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Document 32008L0060

Directive 2008/60/CE de la Commission du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO L 158 du 18.6.2008, p. 17–40 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 30/11/2012; abrogé par 32012R0231

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2008/60/oj

18.6.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 158/17


DIRECTIVE 2008/60/CE DE LA COMMISSION

du 17 juin 2008

établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(version codifiée)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 89/107/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (1), et notamment son article 3, paragraphe 3, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 95/31/CE de la Commission du 5 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (2) a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle (3). Il convient, dans un souci de clarté et de rationalité, de procéder à la codification de ladite directive.

(2)

Il est nécessaire d'établir des critères de pureté pour tous les édulcorants mentionnés dans la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (4).

(3)

Il est nécessaire de tenir compte des spécifications et techniques d’analyse relatives aux édulcorants qui figurent dans le Codex Alimentarius établi par le comité mixte FAO/OMS d'experts en matière d'additifs alimentaires (CMEAA).

(4)

Les additifs issus de méthodes de production ou de matières premières significativement différentes de celles évaluées par le comité scientifique de l'alimentation humaine ou différentes de celles mentionnées dans la présente directive, doivent être soumis à l'Autorité européenne de sécurité des aliments en vue d'une évaluation de leur sécurité, en accordant une attention particulière aux critères de pureté.

(5)

Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.

(6)

La présente directive ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe II, partie B,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

Les critères de pureté visés à l'article 3, paragraphe 3, point a), de la directive 89/107/CEE, qui sont applicables aux édulcorants mentionnés dans la directive 94/35/CE, figurent à l’annexe I de la présente directive.

Article 2

La directive 95/31/CE, telle que modifiée par les directives visées à l'annexe II, partie A, est abrogée, sans préjudice des obligations des États membres en ce qui concerne les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe II, partie B.

Les références faites à la directive abrogée s'entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l'annexe III.

Article 3

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 17 juin 2008.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 40 du 11.2.1989, p. 27. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1.)

(2)  JO L 178 du 28.7.1995, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/128/CE (JO L 346 du 9.12.2006, p. 6).

(3)  Voir annexe II, partie A.

(4)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 3. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/52/CE (JO L 204 du 26.7.2006, p. 10).


ANNEXE I

E 420 (i) —   

SORBITOL

Synonymes

D-glucitol, D-sorbitol

Définitions

Dénomination chimique

D-glucitol

Einecs

200-061-5

Formule chimique

C6H14O6

Masse moléculaire relative

182,17

Composition

Le sorbitol ne contient pas moins de 97 % de glycitols et pas moins de 91 % de D-sorbitol, cette teneur étant calculée sur la base de la matière sèche.

Les glycitols sont des composés dont la formule développée est CH2OH-(CHOH)n-CH2OH, dans laquelle n représente un nombre entier.

Description

Poudre, poudre cristalline, flocons et granules blancs et hygroscopiques de saveur sucrée

Identification

A.

Solubilité

Très soluble dans l'eau; légèrement soluble dans l'éthanol

B.

Intervalle de fusion

88 °C-102 °C

C.

Dérivé du monobenzylidène de sorbitol

Ajouter 7 ml de méthanol, 1 ml de benzaldéhyde et 1 ml d'acide chlorhydrique à 5 g de l'échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu'à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d'eau bouillante contenant 1 g de carbonate acide de sodium, filtrer avant refroidissement, laisser refroidir le filtrat puis filtrer sous vide, rincer avec 5 ml d'un mélange eau/méthanol (à raison de 2 volumes d'eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l'air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 °C.

Pureté

Teneur en eau

Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 %, sur la base de la matière sèche

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche

Sucres totaux

Pas plus de 1 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche

Chlorures

Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Sulfates

Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

E 420 (ii) —   

SIROP DE SORBITOL

Synonymes

Sirop de D-glucitol

Définition

Dénomination chimique

Le sirop de sorbitol formé par hydrogénation de sirops de glucose est composé de D-sorbitol, de D-mannitol et de saccharides hydrogénés.

La fraction qui n'est pas du D-sorbitol est composée principalement d'oligosaccharides produits par hydrogénation de sirops de glucose utilisés comme matière de base (dans ce cas, le sirop n'est pas cristallisable) ou de mannitol. De faibles quantités de glycitols, dans lesquelles n < ou = 4 peuvent être également présents. Les glycitols sont des composés dont la formule développée est CH2OH-(CHOH)n-CH2OH, dans laquelle n représente un nombre entier.

