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Document 32023L1438

    Directive d’exécution (UE) 2023/1438 de la Commission du 10 juillet 2023 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    C/2023/4522

    JO L 176 du 11.7.2023, p. 17–25 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dir_impl/2023/1438/oj

    11.7.2023   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 176/17


    DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) 2023/1438 DE LA COMMISSION

    du 10 juillet 2023

    modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles d’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu la directive 2002/53/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (1), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),

    vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (2), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Les directives 2003/90/CE (3) et 2003/91/CE (4) de la Commission visent à garantir la conformité des variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes inscrites par les États membres dans leurs catalogues nationaux par rapport avec les protocoles établis par l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV). Ces directives visent notamment à assurer le respect des règles concernant les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Pour les espèces qui ne sont pas concernées par des protocoles de l’OCVV, ces directives visent à assurer le respect des principes directeurs de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV).

    (2)

    L’OCVV et l’UPOV ont mis à jour les protocoles existants, notamment en ce qui concerne le chanvre, l’ail, le chou-rave, la chicorée sauvage, la pastèque et le navet. Ces évolutions devraient se refléter dans le droit de l’Union.

    (3)

    Il y a donc lieu de modifier les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en conséquence.

    (4)

    Il convient que les États membres appliquent les nouvelles règles à partir du 1er janvier 2024. Néanmoins, la règle suivante devrait s’appliquer afin de ne pas perturber le bon déroulement des examens officiels. Pour les variétés qui n’ont pas encore été admises au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou de légumes, les examens officiels entamé avant le 1er janvier 2024 et toujours en cours devraient être achevés conformément à la directive 2003/90/CE ou à la directive 2003/91/CE dans leur version antérieure aux modifications apportées par la présente directive.

    (5)

    Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

    A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

    Article premier

    Modification de la directive 2003/90/CE

    Les annexes I et II de la directive 2003/90/CE sont remplacées par le texte figurant dans la partie A de l’annexe de la présente directive.

    Article 2

    Modification de la directive 2003/91/CE

    Les annexes de la directive 2003/91/CE sont remplacées par le texte figurant dans la partie B de l’annexe de la présente directive.

    Article 3

    Transposition

    1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 décembre 2023, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er janvier 2024.

    Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

    2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

    Article 4

    Mesures transitoires

    Pour les examens officiels de variétés entamés avant le 1er janvier 2024 mais pas encore achevés, les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE s’appliquent dans leur version antérieure aux modifications apportées par la présente directive.

    Article 5

    Entrée en vigueur

    La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Article 6

    Destinataires

    Les États membres sont destinataires de la présente directive.

    Fait à Bruxelles, le 10 juillet 2023.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN


    (1)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 1.

    (2)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 33.

    (3)  Directive 2003/90/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d’application de l’article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 254 du 8.10.2003, p. 7).

    (4)  Directive 2003/91/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d’application de l’article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l’examen et les conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes (JO L 254 du 8.10.2003, p. 11).


    ANNEXE

    Partie A

    «ANNEXE I

    Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVV  (*1)

    Nom scientifique

    Nom commun

    Protocole de l’OCVV

    Dactylis glomerata L.

    Dactyle

    TP 31/1 du 25.3.2021

    Festuca arundinacea Schreb.

    Fétuque élevée

    TP 39/1 du 1.10.2015

    Festuca filiformis Pourr.

    Fétuque ovine à feuilles menues

    TP 67/1 du 23.6.2011

    Festuca ovina L.

    Fétuque ovine

    TP 67/1 du 23.6.2011

    Festuca pratensis Huds.

    Fétuque des prés

    TP 39/1 du 1.10.2015

    Festuca rubra L.

    Fétuque rouge

    TP 67/1 du 23.6.2011

    Festuca trachyphylla (Hack.) Hack.

    Fétuque ovine durette

    TP 67/1 du 23.6.2011

    Lolium multiflorum Lam.

    Ray-grass italien

    TP 4/2 du 19.3.2019

    Lolium perenne L.

    Ray-grass anglais

    TP 4/2 du 19.3.2019

    Lolium x hybridum Hausskn.

    Ray-grass hybride

    TP 4/2 du 19.3.2019

    Medicago sativa L.

    Luzerne

    TP 6/1 rectif. du 22.12.2021

    Medicago x varia T. Martyn

    Luzerne bigarrée

    TP 6/1 rectif. du 22.12.2021

    Phleum nodosum L.

    Fléole noueuse

    TP 34/1 du 22.12.2021

    Phleum pratense L.

    Fléole

    TP 34/1 du 22.12.2021

    Pisum sativum L. (partim)

    Pois fourrager

    TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020

    Poa pratensis L.

    Pâturin des prés

    TP 33/1 du 15.3.2017

    Trifolium pratense L.

    Trèfle violet

    TP 5/1 du 22.12.2021

    Vicia faba L.

    Féverole

    TP 8/1 du 19.3.2019

    Vicia sativa L.

    Vesce commune

    TP 32/1 du 19.4.2016

    Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.

