Partie I: Renseignements concernant le lot expédié

PAYS

Certificat vétérinaire vers l'UE

I.1. Expéditeur

Nom

Adresse

Tél. No

I.2. No de référence du certificat

I.2.a.

I.3. Autorité centrale compétente

I.4. Autorité locale compétente

I.5. Destinataire

Nom

Adresse

Code postal

Tél. No

I.6.

I.7. Pays d'origine

Code ISO

I.8. Région d'origine

Code

I.9. Pays de destination

Code ISO

I.10.

I.11. Lieu d'origine

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

I.12.

I.13. Lieu de chargement

Adresse

Numéro d'agrément

I.14. Date du départ

heure du départ

I.15. Moyens de transport

Avion

Navire

Wagon

Véhicule routier

Autres

Identification:

Référence documentaire:

I.16. PIF d'entrée dans l'UE

I.17. No(s) CITES

I.18. Description marchandise

I.19. Code marchandise (Code SH)

I.20. Quantité

I.21.

I.22. Nombre de conditionnement

I.23. No des scellés et no des conteneurs

I.24.

I.25. Marchandises certifiées aux fins de:

Élevage

I.26.

I.27. Pour importation ou admission dans l'UE

I.28. Identification des marchandises

Espèce (Nom scientifique)

Race/Catégorie

Quantité

Partie II: Certification

PAYS

BPP (volailles de reproduction ou de rente autres que les ratites)

II. Renseignements sanitaires

II.a. Numéro de référence du certificat

II.b.

II.1. Attestation de santé animale

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les volailles (1) décrites dans le présent certificat:

II.1.1. satisfont aux exigences de la directive 90/539/CEE;

II.1.2. ont séjourné sur le territoire identifié par le code … (2) pendant au moins trois mois ou depuis l’éclosion si elles sont âgées de moins de trois mois. Si elles ont été importées dans le pays d’origine, elles l’ont été dans des conditions vétérinaires au moins aussi strictes que les exigences correspondantes de la directive 90/539/CEE et de toute décision d’exécution;

II.1.3. proviennent du territoire identifié par le code … (2), qui, à la date de délivrance du présent certificat, était indemne de l’influenza aviaire et de la maladie de Newcastle au sens de la décision 93/342/CEE;

II.1.4. ont été examinées à la date de délivrance du présent certificat et ne présentaient aucun signe clinique de maladie ni aucun signe permettant de suspecter une maladie;

II.1.5. ont séjourné, depuis l’éclosion ou au moins pendant les six semaines ayant immédiatement précédé l’exportation, dans l’établissement ou les établissements identifiés sous la rubrique I.11 de la partie I, établissements officiellement agréés conformément à des dispositions au moins équivalentes à celles prévues à l’annexe II de la directive 90/539/CEE et:

a) dont l’agrément n’a pas été suspendu ou retiré;

b) qui ne font pas l’objet de restrictions de police sanitaire;

c) autour desquels, dans un rayon de 25 km, incluant, si nécessaire, le territoire d’un pays limitrophe, aucun foyer d’influenza aviaire ou de maladie de Newcastle n’est apparu depuis 30 jours au moins;

II.1.6. n’ont eu, pendant la période mentionnée au point II.1.5, aucun contact avec des volailles ne répondant pas aux exigences établies dans le présent certificat, ni avec des oiseaux sauvages;

II.1.7. proviennent d’un troupeau:

a) qui a été examiné au plus tard 24 heures avant le chargement et ne présentait aucun signe clinique de maladie ni aucun signe permettant de suspecter une maladie;

b) qui a été soumis à un programme de surveillance sanitaire concernant:

(3) ou [i) Salmonella pullorum, S. gallinarum et Mycoplasma gallisepticum (poules);]

(3) et/ou [ii) Salmonella arizonae, S. pullorum et S. gallinarum, Mycoplasma meleagridis et M. gallisepticum (dindes);]

(3) et/ou [iii) Salmonella pullorum et S. gallinarum (pintades, cailles, faisans, perdrix et canards),]

conformément à l’annexe II, chapitre III, de la directive 90/539/CEE et qui ne s’est pas révélé infecté par ces agents ou ne présentait aucun signe permettant de suspecter une infection par ces agents;

(3) soit [c) qui n’a pas été vacciné contre la maladie de Newcastle;]

(3) soit [qui a été vacciné contre la maladie de Newcastle avec:

(nom et type — vivant ou inactivé — de la souche du virus de la maladie de Newcastle utilisée dans le ou les vaccins)

à l’âge de … semaines;]

(3) [d) qui a été vacciné, avec des vaccins officiellement agréés, le:

… contre … (ajouter le nombre de lignes nécessaires).]

