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Document 32009L0067R(01)
Corrigendum to Directive 2009/67/EC of the European Parliament and of the Council of 13 July 2009 on the installation of lighting and light-signalling devices on two or three-wheel motor vehicles (OJ L 222, 25.8.2009)
Rectificatif à la directive 2009/67/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 222 du 25.8.2009)
Rectificatif à la directive 2009/67/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues (JO L 222 du 25.8.2009)
JO L 21 du 28.1.2016, p. 88–88
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2009/67/corrigendum/2016-01-28/oj
|
28.1.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 21/88 |
Rectificatif à la directive 2009/67/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 222 du 25 août 2009 )
Page 66, annexe V, point 6.12.1:
au lieu de:
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«6.12.1. |
Nombre: un de classe I A (1).» |
lire:
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«6.12.1. |
Nombre: deux de classe I A (1).» |