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Document C:2008:014:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 14, 19 janvier 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 14

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
19 janvier 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Contrôleur européen de la protection des données

2008/C 014/01

Avis du contrôleur européen de la protection des données sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 014/02

Communication de la Commission relative à la révision de la méthode de calcul des taux de référence et d'actualisation

6

2008/C 014/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

10

2008/C 014/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

14

2008/C 014/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

18

2008/C 014/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4886 — Petroplus/Shell French Refineries) (1)

20


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2008/C 014/07

Décision du Conseil du 15 octobre 2007 portant nomination du membre britannique du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

21

 

Commission

2008/C 014/08

Taux de change de l'euro

22

2008/C 014/09

Mandat — Groupe d'experts sur la traite des êtres humains

23


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2008/C 014/10

Appel de candidatures concernant la décision 2007/675/CE de la Commission portant création du groupe d'experts sur la traite des êtres humains

27

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2008/C 014/11

Avis concernant une demande au titre de l'article 30 de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil — Demande émanant d'un État membre

34

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2008/C 014/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4941 — Henkel/Adhesives and Electronic Materials Business) (1)

35

2008/C 014/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M. 5003 — REWE/UAB Palink) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

36

2008/C 014/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4961 — Cookson/Foseco) (1)

37

2008/C 014/15

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4968 — Reitan/SAS/NSB/Marked/Vizz/Travel) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

38


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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