 11/10

Résolution du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur les priorités de l'Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l'homme des Nations unies en 2016 (2015/3035(RSP))

92

2018/C 11/11

Résolution du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur les activités de la commission des pétitions au cours de l'année 2014 (2014/2218(INI))

105

2018/C 11/12

Résolution du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur les marins estoniens et britanniques détenus en Inde (2016/2522(RSP))

116

2018/C 11/13

Résolution du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur la situation en Éthiopie (2016/2520(RSP))

118

2018/C 11/14

Résolution du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur la Corée du Nord (2016/2521(RSP))

123

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mardi 19 janvier 2016

2018/C 11/15

Décision du Parlement européen du 19 janvier 2016 sur la demande de levée de l'immunité de Czesław Adam Siekierski (2015/2241(IMM))

128

2018/C 11/16

Décision du Parlement européen du 19 janvier 2016 sur la demande de levée de l'immunité de Czesław Adam Siekierski (2015/2268(IMM))

130

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Mardi 19 janvier 2016

2018/C 11/17

Amendements du Parlement européen, adoptés le 19 janvier 2016, à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée abrogeant le règlement (CE) no 302/2009 (COM(2015)0180 — C8-0118/2015 — 2015/0096(COD))

132

Mercredi 20 janvier 2016

2018/C 11/18

Résolution législative du Parlement européen du 20 janvier 2016 sur le projet de décision d'exécution du Conseil concernant le lancement de l'échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Lettonie (13060/2015 — C8-0338/2015 — 2015/0813(CNS))

147

2018/C 11/19

P8_TA(2016)0011
Présomption d'innocence et droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales ***I
Résolution législative du Parlement européen du 20 janvier 2016 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant renforcement de certains aspects de la présomption d’innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales (COM(2013)0821 — C7-0427/2013 — 2013/0407(COD))
P8_TC1-COD(2013)0407
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 20 janvier 2016 en vue de l’adoption de la directive (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil portant renforcement de certains aspects de la présomption d’innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales

148

2018/C 11/20

P8_TA(2016)0012
Équipements de protection individuelle ***I
Résolution législative du Parlement européen du 20 janvier 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux équipements de protection individuelle (COM(2014)0186 — C7-0110/2014 — 2014/0108(COD))
P8_TC1-COD(2014)0108
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 20 janvier 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil

149

2018/C 11/21

P8_TA(2016)0013
Appareils à gaz ***I
Résolution législative du Parlement européen du 20 janvier 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les appareils à gaz (COM(2014)0258 — C8-0006/2014 — 2014/0136(COD))
P8_TC1-COD(2014)0136
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 20 janvier 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil concernant les appareils brûlant des combustibles gazeux et abrogeant la directive 2009/142/CE

150

2018/C 11/22

P8_TA(2016)0014
Installations à câbles ***I
Résolution législative du Parlement européen du 20 janvier 2016 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux installations à câbles (COM(2014)0187 — C7-0111/2014 — 2014/0107(COD))
P8_TC1-COD(2014)0107
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 20 janvier 2016 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2016/… du Parlement européen et du Conseil relatif aux installations à câbles et abrogeant la directive 2000/9/CE

151

2018/C 11/23

Résolution du Parlement européen du 20 janvier 2016 sur le règlement délégué de la Commission du 25 septembre 2015 complétant le règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences spécifiques en matière de composition et d'information applicables aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés (C(2015)06507 — 2015/2863(DEA))

152

Jeudi 21 janvier 2016

2018/C 11/24

Résolution législative du Parlement européen du 21 janvier 2016 sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de l'Union européenne, de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Kosovo, d'autre part (10725/2/2015 — C8-0328/2015 — 2015/0094(NLE))

155

FR