II.2. Garanties supplémentaires

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie en outre que:

(5) [II.2.1. lorsque le lot est destiné à un État membre ou à une région dont le statut a été établi conformément à l’article 12, paragraphe 2, de la directive 90/539/CEE, les volailles décrites dans le présent certificat:

a) n’ont pas été vaccinées contre la maladie de Newcastle;

b) ont été maintenues en isolement pendant quatorze jours avant l’expédition, soit dans l’exploitation, soit dans une station de quarantaine, sous la surveillance d’un vétérinaire officiel. À cet égard, aucune des volailles se trouvant dans l’exploitation d’origine ou dans la station de quarantaine, selon le cas, n’a été vaccinée contre la maladie de Newcastle pendant les 21 jours ayant précédé l’expédition et aucun oiseau autre que ceux faisant partie de l’envoi n’a été introduit dans l’exploitation ou dans la station de quarantaine durant cette même période. De plus, aucune vaccination n’a été pratiquée dans la station de quarantaine;

c) ont été soumises à un examen sérologique de recherche des anticorps de la maladie de Newcastle au cours des quatorze jours ayant précédé l’expédition et ont réagi négativement;]

II.2.2. les garanties supplémentaires suivantes, établies par l’État membre de destination conformément à l’article 13 et/ou à l’article 14 de la directive 90/539/CEE, sont réunies:

…;

(4) II.2.3. [si l’État membre de destination est la Finlande ou la Suède, les volailles de reproduction ont réagi négativement aux tests prescrits par la décision 2003/644/CE de la Commission;]

(4) II.2.4. [si l’État membre de destination est la Finlande ou la Suède, les poules pondeuses (volailles de rente élevées en vue de produire des œufs destinés à la consommation) ont réagi négativement aux tests prescrits par la décision 2004/235/CE de la Commission;]

(6) II.2.5. [le programme de contrôle des salmonelles visé à l’article 10 du règlement (CE) no 2160/2003 et les exigences particulières liées à l’utilisation d’antimicrobiens et de vaccins définies dans le règlement (CE) no 1177/2006 ont été appliqués au troupeau d’origine et celui-ci a été soumis à un test de détection des sérotypes de salmonelles qui présentent un intérêt du point de vue de la santé publique.

Date du dernier prélèvement d’échantillons sur le troupeau dont les résultats au test sont connus: …

Résultat de l’ensemble des tests effectués sur le troupeau:

(3) (7) soit [positif;]

(3) (7) soit [négatif.]

En dehors du programme de contrôle des salmonelles, au cours des trois dernières semaines ayant précédé l’importation,

(3) soit aucun antimicrobien n’a été administré aux volailles de reproduction ou de rente autres que les ratites,

(3) (4) soit les antimicrobiens suivants ont été administrés aux volailles de reproduction ou de rente autres que les ratites: …;]

(6) II.2.6. [s’il s’agit de volailles de reproduction, ni Salmonella Enteritidis ni Salmonella Typhimurium n’ont été détectées dans le cadre du programme de contrôle visé au point II.2.5.]

(8) [II.3. Exigences sanitaires supplémentaires

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie également que, bien que l’utilisation de vaccins contre la maladie de Newcastle ne satisfaisant pas aux exigences spécifiques fixées à l’annexe B, point 2, de la décision 93/342/CEE ne soit pas interdite en … (2), les volailles décrites dans le présent certificat:

a) n’ont pas été vaccinées depuis au moins douze mois avec de tels vaccins;

b) proviennent d’un troupeau ayant subi un test d’isolement du virus de la maladie de Newcastle, effectué dans un laboratoire officiel au plus tard quatorze jours avant l’expédition sur un échantillon d’écouvillonnages cloacaux prélevé aléatoirement sur au moins 60 oiseaux de chaque troupeau, test qui n’a révélé aucun paramyxovirus aviaire ayant un indice de pathogénicité intracérébrale (IPIC) supérieur à 0,4;

c) n’ont pas été en contact, au cours des 60 jours ayant précédé l’expédition, avec des volailles ne répondant pas aux conditions prévues aux points a) et b);

d) ont été maintenues en isolement, sous surveillance officielle, dans l’exploitation d’origine durant les quatorze jours mentionnés au point b).]

