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Document L:2008:183:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 183, 11 juillet 2008


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 183

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    51e année
    11 juillet 2008


    Sommaire

     

    I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (CE) no 654/2008 du Conseil du 29 avril 2008 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de coumarine originaire de la République populaire de Chine, tel qu’étendu aux importations de coumarine expédiée d’Inde, de Thaïlande, d’Indonésie et de Malaisie, qu’elle ait été ou non déclarée originaire de ces pays, à la suite d’un réexamen des mesures parvenant à expiration au titre de l’article 11, paragraphe 2, du règlement (CE) no 384/96

    1

     

     

    Règlement (CE) no 655/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    13

     

    *

    Règlement (CE) no 656/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chamomilla Bohemica (AOP), Vlaams-Brabantse tafeldruif (AOP), Slovenská parenica (IGP), Cipollotto Nocerino (AOP)]

    15

     

    *

    Règlement (CE) no 657/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne l’octroi d’une aide communautaire pour la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves dans les établissements scolaires

    17

     

     

    Règlement (CE) no 658/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 fixant les restitutions à l’exportation pour le sucre blanc et le sucre brut exportés en l’état

    27

     

     

    Règlement (CE) no 659/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 900/2007

    29

     

     

    Règlement (CE) no 660/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc dans le cadre de l'adjudication permanente prévue par le règlement (CE) no 1060/2007

    30

     

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    Conseil

     

     

    2008/569/CE, Euratom

     

    *

    Décision du Conseil du 27 juin 2008 portant nomination de trois juges au Tribunal de la fonction publique de l’Union européenne

    31

     

     

    2008/570/CE, Euratom

     

    *

    Décision du Conseil 8 juillet 2008 portant nomination d’un membre portugais du Comité économique et social européen

    33

     

     

    2008/571/CE

     

    *

    Décision du Conseil du 8 juillet 2008 modifiant la décision 98/481/CE désignant les commissaires aux comptes de la Banque centrale européenne

    34

     

     

    2008/572/CE

     

    *

    Décision du Conseil du 8 juillet 2008 portant nomination d’un membre portugais au Comité des régions

    35

     

     

    2008/573/CE

     

    *

    Décision du Conseil du 8 juillet 2008 portant nomination d’un membre letton et d’un suppléant letton du Comité des régions

    36

     

     

    2008/574/CE

     

    *

    Décision du Conseil du 8 juillet 2008 portant nomination de deux membres et d’un suppléant polonais du Comité des régions

    37

     

     

    Commission

     

     

    2008/575/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 27 juin 2008 autorisant la mise sur le marché de pulpe déshydratée de fruit de baobab en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 3046]

    38

     

     

    2008/576/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 4 juillet 2008 modifiant l’annexe III de la décision 2003/467/CE en ce qui concerne la liste des régions de Pologne officiellement indemnes de leucose bovine enzootique [notifiée sous le numéro C(2008) 3284]  (1)

    40

     

     

    ACTES PRIS PAR DES ORGANES CRÉÉS PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

     

    *

    Règlement no 54 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE/ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques

    41

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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