Einecs

270-337-8

Composition

Pas moins de 69 % de solides totaux et pas moins de 50 % de D-sorbitol, calculés sur la base de la forme anhydre

Description

Solution aqueuse claire, incolore et d'une saveur sucrée

Identification

A.

Solubilité

Miscible à l'eau, au glycérol et au propane-1,2-diol

B.

Dérivé du monobenzylidène de sorbitol

Ajouter 7 ml de méthanol, 1 ml de benzaldéhyde et 1 ml d'acide chlorhydrique à 5 g de l'échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu'à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20 ml d'eau bouillante contenant 1 g de bicarbonate de soude, filtrer avant de refroidir. Refroidir le filtrat, filtrer sous vide, rincer à l'aide de 5 ml de mélange méthanol/eau (2 volumes d'eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l'air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173 °C et 179 °C.

Pureté

Teneur en eau

Pas plus de 31 % (méthode de Karl Fischer)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 %, sur la base de la matière sèche

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche

Chlorures

Pas plus de 50 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Sulfates

Pas plus de 100 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

E 421 —   

MANNITOL

I)   

MANNITOL

Synonymes

D-mannitol

Définition

Fabriqué par hydrogénation catalytique de solutions d'hydrate de carbone contenant du glucose et/ou du fructose

Dénomination chimique

D-mannitol

Einecs

200-711-8

Formule chimique

C6H14O6

Masse moléculaire

182,2

Composition

Pas moins de 96,0 % de D-mannitol et pas plus de 102 % sur la base de la matière sèche

Description

Poudre cristalline blanche inodore

Identification

A.

Solubilité

Soluble dans l'eau, très légèrement soluble dans l'éthanol, pratiquement insoluble dans l'éther

B.

Intervalle de fusion

Entre 164 et 169 °C

C.

Chromatographie en couches minces

Test positif

D.

Pouvoir rotatoire spécifique

[α]20 D: + 23 ° à + 25 ° (solution boratée)

E.

Entre 5 et 8

Ajouter 0,5 ml d'une solution saturée de chlorure de potassium à 10 ml d'une solution à 10 % en poids ou en volume de l'échantillon, puis mesurer le pH

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures)

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose)

Sucres totaux

Pas plus de 1 % (exprimés en glucose)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 %

Chlorures

Pas plus de 70 mg/kg

Sulfate

Pas plus de 100 mg/kg

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg

II)   

MANNITOL FABRIQUÉ PAR FERMENTATION

Synonymes

D-mannitol

Définition

Fabriqué par fermentation discontinue dans des conditions aérobies au moyen d'une souche conventionnelle de la levure Zygosaccharomyces rouxii

Dénomination chimique

D-mannitol

Einecs

200-711-8

Formule chimique

C6H14O6

Poids moléculaire

182,2

Composition

Pas moins de 99 % sur la base de la matière sèche

Description

Poudre cristalline blanche inodore

Identification

A.

Solubilité

Soluble dans l'eau, très légèrement soluble dans l'éthanol, pratiquement insoluble dans l'éther

B.

Intervalle de fusion

Entre 164 et 169 °C

C.

Chromatographie en couches minces

Test positif

D.

Pouvoir rotatoire spécifique

[α]20 D: + 23 ° à + 25 ° (solution boratée)

E.

pH

Entre 5 et 8

Ajouter 0,5 ml d'une solution saturée de chlorure de potassium à 10 ml d'une solution à 10 % en poids ou en volume de l'échantillon, puis mesurer le pH

Pureté

Arabitol

Pas plus de 0,3 %

Perte au séchage

Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures)

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose)

Sucres totaux

Pas plus de 1 % (exprimés en glucose)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 %

Chlorures

Pas plus de 70 mg/kg

Sulfate

Pas plus de 100 mg/kg

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg

Bactéries mésophiles aérobies

Pas plus de 103/g

Coliformes

Absents dans 10 g

Salmonella

Absents dans 10 g

E. coli

Absents dans 10 g

Staphylocoques dorés

Absents dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa

Absents dans 10 g

Moisissures

Pas plus de 100/g

Levures

Pas plus de 100/g

E 950 —   

ACÉSULFAME K

Synonymes

Acésulfame de potassium, sel de potassium de 3,4-dihydro-6-méthyl-1,2,3-oxathiazine-4-one, 2,2-dioxyde

Définition

Dénomination chimique

2,2-dioxyde de 6-méthyl-1,2,3-oxathiazine-4(3H)-one, sel de potassium

Einecs

259-715-3

Formule chimique

C4H4KNO4S

Masse moléculaire

201,24

Composition

Pas moins de 99 % de C4H4KNO4S sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre cristalline blanche inodore. Pouvoir sucrant environ 200 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

A.