II.4. Attestation de transport des animaux

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie de plus que les volailles seront transportées dans des caisses ou des cages:

a) ne contenant que des volailles de même espèce, de même catégorie et de même type, provenant du même établissement;

b) portant le numéro d’agrément de l’établissement d’origine;

c) fermées conformément aux instructions de l’autorité compétente de manière à exclure toute possibilité de substitution du contenu;

d) conçues, de même que les véhicules devant assurer leur transport, de manière à:

i) éviter toute perte d’excréments et réduire au minimum la perte de plumes au cours du transport;

ii) permettre l’inspection visuelle des volailles;

iii) permettre le nettoyage et la désinfection;

e) nettoyées et désinfectées, de même que les véhicules devant assurer leur transport, avant le chargement et conformément aux instructions de l’autorité compétente.

Notes

Partie I:

Rubrique I.8: indiquer le code de la région d’origine, si nécessaire, tel que défini sous la rubrique “Code du territoire” à l’annexe I, partie 1, colonne 2, de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

Rubrique I.11: nom, adresse et numéro d’agrément de l’établissement de reproduction ou d’élevage.

Rubrique I.15: pour les wagons et les camions, indiquer le numéro d’immatriculation, pour les bateaux, le nom et, pour les avions, le cas échéant, le numéro de vol. En cas de transport en conteneurs ou en caisses, indiquer sous la rubrique I.23 le nombre total de conteneurs ou de caisses et, le cas échéant, les numéros d’enregistrement et de scellé.

Rubrique I.19: utiliser le code SH correspondant: 01.05 ou 01.06.39.

Rubrique I.28 (catégorie): indiquer l’une des mentions suivantes: lignée pure/grands-parents/parents/poulettes pondeuses/autres.

Partie II:

(1) Volailles de reproduction ou de rente au sens de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

(2) Code du territoire figurant à l’annexe I, partie 1, colonne 2, de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

(3) Biffer les mentions sans objet.

(4) À indiquer le cas échéant.

(5) Lorsque le lot n’est pas destiné à un État membre ou à une région entrant dans cette catégorie (actuellement, la Finlande et la Suède), le texte relatif aux garanties indiquées au point II.2.1 doit être supprimé.

(6) Les garanties fournies au regard des points II.2.5 et II.2.6 s’appliquent uniquement aux volailles de l’espèce Gallus gallus et seulement à partir du 1er janvier 2009, si les volailles sont élevées uniquement en vue de la production de viandes.

(7) Si, au cours de la vie du troupeau, un des résultats s’est avéré positif pour les sérotypes mentionnés ci-après, indiquer que le résultat est positif.

Troupeaux de volailles de reproduction: Salmonella Hadar, Salmonella Virchow et Salmonella Infantis.

Troupeaux de volailles de rente: Salmonella Enteritidis et Salmonella Typhimurium.

(8) Cette garantie n’est requise que pour les volailles provenant de pays ou de parties de pays où s’applique l’article 4, paragraphe 4, de la décision 93/342/CEE. Il convient de supprimer la rubrique correspondante lorsque les volailles proviennent d’autres pays.

Le présent certificat est valable dix jours.

Vétérinaire officiel

Nom (en capitales):

Titre et qualité:

Autorité locale compétente:

Date:

Signature:

Cachet:»

Partie I: Renseignements concernant le lot expédié

PAYS

Certificat vétérinaire vers l'UE

I.1. Expéditeur

Nom

Adresse

Tél. No

I.2. No de référence du certificat

I.2.a.

I.3. Autorité centrale compétente

I.4. Autorité locale compétente

I.5. Destinataire

Nom

Adresse

Code postal

Tél. No

I.6.

I.7. Pays d'origine

Code ISO

I.8. Région d'origine

Code

I.9. Pays de destination

Code ISO

I.10.

I.11. Lieu d'origine

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

I.12.

I.13. Lieu de chargement

Adresse

Numéro d'agrément

I.14. Date du départ

heure du départ

I.15. Moyens de transport

Avion

Navire

Wagon

Véhicule routier

Autres

Identification:

Référence documentaire:

I.16. PIF d'entrée dans l'UE

I.17. No(s) CITES

I.18. Description marchandise

I.19. Code marchandise (Code SH)

I.20. Quantité

I.21.

I.22. Nombre de conditionnement

I.23. No des scellés et no des conteneur

I.24.

I.25. Marchandises certifiées aux fins de

Élevage

I.26.

