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Document 32008L0067

Directive 2008/67/CE de la Commission du 30 juin 2008 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 171, 1.7.2008, p. 16–62 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

No longer in force, Date of end of validity: 17/09/2016; abrogé par 32014L0090

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2008/67/oj

1.7.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 171/16


DIRECTIVE 2008/67/CE DE LA COMMISSION

du 30 juin 2008

modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,

considérant ce qui suit:

(1)

Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d'essai s'appliquent dans leur version actualisée.

(2)

Étant donné que des amendements aux conventions internationales et aux normes d'essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis le 1er juillet 2002, date à laquelle la directive 96/98/CE a été modifiée pour la dernière fois, il convient, dans un souci de clarté, d'intégrer ces amendements dans la directive en question.

(3)

L'Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont adopté des normes, y compris des normes d'essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l'annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l'application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d'inclure lesdits équipements dans l'annexe A.1 ou de les transférer de l'annexe A.2 dans l'annexe A.1.

(4)

Il y a lieu de modifier la directive 96/98/CE en conséquence.

(5)

Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité COSS établi par la directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L'annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l'annexe de la présente directive.

Article 2

Lorsqu'un équipement, classé comme «nouvel article» dans la rubrique «Nom de l'article» de l'annexe A.1 ou transféré de l'annexe A.2 à l'annexe A.1, a été fabriqué avant la date visée à l'article 3, paragraphe 1, conformément aux procédures d'approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l'intérieur du territoire d'un État membre, il peut être placé sur le marché et à bord d'un navire communautaire dans les deux ans qui suivent la date en question.

Article 3

Transposition

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard 21 juillet 2009, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 juillet 2009.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 30 juin 2008.

Par la Commission

Jacques BARROT

Vice-président


(1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2002/84/CE du Parlement Européen et du Conseil (JO L 324 du 29.11.2002, p.53).


ANNEXE

«

ANNEXE A

Sigles et abréviations

 

Circ., circulaire.

 

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea), règlement international pour prévenir les abordages en mer.

 

COMSAR, sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.

 

EN, norme européenne.

 

ETSI, Institut européen des normes de télécommunications.

 

Recueil FSS, recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.

 

Recueil FTP, recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.

 

Recueil HSC, recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.

 

Recueil IBC, recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.

 

OACI, Organisation de l'aviation civile internationale.

 

CEI, Commission électrotechnique internationale

 

OMI, Organisation maritime internationale.

 

ISO (International Standardisation Organisation), Organisation internationale de normalisation.

 

UIT, Union internationale des télécommunications.

 

LSA (Life saving appliance), engin de sauvetage.

 

MARPOL, convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.

 

MEPC, comité de la protection du milieu marin.

 

CSM, comité de la sécurité maritime.

 

SOLAS, convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

 

Règ., règle.

 

Rés., Résolution.

ANNEXE A.1

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

Notes concernant l'ensemble de l'annexe A.1

a)

Remarque générale: outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.

b)

Colonne 5: lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.

c)

Colonne 5: les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.

d)

Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.

e)

Colonne 6: par “module H” il faut comprendre “module H plus certificat d'examen”.

f)

Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

1.   Engins de sauvetage

Article no

Nom de l'article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules d'évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/1.1

Bouées de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.2

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

pour engins de sauvetage et canots de secours,

pour bouées de sauvetage,

pour brassières de sauvetage.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/26,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) II, IV,

Rés. OMI CSM 97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.885,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70)

[sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux lampes de gilets de sauvetage].

B + D

B + E

B + F

A.1/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.4

Brassières de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.922,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70)

[sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux lampes de gilets de sauvetage].

B + D

B + E

B + F

A.1/1.5

Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:

isolées ou non isolées.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

EN ISO 15027-3 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.6

Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage

isolées ou non isolées.

