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Document C:2008:283:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 283, 07 novembre 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 283

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
7 novembre 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Banque centrale européenne

2008/C 283/01

Avis de la Banque centrale européenne du 8 octobre 2008 sur deux propositions de règlement du Conseil concernant les médailles et les jetons similaires aux pièces en euros (CON/2008/45)

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 283/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5301 — Cap Gemini/BAS) (1)

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 283/03

Taux de change de l'euro

6

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2008/C 283/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

7


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Conseil

2008/C 283/05

Appel ouvert — Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique (COST)

10

 

Commission

2008/C 283/06

Appel de propositions par le programme opérationnel ESPON 2013

12

2008/C 283/07

Appel de propositions par le programme opérationnel ESPON 2013

12

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2008/C 283/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5353 — ThyssenKrupp/ThyssenKrupp Röhm Kunststoffe) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

13

2008/C 283/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5366 — Iberdrola Renovables/Gamesa Energia) (1)

14

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2008/C 283/10

Publication d'une demande au titre de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

15


 

2008/C 283/11

Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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