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Document C:2001:221:TOC
Official Journal of the European Communities, C 221, 07 August 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 221, 07 août 2001
Journal officiel des Communautés européennes, C 221, 07 août 2001
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 221 44e année 7 août 2001 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité économique et social | |||
| 382 session plénière des 30 et 31 mai 2001 | |||
| 2001/C 221/01 | Avis du Comité économique et social sur "L'artisanat et les PME en Europe" | 1 | |
| 2001/C 221/02 | Avis du Comité économique et social sur la "Contrefaçon" | 20 | |
| 2001/C 221/03 | Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "Coopérer pour entretenir la dynamique" — Réactualisation 2001 de la stratégie pour le marché intérieur" | 25 | |
| 2001/C 221/04 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des États membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable" | 31 | |
| 2001/C 221/05 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes dans le domaine de l'aviation et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne" | 38 | |
| 2001/C 221/06 | Avis du Comité économique et social sur le "Livre vert — Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique" | 45 | |
| 2001/C 221/07 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime",- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires", et- la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime" | 54 | |
| 2001/C 221/08 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au relevé statistique des transports par chemin de fer" | 63 | |
| 2001/C 221/09 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains plans et programmes relatifs à l'environnement et modifiant les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil" | 65 | |
| 2001/C 221/10 | Avis du Comité économique et social sur:- le "Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la stratégie de la qualité pour l'huile d'olive", et- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement no 136/66/CEE, ainsi que le règlement (CE) no 1638/98, en ce qui concerne la prolongation du régime d'aide et la stratégie de la qualité pour l'huile d'olive" | 68 | |
| 2001/C 221/11 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur le bien-être des porcs dans les élevages intensifs prenant en particulier en considération le bien-être des truies élevées à différents degrés de confinement et en groupes", et- la "Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/630/CEE établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs" | 74 | |
| 2001/C 221/12 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant le programme d'action communautaire pour l'environnement pour la période 2001-2010" | 80 | |
| 2001/C 221/13 | Avis du Comité économique et social sur le "Rapport de la Commission au Conseil sur l'application du règlement (CE) no 2200/96, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes" | 86 | |
| 2001/C 221/14 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2549/2000 instituant des mesures techniques supplémentaires visant à reconstituer le stock de cabillaud en mer d'Irlande (division CIEM VIIa)" | 90 | |
| 2001/C 221/15 | Avis du Comité économique et social sur le "11e rapport annuel sur les Fonds structurels" | 91 | |
| 2001/C 221/16 | Avis du Comité économique et social sur "Les régions dans la nouvelle économie: Orientations pour les Actions innovatrices du Fonds européen de développement régional 2000-2006" | 97 | |
| 2001/C 221/17 | Avis du Comité économique et social sur:- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la prévention de la criminalité dans l'Union européenne — Réflexion sur des orientations communes et propositions en faveur d'un soutien financier communautaire", et- la "Proposition de décision du Conseil établissant un programme d'encouragement, d'échanges, de formation et de coopération dans le domaine de la prévention de la criminalité (Hippokrates)" | 103 | |
| 2001/C 221/18 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de qualité et de sécurité pour la collecte, le contrôle, la transformation, le stockage et la distribution du sang humain et des composants sanguins et modifiant la directive 89/381/CEE du Conseil" | 106 | |
| 2001/C 221/19 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 80/987/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur" | 110 | |
| 2001/C 221/20 | Avis du Comité économique et social sur le "Renforcement du partenariat et du dialogue transatlantiques" | 113 | |
| 2001/C 221/21 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'intermédiation en assurance" | 121 | |
| 2001/C 221/22 | Avis du Comité économique et social sur le thème "La situation de la nature et de la protection de la nature en Europe" | 130 | |
| 2001/C 221/23 | Avis du Comité économique et social sur le ""Rapport sur l'évaluation de la distribution et des services de vente et d'après-vente de véhicules automobiles conformément au règlement (CE) no 1475/95" (Supplément d'avis à l'avis sur le XXIXe rapport sur la politique de concurrence)" | 138 | |
| 2001/C 221/24 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et à la sortie des ports communautaires" | 149 | |
| 2001/C 221/25 | Avis du Comité économique et social sur le document de travail SEC(2000) 1973 de la Commission "Science, société et citoyens en Europe" | 151 | |
| 2001/C 221/26 | Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1267/1999 établissant un instrument structurel de préadhésion" | 166 | |
| 2001/C 221/27 | Avis du Comité économique et social sur la "Préparation d'une stratégie de l'Union européenne en matière de développement durable" | 169 | |
| 2001/C 221/28 | Avis du Comité économique et social sur les "Grandes orientations de politique économique pour 2001" | 177 | |
| FR | |||