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/7,

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

EN ISO 15027-3 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.7

Moyens de protection thermique

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/22,

Règ. III/32,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.8

Feux à main (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/6,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.9

Signaux manuels (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.11

Appareils lance-amarres

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/18,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VII,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.12

Radeaux de sauvetage gonflables

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/13,

Règ. III/21,

Règ. III/26,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.811,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.13

Radeaux de sauvetage rigides

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/26,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.811,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.14

Radeaux de sauvetage à redressement automatique

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.811,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.15

Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.811,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.16

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/13,

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.811,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.17

Embarcations de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + F

G

A.1/1.18

Canots de secours rigides

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + F

G

A.1/1.19

Canots de secours gonflés

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/21,

Règ. III/31,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.20

Canots de secours rapides

Règ. III/4.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,V,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.980,

OMI CSM/Circ.1016,

OMI CSM/Circ.1094.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.1006,

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.21

Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/23,

Règ. III/33,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.22

Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

Transféré à l'annexe A.2/1.3

A.1/1.23

Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/23,

Règ. III/33,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.24

Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage

(bossoirs)

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/12,

Règ. III/16,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.25

Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides

(bossoirs)

Règ. III/4.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.26

Dispositifs de largage

des embarcations de sauvetage et des canots de secours

des radeaux de sauvetage

mis à l'eau par un ou plusieurs garants

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.27

Systèmes d'évacuation marins

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/15,

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + F

G

A.1/1.28

Moyens de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/26,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70),

OMI CSM/Circ.810.

B + D

B + F

A.1/1.29

Échelles d'embarquement

Transféré à l'annexe A.2/1.4

A.1/1.30

Matériaux rétroréfléchissants

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI A.658(16).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.31

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18

A.1/1.32

Répondeur radar 9 GHz (SART)

Transféré à l'annexe A.1/4.18

A.1/1.33

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Code LSA) I, IV, V,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

Rés. OMI A.164(78),

OMI CSM/Circ.980.

EN ISO 8729 (1998).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.34

Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l'annexe A.1/4.23

A.1/1.35

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l'annexe A.1/3.38

A.1/1.36

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.37

Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) V.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.38

Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.39

Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,

OMI CSM/Circ.980.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) annexe 10,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) annexe 11.

B + D

B + F

A.1/1.40

Appareils de hissage du pilote

Règ. V/23.

Règ. V/23,

Rés. OMI A.889(21),

OMI CSM/Circ.773,

OMI CSM/Circ.980.

ISO 799 (2004).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.41

(nouvel article)

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/16,

Règ. III/17,

Règ. III/23,

Règ. III/24,

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.42

(nouvel article)

Échelle de pilote

Règ. V/23,

Règ. X/3.

Règ. V/23,

Rés. OMI A.889(21),

OMI CSM/Circ.528/Rev.1.

Rés. OMI A.889(21).

B + D

B + E

B + F

G


2.   Prévention de la pollution marine

Article no

Nom de l'article

Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”

Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules d'évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Annexe I, Règ. 16(4),

Annexe I, Règ. 16(5),

Annexe I révisée, Règ. 14.6,

Annexe I révisée, Règ. 14.7.

Annexe I, Règ. 16(1),

Annexe I, Règ. 16(2),

Annexe I révisée, Règ. 14.1,

Annexe I révisée, Règ. 14.2,

Annexe I révisée, Règ. 14.3.

Rés. OMI MEPC.60(33),

Rés. OMI MEPC.107(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.2

Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau

Annexe I, Règ. 15(3)(b),

Annexe I révisée, Règ. 32.

Annexe I, Règ. 15(3)(b),

Annexe I révisée, Règ. 32.

Rés. OMI MEPC.5(XIII).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.3

Détecteurs d'hydrocarbures

Annexe I, Règ. 16(5),

Annexe I révisée, Règ. 14.7,

Annexe I révisée, Règ. 14.7.

Annexe I, Règ. 16(1) et (2),

Annexe I révisée, Règ. 14.1 et 14.2.

Rés. OMI MEPC.60(33),

Rés. OMI MEPC.107(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.4

Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Article supprimé

A.1/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures d'un pétrolier

Annexe I, Règ. 15(3)(a),

Annexe I révisée, Règ. 31.2,

Annexe I révisée, Règ. 31.3.

Annexe I, Règ. 15(3),

Annexe I révisée, Règ. 31.2,

Annexe I révisée, Règ. 31.3,

Annexe I révisée, Règ. 31.4.