I.27. Pour importation ou admission dans l'UE

I.28. Identification des marchandises

Espèce (Nom scientifique)

Race/Catégorie

Quantité

Partie II: Certification

PAYS

DOC (poussins d’un jour autres que de ratite)

II. Renseignements sanitaires

II.a. Numéro de référence du certificat

II.b.

II.1. Attestation de santé animale

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les poussins d’un jour (1) décrits dans le présent certificat:

II.1.1. satisfont aux exigences de la directive 90/539/CEE;

II.1.2. sont éclos sur le territoire identifié par le code … (2). Si les troupeaux dont les œufs à couver sont issus ont été importés dans le pays d’origine, ils l’ont été dans des conditions vétérinaires au moins aussi strictes que les exigences correspondantes de la directive 90/539/CEE et de toute décision d’exécution;

II.1.3. proviennent du territoire identifié par le code … (2), qui, à la date de délivrance du présent certificat, était indemne de l’influenza aviaire et de la maladie de Newcastle au sens de la décision 93/342/CEE;

II.1.4. ont été examinés à la date de délivrance du présent certificat et ne présentaient aucun signe clinique de maladie ni aucun signe permettant de suspecter une maladie;

II.1.5. sont éclos dans l’établissement ou les établissements identifiés sous la rubrique I.11 de la partie I, établissements officiellement agréés conformément à des dispositions au moins équivalentes à celles prévues à l’annexe II de la directive 90/539/CEE et:

a) dont l’agrément n’a pas été suspendu ou retiré;

b) qui, au moment de l’envoi, ne faisaient pas l’objet de restrictions de police sanitaire;

c) autour desquels, dans un rayon de 25 km, incluant, si nécessaire, le territoire d’un pays limitrophe, aucun foyer d’influenza aviaire ou de maladie de Newcastle n’est apparu depuis 30 jours au moins;

II.1.6. n’ont eu aucun contact avec des volailles ne répondant pas aux exigences établies dans le présent certificat, ni avec des oiseaux sauvages;

II.1.7. sont issus d’œufs provenant de troupeaux qui:

a) ont séjourné, au moins pendant les six semaines ayant immédiatement précédé l’exportation, dans des établissements officiellement agréés, dont l’agrément, au moment de l’expédition des œufs à couver à destination du couvoir, n’avait pas été suspendu ni retiré;

b) ne se trouvent pas dans des régions non indemnes de l’influenza aviaire ou de la maladie de Newcastle;

c) ne présentaient, à la date de délivrance du présent certificat, aucun signe clinique de maladie ni aucun signe permettant de suspecter une maladie;

d) ont été soumis à un programme de surveillance sanitaire concernant:

(3) ou [Salmonella pullorum, S. gallinarum et Mycoplasma gallisepticum (poules)];

(3) et/ou [Salmonella arizonae, S. pullorum et S. gallinarum, Mycoplasma meleagridis et M. gallisepticum (dindes)];

(3) et/ou [Salmonella pullorum et S. gallinarum (pintades, cailles, faisans, perdrix et canards),]

conformément à l’annexe II, chapitre III, de la directive 90/539/CEE et ne se sont pas révélés infectés par ces agents ou ne présentaient aucun signe permettant de suspecter une infection par ces agents;

(3) soit [e) n’ont pas été vaccinés contre la maladie de Newcastle;]

(3) soit [ont été vaccinés contre la maladie de Newcastle avec:

(nom et type — vivant ou inactivé — de la souche du virus de la maladie de Newcastle utilisée dans le ou les vaccins)

à l’âge de … semaines;]

(3) [f) ont été vaccinés, avec des vaccins officiellement agréés,

le … contre … (ajouter le nombre de lignes nécessaires).]

II.1.8. sont issus d’œufs qui:

a) ont été munis d’un marquage conformément aux instructions de l’autorité compétente, avant d’être expédiés à destination du couvoir;

b) ont été désinfectés conformément aux instructions de l’autorité compétente;

II.1.9. sont éclos le … (dates);

II.1.10. ont été vaccinés, avec des vaccins officiellement agréés, le …, contre … (ajouter le nombre de lignes nécessaires).

