ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 72

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
1 mars 2021

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour de justice de ľUnion européenne

2021/C 72/01

Dernières publications de la Cour de justice de l’Union européenne au Journal officiel de l’Union européenne

1

V   Avis

PROCÉDURES JURIDICTIONNELLES

Cour de justice

2021/C 72/02

Affaire C-628/18: Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 13 janvier 2021 — Commission européenne / République de Slovénie [Manquement d’État – Article 258 TFUE – Marché d’instruments financiers – Directives 2014/65/UE et (UE) 2016/1034 – Absence de transposition et/ou de communication des mesures de transposition – Article 260, paragraphe 3, TFUE – Demande de condamnation au paiement d’une somme forfaitaire]

2

2021/C 72/03

Affaire C-631/18: Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 13 janvier 2021 — Commission européenne / République de Slovénie [Manquement d’État – Article 258 TFUE – Marché d’instruments financiers – Directive déléguée (UE) 2017/593 – Absence de transposition et/ou de communication des mesures de transposition]

3

2021/C 72/04

Affaire C-826/18: Arrêt de la Cour (première chambre) du 14 janvier 2021 (demande de décision préjudicielle du Rechtbank Limburg — Pays-Bas) — LB, Stichting Varkens in Nood, Stichting Dierenrecht, Stichting Leefbaar Buitengebied / College van burgemeester en wethouders van de gemeente Echt-Susteren (Renvoi préjudiciel – Convention d’Aarhus – Article 9, paragraphes 2 et 3 – Accès à la justice – Absence d’accès à la justice pour le public autre que le public concerné – Recevabilité du recours subordonnée à la participation préalable au processus décisionnel)

3

2021/C 72/05

Affaire C-63/19: Arrêt de la Cour (cinquième chambre) du 14 janvier 2021 — Commission européenne / République italienne (Manquement d’État – Article 258 TFUE – Directive 2003/96/CE – Taxation des produits énergétiques et de l’électricité – Articles 4 et 19 – Réglementation adoptée par une région autonome d’un État membre – Contribution à l’achat d’essence et de gazole soumis à des droits d’accises – Article 6, sous c) – Exonération ou réduction des droits d’accises – Notion de «remboursement total ou partiel» du montant de la taxe – Absence de preuve de l’existence d’un lien entre cette contribution et les droits d’accises)

4

2021/C 72/06

Affaire C-280/19 P: Arrêt de la Cour (dixième chambre) du 14 janvier 2021 — Agence exécutive du Conseil européen de la recherche (ERCEA) / Aristoteleio Panepistimio Thessalonikis (Pourvoi – Clause compromissoire – Contrat Minatran, conclu dans le cadre du septième programme-cadre – Coûts éligibles – Note de débit émise par l’ERCEA – Recouvrement des montants avancés – Coûts de personnel et dépenses indirectes correspondant à ces coûts de personnel – Obligation d’exécuter les travaux exclusivement dans les locaux du bénéficiaire de la subvention – Supervision par le bénéficiaire – Pratiques normales du bénéficiaire)

5

2021/C 72/07

Affaires jointes C-322/19 et C-385/19: Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 14 janvier 2021 (demandes de décision préjudicielle de la High Court (Irlande), International Protection Appeals Tribunal — Irlande) — K.S., M.H.K / The International Protection Appeals Tribunal, The Minister for Justice and Equality, Ireland and the Attorney General (C-322/19), R.A.T., D.S. / Minister for Justice and Equality (C-385/19) [Renvoi préjudiciel – Contrôles aux frontières, asile et immigration – Protection internationale – Normes pour l’accueil des demandeurs de protection internationale – Directive 2013/33/UE – Ressortissant d’un État tiers s’étant rendu d’un État membre de l’Union européenne dans un autre, mais n’ayant demandé la protection internationale que dans ce dernier – Décision de transfert vers le premier État membre – Règlement (UE) no 604/2013 – Accès au marché du travail en tant que demandeur de protection internationale]

5

2021/C 72/08

Affaire C-507/19: Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 13 janvier 2021 (demande de décision préjudicielle du Bundesverwaltungsgericht — Allemagne) — Bundesrepublik Deutschland / XT [Renvoi préjudiciel – Politique commune en matière d’asile et de protection subsidiaire – Normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants de pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d’une protection internationale – Directive 2011/95/UE – Article 12 – Exclusion du statut de réfugié – Apatride d’origine palestinienne enregistré auprès de l’Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (UNRWA) – Conditions pour se prévaloir ipso facto de la directive 2011/95 – Cessation de la protection ou de l’assistance de l’UNRWA]

6

2021/C 72/09

Affaire C-414/20 PPU: Arrêt de la Cour (troisième chambre) du 13 janvier 2021 (demande de décision préjudicielle du Spetsializiran nakazatelen sad — Bulgarie) — procédure pénale contre MM (Renvoi préjudiciel – Procédure préjudicielle d’urgence – Coopération judiciaire en matière pénale – Mandat d’arrêt européen – Décision-cadre 2002/584/JAI – Procédures de remise entre États membres – Article 6, paragraphe 1, et article 8, paragraphe 1, sous c) – Mandat d’arrêt européen émis sur la base d’un acte national de mise en examen – Notion de «mandat d’arrêt ou de toute autre décision judiciaire exécutoire ayant la même force» – Absence de mandat d’arrêt national – Conséquences – Protection juridictionnelle effective – Article 47 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne)

