ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.048.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 48

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
15 février 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen

465e session plénière des 15 et 16 septembre 2010

2011/C 048/01

Résolution du Comité économique et social européen sur «La situation des Roms dans l'Union européenne»

1

AVIS

Comité économique et social européen

465e session plénière des 15 et 16 septembre 2010

2011/C 048/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Stratégie de l'Union européenne pour la région du Danube»

2

2011/C 048/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème: «Le rôle de l'immigration légale dans un contexte de défi démographique» (avis exploratoire)

6

2011/C 048/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Les emplois verts»

14

2011/C 048/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Situation et enjeux de la flotte thonière tropicale de l'Union européenne» (avis exploratoire)

21

2011/C 048/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers un espace européen de sécurité routière: orientations stratégiques pour la sécurité routière jusqu'en 2020» (avis sur saisine du Parlement européen)

27

2011/C 048/07

Avis du Comité économique et social européen sur «Les structures de financement pour les PME dans le contexte financier actuel» (avis d'initiative)

33

2011/C 048/08

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Après la crise: un nouveau système financier dans le marché intérieur» (avis d'initiative)

38

2011/C 048/09

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Créativité et entrepreneuriat: des instruments de sortie de crise» (avis d'initiative)

45

2011/C 048/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Une réponse de l'UE face à l'équilibre changeant du pouvoir économique mondial» (avis d'initiative)

51

2011/C 048/11

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Relance économique: état des lieux et initiatives concrètes» (avis d'initiative)

57

2011/C 048/12

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers un sommet mondial sur le développement durable en 2012» (avis d'initiative)

65

2011/C 048/13

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Améliorer les modèles de “partenariat public-privé participatif” en développant des services électroniques pour tous dans l'UE des 27» (avis d'initiative)

72

2011/C 048/14

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «De quels services d’intérêt général avons-nous besoin pour répondre à la crise?» (avis d'initiative)

77

2011/C 048/15

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La nouvelle politique énergétique de l'Union européenne: application, efficacité et solidarité pour les citoyens» (avis d'initiative)

81

2011/C 048/16

Avis du Comité économique et social européen sur «Les relations entre l'UE et le Canada» (avis d'initiative)

87

2011/C 048/17

Avis du Comité économique et social européen sur «La situation des personnes handicapées dans les pays Euromed»

94

2011/C 048/18

Avis du Comité économique et social européen sur «La politique de multilinguisme de l'UE» (supplément d'avis)

102

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

465e session plénière des 15 et 16 septembre 2010

2011/C 048/19

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Troisième examen stratégique du programme «Mieux légiférer» dans l'Union européenne — [COM(2009) 15 final] — le document de travail de la Commission — Réduire les charges administratives dans l'Union européenne — Annexe au troisième examen stratégique du programme «Mieux légiférer» — [COM(2009) 16 final] — et le document de travail de la Commission — Troisième rapport sur la mise en œuvre de la stratégie de simplification de l'environnement réglementaire — [COM(2009) 17 final]

107

2011/C 048/20

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — «Préparer notre avenir: développer une stratégie commune pour les technologies clés génériques dans l'UE» — COM(2009) 512 final

112

2011/C 048/21

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — L’interconnexion des registres du commerce» — COM(2009) 614 final

120

2011/C 048/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Simplification de la mise en œuvre des programmes-cadres de recherche» — COM(2010) 187 final

129

2011/C 048/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/68/CE en ce qui concerne les dispositions applicables aux moteurs mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité» — COM(2010) 362 final — 2010/0195 (COD)

134

2011/C 048/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la lutte contre l'abus et l'exploitation sexuels des enfants et contre la pédopornographie, abrogeant la décision-cadre 2004/68/JAI» — COM(2010) 94 final — 2010/0064 (COD)

138

2011/C 048/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: une chaîne d'approvisionnement alimentaire plus performante en Europe»COM(2009) 591 final

145

2011/C 048/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: options possibles pour l'après 2010 en ce qui concerne la perspective et les objectifs de l'Union européenne en matière de biodiversité» — COM(2010) 4 final

150

2011/C 048/27

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert concernant la protection des forêts et l’information sur les forêts dans l’Union européenne: préparer les forêts au changement climatique»COM(2010) 66 final

155

2011/C 048/28

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (Euratom) du Conseil fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour bétail après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique (refonte)» — COM(2010) 184 fin — 2010/0098 (CNS)

160

2011/C 048/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) no …/2010 du Parlement européen et du Conseil du … modifiant le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (règlement “OCM unique”) en ce qui concerne l'aide octroyée dans le cadre du monopole allemand de l'alcool» — COM(2010) 336 final — 2010/0183 (COD)

163

2011/C 048/30

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 663/2009 établissant un programme d'aide à la relance économique par l'octroi d'une assistance financière communautaire à des projets dans le domaine de l'énergie» — COM(2010) 283 final — 2010/0150 (COD)

165

2011/C 048/31

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive 2008/9/CE définissant les modalités du remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée, prévu par la directive 2006/112/CE, en faveur des assujettis qui ne sont pas établis dans l’État membre du remboursement, mais dans un autre État membre» — COM(2010) 381 final — 2010/0205 (CNS)

167

2011/C 048/32

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2187/2005 du Conseil en ce qui concerne l'interdiction de l'accroissement de la valeur des prises et les restrictions applicables à la pêche au flet et au turbot dans les eaux de la mer Baltique, des Belts et de l'Øresund» — COM(2010) 325 final — 2010/0175 (COD)

168

2011/C 048/33

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne (refonte)» — COM(2010) 359 final — 2010/0194 (COD)

169

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