Rés. OMI MEPC.108(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Annexe IV, Règ. 9.

Annexe IV révisée, Règ. 9.

Rés. OMI MEPC.2(VI).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.7

Incinérateurs de bord

Annexe VI, Règ. 16(2)(a),

Annexe VI, Règ. 16.

Annexe VI, Règ. 16(2)(a),

Annexe VI, Règ.16.

Rés. OMI MEPC.76(40).

B + D

B + E

B + F

G


3.   Équipements de protection contre les incendies

Article no

Nom de l'article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules d'évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/6,

Règ. X/3.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/6,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI A.653(16),

Rés. OMI A.687(17),

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.916,

OMI CSM/Circ.1004.

B + D

A.1/3.2

Extincteurs portatifs

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

Règ. II-2/10,

Règ. II-2/19,

Règ. II-2/20,

Rés. OMI A.951(23),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

EN 3-3 (1994),

EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999),

EN 3-7 (2004).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.3

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

EN 469 (2006),

EN 531 (1995),

EN 531/A1 (1998),

EN 1486 (1996).

Ou

ISO 15538 (2001).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.4

Équipement de pompier: bottes

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

EN ISO 20344 (2004)

EN ISO 20345 (2004).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.5

Équipement de pompier: gants

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

EN 659 (2003),

EN 60903 (2002) (pour la conductivité uniquement).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.6

Équipement de pompier: casque

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

EN 443 (1997).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

EN 136 (1998),

EN 137 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.8

Appareil respiratoire à arrivée d'air pour casque ou masque filtrant

Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

Règ. X/3.

Note: cet article ne figure pas dans les règles du nouveau chapitre II-2 [Rés. OMI CSM.99(73)] ou dans le Recueil FSS [Rés. OMI CSM.98(73)].

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

EN 14593-1 (2005),

EN 14593-2 (2005),

EN 14594 (2005).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.9

Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/9,

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

Rés. OMI A.800(19).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.10

Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines

Transféré à l'annexe A.2/3.11

A.1/3.11

Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu

Cloisonnements de type “A”

Cloisonnements de type “B”

Type “A”:

Règ. II-2/3.2.

Type “B”:

Règ. II-2/3.4.

Règ.II-2/9, et,

Type “A”:

Règ. II-2/3.2.

Type “B”:

Règ. II-2/3.4.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/16.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/16.

EN 12874 (2001),

ISO 15364 (2000),

OMI CSM/Circ.677

OMI CSM/Circ.1009.

B + F

A.1/3.13

Matériaux non combustibles

Règ. II-2/3,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.14

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI A.754(18),

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.15

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles

tuyautages et accessoires,

robinetterie,

assemblages de conduites souples.

Règ. II-2/4,

Règ. X/3.

Règ. II-2/4,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, 10,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, 10.

Rés. OMI A.753(18),

ISO 15540 (1999),

ISO 15541 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.16

Portes coupe-feu

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.17

Systèmes de commande de portes coupe-feu

Note: si le terme “éléments du système” apparaît dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales.

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.18

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

placage décoratif,

systèmes de peinture,

revêtements de sol,

coquilles isolantes,

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements de type “B” et “C”,

gaines combustibles.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/6,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/6,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.916,

OMI CSM/Circ.1004,

OMI CSM/Circ.1036,

OMI CSM/Circ.1120,

ISO 1716 (2002).

Note: lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

(Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.20

Mobilier rembourré

(Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Règ.X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/5,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.21

Articles de literie

(Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS).

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Règ. X/3.

Règ. II-2/3,

Règ. II-2/9,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.22

Clapets coupe-feu

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.23

Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l'annexe A.1/3.26

A.1/3.24

Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l'annexe A.1/3.26

A.1/3.25

Fenêtres et hublots anti-feu de type “A” et “B”

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9,

OMI CSM/Circ.847,

OMI CSM/Circ.1120.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1004,

OMI CSM/Circ.1036.

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.26

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de

gaines de câbles électriques,

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.27

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour les

gaines de câbles électriques,

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. II-2/9.

Règ. II-2/9.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.28

Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux diffusions)

Règ. II-2/7,

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.

ISO 6182-1 (2004).