Solubilité

Très soluble dans l'eau, très peu soluble dans l'éthanol

B.

Absorption UV

Au maximum 227 ± 2 nm pour une solution de 10 mg dans 1 000 ml d'eau

C.

Essai positif pour le potassium

Essai réussi (essai subi par le résidu obtenu en provoquant l'inflammation de 2 g de l'échantillon)

D.

Essai de précipitation

Ajouter quelques gouttes d'une solution à 10 % de cobaltinitrite de sodium à une solution à 0,2 g de l'échantillon dans 2 ml d'acide acétique et 2 ml d'eau. Il se produit un précipité jaune.

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 1 % (105 °C, 2 heures)

Impuretés organiques

Essai réussi pour 20 mg/kg de composants actifs aux UV

Fluorure

Pas plus de 3 mg/kg

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg

E 951 —   

ASPARTAME

Synonymes

Ester méthylique d'aspartyl-phénylalanine

Définition

Dénomination chimique

Ester N-méthylique de N-L-α-aspartyl-L-phénylalanine Ester N-méthylique de l'acide 3-amino-N-(α-carbométhoxy-éthoxyphényl) succinamique

Einecs

245-261-3

Formule chimique

C14H18N2O5

Masse moléculaire relative

294,31

Composition

Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % de C14H18N2O5, calculés sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre cristalline blanche inodore ayant une saveur sucrée. Pouvoir sucrant environ 200 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

Solubilité

Faiblement soluble dans l'eau et l'éthanol

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 4,5 % (105 °C, 4 heures)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière sèche

pH

Entre 4,5 et 6,0 (solution 1/125)

Facteur de transmission

Le facteur de transmission d'une solution à 1 % dans de l'acide chlorhydrique 2 N, déterminé dans une cellule de 1 cm à 430 nm, à l'aide d'un spectrophotomètre approprié, en utilisant de l'acide chlorhydrique 2 N comme solution témoin, ne doit pas être inférieur à 0,95, ce qui équivaut à un coefficient d'absorption ne dépassant pas approximativement 0,022.

Pouvoir rotatoire spécifique

[α]D 20: + 14,5 ° à + 16,5 °

Déterminer dans une solution 15 N d'acide formique à 4 % dans un délai de 30 minutes suivant la préparation de l'échantillon.

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

Acide 5-benzyl-3,6-dioxo-2-piperazinéacétique

Pas plus de 1,5 %, sur la base de la matière sèche

E 952 —   

ACIDE CYCLAMIQUE ET SES SELS DE Na ET DE Ca

I)   

ACIDE CYCLAMIQUE

Synonymes

Acide cyclohexylsulfamique, cyclamate

Définition

Dénomination chimique

Acide cyclohexanesulfamique, acide cyclohexylaminosulfonique

Einecs

202-898-1

Formule chimique

C6H13NO3S

Masse moléculaire relative

179,24

Composition

L'acide cyclohexylsulfamique ne contient pas moins de 98 % et pas plus de l'équivalent de 102 % de C6H13NO3S, calculés sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre cristalline blanche pratiquement incolore ayant une saveur aigre-douce. Pouvoir sucrant environ 40 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

A.

Solubilité

Soluble dans l'eau et dans l'éthanol

B.

Test de précipitation

Acidifier une solution à 2 % à l'aide d'acide chlorhydrique, ajouter 1 ml d'une solution molaire de chlorure de baryum dans de l'eau et filtrer en cas de trouble ou de précipitation. À la solution claire, ajouter 1 ml d'une solution de nitrite de sodium à 10 %. Attendre la formation d'un précipité blanc.

