ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 293

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
18 août 2023

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

579e session plénière du Comité économique et social européen, 14.6.2023-15.6.2023

2023/C 293/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers un Conseil européen de la politique alimentaire en tant que nouveau modèle de gouvernance dans le futur cadre de l’Union pour des systèmes alimentaires durables» (avis d’initiative)

1

2023/C 293/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L’impact de la crise énergétique sur l’économie européenne» (avis d’initiative)

8

2023/C 293/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Deuxième ensemble de nouvelles ressources propres» (avis exploratoire)

13

2023/C 293/04

Avis du Comité économique et social européen sur la communication conjointe au Parlement européen et au Conseil — «La politique de cyberdéfense de l’UE» (avis d’initiative)

21

2023/C 293/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Négociations collectives vertes: bonnes pratiques et perspectives d’avenir» (avis exploratoire)

27

2023/C 293/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Mesures de lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes du VIH» (avis exploratoire à la demande de la présidence espagnole)

34

2023/C 293/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Suivi des mesures extraordinaires et de la résilience de l’Union européenne dans le domaine de l’énergie» (avis exploratoire à la demande de la présidence espagnole)

42

2023/C 293/08

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L’égalité de traitement des jeunes sur le marché du travail» (avis d’initiative)

48

2023/C 293/09

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Protocole sur le progrès social» (avis exploratoire à la demande de la présidence espagnole)

58

2023/C 293/10

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Coopération dans le domaine de la jeunesse» (avis exploratoire à la demande de la présidence espagnole)

68

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

579e session plénière du Comité économique et social européen, 14.6.2023-15.6.2023

2023/C 293/11

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes visant à promouvoir la réparation des biens et modifiant le règlement (UE) 2017/2394 et les directives (UE) 2019/771 et (UE) 2020/1828 [COM(2023) 155 final — 2023/0083 (COD)]

77

2023/C 293/12

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2009/102/CE et (UE) 2017/1132 en ce qui concerne l’extension et l’amélioration de l’utilisation des outils et processus numériques dans le domaine du droit des sociétés [COM(2023) 177 final — 2023/0089 (COD)]

82

2023/C 293/13

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites (directive sur les allégations écologiques) [COM(2023) 166 final — 2023/0085 (COD)]

86

2023/C 293/14

Avis du Comité économique et social européen sur le rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre des stratégies macrorégionales de l’Union [COM(2022) 705 final]

91

2023/C 293/15

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — «Mettre à profit les talents dans les régions européennes» [COM(2023) 32 final]

100

2023/C 293/16

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019/1009 en ce qui concerne l’étiquetage numérique des fertilisants UE [COM(2023) 98 final — 2023/0049 (COD)]

108

2023/C 293/17

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) 2019/943 et (UE) 2019/942 ainsi que les directives (UE) 2018/2001 et (UE) 2019/944 afin d’améliorer l’organisation du marché de l’électricité de l’Union [COM(2023) 148 final — 2023/0077 (COD)]

112

2023/C 293/18

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la Banque européenne de l’hydrogène [COM(2023) 156 final]

127

2023/C 293/19

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au permis de conduire, modifiant la directive (UE) 2022/2561 du Parlement européen et du Conseil, le règlement (UE) 2018/1724 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (UE) no 383/2012 de la Commission [COM(2023) 127 final — 2023/0053 (COD)] et sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l’effet à l’échelle de l’Union de certaines décisions de déchéance du droit de conduire [COM(2023) 128 final — 2023/0055 (COD)]

133

2023/C 293/20

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) no 1227/2011 et (UE) 2019/942 afin d’améliorer la protection de l’Union contre la manipulation du marché de gros de l’énergie [COM(2023) 147 final]

138

2023/C 293/21

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception et à la surveillance du marché des engins mobiles non routiers circulant sur la voie publique et modifiant le règlement (UE) 2019/1020 [COM(2023) 178 final — 2023/0090 (COD)]

142

2023/C 293/22

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement de l’action de soutien à la production de munitions [COM(2023) 237 final — 2023/0140 (COD)]

143

2023/C 293/23

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2019/833 établissant des mesures de conservation et d’exécution applicables dans la zone de réglementation de l’Organisation des pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest [COM(2023) 108 final — 2023/0056 (COD)]

144