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Document C:2014:028:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 028, 31 janvier 2014


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2014.028.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 28

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    57e année
    31 janvier 2014


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2014/C 028/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6857 — Crane Co./MEI Group) (1)

    1

    2014/C 028/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7021 — Swissport/Servisair) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2014/C 028/03

    Conclusions du Conseil sur la dimension mondiale dans l'enseignement supérieur européen

    2

    2014/C 028/04

    Décision du Conseil du 28 janvier 2014 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques

    6

    2014/C 028/05

    Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures prévues par la décision 2011/72/PESC du Conseil, modifiée par la décision 2014/49/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 101/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d'exécution (UE) no 81/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes et entités au regard de la situation en Tunisie

    7

     

    Commission européenne

    2014/C 028/06

    Taux de change de l'euro

    8

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2014/C 028/07

    Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Suppression d'obligations de service public imposées à des services aériens réguliers (1)

    9

    2014/C 028/08

    Notification des autorités françaises à la Commission des informations au titre de l'article 9 de la directive 2009/119/CE du Conseil faisant obligation aux États membres de maintenir un niveau minimal de stocks de pétrole brut et/ou de produits pétroliers

    10


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2014/C 028/09

    Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de carreaux en céramique originaires de la République populaire de Chine

    11

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2014/C 028/10

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7104 — Crown Holdings/Mivisa) (1)

    15

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2014/C 028/11

    Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    16


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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