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 1 % (105 °C, 1 heure)

Sélénium

Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Cyclohexylamin

Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Dicyclohexylamine

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Aniline

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

II)   

CYCLAMATE DE SODIUM

Synonymes

Cyclamate, sel de sodium de l'acide cyclamique

Définition

Dénomination chimique

Cyclohexanesulfamate de sodium, cyclohexylsulfamate de sodium

Einecs

205-348-9

Formule chimique

C6H12NNaO3S et la forme dihydrate C6H12NNaO3S·2H2O

Masse moléculaire relative

201,22 calculée sur la base de la forme anhydre

237,22 calculée sur la base de la forme hydratée

Composition

Pas moins de 98 % et pas plus de 102 % sur la base de la matière sèche

Forme dihydrate: pas moins de 84 % sur la base de la matière sèche

Description

Cristaux ou poudre cristalline blanche inodore. Pouvoir sucrant environ 30 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

Solubilité

Soluble dans l'eau, pratiquement insoluble dans l'éthanol

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 1 % (105 °C, 1 heure)

Pas plus de 15,2 % (105 °C, 2 heures) pour la forme dihydrate

Sélénium

Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

Cyclohexylamine

Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Dicyclohexylamine

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Aniline

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

III)   

CYCLAMATE DE CALCIUM

Synonymes

Cyclamate, sel de calcium de l'acide cyclamique

Définition

Dénomination chimique

Cyclohexanesulfamate de calcium, cyclohexylsulfamate de calcium

Einecs

205-349-4

Formule chimique

C12H24CaN2O6S2·2H2O

Masse moléculaire relative

432,57

Composition

Pas moins de 98 % et pas plus de 101 %, calculés sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre cristalline ou cristaux blancs incolores. A un pouvoir sucrant environ 30 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

Solubilité

Soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 1 % (105 °C, 1 heure)

Pas plus de 8,5 % (140 °C, 4 heures) pour la forme dihydrate

Sélénium

Pas plus de 30 mg/kg, exprimés en sélénium, sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

Cyclohexylamine

Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Dicyclohexylamine

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Aniline

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

E 953 —   

ISOMALT

Synonymes

Isomaltulose hydrogéné, palatinose hydrogéné.

Définition

Dénomination chimique

L'isomalt est un mélange de monosaccharides et de disaccharides hydrogénés dont les principaux composants sont les disaccharides:

 

6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol (1,6-GPS) et

 

dihydrate de 1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol (1,1-GPM).

Formule chimique

6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol: C12H24O11 dihydrate de

1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol: C12H24O11.2H2O

Masse moléculaire relative

6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol: 344,32

dihydrate de 1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol:380,32

Composition

Pas moins de 98 % de monosaccharides et disaccharides hydrogénés et pas moins de 86 % du mélange de 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol et de dihydrate de 1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol, déterminés sur la base de la forme anhydre.

Description

Masse cristalline légèrement hygroscropique, blanche et inodore.

Identification

A.

Solubilité

Soluble dans l'eau, très faiblement soluble dans l'éthanol.

B.

Chromatographie sur couche mince

Examiner par chromatographie sur couche mince en utilisant une plaque recouverte d'une couche de gel de silice chromatographique d'environ 0,2 mm. Les principales taches du chromatogramme sont celles qui correspondent au 1,1-GPM et au 1,6-GPS.

Pureté

Teneur en eau

Pas plus de 7 % (méthode de Karl Fischer).

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,05 %, sur la base de la matière sèche.

D-Mannitol

Pas plus de 3 %.

D-Sorbitol

Pas plus de 6 %.

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,3 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche.

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg, sur la base de la matière sèche.

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche.

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche.

Métaux lourds (exprimés en Pb)

Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche.

E 954 —   

SACCHARINE ET SELS DE Na, K ET Ca

I)   

SACCHARINE

Définition

Dénomination chimique

1,1-dioxyde de 3-oxo-2,3 dihydrobenzo isothiazole

Einecs

201-321-0

Formule chimique

C7H5NO3S

Masse moléculaire relative

183,18

Composition

Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % de C7H5NO3S, sur la base de la forme anhydre

Description

Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou ayant une légère odeur aromatique, ayant une saveur sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

Solubilité

Peu soluble dans l'eau, soluble en solution basique, très peu soluble dans l'éthanol

Pureté

Perte à la dessiccation

Pas plus de 1 % (105 °C, deux heures)

Intervalle de fusion

226 °C à 230 °C

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,2 %, sur la base de la matière sèche

Acides benzoïque et salicylique

Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.

o-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche

p-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg, sur la base de la matière sèche

p-Sulfonamide de benzoate

Pas plus de 25 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Substances facilement carbonisables

Absentes

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Sélénium

Pas plus de 30 mg/kg, sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg, sur la base de la matière sèche

II)   

SACCHARINATE DE SODIUM

Synonymes

Saccharine, sel de sodium de la saccharine

Définition

Dénomination chimique

O-benzosulfimide de sodium, sel de sodium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole, sel de sodium dihydraté du 1,1-dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one