II.2. Garanties supplémentaires

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie en outre que:

(5) [II.2.1. lorsque le lot est destiné à un État membre ou à une région dont le statut a été établi conformément à l’article 12, paragraphe 2, de la directive 90/539/CEE, les poussins d’un jour décrits dans le présent certificat sont issus d’œufs à couver provenant de troupeaux qui:

(3) soit [i) n’ont pas été vaccinés contre la maladie de Newcastle;]

(3) soit [ii) ont été vaccinés contre la maladie de Newcastle avec un vaccin inactivé;]

(3) soit [iii) ont été vaccinés contre la maladie de Newcastle avec un vaccin vivant, au plus tard 60 jours avant la date à laquelle les œufs ont été collectés;]

II.2.2. les garanties supplémentaires suivantes, établies par l’État membre de destination conformément à l’article 13 et/ou à l’article 14 de la directive 90/539/CEE, sont réunies:

…;

(4) II.2.3. si l’État membre de destination est la Finlande ou la Suède, les poussins d’un jour destinés à des troupeaux de volailles de reproduction ou de rente proviennent de troupeaux qui ont réagi négativement aux tests prescrits par la décision 2003/644/CE de la Commission;

(6) II.2.4. [le programme de contrôle des salmonelles visé à l’article 10 du règlement (CE) no 2160/2003 et les exigences particulières liées à l’utilisation d’antimicrobiens et de vaccins définies dans le règlement (CE) no 1177/2006 ont été appliqués au troupeau d’origine et celui-ci a été soumis à un test de détection des sérotypes de salmonelles qui présentent un intérêt du point de vue de la santé publique.

Date du dernier prélèvement d’échantillons sur le troupeau d’origine dont les résultats au test sont connus: …

Résultat de l’ensemble des tests effectués sur le troupeau d’origine:

(3) (7) soit [positif;]

(3) (7) soit [négatif.]

Les exigences particulières liées à l’utilisation d’antimicrobiens et de vaccins définies dans le règlement (CE) no 1177/2006 ont été appliquées aux poussins d’un jour.

En dehors du programme de contrôle des salmonelles,

(3) soit aucun antimicrobien n’a été administré aux poussins d’un jour (y compris par injection in ovo),

(3) (4) soit les antimicrobiens suivants ont été administrés aux poussins d’un jour (y compris par injection in ovo): …;]

(6) II.2.5. [si les poussins d’un jour sont destinés à la reproduction, ni Salmonella Enteritidis ni Salmonella Typhimurium n’ont été détectées dans le cadre du programme de contrôle visé au point II.2.4.]

(8) [II.3. Exigences sanitaires supplémentaires

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie également que, bien que l’utilisation de vaccins contre la maladie de Newcastle ne satisfaisant pas aux exigences spécifiques fixées à l’annexe B, point 2, de la décision 93/342/CEE ne soit pas interdite en … (2):

II.3.1. les volailles de reproduction dont les poussins d’un jour sont issus:

a) n’ont pas été vaccinées depuis au moins douze mois avec de tels vaccins;

b) proviennent d’un troupeau ayant subi un test d’isolement du virus de la maladie de Newcastle, effectué dans un laboratoire officiel au plus tôt quatorze jours avant l’expédition sur un échantillon d’écouvillonnages cloacaux prélevé aléatoirement sur au moins 60 oiseaux de chaque troupeau, test qui n’a révélé aucun paramyxovirus aviaire ayant un indice de pathogénicité intracérébrale (IPIC) supérieur à 0,4;

c) n’ont pas été en contact, au cours des 60 derniers jours ayant précédé l’expédition, avec des volailles ne répondant pas aux conditions prévues aux points a) et b);

d) ont été maintenues en isolement, sous surveillance officielle, dans l’exploitation d’origine durant la période de quatorze jours mentionnée au point b) et

II.3.2. les œufs à couver dont elles sont issues n’ont pas été en contact, dans le couvoir ou pendant le transport, avec des œufs ou des volailles ne répondant pas aux exigences précitées.]

II.4. Attestation de transport des animaux

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie en outre que:

II.4.1. les poussins d’un jour décrits dans le présent certificat seront transportés dans des emballages jetables utilisés pour la première fois et:

a) ne contenant que des poussins d’un jour de même espèce, de même catégorie et de même type, provenant du même établissement;

b) portant les indications suivantes:

le nom du pays de provenance,

l’espèce aviaire concernée,

le nombre de poussins,

la catégorie et le type de production visés,

le nom, l’adresse et le numéro d’agrément de l’établissement de production,

le numéro d’agrément de l’établissement d’origine,

le nom de l’État membre de destination;

c) fermés conformément aux instructions de l’autorité compétente de manière à exclure toute possibilité de substitution du contenu;

II.4.2. les conteneurs et véhicules ayant assuré le transport des emballages mentionnés au point II.4.1 ont été nettoyés et désinfectés avant le chargement et conformément aux instructions de l’autorité compétente.

