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Document C:2010:082:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 82, 30 mars 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.082.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 82

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
30 mars 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 082/01

Communication de la Commission — Indications détaillées portant sur la demande présentée aux autorités compétentes en vue d’obtenir l’autorisation de procéder à l’essai clinique d’un médicament à usage humain, sur la notification de modifications substantielles et sur la déclaration de fin de l’essai clinique («CT-1»)

1

2010/C 082/02

Communication de la Commission concernant l'application de l'article 101, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne à certaines catégories d'accords, de décisions et de pratiques concertées dans le secteur des assurances (1)

20

2010/C 082/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5762 — InnoLux/Chi Mei/TPO) (1)

24

2010/C 082/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5721 — Otto/Primondo Assets) (1)

24


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 082/05

Taux de change de l'euro

25

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 082/06

Mise à jour de la liste des titres de séjour visés à l'article 2, paragraphe 15, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 1; JO C 153 du 6.7.2007, p. 5; JO C 192 du 18.8.2007, p. 11; JO C 271 du 14.11.2007, p. 14; JO C 57 du 1.3.2008, p. 31; JO C 134 du 31.5.2008, p. 14; JO C 207 du 14.8.2008, p. 12; JO C 331 du 21.12.2008, p. 13; JO C 3 du 8.1.2009, p. 5; JO C 64 du 19.3.2009, p. 15; JO C 239 du 6.10.2009, p. 2)

26


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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