Einecs

204-886-1

Formule chimique

C7H4NNaO3S·2H2O

Masse moléculaire relative

241,19

Composition

Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % de C7H4NNaO3S sur la base de la forme anhydre

Description

Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche efflorescente, inodore ou ayant une faible odeur, ayant une saveur très sucrée même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose en solution diluée

Identification

Solubilité

Facilement soluble dans l'eau, peu soluble dans l'éthanol

Pureté

Perte à la dessiccation

Pas plus de 15 % (120 °C, quatre heures)

Acides benzoïque et salicylique

Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.

o-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche

p-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche

p-Sulfonamide de benzoate

Pas plus de 25 mg/kg sur la base de la matière sèche

Substances facilement carbonisables

Absentes

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Sélénium

Pas plus de 30 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche

III)   

SACCHARINATE DE CALCIUM

Synonymes

Saccharine, sel de calcium de la saccharine

Définition

Dénomination chimique

O-benzosulfimide de calcium, sel de calcium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole, sel de calcium hydraté (2:7) du 1,1-dioxyde de 1,2-benzisothiazoline-3-one

Einecs

229-349-9

Formule chimique

C14H8CaN2O6S2·3

Formula

H2O

Masse moléculaire relative

467,48

Composition

Pas moins de 95 % de C14H8CaN2O6S2 sur la base de la forme anhydre

Description

Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou dégageant une faible odeur, ayant une saveur sucrée prononcée, même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose en solution diluée

Identification

Solubilité

Facilement soluble dans l'eau, soluble dans l'éthanol

Pureté

Perte à la dessiccation

Pas plus de 13,5 % (120 °C, quatre heures)

Acides benzoïque et salicylique

Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.

o-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche

p-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche

p-Sulfonamide de benzoate

Pas plus de 25 mg/kg sur la base de la matière sèche

Substances facilement carbonisables

Absentes

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Sélénium

Pas plus de 30 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche

IV)   

SACCHARINATE DE POTASSIUM

Synonymes

Saccharine, sel de potassium de la saccharine

Définition

Dénomination chimique

O-benzosulfimide de potassium, sel de potassium du 2,3-dihydro-3-oxobenzisosulfonazole, sel de potassium monohydraté du 1,1-dioxide de 1,2-benzisothiazole-3-one

Einecs

 

Formule chimique

C7H4KNO3S·H2O

Masse moléculaire relative

239,77

Composition

Pas moins de 99 % et pas plus de 101 % of C7H4KNO3S sur la base de la forme anhydre

Description

Cristaux blancs ou poudre cristalline blanche, inodore ou dégageant une légère odeur, ayant une saveur sucrée prononcée, même en solution très diluée. Pouvoir sucrant environ 300 à 500 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

Solubilité

Facilement soluble dans l'eau, peu soluble dans l'éthanol

Pureté

Perte à la dessiccation

Pas plus de 8 % (120 °C, quatre heures)

Acides benzoïque et salicylique

Ajouter à 10 ml d'une solution 1/20, précédemment acidifiée à l'aide de cinq gouttes d'acide acétique, trois gouttes d'une solution aqueuse approximativement molaire de chlorure ferrique. Ne précipite ni ne vire au violet.

o-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche

p-Toluènesulfonamide

Pas plus de 10 mg/kg sur la base de la matière sèche

p-Sulfonamide de benzoate

Pas plus de 25 mg/kg sur la base de la matière sèche

Substances facilement carbonisables

Absentes

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Sélénium

Pas plus de 30 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche

E 955 —   

SUCRALOSE

Synonymes

4,1′,6′-Trichlorogalactosucrose

Définition

Dénomination chimique

1,6-Dichloro-1,6-dideoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4-deoxy-α-D-galactopyranoside

Einecs

259-952-2

Formule chimique

C12H19Cl3O8

Poids moléculaire

397,64

Composition

Ne contient pas moins de 98 % et pas plus de 102 % de C12H19Cl3O8 sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre cristalline blanche à blanc cassé, pratiquement inodore

Identification

A.

Solubilité

Facilement soluble dans l'eau, le méthanol et l'éthanol.

Légèrement soluble dans l'acétate d'éthyle

B.

Absorption infrarouge

Le spectre infrarouge d'une dispersion de l'échantillon dans du bromure de potassium présente des maxima relatifs à des nombres d'ondes semblables à ceux du spectre de référence obtenu à l'aide d'un étalon de référence du sucralose

C.

