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Document 32008R0506

    Règlement (CE) n o  506/2008 de la Commission du 6 juin 2008 modifiant l'annexe IV du règlement (CE) n o  708/2007 du Conseil relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes

    JO L 149 du 7.6.2008, p. 36–37 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2008/506/oj

    7.6.2008   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 149/36


    RÈGLEMENT (CE) N o 506/2008 DE LA COMMISSION

    du 6 juin 2008

    modifiant l'annexe IV du règlement (CE) no 708/2007 du Conseil relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes

    LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

    vu le traité instituant la Communauté européenne,

    vu le règlement (CE) no 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes (1), et notamment son article 24, paragraphes 1, 5 et 6,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le règlement (CE) no 708/2007 établit un cadre régissant les pratiques aquacoles en ce qui concerne les espèces exotiques et celles qui sont localement absentes pour évaluer et réduire au minimum l'incidence potentielle de ces espèces et des espèces non visées qui leur sont associées sur les habitats aquatiques.

    (2)

    L'annexe IV du règlement (CE) no 708/2007 dresse la liste des espèces auxquelles certaines dispositions dudit règlement ne s'appliquent pas. Les États membres peuvent demander à la Commission d'ajouter des espèces à cette annexe.

    (3)

    Avant l'entrée en vigueur dudit règlement, certains États membres ont demandé l'ajout de certaines espèces à l'annexe IV. La France a proposé, en ce qui concerne ses régions ultrapériphériques, l'ajout d'espèces à inscrire dans une partie distincte de cette annexe.

    (4)

    Le 7 novembre 2007 et les 30 et 31 janvier 2008, la Commission a réuni un groupe d'experts afin de déterminer si ces espèces pouvaient être incluses à l'annexe IV du règlement. Une nouvelle liste d'espèces a donc été établie à cette fin.

    (5)

    Il convient dès lors de modifier l'annexe IV du règlement (CE) no 708/2007 en conséquence.

    (6)

    Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de la pêche et de l’aquaculture,

    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L'annexe IV du règlement (CE) no 708/2007 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

    Article 2

    Entrée en vigueur

    Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 6 juin 2008.

    Par la Commission

    Joe BORG

    Membre de la Commission


    (1)  JO L 168 du 28.6.2007, p. 1.


    ANNEXE

    «ANNEXE IV

    Liste des espèces prévue à l'article 2, paragraphe 5

    PARTIE A —   cas généraux

     

    Acipenser baeri  (1), esturgeon sibérien

     

    A. gueldenstaetii  (1), esturgeon russe

     

    A. nudiventris  (1), esturgeon bâtard

     

    A. ruthenus  (1), sterlet

     

    A. stellatus  (1), esturgeon étoilé

     

    A. sturio  (1), esturgeon de l'Atlantique

     

    Aristichthys nobilis, carpe à grosse tête

     

    Carassius auratus, carassin doré

     

    Clarias gariepinus, poisson-chat africain

     

    Coregonus peled, grand powan

     

    Crassostrea gigas, huître creuse japonaise

     

    Ctenopharyngodon idella, carpe herbivore

     

    Cyprinus carpio, carpe commune

     

    Huso huso  (1), grand esturgeon

     

    Hypophthalmichthys molitrix, carpe argentée

     

    Ictalurus punctatus, poisson-chat tacheté

     

    Micropterus salmoides, black-bass à grande bouche

     

    Oncorhynchus mykiss, truite arc-en-ciel

     

    Ruditapes philippinarum, palourde japonaise

     

    Salvelinus alpinus, omble chevalier

     

    Salvelinus fontinalis, omble de fontaine

     

    Salvelinus namaycush, christivomer

     

    Sander lucioperca, sandre

     

    Silurus glanis, poisson-chat européen

    PARTIE B —   départements français d'outre-mer:

     

    Macrobrachium rosenbergii, crevette géante

     

    Oreochromis mossambicus, tilapia du Mozambique

     

    O. niloticus, tilapia du Nil

     

    Sciaenops ocellatus, tambour rouge


    (1)  Hybrides d'espèces d'esturgeons.»


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