a)

les gaz rares, et

b)

l’exercice intégré sur le terrain qui sera mené en 2008 (IFE08/OSI).

a)

À ce jour, deux tiers environ des stations du Système de surveillance international (SSI) sont opérationnelles. La priorité est donnée au renforcement du système, le but étant de parvenir à un niveau de 90 % au début de 2008. L’essai réalisé en RPDC a été dûment enregistré par les stations sismiques primaires et auxiliaires du STP, ce qui a permis de fournir aux États signataires des mesures fiables concernant le moment, le lieu et l’ampleur de l’essai. À ce jour, le système de stations sismiques est opérationnel à 80 % environ.

b)

Cependant, il convient d’augmenter le nombre de stations opérationnelles capables de surveiller la présence dans l’atmosphère des gaz rares concernés lorsque le traité entrera en vigueur. Actuellement, dix stations prototypes sont opérationnelles ou en cours de construction, soit 25 % du nombre prévu au moment de l’entrée en vigueur. Ces stations effectuent à titre expérimental des prélèvements provisoires dans le cadre de l’expérience internationale relative aux gaz rares qui est menée par le STP. Il convient de rappeler que ce programme de recherche et de développement est basé sur quatre technologies proposées par quatre pays: la France, la Russie, la Suède et les États-Unis. Au lendemain de l’essai réalisé en RPDC, de nombreux États signataires, dont des États membres de l’Union européenne, ont estimé qu’il convenait de renforcer les capacités du STP en matière de surveillance de la présence de gaz rares.

c)

La surveillance des gaz rares est une technique fondamentale et hautement sensible pour la détection des explosions nucléaires souterraines et sous-marines. De toutes les technologies de vérification, elle est, avec la surveillance des particules radionucléides, la seule qui permette d’établir indiscutablement qu’une explosion nucléaire a eu lieu.

d)

Afin de garantir la qualité et la précision des capacités de prélèvement actuelles et futures du STP dans le domaine de la détection des gaz rares, il est de la plus haute importance de connaître l’abondance naturelle des gaz rares dans les régions du monde où aucune station n’a encore été installée. Par conséquent, il y a lieu de mettre au point une méthodologie pour classer les événements détectés par les prélèvements de gaz rares effectués par le système. Le meilleur moyen d’y parvenir et de trouver des réponses aux «inconnues» est d’effectuer des prélèvements de gaz rares sur site. À l’heure actuelle, les stations participant à l’expérience internationale relative aux gaz rares collectent des données en Amérique du Nord et du Sud, en Europe, en Asie et en Océanie. En Asie du Sud-Est, dans le Golfe persique et en Afrique australe, il existe des installations nucléaires, mais on ne dispose pas de données sur l’abondance naturelle du xénon radioactif. En Europe, il faudrait également prendre des mesures sur des sites spécifiques, par exemple à proximité des usines radiopharmaceutiques ou des centrales nucléaires.

e)

À cette fin, des prélèvements devraient être effectués à proximité de centrales nucléaires ou d’unités de production radiopharmaceutiques pour établir la différence entre les modèles théoriques de dissémination, la dissémination moyenne déclarée et les résultats effectivement obtenus. Enfin, il convient d’étudier l’abondance naturelle de gaz rares dans les régions du monde où aucune station n’a encore été installée.

f)

Pour lui permettre de réaliser les améliorations des capacités mentionnées dans les points précédents, le STP sollicite un soutien pour le projet suivant:

g)

Il est prévu d’effectuer des prélèvements dans les régions suivantes: Europe (1), Golfe persique (2), Afrique australe (3) et Asie du Sud (4). Les prélèvements dans la région 3 et une partie des prélèvements dans la région 1 devraient être effectués avec du matériel du Commissariat à l’énergie atomique (CEA — France), tandis que les prélèvements dans les régions 2 et 4 ainsi qu’une partie des prélèvements en région 1 devraient être effectués au moyen d’équipements fournis par le FOI (Suède).

h)

Le matériel nécessaire à la réalisation de ce projet sera mis à disposition gratuitement par le CEA (France) et le FOI (Suède), auxquels le STP sous-traitera également les activités de déploiement et de mise en service dudit matériel.

i)

Cette partie du projet devrait durer de un an à un an et demi.

j)

L’évaluation préliminaire du coût s’élève à 960 507 EUR.

a)

L’essai réalisé en RPDC a démontré une fois de plus l’importance des inspections sur site qui sont un élément essentiel du régime de vérification du TICE. Si les données fournies par le Système de surveillance international et le Centre international de données sur l’essai réalisé en RPDC ont été extrêmement utiles et fiables dans le cadre du fonctionnement provisoire et de la mise à l’essai du système, seule une inspection sur site à l’endroit concerné aurait permis d’établir définitivement la nature de cet événement. Une responsabilité essentielle incombe à la commission préparatoire pour parvenir, d’ici à l’entrée en vigueur du traité, au niveau le plus élevé possible de disponibilité opérationnelle du régime des inspections sur site.

b)

Les organes directeurs de la commission préparatoire, notamment le groupe B, ont souligné à plusieurs reprises que les exercices intégrés sur le terrain dans le cadre des inspections sur site constituent le moyen le plus efficace de parvenir au niveau de préparation requis. Le premier exercice de ce type à grande échelle, l’exercice intégré sur le terrain en 2008 (IFE08), se déroulera en septembre 2008 au Kazakhstan. Ce sera la première tentative de simuler une inspection sur site réelle intégrant les trois piliers du régime des inspections sur site, à savoir:

c)

Les vastes travaux préparatoires menés en vue de l’IFE08 et le succès éventuel de cet exercice sont essentiels pour parachever le régime des inspections sur site dans un futur proche. L’évaluation des résultats de cet exercice et les enseignements qui en seront tirés fourniront au STP des connaissances précieuses quant aux mesures qui doivent encore être prises pour que le régime des inspections parvienne à l’état de préparation opérationnelle souhaitée. L’IFE08 ne peut être mené à bien qu’à la condition de disposer des ressources appropriées, c’est-à-dire des ressources humaines et financières, mais aussi des contributions en nature — sous la forme d’équipements, de formations et d’appui logistique — des États signataires.

d)

À ce stade des préparatifs liés à l’IFE08, le STP a recensé les domaines ci-après, dans lesquels il serait particulièrement important que les États signataires fournissent un soutien:

e)

L’estimation du coût des deux composantes du soutien à l’exercice IFE08 s’établit comme suit:

a)

un rapport à mi-parcours après les six premiers mois de mise en œuvre des projets;

b)

un rapport final à remettre au plus tard un mois après la fin de la mise en œuvre des projets.