Chromatographie en couche mince

La tache principale de la solution de test a la même valeur Rf que la tache principale de la solution titrée A servant de référence au test des autres disaccharides chlorés. Cette solution titrée est obtenue par la dissolution de 1,0 g d'un étalon de référence de sucralose dans 10 ml de méthanol

D.

Pouvoir rotatoire spécifique

[α]20 D: + 84,0 ° à + 87,5 °, calculé sur la base de la forme anhydre

(solution à 10 % en poids ou en volume)

Pureté

Eau

Pas plus de 2,0 % (méthode de Karl Fischer)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,7 %

Autres disaccharides chlorés

Pas plus de 0,5 %

Monosaccharides chlorés

Pas plus de 0,1 %

Oxyde de triphénylphosphine

Pas plus de 150 mg/kg

Méthanol

Pas plus de 0,1 %

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg

E 957 —   

THAUMATINE

Synonymes

 

Définition

Dénomination chimique

La thaumatine est produite par extraction aqueuse (pH 2,5-4) de l'arille du fruit de la souche naturelle du Thaumatococcus daniellii (Benth) et est composée essentiellement de protéines de thaumatine I et de thaumatine II ainsi que de petites quantités d'éléments végétaux provenant de la matière première.

Einecs

258-822-2

Formule chimique

Polypeptide constitué de 207 aminoacides

Masse moléculaire relative

Thaumatine I: 22209

Thaumatine II: 22293

Composition

Pas moins de 16 % d'azote, calculés sur la base de la forme anhydre, ce qui équivaut à 94 % de protéines au minimum (N × 5,8)

Description

Poudre inodore, couleur crème, ayant une saveur extrêmement sucrée. Pouvoir sucrant environ 2 000 à 3 000 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

Solubilité

Très soluble dans l'eau, insoluble dans l'acétone

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 9 % (105 °C à poids constant)

Carbohydrates

Pas plus de 3 % sur la base de la matière sèche

Cendres sulfatées

Pas plus de 2 % sur la base de la matière sèche

Aluminium

Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Critères microbiologiques

Comptage des microbes aérobies totaux: max. 1 000/g Escherichia coli: absents dans 1 g

E 959 —   

DIHYDROCHALCONE DE NÉOHESPÉRIDINE

Synonymes

Néohespéridine dihydrochalcone, NHDC, hespérétine, dihydrochalcone-4′β-néohespéridoside, néohespéridine DC

Définition

Dénomination chimique

2-0-α-L-rhamnopyrannosyl-4′-β-D-glucopyrannosyl hespérétine dihydrochalcone; obtenu par hydrogénation de la néohespéridine

Einecs

243-978-6

Formule chimique

C28H36O15

Masse moléculaire relative

612,6

Composition

Pas moins de 96 %, calculés sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre cristalline inodore blanc cassé ayant une saveur sucrée caractéristique prononcée. Pouvoir sucrant environ 1 000 à 1 800 fois supérieur à celui du saccharose

Identification

A.

Solubilité

Facilement soluble dans l'eau chaude, très peu soluble dans l'eau froide et pratiquement insoluble dans l'éther et le benzène

B.

Absorption maximale dans l'UV

282-283 nm pour une solution de 2 mg dans 100 ml de méthanol

C.

Test de Neu

Dissoudre environ 10 mg de néohespéridine DC dans 1 ml de méthanol, ajouter 1 ml d'une solution méthanolique à 1 % de 2-aminoéthyl dyphényl borate. La solution vire au jaune vif.

Pureté

Perte lors du séchage

Pas plus de 11 % (105 °C, 3 heures)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,2 % sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

E 962 —   

SEL D'ASPARTAME-ACESULFAME

Synonymes

Aspartame-acesulfame, sel d'aspartame-acesulfame

Définition

Le sel est préparé en chauffant une solution à pH acide composée d'aspartame et d'acesulfame K dans une proportion de 2:1 environ (poids/poids) et en laissant la cristallisation se produire. Le potassium et l'humidité sont éliminés. Le produit est plus stable que l'aspartame seul

Dénomination chimique

Sel de 2,2-dioxyde de 6-méthyle-1,2,3-oxathiazine-4(3H)-one de l'acide aspartique L-phénylalanyl-2-méthyle-L-α

Formule chimique

C18H23O9N3S

Poids moléculaire

457,46

Composition

63,0 % à 66,0 % d'aspartame (base sèche) et 34,0 % à 37,0 % d'acesulfame (forme acide sur base sèche)

Description

Poudre blanche, inodore, cristalline

Identification

A.

