ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 173

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
31 mai 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

523e session plénière du CESE des 22 et 23 février 2017

2017/C 173/01

Avis du Comité économique et social européen sur «Une éducation de qualité élevée pour tous» (avis exploratoire)

1

2017/C 173/02

Avis du Comité économique et social européen sur l’«Évaluation à mi-parcours du programme LIFE» (avis exploratoire)

7

2017/C 173/03

Avis du Comité économique et social européen sur l’«Efficacité de l’intervention du Fonds social européen (FSE) et du Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) dans le cadre de la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale menée par les organisations de la société civile au titre de la mise en œuvre de la stratégie Europe 2020» (avis d’initiative)

15

2017/C 173/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle de l’agriculture dans les négociations commerciales multilatérales, bilatérales et régionales à la lumière de la réunion ministérielle de l’OMC à Nairobi» (avis d’initiative)

20

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

523e session plénière du CESE des 22 et 23 février 2017

2017/C 173/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil concernant les mécanismes de règlement des différends en matière de double imposition dans l’Union européenne»[COM(2016) 686 final — 2016/0338 (CNS)]

29

2017/C 173/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Recommandation de recommandation du Conseil concernant la politique économique de la zone euro»[COM(2016) 726 final] et sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen et au Comité des régions pour une orientation positive de la politique budgétaire de la zone euro»[COM(2016) 727 final]

33

2017/C 173/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1303/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques destinées à fournir une assistance supplémentaire aux États membres victimes de catastrophes naturelles»[COM(2016) 778 final — 2016/0384 (COD)]

38

2017/C 173/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le rang des instruments de dette non garantis dans la hiérarchie en cas d’insolvabilité»[COM(2016) 853 final — 2016/0363 (COD)]

41

2017/C 173/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une nouvelle stratégie en matière de compétences pour l’Europe — Travailler ensemble pour renforcer le capital humain et améliorer l’employabilité et la compétitivité»[COM(2016) 381 final] sur la «Proposition de recommandation du Conseil sur l’établissement d’une garantie de compétences»[COM(2016) 382 final — 2016/0179 (NLE)] sur la «Proposition de recommandation du Conseil concernant le cadre européen des certifications pour l’apprentissage tout au long de la vie et annulant la recommandation du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant le cadre européen des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie»[COM(2016) 383 final — 2016/0180 (NLE)] sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant un cadre commun pour la fourniture de meilleurs services dans le domaine des compétences et des certifications (Europass) et abrogeant la décision no 2241/2004/CE»[COM(2016) 625 final — 2016/0304 (COD)] et sur «Rehausser les compétences des personnes sur le marché du travail» [avis exploratoire (présidence maltaise)]

45

2017/C 173/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une stratégie européenne pour une mobilité à faible taux d’émissions»[COM(2016) 501 final]

55

2017/C 173/11

Avis du Comité économique et social européen sur l’«Institution de la garantie FEDD et du fonds de garantie FEDD»[COM(2016) 586 final]

62

2017/C 173/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Mise en place d’un nouveau cadre de partenariat avec les pays tiers dans le cadre de l’Agenda européen en matière de migration»[COM(2016) 385 final]

66

2017/C 173/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque européenne d’investissement — Examen annuel de la croissance 2017»[COM(2016) 725 final]

73

2017/C 173/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 87/217/CEE du Conseil, la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil, la directive 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (UE) no 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil, la directive 86/278/CEE du Conseil et la directive 94/63/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles de procédure en matière de rapports sur l’environnement et abrogeant la directive 91/692/CEE du Conseil»[COM(2016) 789 final — 2016/0394 (COD)]

82

FR