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Document 32002D0983
2002/983/EC: Commission Decision of 16 December 2002 on the continuation of Community comparative trials and tests on propagating and planting material of Prunus domestica under Council Directive 92/34/EEC (Text with EEA relevance)
2002/983/CE: Décision de la Commission du 16 décembre 2002 relative à la poursuite des essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication et les plants de Prunus domestica conformément à la directive 92/34/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2002/983/CE: Décision de la Commission du 16 décembre 2002 relative à la poursuite des essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication et les plants de Prunus domestica conformément à la directive 92/34/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
JO L 341 du 17.12.2002, p. 69–69
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
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32002D0983
2002/983/CE: Décision de la Commission du 16 décembre 2002 relative à la poursuite des essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication et les plants de Prunus domestica conformément à la directive 92/34/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Journal officiel n° L 341 du 17/12/2002 p. 0069 - 0069
Décision de la Commission du 16 décembre 2002 relative à la poursuite des essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication et les plants de Prunus domestica conformément à la directive 92/34/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2002/983/CE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu la directive 92/34/CEE du Conseil du 28 avril 1992 concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits(1), modifiée en dernier lieu par la décision 2002/112/CE de la Commission(2), vu la décision 2001/896/CE de la Commission du 12 décembre 2001 fixant les modalités des essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de multiplication et les plants de plantes fruitières visés par la directive 92/34/CEE du Conseil(3), et notamment son article 2, considérant ce qui suit: (1) La décision 2001/896/CE fixe les modalités des essais et analyses comparatifs à réaliser conformément à la directive 92/34/CEE en ce qui concerne les Prunus domestica de 2002 à 2006. (2) Il convient de poursuivre en 2003 les essais et analyses réalisés en 2002, DÉCIDE: Article unique Les essais et analyses comparatifs communautaires concernant les matériels de propagation et les plants de Prunus domestica qui ont débuté en 2002 se poursuivront en 2003 conformément à la décision 2001/896/CE. Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2002. Par la Commission David Byrne Membre de la Commission (1) JO L 157 du 10.6.1992, p. 10. (2) JO L 41 du 13.2.2002, p. 44. (3) JO L 331 du 15.12.2001, p. 95.