Solubilité

Faiblement soluble dans l'eau, légèrement soluble dans l'éthanol

B.

Facteur de transmission

Le facteur de transmission d'une solution à 1 % dans de l'eau, déterminé dans une cellule de 1 cm à 430 nm à l'aide d'un spectrophotomètre approprié en utilisant de l'eau comme témoin, ne doit pas être inférieur à 0,95, ce qui équivaut à un coefficient d'absorption ne dépassant pas approximativement 0,022

C.

Pouvoir rotatoire spécifique

[α]20 D: + 14,5 ° à + 16,5 °

Déterminer à une concentration de 6,2 g dans 100 ml d'acide formique (15 N) dans un délai de trente minutes suivant la préparation de la solution. Diviser par 0,646 le pouvoir rotatoire spécifique calculé pour compenser la teneur en aspartame du sel d'aspartame-acesulfame

Pureté

Perte à la dessiccation

Pas plus de 0,5 % (105 °C, quatre heures)

Acide 5-Benzyl-3,6-dioxo-2-piperazinéacétique

Pas plus de 0,5 %

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg

E 965 (i) —   

MALTITOL

Synonymes

D-Maltitol, maltose hydrogéné

Définition

Dénomination chimique

(α)-D-glucopyrannosyl-1,4-D-glucitol

Einecs

209-567-0

Formule chimique

C12H24O11

Masse moléculaire relative

344,31

Composition

Pas moins de 98 % de D-maltitol C12H24O11, sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre cristalline blanche de saveur sucrée

Identification

A.

Solubilité

Très soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol

B.

Intervalle de fusion

148 °C à 151 °C

C.

Pouvoir rotatoire spécifique

[α]D 20 = + 105,5 ° à + 108,5 ° (solution à 5 % en poids ou en volume)

Pureté

Eau

Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 % sur la base de la matière sèche

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,1 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche

Chlorures

Pas plus de 50 mg/kg sur la base de la matière sèche

Sulfates

Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche

E 965 (ii) —   

SIROP DE MALTITOL

Synonymes

Sirop de glucose à haute teneur en maltose hydrogéné, sirop de glucose hydrogéné

Définition

Mélange composé principalement de maltitol ainsi que de sorbitol et d'oligo- et polysaccharides hydrogénés. Il est produit par hydrogénation catalytique de sirop de glucose à haute teneur en maltose, ou par hydrogénation de ses éléments individuels, suivie d'un mélange. Le produit commercialisé se présente indifféremment sous la forme de sirops ou de produits solides

Composition

Ne contient pas moins de 99 % de saccharides totaux hydrogénés sur la base anhydre et pas moins de 50 % de maltitol sur la base anhydre

Description

Liquide visqueux, clair, incolore et inodore ou masse cristalline blanche

Identification

A.

Solubilité

Très soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol

B.

Chromatographie sur couche mince

Test positif

Pureté

Eau

Pas plus de 31 % (Karl Fischer)

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,3 % (exprimé en glucose)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 %

Chlorures

Pas plus de 50 mg/kg

Sulfate

Pas plus de 100 mg/kg

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg

E 966 —   

LACTITOL

Synonymes

Lactite, lactositol, lactobiosite

Définition

Dénomination chimique

4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Einecs

209-566-5

Formule chimique

C12H24O11

Masse moléculaire relative

344,32

Composition

Pas moins de 95 % sur la base de la matière sèche

Description

Poudre cristalline de saveur sucrée ou solution incolore. Les produits cristallins se présentent sous forme anhydre, monohydrate et dihydrate

Identification

A.

Solubilité

Très soluble dans l'eau

B.

Pouvoir rotatoire spécifique

[α]D 20: + 13 ° à + 16 °, calculé sur la base de la forme anhydre (solution aqueuse à 10 % en poids ou en volume)

Pureté

Eau

Produits cristallins; pas plus de 10,5 % (méthode de Karl Fischer)

Autres alcools polyhydriques (polyols)

Pas plus de 2,5 % sur la base de la matière sèche

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,2 %, exprimé en glucose, sur la base de la matière sèche

Chlorures

Pas plus de 100 mg/kg sur la base de la matière sèche

Sulfate

Pas plus de 200 mg/kg sur la base de la matière sèche

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 % sur la base de la matière sèche

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche

E 967 —   

XYLITOL

Synonymes

Xylitol, xylite

Définition

Dénomination chimique

D-xylitol

Einecs

201-788-0

Formule chimique

C5H12O5

Masse moléculaire relative

152,15

Composition

Pas moins de 98,5 % de xylitol, calculés sur la base de la forme anhydre

Description

Poudre blanche cristalline, pratiquement inodore ayant une saveur légèrement sucrée

Identification

A.

