(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autorisation.

(2)

Le diméthyldisuccinate d’astaxanthine a été autorisé en tant qu’additif, pour une période de 10 ans, dans l’alimentation des saumons et des truites par le règlement (CE) no 393/2008 de la Commission (2).

(3)

Conformément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été déposée pour le renouvellement de l’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine (dénommé «astaxanthine diméthyle disuccinate» dans l’autorisation en vigueur) en tant qu’additif dans l’alimentation des saumons et des truites, pour une nouvelle utilisation étendant l’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine en tant qu’additif dans l’alimentation de tous les poissons et crustacés conformément à l’article 4, paragraphe 1, dudit règlement et pour la modification des conditions existantes d’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux afin de permettre son utilisation sans limitation d’âge ou de poids.

(4)

Dans son avis du 13 novembre 2019 (3), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que dans les conditions d’utilisation proposées, le diméthyldisuccinate d’astaxanthine n’avait pas d’effet néfaste sur la santé animale, la sécurité des consommateurs ou l’environnement. Elle a aussi conclu à l’inexistence de données qui l’inciteraient à reconsidérer ses conclusions antérieures en ce qui concerne les utilisateurs de l’additif. Ceux-ci ne semblent exposés à aucun risque oculaire ou cutané dans des conditions d’utilisation courantes. En l’absence d’étude toxicologique, il n’est pas possible d’établir les risques d’une toxicité à l’inhalation. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, notamment en ce qui concerne la santé des utilisateurs de cet additif, y compris quand il est utilisé sous la forme d’une préparation. L’Autorité a également conclu que le diméthyldisuccinate d’astaxanthine était efficace pour ajouter de la couleur aux denrées alimentaires d’origine animale. Elle juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(5)

Il ressort de l’évaluation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de cet additif et d’en modifier les conditions selon les modalités prévues en annexe du présent règlement.

(6)

Dès lors que l’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux est renouvelée dans les conditions fixées à l’annexe du présent règlement, il y a lieu d’abroger le règlement (CE) no 393/2008.

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,