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Document 32008D0231R(01)
Rectificatif à la décision 2008/231/CE de la Commission du 1 er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système «exploitation» du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE ( JO L 84 du 26.3.2008 )
Rectificatif à la décision 2008/231/CE de la Commission du 1 er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système «exploitation» du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE ( JO L 84 du 26.3.2008 )
IO L 104, 14.4.2008, p. 80–80
(BG, ES, CS, DA, ET, EL, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2008/231/corrigendum/2008-04-14/oj
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14.4.2008 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 104/80 |
Rectificatif à la décision 2008/231/CE de la Commission du 1er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système «exploitation» du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE
( Journal officiel de l’Union européenne L 84 du 26 mars 2008 )
Page 4, annexe, dans le sous-titre:
au lieu de:
«PROJET DE SPÉCIFICATION TECHNIQUE D’INTEROPÉRABILITÉ»
lire:
«SPÉCIFICATION TECHNIQUE D’INTEROPÉRABILITÉ»