Ou

EN 12259-1 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.29

Manches d'incendie

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

EN 14540 (2004).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.30

Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

Règ. II-2/4,

Règ. VI/3.

Règ. II-2/4,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.

EN 60945 (2002),

CEI 60092-504 (2001),

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

EN 61779-1 (2000),

EN 61779-4 (2000).

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles)

EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

EN 61779-1 (2000),

EN 61779-4 (2000),

CEI 60079-0 (2004),

CEI 60079-1 (2003),

CEI 60079-10 (2002),

CEI 60079-11 (2006),

CEI 60079-15 (2005),

CEI 60079-26 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.31

Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)

Règ. X/3.

OMI CSM/Circ.912,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.44(65).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.32

Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.33

Matériaux anti-feu pour mobilier d'engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.34

Cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.35

Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI A.754(18),

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.36

Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI A.754(18),

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.37

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse pour le passage de

gaines de câbles électriques,

tuyaux, conduits, puits, etc.

Règ. X/3.

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

Rés. OMI A.754(18),

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.38

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3.

Règ. III/34,

Rés. OMI A.951(23),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.

EN 3-3 (1994),

EN 3-6 (1995),

EN 3-6 A1 (1999),

EN 3-7 (2004).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.39

Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie fonctionnant à l'eau pour locaux de machines de type A et chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.

OMI CSM/Circ.1165.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.40

Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)

Règ. II-2/13,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.

Règ. II-2/13,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.

Rés. OMI A.752(18).

Ou,

ISO 15370 (2001).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.41

Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)

Règ. II-2/13.

Règ. II-2/13.3.4,

Règ. II-2/13.4.3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3,

OMI CSM/Circ.849.

EN 402(2003),

EN 1146(2005),

EN 13794(2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.42

Composants de dispositifs à gaz inerte

Règ. II-2/4.

Règ. II-2/4,

Rés. OMI A.567(14),

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15,

OMI CSM/Circ.847 Corr.1,

OMI CSM/Circ.1120.

OMI CSM/Circ.353,

OMI CSM/Circ.450 Rev.1,

OMI CSM/Circ.485.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.43

Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture.

Règ. II-2/1,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/1.2.2.3,

Règ. II-2/10.6.4,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

ISO 15371 (2000).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.44

Équipement de pompier — câble de secours

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.

Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP),

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.45

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,

OMI CSM/Circ.848.

OMI CSM/Circ.848.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.46

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,

OMI CSM/Circ.1007.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,

OMI CSM/Circ.1007.

OMI CSM/Circ.1007.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.47

Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Note: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.

Règ. II-2/10.

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 6.

OMI CSM/Circ.670.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.48

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”

(diffuseurs et essais de fonctionnement).

Règ. II-2/1,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3.

Règ. II-2/1,

Règ. II-2/10,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.

OMI CSM/Circ.913.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.49

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules.

Transféré à l'annexe A.2/3.2

A.1/3.50

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

Transféré à l'annexe A.2/3.9

A.1/3.51

Ex A.2/3.5

Ex A.2/3.6

Ex A.2/3.7

Ex A.2/3.16

Ex A.2/3.17

Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

Règ. II-2/7,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

Règ. II-2/7.2.2,-Règ. II-2/7.4,

Règ. II 2/7.4.1,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006).

Équipement d’alimentation électrique:

EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:

EN 54-5 (2000), y compris A1(2002).

Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation:

EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:

EN 54-10 (2002), y compris A1(2005).

Avertisseurs d'incendie à commande manuelle:

EN 54-11 (2001), y compris A1(2005).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

CEI 60092-504 (2001),

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.52

Ex A.2/3.1

Extincteurs fixes et mobiles

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

Règ. II-2/4,

Règ. II-2/10,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.

EN 1866 (1998).

Ou,

ISO 11601 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.53

Ex A.2/3.18

Dispositifs d'alarme

Règ. II-2/7,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

Règ. II-2/7,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.

Dispositifs sonores

EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006),

CEI 60092-504 (2001)

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.54

(nouvel article)

Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

Règ. VI/3.

Règ. II-2/4,

Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.