Notes

Partie I:

Rubrique I.8: indiquer le code de la région d’origine, si nécessaire, tel que défini sous la rubrique “Code du territoire” à l’annexe I, partie 1, colonne 2, de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

Rubrique I.11: nom, adresse et numéro d’agrément des couvoirs et de l’établissement de reproduction.

Rubrique I.15: pour les wagons et les camions, indiquer le numéro d’immatriculation, pour les bateaux, le nom et, pour les avions, le cas échéant, le numéro de vol. En cas de transport en conteneurs ou en caisses, indiquer sous la rubrique I.23 le nombre total de conteneurs ou de caisses et, le cas échéant, les numéros d’enregistrement et de scellé.

Rubrique I.19: utiliser le code SH correspondant: 01.05 ou 01.06.39.

Rubrique I.28: (catégorie): indiquer l’une des mentions suivantes: lignée pure/grands-parents/parents/poulettes pondeuses/poulets de chair/autres.

Partie II:

(1) Poussins d’un jour au sens de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

(2) Code du territoire figurant à l’annexe I, partie 1, colonne 2, de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

(3) Biffer les mentions sans objet.

(4) À indiquer le cas échéant.

(5) Lorsque le lot n’est pas destiné à un État membre ou à une région entrant dans cette catégorie (actuellement, la Finlande et la Suède), le texte relatif aux garanties indiquées au point II.2.1 doit être supprimé.

(6) Les garanties fournies au regard des points II.2.4 et II.2.5 s’appliquent uniquement aux poussins d’un jour de l’espèce Gallus gallus et seulement à partir du 1er janvier 2009, si les poussins d’un jour sont élevés uniquement en vue de la production de viandes.

(7) Si, au cours de la vie du troupeau d’origine, un des résultats s’est avéré positif pour les sérotypes suivants, indiquer que le résultat est positif: Salmonella Infantis, Salmonella Virchow et Salmonella Hadar.

(8) Cette garantie n’est requise que pour les volailles provenant de pays ou de parties de pays où s’applique l’article 4, paragraphe 4, de la décision 93/342/CEE. Il convient de supprimer la rubrique correspondante lorsque les volailles proviennent d’autres pays.

Le présent certificat est valable dix jours.

Vétérinaire officiel

Nom (en capitales):

Titre et qualité:

Autorité locale compétente

Date:

Signature:

Cachet:»

Partie I: Renseignements concernant le lot expédié

PAYS

Certificat vétérinaire vers l'UE

I.1. Expéditeur

Nom

Adresse

Tél. No

I.2. No de référence du certificat

I.2.a.

I.3. Autorité centrale compétente

I.4. Autorité locale compétente

I.5. Destinataire

Nom

Adresse

Code postal

Tél. No

I.6.

I.7. Pays d'origine

Code ISO

I.8. Région d'origine

Code

I.9. Pays de destination

Code ISO

I.10.

I.11. Lieu d'origine

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

Nom

Numéro d'agrément

Adresse

I.12.

I.13. Lieu de chargement

Adresse

Numéro d'agrément

I.14. Date du départ

heure du départ

I.15. Moyens de transport

Avion

Navire

Wagon

Véhicule routier

Autres

Identification:

Référence documentaire:

I.16. PIF d'entrée dans l'UE

I.17. No(s) CITES

I.18. Description marchandise

I.19. Code marchandise (Code SH)

I.20. Quantité

I.21.

I.22. Nombre de conditionnement

I.23. No des scellés et no des conteneurs

I.24.

I.25. Marchandises certifiées aux fins de:

Élevage

I.26.

I.27. Pour importation ou admission dans l'UE

I.28. Identification des marchandises

Espèce (Nom scientifique)

Race/Catégorie

Méthode d'identification

Numéro d'identification

Quantité

Partie II: Certification

PAYS

HEP (œufs à couver de volailles autres que les ratites)

II. Renseignements sanitaires

II.a. Numéro de référence du certificat

II.b.