    Chou-navet ou rutabaga

    TP 89/1 du 11.3.2015

    Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.

    Radis oléifère

    TP 178/1 du 15.3.2017

    Brassica napus L. (partim)

    Colza

    TP 36/3 du 21.4.2020

    Cannabis sativa L.

    Chanvre

    TP 276/2 rév. du 30.12.2022

    Glycine max (L.) Merr.

    Fève de soja

    TP 80/1 du 15.3.2017

    Gossypium spp.

    Coton

    TP 88/2 du 11.12.2020

    Helianthus annuus L.

    Tournesol

    TP 81/1 du 31.10.2002

    Linum usitatissimum L.

    Lin textile/lin oléagineux

    TP 57/2 du 19.3.2014

    Sinapis alba L.

    Moutarde blanche

    TP 179/1 du 15.3.2017

    Avena nuda L.

    Avoine nue

    TP 20/3 du 6.3.2020

    Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch)

    Avoine cultivée et avoine byzantine

    TP 20/3 du 6.3.2020

    Hordeum vulgare L.

    Orge

    TP 19/5 du 19.3.2019

    Oryza sativa L.

    Riz

    TP 16/3 du 1.10.2015

    Secale cereale L.

    Seigle

    TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022

    Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor

    Sorgho

    TP 122/1 du 19.3.2019

    Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse

    Sorgho du Soudan

    TP 122/1 du 19.3.2019

    Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor x Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse

    Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et de Sorghum bicolor subsp. drummondii

    TP 122/1 du 19.3.2019

    xTriticosecale Wittm. ex A. Camus

    Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale

    TP 121/3 rectif. du 27.4.2022

    Triticum aestivum L. subsp. aestivum

    Froment (blé)

    TP 3/5 du 19.3.2019

    Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren

    Blé dur

    TP 120/3 du 19.3.2014

    Zea mays L. (partim)

    Maïs

    TP 2/3 du 11.3.2010

    Solanum tuberosum L.

    Pomme de terre

    TP 23/3 du 15.3.2017

    ANNEXE II

    Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV  (*2)

    Nom scientifique

    Nom commun

    Principe directeur de l’UPOV

    Beta vulgaris L.

    Betterave fourragère

    TG/150/3 du 4.11.1994

    Agrostis canina L.

    Agrostide des chiens

    TG/30/6 du 12.10.1990

    Agrostis gigantea Roth

    Agrostide géante

    TG/30/6 du 12.10.1990

    Agrostis stolonifera L.

    Agrostide stolonifère

    TG/30/6 du 12.10.1990

    Agrostis capillaris L.

    Agrostide commune

    TG/30/6 du 12.10.1990

    Bromus catharticus Vahl

    Brome cathartique

    TG/180/3 du 4.4.2001

    Bromus sitchensis Trin.

    Brome

    TG/180/3 du 4.4.2001

    xFestulolium Asch. et Graebn.

    Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium

    TG/243/1 du 9.4.2008

    Lotus corniculatus L.

    Lotier corniculé

    TG/193/1 du 9.4.2008

    Lupinus albus L.

    Lupin blanc

    TG/66/4 du 31.3.2004

    Lupinus angustifolius L.

    Lupin à feuilles étroites

    TG/66/4 du 31.3.2004

    Lupinus luteus L.

    Lupin jaune

    TG/66/4 du 31.3.2004

    Medicago doliata Carmign.

    Luzerne à fruits épineux

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago italica (Mill.) Fiori

    Luzerne sombre

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago littoralis Rohde ex Loisel.

    Luzerne littorale/Luzerne des rivages

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago lupulina L.

    Minette

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago murex Willd.

    Luzerne à fruit rond/Luzerne murex

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago polymorpha L.

    Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago rugosa Desr.

    Luzerne plissée/Luzerne rugueuse

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago scutellata (L.) Mill.

    Luzerne à écussons

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Medicago truncatula Gaertn.

    Luzerne tronquée

    TG/228/1 du 5.4.2006

    Trifolium repens L.

    Trèfle blanc

    TG/38/7 du 9.4.2003

    Trifolium subterraneum L.

    Trèfle semeur/Trèfle souterrain/Trèfle enterreur

    TG/170/3 du 4.4.2001

    Phacelia tanacetifolia Benth.

    Phacélie à feuilles de tanaisie

    TG/319/1 du 5.4.2017

    Arachis hypogaea L.

    Arachide

    TG/93/4 du 9.4.2014

    Brassica juncea (L.) Czern

    Moutarde brune

    TG/335/1 du 17.12.2020

    Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs

    Navette

    TG/185/3 du 17.4.2002

    Carthamus tinctorius L.

    Carthame

    TG/134/3 du 12.10.1990

    Papaver somniferum L.

    Pavot

    TG/166/4 du 9.4.2014

    »

    Partie B

    «ANNEXE I

    Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVV  (*3)

    Nom scientifique

    Nom commun

    Protocole de l’OCVV

    Allium cepa L. (groupe Cepa)

    Oignon et échalion

    TP 46/2 du 1.4.2009

    Allium cepa L. (groupe Aggregatum)

    Échalote

    TP 46/2 du 1.4.2009

    Allium fistulosum L.