EN 60945 (2002),

CEI 60092-504 (2001),

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité)

EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

EN 61779-1 (2000),

EN 61779-4 (2000).

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène),

EN 61779-11 (2000).

B + D

B + E

B + F


4.   Équipements de navigation

Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation.

Colonne 5: lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.


Article no

Nom de l'article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules d'évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/4.1

Compas magnétique

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.382(X),

Rés. OMI A.694(17).

EN ISO 449 (1999),

EN ISO 694 (2001),

ISO 1069 (1973),

ISO 2269 (1992),

EN 60945 (2002).

Ou,

ISO 449 (1997),

ISO 694 (2000),

ISO 1069 (1973),

ISO 2269 (1992),

CEI 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.2

Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique

Règ. V/18,

Règ. V/19,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.116(73).

EN 60945 (2002),

série EN 61162;

ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005.

Ou,

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162.

ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.3

Gyrocompas

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.424(XI),

Rés. OMI A.694(17).

EN ISO 8728 (1998),

EN 60945 (2002),

série EN 61162.

Ou,

ISO 8728 (1997),

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.4

Équipement radar

Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36

A.1/4.5

Aide de pointage radar automatique (ARPA)

Transféré à l'annexe A.1/4.34

A.1/4.6

Sondeur à écho

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.224(VII),

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

EN ISO 9875 (2001),

EN 60945 (2002),

série EN 61162.

Ou,

ISO 9875 (2000),

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.7

Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI A.824(19),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

EN 60945 (2002),

EN 61023 (1999),

série EN 61162.

Ou,

CEI 60945 (2002),

CEI 61023 (1999),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.8

Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de tangage

Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

A.1/4.9

Indicateur de taux de giration

Transféré à l'annexe A.2/4.26

A.1/4.10

Radiogoniomètre

Article supprimé

A.1/4.11

Équipement Loran-C

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI A.818(19),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

EN 60945 (2002),

EN 61075 (1993),

série EN 61162.

Ou,

CEI 60945 (2002),

CEI 61075 (1991),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.12

Équipement Chayka

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694 (17),

Rés. OMI A.818 (19),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

EN 60945 (2002),

EN 61075 (1993),

série EN 61162.

Ou,

CEI 60945 (2002),

CEI 61075 (1991),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.13

Navigateur Decca

Article supprimé

A.1/4.14

Équipement GPS

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI A.819(19),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),

Rés. OMI CSM.112(73).

EN 60945 (2002),

EN 61108-1 (2003),

série EN 61162.

Ou,

CEI 60945 (2002),

CEI 61108-1 (2003),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.15

Équipement GLONASS

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,

Rés. OMI CSM.113(73).

EN 60945 (2002),

EN 61108-2 (1998),

série EN 61162.

Ou,

CEI 60945 (2002),

CEI 61108-2 (1998),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.16

Système de contrôle de route (précédemment pilote automatique)

Règ. V/18.

Règ. V/19,

Rés. OMI A.342(IX),

Rés. OMI A.694(17).

EN ISO 11674 (2001),

EN 60945 (2002),

série EN 61162.

Ou,

ISO 11674 (2000),

CEI 60945 (2002),

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.17

Appareils de hissage du pilote

Transféré à l'annexe A.1/1.40

A.1/4.18

Répondeur radar 9 GHz (SART)

Règ. III/4,

Règ. IV/14,

Règ. V/18,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. III/6,

Règ. IV/7,

Rés. OMI A.530(13),

Rés. OMI A.802(19),

Rés. OMI A.694(17),

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,

UIT-R M.628-3(11/93).

EN 60945 (2002),

EN 61097-1 (1993).

Ou,

CEI 60945 (2002),

CEI 61097-1 (1992).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.19

Équipement radar pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.37

A.1/4.20

Indicateur d'angle de barre

Transféré à l'annexe A.2/4.27

A.1/4.21

Indicateur de vitesse de rotation

Transféré à l’annexe A.2/4.28

A.1/4.22

Indicateur de pas d'hélice

Transféré à l’annexe A.2/4.29

A.1/4.23

Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Règ. III/4,

Règ. X/3,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.

Règ. III/34,

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V,

Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13,

Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13.

EN ISO 613 (2001)