II.1. Attestation de santé animale

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que les œufs à couver (1) décrits dans le présent certificat:

II.1.1. satisfont aux exigences de la directive 90/539/CEE;

II.1.2. proviennent de troupeaux qui ont séjourné sur le territoire identifié par le code … (2) pendant au moins trois mois. S’ils ont été importés dans le pays d’origine, ces troupeaux l’ont été dans des conditions vétérinaires au moins aussi strictes que les exigences correspondantes de la directive 90/539/CEE et de toute décision d’exécution;

II.1.3. proviennent du territoire identifié par le code … (2), qui, à la date de délivrance du présent certificat, était indemne de l’influenza aviaire et de la maladie de Newcastle au sens de la décision 93/342/CEE;

II.1.4. proviennent de troupeaux qui:

a) ont été examinés à la date de délivrance du présent certificat et ne présentaient aucun signe clinique de maladie ni aucun signe permettant de suspecter une maladie;

b) ont séjourné au moins pendant les six semaines ayant immédiatement précédé l’exportation, dans l’établissement ou les établissements identifiés sous la rubrique I.11 de la partie I, établissements officiellement agréés conformément à des dispositions au moins équivalentes à celles prévues à l’annexe II de la directive 90/539/CEE et:

dont l’agrément n’a pas été suspendu ou retiré,

qui ne font pas l’objet de restrictions de police sanitaire,

autour desquels, dans un rayon de 25 km, incluant, si nécessaire, le territoire d’un pays limitrophe, aucun foyer d’influenza aviaire ou de maladie de Newcastle n’est apparu depuis 30 jours au moins;

c) n’ont eu, pendant la période mentionnée au point b), aucun contact avec des volailles ne répondant pas aux exigences établies dans le présent certificat, ni avec des oiseaux sauvages;

d) ont été soumis à un programme de surveillance sanitaire concernant:

(3) ou [Salmonella pullorum, S. gallinarum et Mycoplasma gallisepticum (poules)];

(3) et/ou [Salmonella arizonae, S. pullorum et S. gallinarum, Mycoplasma meleagridis et M. gallisepticum (dindes)];

(3) et/ou [Salmonella pullorum et S. gallinarum (pintades, cailles, faisans, perdrix et canards),]

conformément à l’annexe II, chapitre III, de la directive 90/539/CEE et ne se sont pas révélés infectés par ces agents ou ne présentaient aucun signe permettant de suspecter une infection par ces agents;

(3) soit [e) n’ont pas été vaccinés contre la maladie de Newcastle;]

(3) soit [ont été vaccinés contre la maladie de Newcastle avec:

(nom et type — vivant ou inactivé — de la souche du virus de la maladie de Newcastle utilisée dans le ou les vaccins)

à l’âge de … semaines;]

(3) [f) ont été vaccinés, avec des vaccins officiellement agréés,

le … contre … (ajouter le nombre de lignes nécessaires);]

II.1.5. ont été munis d’un marquage comme indiqué sous la rubrique I.28 du certificat, à l’aide … (encre de couleur);

II.1.6. ont été désinfectés conformément à mes instructions, à l’aide … (nom du produit et de la substance active) pendant … (temps en minutes);

II.1.7 ont été collectés du … au … (dates).

II.2. Garanties supplémentaires

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie en outre que:

(4) [II.2.1. lorsque le lot est destiné à un État membre ou à une région dont le statut a été établi conformément à l’article 12, paragraphe 2, de la directive 90/539/CEE, les œufs à couver décrits dans le présent certificat sont issus de volailles qui:

(3) soit a) n’ont pas été vaccinées contre la maladie de Newcastle;

(3) soit b) ont été vaccinées contre la maladie de Newcastle avec un vaccin inactivé;

(3) soit c) ont été vaccinées contre la maladie de Newcastle avec un vaccin vivant, au plus tard 60 jours avant la date mentionnée au point II.1.7 ci-dessus;]

II.2.2. les garanties supplémentaires suivantes, établies par l’État membre de destination conformément à l’article 13 et/ou à l’article 14 de la directive 90/539/CEE, sont réunies:

…;

(3) II.2.3. si l’État membre de destination est la Finlande ou la Suède, les œufs à couver proviennent de troupeaux ayant réagi négativement aux tests prescrits par la décision 2003/644/CE de la Commission;

(5) II.2.4. [le programme de contrôle des salmonelles visé à l’article 10 du règlement (CE) no 2160/2003 et les exigences particulières liées à l’utilisation d’antimicrobiens et de vaccins définies dans le règlement (CE) no 1177/2006 ont été appliqués au troupeau d’origine et celui-ci a été soumis à un test de détection des sérotypes de salmonelles qui présentent un intérêt du point de vue de la santé publique.

Date du dernier prélèvement d’échantillons sur le troupeau d’origine dont les résultats au test sont connus: …

Résultat de l’ensemble des tests effectués sur le troupeau d’origine:

(3) (6) soit [positif;]

(3) (6) soit [négatif.]

(5) II.2.5. ni Salmonella Enteritidis ni Salmonella Typhimurium n’ont été détectées dans le cadre du programme de contrôle visé au point II.2.4.