Solubilité

Hautement soluble dans l'eau, faiblement soluble dans l'éthanol

B.

Intervalle de fusion

92 °C à 96 °C

C.

pH

5-7 (solution aqueuse à 10 % en poids ou en volume)

Pureté

Perte à la dessiccation

Pas plus de 0,5 % (sécher 0,5 g de l'échantillon dans un vide sur du phosphore à 60 °C pendant 4 heures)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 % sur la base de la matière sèche

Sucres réducteurs

Pas plus de 0,2 %, exprimé sur la base de la matière sèche

Autres alcools polyhydriques (polyols)

Pas plus de 1 % sur la base de la matière sèche

Nickel

Pas plus de 2 mg/kg sur la base de la matière sèche

Arsenic

Pas plus de 3 mg/kg sur la base de la matière sèche

Plomb

Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche

Métaux lourds

Pas plus de 10 mg/kg exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

Chlorures

Pas plus de 100 mg/kg exprimés sur la base de la matière sèche

Sulfate

Pas plus de 200 mg/kg exprimés sur la base de la matière sèche

E 968 —   

ERYTHRITOL

Synonymes

Méso-érythritol, tetrahydroxybutane, érythrite

Définition

Obtenu par la fermentation d'une source d'hydrates de carbone par des levures osmophiles de qualité alimentaire sûres et adaptées, comme Moniliella pollinis ou Trichosporonoides megachilensis, suivie d'une purification et d'un séchage

Dénomination chimique

1,2,3,4-Butanetetrol

Einecs

205-737-3

Formule chimique

C4H10O4

Poids moléculaire

122,12

Composition

Pas moins de 99 % après séchage

Description

Cristaux blancs, inodores, non hygroscopiques et thermostables. Pouvoir sucrant d'environ 60 à 80 % de celui du saccharose.

Identification

A.

Solubilité

Facilement soluble dans l'eau, légèrement soluble dans l'éthanol, insoluble dans l'oxyde de diéthyle.

B.

Intervalle de fusion

119-123 °C

Pureté

Perte à la dessiccation

Pas plus de 0,2 % (70 °C, six heures, dans un dessiccateur à vide)

Cendres sulfatées

Pas plus de 0,1 %

Substances réductrices

Pas plus de 0,3 % exprimé en D-glucose

Ribitol et glycérol

Pas plus de 0,1 %

Plomb

Pas plus de 0,5 mg/kg


ANNEXE II

PARTIE A

Directive abrogée avec liste de ses modifications successives

(visées à l'article 2)

Directive 95/31/CE de la Commission

(JO L 178 du 28.7.1995, p. 1)

Directive 98/66/CE de la Commission

(JO L 257 du 19.9.1998, p. 35)

Directive 2000/51/CE de la Commission

(JO L 198 du 4.8.2000, p. 41)

Directive 2001/52/CE de la Commission

(JO L 190 du 12.7.2001, p. 18)

Directive 2004/46/CE de la Commission

(JO L 114 du 21.4.2004, p. 15)

Directive 2006/128/CE de la Commission

(JO L 346 du 9.12.2006, p. 6)

PARTIE B

Délais de transposition en droit national

(visés à l'article 2)

Directive

Date limite de transposition

95/31/CE

1er juillet 1996 (1)

98/66/CE

1er juillet 1999

2000/51/CE

30 juin 2001

2001/52/CE

30 juin 2002

2004/46/CE

1er avril 2005

2006/128/CE

15 février 2008


(1)  Conformément à l’article 2, paragraphe 2, de la directive 95/31/CE, «les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 1er juillet 1996, et qui ne sont pas conformes à la présente directive, peuvent toutefois être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.»


ANNEXE III

Tableau de correspondance

Directive 95/31/CE

Présente directive

Article 1er, paragraphe 1

Article 1er

Article 1er, paragraphe 2

Article 2

Article 2

Article 3

Article 3

Article 4

Article 4

Annexe

Annexe I

Annexe II

Annexe III


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