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Document 32021R0850R(01)

    Rectificatif au règlement (UE) 2021/850 de la Commission du 26 mai 2021 modifiant et rectifiant l’annexe II et modifiant les annexes III, IV et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques («Journal officiel de l’Union européenne» L 188 du 28 mai 2021)

    JO L 214 du 17.6.2021, p. 68–71 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/850/corrigendum/2021-06-17/oj

    17.6.2021   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 214/68

    Rectificatif au règlement (UE) 2021/850 de la Commission du 26 mai 2021 modifiant et rectifiant l’annexe II et modifiant les annexes III, IV et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques

    ( «Journal officiel de l’Union européenne» L 188 du 28 mai 2021 )

    Page 48, l’annexe du règlement (UE) 2021/850 est remplacée par le texte suivant:

    «ANNEXE

    Le règlement (CE) no 1223/2009 est modifié comme suit:

    1)

    À l’annexe II, les entrées suivantes sont ajoutées:

    Numéro d’ordre

    Identification de la substance

    Nom chimique/DCI

    Numéro CAS

    Numéro CE

    a

    b

    c

    d

    “1645

    Cobalt

    7440-48-4

    231-158-0

    1646

    Métaldéhyde (ISO); 2,4,6,8-tétraméthyl-1,3,5,7-tétraoxacyclooctane

    108-62-3

    203-600-2

    1647

    Chlorure de méthylmercure

    115-09-3

    204-064-2

    1648

    Benzo[rst]pentaphène

    189-55-9

    205-877-5

    1649

    Dibenzo[b,def]chrysène; dibenzo[a,h]pyrène

    189-64-0

    205-878-0

    1650

    Éthanol, 2,2’-iminobis-, dérivés N-(alkyl en C13-15, ramifié et linéaire)

    97925-95-6

    308-208-6

    1651

    Cyflumétofène (ISO); (RS)-2-(4-tert-butylphényl)-2-cyano-3-oxo-3-(α,α,α-trifluoro-o-tolyl)propionate de 2-méthoxyéthyle

    400882-07-7

    -

    1652

    Phtalate de diisohexyle

    71850-09-4

    276-090-2

    1653

    halosulfuron-méhyle (ISO); 3-chloro-5-{[(4,6-diméthoxypyrimidin-2-yl)carbamoyl]sulfamoyl}-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxylate de méthyle

    100784-20-1

    -

    1654

    2-méthylimidazole

    693-98-1

    211-765-7

    1655

    Métaflumizone (ISO);

    (EZ)-2’-[2-(4-cyanophényl)-1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidène]-[4-(trifluorométhoxy)phényl]carbanilohydrazide [isomère E ≥ 90 %, isomère Z ≤ 10 % en teneur relative]; [1]

    (E)-2’-[2-(4-cyanophényl)-1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidène]-[4-(trifluorométhoxy)phényl]carbanilohydrazide [2]

    139968-49-3 [1]

    852403-68-0 [2]

    -

    1656

    Dibutylbis(pentane-2,4-dionato-O,O’)étain

    22673-19-4

    245-152-0”

    2)

    L’annexe III est modifiée comme suit:

    a)

    l’entrée 98 est remplacée par le texte suivant:

    Numéro d’ordre

    Identification des substances

    Restrictions

    Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

    Nom chimique/DCI

    Dénomination commune du glossaire des ingrédients

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Type de produit, parties du corps

    Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

    Autres

    a

    b

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i

    “98

    Acide 2-hydroxybenzoïque  (1)

    Salicylic acid

    69-72-7

    200-712-3

    a)

    Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale

    b)

    Autres produits, à l’exception des lotions pour le corps, des ombres pour paupières, des mascaras, des crayons pour les yeux, des rouges à lèvres et des déodorants à bille

    c)

    Lotions pour le corps, ombres pour paupières, mascaras, crayons pour les yeux, rouges à lèvres et déodorants à bille

    a)

    3,0 %

    b)

    2,0 %

    c)

    0,5 %

    a) b) c)

    Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants de moins de 3 ans. Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation. Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires. À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.

    Ces niveaux incluent toute utilisation d’acide salicylique.

    a) b) c)

    Ne pas employer chez les enfants de moins de 3 ans  (2)

    b)

    l’entrée suivante est ajoutée:

    Numéro d’ordre

    Identification des substances

    Restrictions

    Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

    Nom chimique/DCI

    Dénomination commune du glossaire des ingrédients

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Type de produit, parties du corps

    Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

    Autres

    a

    b

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i

    “321

    Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm

    Titanium dioxide

    13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2

    236-675-5/215-280-1/215-282-2

    a)

    produits pour le visage, sous la forme de poudre libre;

    b)

    produits capillaires en aérosols (sprays);

    c)

    autres produits.

    a)

    25 %;

    b)

    1,4 % pour le grand public et 1,1 % pour usage professionnel.

    a) b)

    uniquement sous la forme pigmentaire

    c)

    Ne pas utiliser dans

    des applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation”

     

    3)

    Dans l’annexe IV, l’entrée 143 est remplacée par l’entrée suivante:

    Numéro d’ordre

    Identification des substances

    Conditions

    Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

    Nom chimique

    Numéro de la couleur index/Dénomination commune du glossaire des ingrédients

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Coloration

    Type de produit, parties du corps

    Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

    Autres

    a

    b

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i

    j

    “143

    Dioxyde de titane  (3)

    77891

     

    236-675-5

    blanche

     

     

    —

    Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 171)

    —

    Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm, à utiliser conformément à l’annexe III, no 21.

     

    4)

    Dans l’annexe VI, l’entrée 27 est remplacée par le texte suivant:

    Numéro d’ordre

    Identification des substances

    Conditions

    Libellé des conditions d’emploi et des avertissements

    Nom chimique/DCI/XAN

    Dénomination commune du glossaire des ingrédients

    Numéro CAS

    Numéro CE

    Type de produit, parties du corps

    Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi

    Autres

    a

    b

    c

    d

    e

    f

    g

    h

    i

    “27

    Dioxyde de titane  (4)

    Titanium dioxide

    13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2

    236-675-5/215-280-1/215-282-2

     

    25 % (4)

    Dioxyde de titane sous la forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 μm, à utiliser conformément à l’annexe III, no 321. Pour les types de produits figurant à l’annexe III, no 321, colonne f), lettre c), la concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi fixée pour la présente entrée, colonne g), est applicable.

     
    »

    (1)  Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 3.

    (2)  Uniquement pour les produits susceptibles d’être employés chez les enfants de moins de 3 ans.”

    (3)  Pour une utilisation comme filtre UV, voir annexe VI, no 27.”

    (4)  Pour une utilisation comme colorant, voir annexe IV, no 143.”

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