(7) [II.3. Exigences sanitaires supplémentaires à fournir par les pays non indemnes de la maladie de Newcastle

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie également que, bien que l’utilisation de vaccins contre la maladie de Newcastle ne satisfaisant pas aux exigences spécifiques fixées à l’annexe B, point 2, de la décision 93/342/CEE ne soit pas interdite en … (2), les volailles dont sont issus les œufs à couver:

a) n’ont pas été vaccinées depuis au moins douze mois avec de tels vaccins;

b) proviennent d’un troupeau ayant subi un test d’isolement du virus de la maladie de Newcastle, effectué dans un laboratoire officiel au plus tôt quatorze jours avant l’expédition sur un échantillon d’écouvillonnages cloacaux prélevé aléatoirement sur au moins 60 oiseaux de chaque troupeau concerné, test qui n’a révélé aucun paramyxovirus aviaire ayant un indice de pathogénicité intracérébrale (IPIC) supérieur à 0,4;

c) n’ont pas été en contact, au cours des 60 derniers jours ayant précédé l’expédition, avec des volailles ne répondant pas aux conditions prévues aux points a) et b);

d) ont été maintenues en isolement, sous surveillance officielle, dans l’exploitation d’origine durant la période de quatorze jours mentionnée au point b).]

II.4. Attestation de transport des animaux

Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie en outre que:

II.4.1. les œufs à couver seront transportés dans des emballages jetables parfaitement propres, utilisés pour la première fois:

a) ne contenant que des œufs à couver de même espèce, de même catégorie et de même type, provenant du même établissement;

b) portant les indications suivantes:

le nom du pays de provenance,

l’espèce aviaire concernée,

le nombre d’œufs,

la catégorie et le type de production visés,

le nom, l’adresse et le numéro d’agrément de l’établissement de production,

le numéro d’agrément de l’établissement d’origine,

le nom de l’État membre de destination;

c) fermés conformément aux instructions de l’autorité compétente de manière à exclure toute possibilité de substitution du contenu;

II.4.2. les conteneurs et véhicules ayant assuré le transport des emballages mentionnés au point II.4.1 ont été nettoyés et désinfectés avant le chargement et conformément aux instructions de l’autorité compétente.

Notes

Partie I:

Rubrique I.8: indiquer le code de la région d’origine, si nécessaire, tel que défini sous la rubrique “Code du territoire” à l’annexe I, partie 1, colonne 2, de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

Rubrique I.11: nom, adresse et numéro d’agrément de l’établissement de reproduction.

Rubrique I.15: pour les wagons et les camions, indiquer le numéro d’immatriculation, pour les bateaux, le nom et, pour les avions, le cas échéant, le numéro de vol. En cas de transport en conteneurs ou en caisses, indiquer sous la rubrique I.23 le nombre total de conteneurs ou de caisses et, le cas échéant, les numéros d’enregistrement et de scellé.

Rubrique I.28 (catégorie): indiquer l’une des mentions suivantes: lignée pure/grands-parents/parents/poulettes pondeuses/œufs de dinde destinés à la consommation/autres. (Système d’identification et numéro d’identification): présenter le marquage.

Partie II:

(1) Œufs à couver de volailles au sens de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu], à l’exception des ratites.

(2) Code du territoire figurant à l’annexe I, partie 1, colonne 2, de la décision 2006/696/CE [version modifiée en dernier lieu].

(3) Biffer les mentions sans objet.

(4) Lorsque le lot n’est pas destiné à un État membre ou à une région entrant dans cette catégorie (actuellement, la Finlande et la Suède), le texte relatif aux garanties indiquées au point II.2.1 doit être supprimé.

(5) Les garanties fournies au regard des points II.2.4 et II.2.5 s’appliquent uniquement aux volailles de l’espèce Gallus gallus.

(6) Si, au cours de la vie du troupeau d’origine, un des résultats s’est avéré positif pour les sérotypes suivants, indiquer que le résultat est positif: Salmonella Infantis, Salmonella Virchow et Salmonella Hadar.

(7) Cette garantie n’est requise que pour les volailles provenant de pays ou de parties de pays où s’applique l’article 4, paragraphe 4, de la décision 93/342/CEE. Il convient de supprimer la rubrique correspondante lorsque les volailles proviennent d’autres pays.

Le présent certificat est valable 10 jours.

Vétérinaire officiel

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Titre et qualité:

Autorité locale compétente

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Signature:

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