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Dokuments L:2008:138:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 138, 28 mai 2008


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    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 138

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    51e année
    28 mai 2008


    Sommaire

     

    I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

     

    Règlement (CE) no 459/2008 de la Commission du 27 mai 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

    1

     

    *

    Règlement (CE) no 460/2008 de la Commission du 27 mai 2008 modifiant le règlement (CE) no 85/2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux pommes

    3

     

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    Commission

     

     

    2008/392/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 30 avril 2008 aux fins de l'application de la directive 2006/88/CE du Conseil concernant la création d'une page d'information fondée sur l'internet destinée à rendre accessibles par voie électronique des informations sur les exploitations aquacoles et les établissements de transformation agréés [notifiée sous le numéro C(2008) 1656]  (1)

    12

     

     

    2008/393/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 8 mai 2008 constatant, conformément à la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le niveau de protection adéquat des données à caractère personnel assuré à Jersey [notifiée sous le numéro C(2008) 1746]  (1)

    21

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

    Augša