ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 13

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
15 janvier 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen

510e session plénière du CESE des 16 et 17 septembre 2015

2016/C 013/1

Résolution du Comité économique et social européen sur la crise actuelle des réfugiés

1

AVIS

Comité économique et social européen

510e session plénière du CESE des 16 et 17 septembre 2015

2016/C 013/2

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Expériences liées à la réglementation pour les petites entreprises aux États-Unis et dans l’Union européenne: les meilleures pratiques pour des actions innovantes en matière de PME» (avis d’initiative)

2

2016/C 013/3

Avis du Comité économique et social européen sur «L’entreprise familiale en Europe comme source de croissance renouvelée et d’emplois de meilleure qualité» (avis d’initiative)

8

2016/C 013/4

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La santé numérique en passe de devenir la règle? Les informations électroniques pour une utilisation sûre des médicaments» (avis d’initiative)

14

2016/C 013/5

Avis du Comité économique et social européen sur «Les aides d’État aux entreprises: sont-elles efficaces et efficientes?» (avis d’initiative)

19

2016/C 013/6

Avis du Comité économique et sociale européen sur «L’économie du bien commun: un modèle économique durable axé sur la cohésion sociale» (avis d’initiative)

26

2016/C 013/7

Avis du Comité économique et social européen sur «Le recours à la méthode communautaire pour rendre l’UEM démocratique et sociale» (avis d’initiative)

33

2016/C 013/8

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Principes pour des systèmes de prestations sociales efficaces et fiables» (avis d’initiative)

40

2016/C 013/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Validation des compétences et qualifications acquises dans le cadre d’apprentissages non formels et informels — la contribution pratique de la société civile organisée» (avis d’initiative)

49

2016/C 013/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Accroître les performances des systèmes nationaux de formation en alternance» (avis d’initiative)

57

2016/C 013/11

Avis du Comité économique et social européen sur les «Propositions visant à lutter contre la corruption dans l’Union européenne: prise en compte des préoccupations des entreprises et de la société civile» (avis d’initiative)

63

2016/C 013/12

Avis du Comité économique et social européen sur les «Possibilités d’un développement à long terme, durable et intelligent de l’industrie européenne en mer et ses relations avec les secteurs d’activité maritimes de l’Union européenne» (avis d’initiative)

73

2016/C 013/13

Avis du Comité économique et social européen sur «Les industries créatives et culturelles — Un atout européen dans la concurrence mondiale» (avis d’initiative)

83

2016/C 013/14

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Les programmes de développement rural: simples rustines ou prémices d’un renouveau?» (avis d’initiative)

89

2016/C 013/15

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Importance du commerce agricole pour le développement futur de l’agriculture et de l’économie agricole au sein de l’Union européenne, dans le contexte de la sécurité alimentaire» (avis d’initiative)

97

2016/C 013/16

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Innovation sociale, réseautage et communication numérique» (avis d’initiative)

104

2016/C 013/17

Avis du Comité économique et social européen sur le «Dumping social dans le secteur de l’aviation civile européenne» (avis d’initiative)

110

2016/C 013/18

Avis du Comité économique et social européen sur «Le cyberactivisme et les organisations de la société civile» (avis d’initiative)

116

2016/C 013/19

Avis du Comité économique et social européen sur la révision de l’accord d’association entre l’Union européenne et le Mexique (avis d’initiative)

121

2016/C 013/20

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Agriculture, zones rurales et développement durable dans les pays du partenariat oriental» (avis d’initiative)

128

2016/C 013/21

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Pour une convention de l’OIT contre les violences sexistes au travail» (avis d’initiative)

138

2016/C 013/22

Avis du Comité économique et social européen sur les «Actes délégués» (supplément d’avis)

145

2016/C 013/23

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Construire un écosystème financier pour les entreprises sociales» (avis exploratoire)

152

2016/C 013/24

Avis du Comité économique et social européen sur «Les effets de la numérisation sur le secteur des services et l’emploi dans le cadre des mutations industrielles» (avis exploratoire)

161

2016/C 013/25

Avis du Comité économique et social européen sur «Une politique européenne intégrée de l’aviation» (avis exploratoire)

169

2016/C 013/26

Avis du Comité économique et social européen sur «Le marché intérieur du transport routier international de marchandises: dumping social et cabotage» (avis exploratoire)

176

2016/C 013/27

Avis du Comité économique et social européen sur les thèmes «Améliorer le fonctionnement de l’Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne» et «Évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l’Union européenne»

183

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

510e session plénière du CESE des 16 et 17 septembre 2015

2016/C 013/28

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Améliorer la réglementation pour obtenir de meilleurs résultats — Un enjeu prioritaire pour l’Union européenne»[COM(2015) 215 final]

192

2016/C 013/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’établissement d’un cadre de l’Union pour la collecte, la gestion et l’utilisation de données dans le secteur de la pêche et le soutien aux avis scientifiques sur la politique commune de la pêche (refonte)»[COM(2015) 294 final — 2015/0133 (COD)]

201

2016/C 013/30

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1829/2003 en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d’interdire sur leur territoire l’utilisation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés» (programme glissant) [COM(2015) 177 final — 2015/0093 (COD)]

203

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