    Ciboule

    TP 161/1 du 11.3.2010

    Allium porrum L.

    Poireau

    TP 85/2 du 1.4.2009

    Allium sativum L.

    Ail

    TP 162/2 du 30.5.2023

    Allium schoenoprasum L.

    Ciboulette

    TP 198/2 du 11.3.2015

    Apium graveolens L.

    Céleri

    TP 82/1 du 13.3.2008

    Apium graveolens L.

    Céleri-rave

    TP 74/1 du 13.3.2008

    Asparagus officinalis L.

    Asperge

    TP 130/2 du 16.2.2011

    Beta vulgaris L.

    Betterave rouge, y compris Cheltenham beet

    TP 60/1 du 1.4.2009

    Beta vulgaris L.

    Poirée, bette à cardes

    TP 106/2 du 14.4.2021

    Brassica oleracea L.

    Chou frisé

    TP 90/1 du 16.2.2011

    Brassica oleracea L.

    Chou-fleur

    TP 45/2 rév. 2 du 21.3.2018

    Brassica oleracea L.

    Brocoli (à jets ou calabrais)

    TP 151/2 rév. 2 du 21.4.2020

    Brassica oleracea L.

    Chou de Bruxelles

    TP 54/2 rév. du 15.3.2017

    Brassica oleracea L.

    Chou-rave

    TP 65/2 du 30.5.2023

    Brassica oleracea L.

    Chou de Milan, chou blanc et chou rouge

    TP 48/3 rév. 2 du 25.3.2021

    Brassica rapa L.

    Chou chinois

    TP 105/1 du 13.3.2008

    Capsicum annuum L.

    Piment ou poivron

    TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020

    Cichorium endivia L.

    Chicorée frisée et scarole

    TP 118/3 du 19.3.2014

    Cichorium intybus L.

    Chicorée industrielle

    TP 172/2 du 1.12.2005

    Cichorium intybus L.

    Chicorée sauvage

    TP 154/2 rév. du 31.3.2023

    Cichorium intybus L.

    Chicorée witloof, endive ou chicon

    TP 173/2 du 21.3.2018

    Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai

    Pastèque

    TP 142/2 rév. 2 du 31.3.2023

    Cucumis melo L.

    Melon

    TP 104/2 rév. 2 rectif. du 25.3.2021

    Cucumis sativus L.

    Concombre et cornichon

    TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019

    Cucurbita maxima Duchesne

    Potiron

    TP 155/1 du 11.3.2015

    Cucurbita pepo L.

    Courgette

    TP 119/1 rév. du 19.3.2014

    Cynara cardunculus L.

    Artichaut et cardon

    TP 184/2 rév. du 6.3.2020

    Daucus carota L.

    Carotte et carotte fourragère

    TP 49/3 rectif. du 13.3.2008

    Foeniculum vulgare Mill.

    Fenouil

    TP 183/2 du 14.4.2021

    Lactuca sativa L.

    Laitue

    TP 13/6 rév. 3 du 27.4.2022

    Solanum lycopersicum L.

    Tomate

    TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021

    Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill

    Persil

    TP 136/1 rectif. du 21.3.2007

    Phaseolus coccineus L.

    Haricot d’Espagne

    TP 9/1 du 21.3.2007

    Phaseolus vulgaris L.

    Haricot nain et haricot à rames

    TP 12/4 du 27.2.2013

    Pisum sativum L. (partim)

    Pois ridé, pois rond et mange-tout

    TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020

    Raphanus sativus L.

    Radis, radis noir

    TP 64/2 rév. rectif. du 11.3.2015

    Rheum rhabarbarum L

    Rhubarbe

    TP 62/1 du 19.4.2016

    Scorzonera hispanica L.

    Scorsonère

    TP 116/1 du 11.3.2015

    Solanum melongena L.

    Aubergine

    TP 117/1 du 13.3.2008

    Spinacia oleracea L.

    Épinard

    TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022

    Valerianella locusta (L.) Laterr.

    Mâche

    TP 75/2 du 21.3.2007

    Vicia faba L. (partim)

    Fève

    TP 206/1 du 25.3.2004

    Zea mays L. (partim)

    Maïs doux et maïs à éclater

    TP 2/3 du 11.3.2010

    Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg; Solanum pimpinellifolium L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner

    Porte-greffes de tomates

    TP 294/1 rév. 5 du 14.4.2021

    Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne

    Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes

    TP 311/1 du 15.3.2017

    ANNEXE II

    Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV  (*4)

    Nom scientifique

    Nom commun

    Principe directeur de l’UPOV

    Brassica rapa L.

    Navet

    TG/37/11 du 23.9.2022

    »

    (*1)  Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (https://cpvo.europa.eu/en).

    (*2)  Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site web de l’UPOV (http://www.upov.int/portal/index.html.fr).

    (*3)  Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (https://cpvo.europa.eu/en).

    (*4)  Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site web de l’UPOV (http://www.upov.int/portal/index.html.fr).


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