7

2021/C 72/10

Affaire C-264/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Landesgericht Korneuburg (Autriche) le 15 juin 2020 — Airhelp Limited/Austrian Airlines AG

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2021/C 72/11

Affaire C-297/20 P: Pourvoi formé le 2 juillet 2020 par Peter Sabo, Lesoochranárske zoskupenie VLK, Hasso Krull, 2 Celsius, Bernard Auric, Tony Lowes, Kent Roberson, Hiite Maja SA, Association de lutte contre toutes formes de Nuisance et de Pollutions sur les communes de Meyreuil et Gardanne (ALNP Meyreuil — Gardanne), Friends of the Irish Environment CLG contre l’ordonnance du Tribunal (quatrième chambre) rendue le 6 mai 2020 dans l’affaire T-141/19 Sabo e.a/Parlement et Conseil

9

2021/C 72/12

Affaire C-320/20 P: Pourvoi formé le 17 juillet 2020 par Veselin Atanasov Vasilev contre l’ordonnance du Tribunal rendue le 7 juillet 2020 dans l’affaire T-273/20, Vasilev/Bulgarie

10

2021/C 72/13

Affaire C-401/20: Pourvoi formé le 24 août 2020 par Leinfelder Uhren München GmbH & Co. KG contre l’arrêt du Tribunal (dixième chambre) rendu le 10 juin 2020 dans l’affaire T-577/19, Leinfelder Uhren München/EUIPO

10

2021/C 72/14

Affaire C-560/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Verwaltungsgericht Wien (Autriche) le 26 octobre 2020 — CR, GF, TY

10

2021/C 72/15

Affaire C-616/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Verwaltungsgericht Köln (Allemagne) le 19 novembre 2020 — M2Beauté Cosmetics GmbH/Bundesrepublik Deutschland

11

2021/C 72/16

Affaire C-618/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Juzgado de lo Mercantil no 1 de Córdoba (Espagne) le 19 novembre 2020 — ZU et TV/Ryanair Ltd

12

2021/C 72/17

Affaire C-627/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Landgericht Köln (Allemagne) le 23 novembre 2020 — Deutsche Lufthansa AG/OP

13

2021/C 72/18

Affaire C-628/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Landgericht Köln (Allemagne) le 23 novembre 2020 — Deutsche Lufthansa AG/BA

13

2021/C 72/19

Affaire C-629/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Landgericht Köln (Allemagne) le 23 novembre 2020 — Deutsche Lufthansa AG/LE

14

2021/C 72/20

Affaire C-630/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Landgericht Köln (Allemagne) le 23 novembre 2020 — Deutsche Lufthansa AG/CS

14

2021/C 72/21

Affaire C-631/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Landgericht Köln (Allemagne) le 23 novembre 2020 — Deutsche Lufthansa AG/PR et TV

15

2021/C 72/22

Affaire C-668/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Bundesfinanzhof (Allemagne) le 8 décembre 2020 — Y GmbH/Hauptzollamt

15

2021/C 72/23

Affaire C-672/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le/la Landesgericht Korneuburg (Autriche) le 10 décembre 2020 — L GmbH/FK

16

2021/C 72/24

Affaire C-677/20: Demande de décision préjudicielle présentée par le Bundesarbeitsgericht (Allemagne) le 11 décembre 2020 — Industriegewerkschaft Metall (IG Metall) et ver.di — Vereinte Dienstleistungsgewerkschaft

17

2021/C 72/25

Affaire C-834/19: Ordonnance du président de la Cour du 23 novembre 2020 (demande de décision préjudicielle du Tribunale di Vicenza — Italie) — AV / Ministero della Giustizia, Repubblica italiana

17

Tribunal

2021/C 72/26

Affaire T-478/18: Arrêt du Tribunal du 13 janvier 2021 — Bezouaoui et HB Consultant/Commission [«Aides d’État – Formation à la conduite d’engins de chantier en sécurité – Remboursement des formations en France par les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) – Décision constatant l’absence d’aide d’État – Notion d’aide d’État – Imputabilité à l’État – Contrôle public des ressources»]

18

2021/C 72/27

Affaire T-548/18: Arrêt du Tribunal du 13 janvier 2021 — Helbert/EUIPO («Fonction publique – Recrutement – Avis de concours – Concours général EUIPO/AD/01/17 – Décision de ne pas inscrire le nom du requérant sur la liste de réserve du concours – Composition du jury – Stabilité – Responsabilité»)

18

2021/C 72/28

Affaire T-610/18: Arrêt du Tribunal du 13 janvier 2021 — ZR/EUIPO («Fonction publique – Recrutement – Avis de concours – Concours général EUIPO/AD/01/17 – Décision de ne pas inscrire le nom du requérant sur la liste de réserve du concours – Composition du jury – Stabilité»)

19

2021/C 72/29

Affaire T-758/18: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — ABLV Bank/CRU [«Union économique et monétaire – Union bancaire – Mécanisme de résolution unique des établissements de crédit et de certaines entreprises d’investissement (MRU) – Fonds de résolution unique (FRU) – Fixation des contributions ex ante pour 2015 et pour 2018 – Rejet de la demande de nouveau calcul et de remboursement des contributions – Recours en annulation – Acte susceptible de recours – Recevabilité – Établissement dont l’agrément a été retiré – Article 70, paragraphe 4, du règlement (UE) no 806/2014 – Notion de “changement de statut” – Article 12, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2015/63»]

20

2021/C 72/30

Affaire T-261/19: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — Stada Arzneimittel/EUIPO — Optima Naturals (OptiMar) [«Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative OptiMar – Marque nationale verbale antérieure Mar – Motif relatif de refus – Absence de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001]»]

21

2021/C 72/31

Affaire T-329/19: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — 12seasons/EUIPO — Société immobilière et mobilière de Montagny (BE EDGY BERLIN) [«Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative BE EDGY BERLIN – Marque nationale verbale antérieure EDJI – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001]»]

21

2021/C 72/32

Affaire T-811/19: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — Enoport/EUIPO — Miguel Torres (CABEÇA DE TOIRO) [«Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative CABEÇA DE TOIRO – Marque de l’Union européenne verbale antérieure SANGRE DE TORO – Motif relatif de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001]»]

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2021/C 72/33

Affaire T-824/19: Arrêt du Tribunal du 13 janvier 2021 — RY/Commission («Fonction publique – Agents temporaires – Résiliation d’un contrat à durée indéterminée en application de l’article 47, sous c), i), du RAA – Exécution d’un arrêt du Tribunal – Article 266 TFUE – Droit d’être entendu – Nouvelle décision de résiliation»)

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2021/C 72/34

Affaire T-844/19: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — Apologistics/EUIPO — Peikert (discount-apotheke.de) [«Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne figurative discount-ap*theke.de – Marques de l’Union européenne verbales antérieures APODISCOUNTER et APO et figuratives antérieures apo-discounter.de, apo.co et apo.de – Motif relatif de refus – Absence de risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001]»]

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2021/C 72/35

Affaire T-873/19: Arrêt du Tribunal du 13 janvier 2021 — Multi-Service/Commission [«Environnement – Règlement (UE) no 517/2014 – Gaz à effet de serre fluorés – Registre électronique des quotas de mise sur le marché d’hydrofluorocarbones – Décision annulant l’enregistrement d’une entreprise – Absence de fourniture des informations requises»]

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2021/C 72/36

Affaire T-884/19: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — Folschette e.a./Commission («Responsabilité non contractuelle – Enquête de l’OLAF – Marché informatique – Corruption – Trafic d’influence – Rapport final recommandant l’engagement de poursuites pénales – Acquittement définitif par une juridiction pénale – Prescription – Violation suffisamment caractérisée d’une règle de droit conférant des droits aux particuliers»)

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2021/C 72/37

Affaire T-253/20: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — Oatly/EUIPO (IT’S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS) [«Marque de l’Union européenne – Demande de marque de l’Union européenne verbale IT’S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS – Motif absolu de refus – Caractère distinctif – Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001»]

25

2021/C 72/38

Affaire T-276/20: Arrêt du Tribunal du 20 janvier 2021 — Crevier/EUIPO (Désodorisant d’air) [«Dessin ou modèle communautaire – Demande de dessin ou modèle communautaire représentant un désodorisant d’air – Non-observation d’un délai à l’égard de l’EUIPO – Requête en restitutio in integrum – Article 67, paragraphe 1, du règlement (CE) no 6/2002 – Devoir de vigilance»]

25

2021/C 72/39

Affaire T-726/20: Recours introduit le 15 décembre 2020 — Grupa Azoty e. a./Commission

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2021/C 72/40

Affaire T-743/20: Recours introduit le 17 décembre 2020 — Car-Master 2/Commission européenne

28

2021/C 72/41

Affaire T-760/20: Recours introduit le 21 décembre 2020 — Jakeliūnas/AEMF

29

2021/C 72/42

Affaire T-775/20: Recours introduit le 24 décembre 2020 — PB/Commission

30

2021/C 72/43

Affaire T-10/21: Recours introduit le 9 janvier 2021 — Griesbeck/Parlement

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2021/C 72/44

Affaire T-14/21: Recours introduit le 15 janvier 2021 — Ryanair/Commission

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2021/C 72/45

Affaire T-17/21: Recours introduit le 15 janvier 2021 — Miquel y Costas & Miquel/EUIPO (Pure Hemp)

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2021/C 72/46

Affaire T-19/21: Recours introduit le 19 janvier 2021 — Amazon.com e.a./Commission

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2021/C 72/47

Affaire T-25/21: Recours introduit le 20 janvier 2021 — Corman/Commission

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